Juridiction andorrane, — (STSJAD 217/2023)

Faits et procédure

Les faits remontent à la nuit du 14 décembre 2014, dans la discothèque Circus à Andorre-la-Vieille. Selon les faits tenus pour établis par le Tribunal de Corts, la victime, Carranza, alcoolisée, résistait à son expulsion du local par des agents de sécurité. Plusieurs porteurs se seraient portés à son secours pour l'évacuer par la rampe extérieure. Le prévenu, Esparza, est accusé d'avoir porté deux coups de poing au visage de la victime, lui causant la rupture de deux incisives supérieures et une érosion du coude gauche, ayant nécessité des soins médicaux au-delà de la première assistance. La décision précise qu'il n'a pas été démontré que deux autres prévenus maintenaient alors les bras de la victime.

Par jugement du 10 mars 2023, le Tribunal de Corts a acquitté deux co-prévenus et a condamné Esparza, en qualité d'auteur, du délit majeur de lésions dolosives ayant nécessité un traitement médical postérieur à la première assistance. Il a été condamné à six mois de prison conditionnelle, avec un délai de suspension de deux ans, et à indemniser la victime (4 770,85 EUR) ainsi que la CASS (61,47 EUR).

Le conseil d'Esparza a interjeté appel, sollicitant l'acquittement de son client. Le ministère public a conclu à la confirmation du jugement. La Sala Penal du Tribunal Superior de Justícia, composée de MM. Yves Picod (président), Jaume Tor Porta et de Mme Marie Conte (rapporteure), a statué le 25 septembre 2023.

Question de droit

La question centrale est de savoir si la participation de l'appelant aux faits délictueux est suffisamment établie pour renverser la présomption d'innocence. Elle se double d'une interrogation procédurale : l'écoulement d'un long délai entre les faits et l'audience, soit huit ans selon la décision, peut-il affecter l'appréciation des témoignages et, le cas échéant, lequel des deux parties doit en supporter la conséquence ?

La juridiction d'appel devait ainsi reprendre l'appréciation des éléments de preuve, notamment les déclarations de la victime, des témoins et du père de celle-ci, pour déterminer si leur contenu permettait une attribution certaine du dommage à l'appelant.

Solution et dispositif

La Cour retient que « la participation de Esparza en els fets delictius que se l'imputen, no es troba suficientment provada » et qu'il n'existe pas les conditions nécessaires pour renverser la présomption d'innocence. Elle relève plusieurs fragilités probatoires :

• la victime a d'abord affirmé avec « rotunditat » que l'appelant l'avait frappé, puis, à l'audience, a reconnu ne pas savoir « els que exactament em van agredir » et a évoqué six v