Langue du livrable :FR EN NL DE ES IT CA PT

KORPUS.Jurisprudence & Commentaire DoctrinalBelgique

ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.8ef3b3ad · Dossier Bipartite (I. Doctrine + II. Minute Originelle)

Score d’Autorité Korpus

97/100

ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË·Tribunal de première instance / Rechtbank van eerste aanleg (Belgique)·N° ECLI:BE:ARANT:2026:JUG.20260506.1·6 mai 2026·Rejet du pourvoi

Tribunal de première instance / Rechtbank van eerste aanleg (Belgique), 2026-05-06, ECLI:BE:ARANT:2026:JUG.20260506.1

Juridiction / SourceTribunal de première instance / Rechtbank van eerste aanleg (Belgique) (premier_degre)

Référence / RôleECLI:BE:ARANT:2026:JUG.20260506.1

Domaine juridiquedroit_civil

Empreinte SHA-25605a4a4d407420c84…

Sommaire analytique Korpus & Points de droit essentiels (1)

1.Principe jurisprudentiel (Tribunal de première instance / Rechtbank van eerste aanleg (Belgique), ECLI:BE:ARANT:2026:JUG.20260506.1) — Application de la règle de droit en droit_civil.

PARTIE I

Commentaire Doctrinal & Analyse Scientifique Korpus

Syllogisme Juridique (I.A / I.B / II.A / II.B) & Portée Pratique

DROIT CIVIL — Royaume de Belgique — Tribunal de première instance / Rechtbank van eerste aanleg (Belgique) — Contrôle de qualification et de motivation — rejet

Sommaire analytique Korpus — Thèse & Solution de droit

Sommaire analytique Korpus — Il résulte de la décision rendue le 06 mai 2026 (n° ECLI:BE:ARANT:2026:JUG.20260506.1) par Tribunal de première instance / Rechtbank van eerste aanleg (Belgique) (Royaume de Belgique), statuant au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique, que l'application des règles régissant le domaine « droit civil » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes (rejet).

L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir

Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal de première instance / Rechtbank van eerste aanleg (Belgique) consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Royaume de Belgique (rejet), renforçant la sécurité juridique des parties en Royaume de Belgique.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) afférents au domaine droit civil.

I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens

A. Origine du litige et prétentions des parties

Le texte fourni est tronqué : le dispositif final n'apparaît pas, et la partie « Beoordeling » s'interrompt au point 4.3.1 en pleine motivation sur l'ontslag. Je ne peux donc pas commenter la décision dans son intégralité ni affirmer quelle est l'issue définitive du litige. Je m'en tiens strictement aux éléments présents, et j'indique explicitement ce qui manque.

Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Tribunal de première instance / Rechtbank van eerste aanleg (Belgique), le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine droit civil au sein de l'ordre juridique de Royaume de Belgique.

Extrait certifié — Reproduction verbatim

« Samenvatting (NL) : De arbeidsrechtbank Antwerpen, afd. Antwerpen bevestigde een ontslag om dringende redenen van een werknemer wegens regelmatige laattijdigheden en ongewettigde afwezigheden. Een werknemer werd tijdens een evaluatiegesprek gewezen dat op tijd komen en tijdig zijn afwezigheid melden werkpunten waren. Na dit evaluatiegesprek stelde de werkgever hem meermaals in gebreke voor nieuwe laattijdigheden en ongewettigde afwezigheden. De werkgever ging uiteindelijk over tot een ontslag om dringende redenen. … »

B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés

Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Royaume de Belgique, Tribunal de première instance / Rechtbank van eerste aanleg (Belgique) devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence Tribunal de première instance / Rechtbank van eerste aanleg (Belgique), 2026-05-06, ECLI:BE:ARANT:2026:JUG.20260506.1 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.

II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)

A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés

La question déterminante posée à Tribunal de première instance / Rechtbank van eerste aanleg (Belgique) consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (rejet), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :

B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle

Pour trancher le litige, Tribunal de première instance / Rechtbank van eerste aanleg (Belgique) procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :

Extrait certifié — Reproduction verbatim

« In de zaak: [X] [RRN 1] [woonplaats 1]. Eisende partij vertegenwoordigd door meester [advocaat 1], advocaat te [kantooradres 1]. »

Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Royaume de Belgique, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité matérielle et de régularité de la motivation formelle (art. 149 de la Constitution belge) ainsi que du respect de la foi due aux actes, refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.

III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)

A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle

Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :

Extrait certifié — Reproduction verbatim

« en uitgesproken op zes mei tweeduizend zesentwintig in openbare terechtzitting van de 01 kamer van de ARBEIDSRECHTBANK ANTWERPEN - AFDELING ANTWERPEN door J. P., rechter, voorzitter van de 01 kamer, met bijstand van C. K., griffier. »

Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Tribunal de première instance / Rechtbank van eerste aanleg (Belgique) en Royaume de Belgique. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.

IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)

A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense

En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Royaume de Belgique ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 06 mai 2026 par Tribunal de première instance / Rechtbank van eerste aanleg (Belgique) ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour la mise en œuvre des Livres du Nouveau Code civil belge, du Code judiciaire et du Code des sociétés et des associations (CSA) (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Royaume de Belgique.

B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale

L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.

Synthèse Opérationnelle & Grille d’Audit Praticien

Points de contrôle immédiatement mobilisables dans vos écritures et dossiers

Belgique

1. Articulation des écritures & Moyen de droit

Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Tribunal de première instance / Rechtbank van eerste aanleg (Belgique) (ECLI:BE:ARANT:2026:JUG.20260506.1) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.

2. Audit contractuel & Sécurisation des actes

Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit BE afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.

3. Charge probatoire & Pièces justificatives

Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.

4. Traçabilité & Production en justice

Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.

PARTIE II — MINUTE ORIGINELLE & TEXTE AUTHENTIQUE INTÉGRAL

BelgiqueArmoiries du Royaume de Belgique (Lion belge) & Cour de cassation

ROYAUME DE BELGIQUE · KONINKRIJK BELGIË

AU NOM DU ROI · IN NAAM VAN DE KONING

Tribunal de première instance / Rechtbank van eerste aanleg (Belgique)

L’Union fait la Force · Eendracht maakt Macht · Juportal.be

Référence / RôleECLI:BE:ARANT:2026:JUG.20260506.1

Date de l’acte6 mai 2026

DispositifRejet du pourvoi

Source officiellehttps://juportal.just.fgov.be/content/ViewDecision.php?id=ECLI%3ABE%3AARANT%3A2026%3AJUG.20260506.1&lang=fr

Tribunal de première instance / Rechtbank van eerste aanleg (Belgique) — ECLI:BE:ARANT:2026:JUG.20260506.1 (2026-05-06)

Samenvatting (NL) : De arbeidsrechtbank Antwerpen, afd. Antwerpen bevestigde een ontslag om dringende redenen van een werknemer wegens regelmatige laattijdigheden en ongewettigde afwezigheden. Een werknemer werd tijdens een evaluatiegesprek gewezen dat op tijd komen en tijdig zijn afwezigheid melden werkpunten waren. Na dit evaluatiegesprek stelde de werkgever hem meermaals in gebreke voor nieuwe laattijdigheden en ongewettigde afwezigheden. De werkgever ging uiteindelijk over tot een ontslag om dringende redenen. De rechtbank bevestigde dit ontslag. De werknemer had ook geen recht op een opzeggingsvergoeding. De familiale problemen waarop hij zich beriep, vormden volgens de rechtbank geen afdoende rechtvaardiging voor zijn gedrag. Daarbij speelde mee dat hij reeds gebruikmaakte van verschillende verlofstelsels om zijn werk- en gezinsleven beter op elkaar af te stemmen. De werknemer werd ook veroordeeld tot het betalen van een schadevergoeding omdat hij zijn geleasde bedrijfsfiets na zijn ontslag niet tijdig had ingeleverd. De vergoeding werd begroot op basis van de reële gebruikswaarde van de fiets, wat overeenstemde met de maandelijkse leasekost die de werkgever moest betalen.

--- TEXTE INTÉGRAL DE L'ARRÊT --- Uitgifte Repertoriumnummer

Uitgereikt aan

op €

Datum van uitspraak

6 mei 2026 Rolnummer

25/972/A Materie:

arbeidsovereenkomst arbeider

Rechtsmiddelen

Arbeidsrechtbank Antwerpen afdeling Antwerpen Vonnis 1ste kamer

arbeidsrechtbank Antwerpen - afdeling Antwerpen – 25/972/A

Pagina 2

In de zaak: [X] [RRN 1] [woonplaats 1]. Eisende partij vertegenwoordigd door meester [advocaat 1], advocaat te [kantooradres 1].

tegen

[Y] [ON 1] met zetel te [adres 1]. Verwerende partij vertegenwoordigd door meester [advocaat 2], advocaat te [kantooradres 2].

Procedure

De wet van 15 juni 1935 op het gebruik der talen in gerechtszaken werd toegepast. De stukken van het geding werden gevoegd bij het dossier van rechtspleging en vermeld op de inventaris ervan. De partijen werden gehoord ter openbare terechtzitting van 1 april 2026. De voorafgaande verzoeningspoging conform artikel 734 Ger.W. heeft geen resultaat opgeleverd.

Voorwerp van de vordering In zijn syntheseconclusie vordert [X]: “(…) WAT DE HOOFDVORDERING BETREFT: de vorderingen, — namens concluant gesteld bij tegensprekelijk verzoekschrift d.d. 19.04.2025, en bij huidige conclusie aangepast, uitgebreid, c.q. gewijzigd in de hiernavolgende zin —, tijdig, regelmatig, ontvankelijk, toelaatbaar en gegrond te verklaren;

arbeidsrechtbank Antwerpen - afdeling Antwerpen – 25/972/A

Pagina 3

dienvolgens : (1) de n.v. “[Y]”, — verweerster —, te veroordelen om aan concluant te betalen: • uit hoofde van verbrekingsvergoeding : de som van € 14.233,71 bruto — minimaal & provisioneel — • uit hoofde van pro rata oudejaarspremie ’25 : de som van € 500,00 bruto — minimaal & provisioneel —, deze sommen vermeerderd met wettelijke verwijlsinteresten, c.q. vergoedende interesten sedert 06.03.2025, datum van het ontslag, telkens tot op 19.04.2025 — datum indiening tegensprekelijk verzoekschrift —, en met gerechtelijke interesten sedertdien; (2) de n.v. “[Y]”, — verweerster —, te veroordelen om aan concluant te betalen, desgevallend ook op delictuele basis : • uit hoofde van achterstallig loon, — over de gehele dienstbetrekking —, — concluant hanteert in dit verband het meest ruime loonbegrip, bedoeld in art. 2 Loonbeschermingswet, kortom al hetgeen aan de werknemer is verschuldigd uit hoofde van de dienstbetrekking — : de som van € 1,00 — minimaal & provisioneel — • uit hoofde van compensatie, ten belope van het gewone loon, voor de — bij einde dienstbetrekking — niet genoten compensatiedagen, c.q. extra – legale vakantiedagen, dan wel vrije dagen — te dezen : één dag anciënniteitsverlof — — art. 9bis, § 1, laatste lid Loonbeschermingswet —, de som van € 118,67 bruto — minimaal & provisioneel —, deze sommen vermeerderd met wettelijke verwijlsinteresten sedert de respectieve tijdstippen van opeisbaarheid , telkens tot op 19.04.2025 — datum indiening tegensprekelijk verzoekschrift —, en met gerechtelijke interesten sedertdien; (3) de n.v. “[Y]”, — verweerster —, te veroordelen om aan concluant af te leveren, volgende door de wet en de reglementering voorgeschreven sociale documenten, in functie van de uit te spreken veroordelingen : • loondocumenten, individuele rekeningen, fiscale fiches 281.10, onder verbeurte van een dwangsom van € 100,00 per ontbrekend document en per begonnen etmaal vertraging, te rekenen vanaf de dertigste kalenderdag die volgt op de betekening van het te wijzen vonnis, ondergeschikt de n.v. “[Y]”, — verweerster —,te veroordelen om aan concluant te betalen, uit hoofde van schadevergoeding wegens niet – aflevering van één of meer van de bedoelde sociale documenten, de som van € 1,00 — minimaal & provisioneel —; (4)

arbeidsrechtbank Antwerpen - afdeling Antwerpen – 25/972/A

Pagina 4

concluant er akte van te verlenen dat hij zich het recht voorbehoudt om zijn vordering in de loop van het geding aan te passen, uit te breiden of te wijzigen; (5) de n.v. “[Y]”, — verweerster —, te veroordelen tot de gedingskosten, deze kosten aan de zijde van concluant en tot op heden begroot zoals hieronder opgegeven; (6) het te wijzen vonnis uitvoerbaar te verklaren bij voorraad, spijt alle verhaal, zonder borgstelling en trots kantonnement; ••• WAT DE TEGENVORDERING BETREFT : deze vordering, — indien tijdig, regelmatig, ontvankelijk en toelaatbaar —, alleszins ongegrond te verklaren; bijgevolg de n.v. “[Y]”, — verweerster op hoofdvordering, eiseres bij tegenvordering —, van haar vordering af te wijzen, en haar te veroordelen tot de kosten eraan verbonden, — de wettelijk rechtsplegingsvergoeding daaronder begrepen —, deze kosten tot op heden en aan de zijde van concluant begroot zoals hieronder opgegeven. (…) Opgaaf van de kosten van concluant : • bijdrage begrotingsfonds juridische bijstand € 26,00 • rechtsplegingsvergoeding — inzet van het geschil tussen € 10.000,00 & € 20.000,00 – voorbehoud voor aanpassing in de loop van het geding — € 1.726,74 totaal € 1.752,74.”

In haar syntheseconclusie vordert de nv: “(…)

In hoofdorde: o Akte te nemen van de per conclusie van 15 december 2025 ingestelde tegeneis, zoals in huidige conclusie gewijzigd; o De vorderingen van de heer [X] ontvankelijk doch ongegrond te verklaren en de heer [X] ervan af te wijzen; o De heer [X] te veroordelen tot betaling van de kosten van het geding, in hoofde van [Y] begroot op de rechtsplegingsvergoeding ten bedrage van 1.726,74 EUR provisioneel; o De tegeneis van [Y] ontvankelijk en gegrond te verklaren en aldus de heer [X] te veroordelen tot betaling van: ▪ een schadevergoeding ten bedrage van 1.144,45 EUR wegens het ontbreken van de batterij en de vervanging van het vaste slot van de fiets,

arbeidsrechtbank Antwerpen - afdeling Antwerpen – 25/972/A

Pagina 5

te vermeerderen met intresten aan de wettelijke rentevoet vanaf huidige conclusie, tot volledige betaling; en ▪ een schadevergoeding ten bedrage van 1.940,93 EUR wegens het onrechtmatig lang bijhouden van de leasefiets, te vermeerderen met intresten aan de wettelijke rentevoet vanaf instelling van de tegeneis per conclusie van 15 december 2025, tot volledige betaling;

In ondergeschikte orde: o De vergoeding voor het ontslag wegens dringende reden te herleiden tot 12.886,08 EUR bruto; o De vordering tot betaling van een dwangsom af te wijzen; o De uitvoerbaarheid bij voorraad te verwerpen; o Indien de arbeidsrechtbank van oordeel zou zijn dat één of meerdere vorderingen van eiseres ontvankelijk en gegrond zouden zijn, quod non, voor recht te zeggen dat elke partij haar eigen rechtsplegingsvergoeding zal dragen in toepassing van artikel 1017 van het Gerechtelijk Wetboek, of minstens het bedrag van de rechtsplegingsvergoeding te herleiden;
In uiterst ondergeschikte orde: o Het bedrag van de dwangsom te beperken tot 10 EUR per document per dag vertraging na het verstrijken van 30 dagen na de betekening van het tussen te komen vonnis met een maximum van 500 EUR in totaal; o Het kantonnement toe te staan.”

Relevante feiten Op basis van de voorgelegde stukken en de niet betwiste elementen voorgebracht door partijen acht de rechtbank de volgende feiten relevant en bewezen. De nv omschrijft zichzelf als een onderneming gespecialiseerd in de vervaardiging van aluminium scheepsluiken voor de binnenvaart en schuifdaken voor de industrie. Zij ressorteert onder het paritair comité nr. 111.01. [X] is gehuwd met [A], die sedert 2024 arbeidsongeschikt erkend is en een invaliditeitsuitkering ontvangt. Het echtpaar heeft drie jonge kinderen:

[B], geboren op 26 mei 2019
[C], geboren op 30 maart 2022
[D], geboren op 6 november 2024. [X] is op 23 september 2020 in dienst getreden van de nv middels een arbeidsovereenkomst van onbepaalde tijd voor arbeiders, met behoud van zijn anciënniteit vanaf 23 september 2019 op basis van een eerdere arbeidsovereenkomst. Hij werd tewerkgesteld als “aluminium lasser”.

arbeidsrechtbank Antwerpen - afdeling Antwerpen – 25/972/A

Pagina 6

Op 12 mei 2023 sloot de nv een overeenkomst met de firma [E] voor de huur van een elektrische leasefiets voor [X]. Middels een bijlage van 6 juni 2023 bij de arbeidsovereenkomst werd het bruto uurloon van 17,0321 euro verlaagd tot 16,3442 euro voor een periode van drie jaar “in het kader van de terbeschikkingstelling van een fiets”. [X] betwist niet dat hij de leasefiets ontving en er over kon beschikken. De nv laat gelden dat [X] “voornamelijk sinds begin 2024” regelmatig te laat kwam op het werk en dat hij zijn afwezigheden niet steeds correct en/of tijdig rechtvaardigde. In een evaluatiegesprek van 16 mei 2024 werd dit ter sprake gebracht. Het verslag van dit gesprek, dat ondertekend is door beide partijen, vermeldt hierover:

(…)

Daags na het evaluatiegesprek, op 17 mei 2024, was [X] een half uur te laat op het werk. Van 27 mei 2024 tot en met 7 juni 2024 nam hij ouderschapsverlof, en op 10 juni 2024 vakantie. Op 12 juni 2024, 18 juni 2024, 3 juli 2024, 9 juli 2024 en 15 juli 2024 kwam [X] te laat op het werk. Op 23 juli 2024 was hij ongewettigd afwezig. Van 26 juli 2024 tot en met 16 augustus 2024 nam [X] zijn wettelijke vakantie, gevolgd door een periode van ouderschapsverlof van 19 augustus 2024 tot en met 30 augustus 2024. Na afloop van het ouderschapsverlof verscheen [X] op 3 september 2024 niet terug op het werk. De nv achtte hem ongewettigd afwezig en stelde hem hiervoor schriftelijk in gebreke:

arbeidsrechtbank Antwerpen - afdeling Antwerpen – 25/972/A

Pagina 7

“(…) Hiermee wensen wij u in gebreke te stellen wegens een ernstige tekortkoming in de uitvoering van uw arbeidsovereenkomst. Vandaag 03.09.2024 had u na een verlofperiode het werk terug moeten aanvatten. U stuurde echter deze ochtend een sms naar uw verantwoordelijke dat u de rest van de week niet kon komen omwille van privé-redenen. U wilde niet verder uitweiden over deze privé-redenen. Het kan zijn dat er iets in uw privéleven gebeurd is waardoor u het werk niet kan aanvatten. Als werkgever dienen wij niet alle details te ontvangen, doch we heben wel een reden van afwezigheid nodig om te kunnen oordelen of uw afwezigheid gerechtvaardigd is. Door het in het algemeen te benoemen als privé-redenen kunnen wij niet oordelen of uw afwezigheid gerechtvaardigd is. Wij kunnen dan ook niet anders dan u als onwettig afwezig beschouwen voor de periode dat u afwezig bent. Indien deze periode van onwettige afwezigheid langer duurt dan gemeld, zullen wij andere stappen moeten ondernemen. Wij rekenen alsnog op uw spontane en collegiale houding in de uitvoering van uw arbeidsovereenkomst. (…)”

Aangezien [X] op 9 september 2024 het werk nog niet had hervat, stuurde de nv hem een tweede aangetekende brief: “(…) Wij stellen vast dat u sedert 03.09.2024 niet meer aanwezig bent. Daar wij hiervoor geen verantwoording mochten ontvangen, verzoeken wij u binnen 48 uren uw afwezigheid te verantwoorden. In elk geval behouden wij ons het recht voor, na uw rechtvaardiging te hebben aanhoord, uw afwezigheid en uw nalatigheid om ze behoorlijk te bewijzen, als een dringende reden te beschouwen die een onmiddellijk ontslag kan rechtvaardigen. (…)”

[X] hervatte vervolgens het werk. Op 14 oktober 2024, 16 oktober 2024, 23 oktober 2024, 28 oktober 2024 en 31 oktober 2024 kwam hij opnieuw te laat. Naar aanleiding van de geboorte van zijn derde kind op 6 november 2024 nam hij geboorteverlof tot en met 20 november 2024. Op 21 november 2024, 22 november 2024, 25 november 2024 en 26 november 2024 was [X] ongewettigd afwezig. Naar aanleiding hiervan stuurde de nv hem op 27 november 2024 een aangetekende brief: “(…) Hiermee wensen wij u in gebreke te stellen wegens een herhaaldelijke tekortkoming in de uitvoering van uw arbeidsovereenkomst.

arbeidsrechtbank Antwerpen - afdeling Antwerpen – 25/972/A

Pagina 8

Wij hebben vastgesteld dat u verschillende keren uw afwezigheid niet correct gemeld heeft. Op donderdag 21.11.2024 bent u niet komen opdagen om het werk aan te vatten op het afgesproken uur. U heeft uw afwezigheid niet tijdig gemeld. ’s Middags heeft u in ProTime geboorteverlof aangevraagd voor 21.11.2024 en 22.11.2024. De aanvraag voor 21.11.2024 was echter te laat. U dient de opname van geboorteverlof te melden voor aanvang van uw dagtaak. Hetzelfde gebeurde op maandag 25.11.2024. Ook nu had u ’s ochtends uw afwezigheid niet gemeld. Rond de middag volgde weer een aanvraag in ProTime voor geboorteverlof voor de hele week, zonder voorafgaand bericht of overleg. Het geboorteverlof voor donderdag 21.11.2024 en maandag 25.11.2024 werd dus niet correct aangevraagd. Voor beide dagen beschouwen we u dus als onwettig afwezig. We willen bovendien dat u dergelijke last-minute aanvraag in de toekomst telefonisch meldt aan uw leidinggevende. ProTime dient om verlof aan te vragen dat langer op voorhand gekend is. Dergelijke last-minute beslissingen hebben een grotere impact op de organisatie van het werk waardoor wij vragen om dit telefonisch, voor aanvang van uw dagtaak, te melden aan uw leidinggevende. Indien u in de toekomst in dit kader nogmaals in gebreke blijf, zullen wij niet nalaten andere maatregelen te nemen. Wij hopen alsnog op uw spontane en collegiale houding in de uitvoering van uw arbeidsovereenkomst. (…)”

In de eindejaarsperiode van 23 december 2024 tot en met 10 januari 2025 nam [X] ADVcompensatiedagen en geboorteverlof. Op 13 januari 2025, 10 februari 2025 en 14 februari 2025 kwam [X] te laat op het werk. Op 20 februari 2025 was hij ongewettigd afwezig. Op 26 februari 2025 kwam hij andermaal te laat. De nv stelt dat zij [X] op 4 maart 2025 mondeling aansprak op zijn talrijke laattijdige aankomsten zonder verwittiging of rechtvaardiging. Op 6 maart 2025 kwam [X] opnieuw twee uur te laat. Dit was voor de nv de aanleiding om hem diezelfde dag om dringende reden te ontslaan. Met een aangetekende brief van 10 maart 2025 heeft de nv de ingeroepen ontslagreden als volgt ter kennis gebracht aan [X]: “(…) Met deze brief betekenen wij u de redenen die onze beslissing ondersteunen om een onmiddellijk einde te maken aan uw arbeidsovereenkomst omwille van dringende reden op datum van 06.03.2025. Zoals eerder gesteld had deze beëindiging onmiddellijke ingang en gebeurt deze zonder betekening van een opzeggingstermijn en zonder enige compenserende

arbeidsrechtbank Antwerpen - afdeling Antwerpen – 25/972/A

Pagina 9

opzeggingsvergoeding. Het einde van de arbeidsovereenkomst wordt ingeroepen overeenkomstig de bepalingen van artikel 35 van de Wet op de Arbeidsovereenkomsten. De inroeping van de dringende reden gebeurt op basis van de feiten die zijn gaan opstapelen en waarbij het laatste feit zich heeft voorgedaan op 06.03.2025. De feiten die het voortzetten van elke professionele samenwerking onmiddellijk en definitief onmogelijk maken, worden hieronder omschreven. Het gaat hierbij om herhaaldelijke lichte fouten waarbij u op zeer regelmatige basis de richtlijnen inzake afwezigheden of de melding ervan niet respecteert en veelvuldig te laat komt, hetgeen de werking van onze organisatie enorm verstoort. Om de situatie te schetsen gaan we al terug naar 2024. In maart en april 2024 was u enkele keren te laat op het werk toegekomen. Tijdens ons evaluatiegesprek met u op 16.05.2024 werd ‘te laat komen’ dan ook als werkpunt aangehaald, naast enkele andere werkpunten. Helaas heeft dat evaluatiegesprek weinig uitgehaald, want zelfs de dag nadien was u al meteen terug te laat op het werk. We geven hieronder een overzicht van de dagen in 2024 waarop u te laat op het werk was of waarbij u onwettig afwezig was sinds de datum van het evaluatiegesprek d.d. 16.05.2024: -17.05.2024: 30 min. te laat -12.06.2024: 15 min. te laat -18.06.2024: 15 min. te laat -03.07.2024: 15 min. te laat -09.07.2024: 15 min. te laat -15.07.2024: 15 min. te laat -23.07.2024: volledige dag onwettig afwezig -03.09.2024: volledige dag onwettig afwezig -04.09.2024: volledige dag onwettig afwezig -05.09.2024: volledige dag onwettig afwezig -06.09.2024: volledige dag onwettig afwezig -09.09.2024: volledige dag onwettig afwezig -14.10.2024: 1 uur te laat -16.10.2024: 45 min. te laat -23.10.2024: 1 uur te laat -28.10.2024: 15 min. te laat -31.10.2024: 1 uur 15 min. te laat -21.11.2024: volledige dag onwettig afwezig -22.11.2024: volledige dag onwettig afwezig -25.11.2024: volledige dag onwettig afwezig -26.11.2024: volledige dag onwettig afwezig

arbeidsrechtbank Antwerpen - afdeling Antwerpen – 25/972/A

Pagina 10

Voor de periode van onwettige afwezigheid in september (03.09.2024 t.e.m. 09.09.2024) werd u aangetekend ingebreke gesteld op 03.09.2024 en opnieuw op 09.09.2024 aangezien u totaal geen verantwoording had gegeven voor deze periode. Ook nadien heeft voor die periode nooit een verantwoording binnen gebracht. Op 10.09.2024 heeft u dan gewoon het werk hervat. Los van de periodes van onwettige afwezigheid of het te laat op het werk aankomen, respecteert u ook regelmatig de richtlijnen niet inzake het melden of aanvragen van andere afwezigheden. U vraagt afwezigheden te laat aan of vergeet ze gewoon te melden. Op 27.11.2024 werd u om die reden aangetekend in gebreke gesteld om te melden dat u uw geboorteverlof niet tijdig had aangevraagd. Dit moet u doen voor de dagtaak en niet in de loop van de dag en ook niet zonder hiervan melding te maken. Ondanks de aangetekende zendingen die u mocht ontvangen en ondanks onze gesprekken, stelden wij helaas vast dat dit geen impact had en dat u hier lak aan heeft. Ook dit jaar bleef de situatie zich immers herhalen en bent u al meermaals te laat gekomen of te vroeg vertrokken en dit telkens zonder enige verwittiging of verantwoording. Het gaat hier om volgende afwezigheden. -13.01.2025: 15 min. te laat -10.02.2025: 1 uur te laat -14.02.2025: 15 min. te laat -20.02.2025: 2 uur onwettig afwezig -26.02.2025: 15 min. te laat Omdat u in februari 2025 opnieuw meermaals te laat was, hebben we u hierover op dinsdag 04.03.2025 aangesproken. Dit had duidelijk geen effect aangezien u op donderdag 06.03.2025 wederom 2 uur te laat op het werk was. Dat was voor ons de figuurlijke druppel. U respecteert de richtlijnen die u worden opgelegd niet. Het is echter uw plicht als werknemer om te handelen volgens de bevelen en de instructies die u worden opgelegd door de werkgever, zijn lasthebbers of zijn aangestelden, met het oog op de uitvoering van de overeenkomst. Door het veelvuldig te laat komen, volhardt u erin om het oplegde werkrooster niet na te leven. Een verdere samenwerking is voor ons op basis van deze veelvuldige en herhaaldelijke tekortkomingen verder en onmiddellijk onmogelijk geworden. Uw eindafrekening en de sociale documenten worden u eerstdaags toegezonden.”

[X] heeft de onderhavige procedure ingeleid met een tegensprekelijk verzoekschrift, neergelegd ter griffie op 19 april 2025.

arbeidsrechtbank Antwerpen - afdeling Antwerpen – 25/972/A

Pagina 11

Het staat niet ter discussie dat [X] na zijn ontslag de ter beschikking gestelde leasefiets niet inleverde bij de nv of de leasemaatschappij. [E] stuurde hem op 29 april 2025 een factuur van 2.770,02 euro als “eenmalige kost” voor de “afkoop fiets”. Bij gebreke aan betaling door [X] factureerde [E] dit bedrag op 30 oktober 2025 aan de nv, die de factuur op 13 november 2025 betaalde. Bij conclusies van 15 december 2025 stelde de nv een tegenvordering tot betaling van het bedrag van 2.770,02 euro. Ondergeschikt vorderde de nv de teruggave van de fiets. Op 13 februari 2026 heeft [X] de leasefiets ingeleverd bij de nv. Het teruggavedocument, dat door beide partijen werd ondertekend, vermeldt dat slechts één van de twee fietssleutels werd ontvangen en dat de elektrische batterij ontbrak (“batterij gestolen”). De voorband van de fiets stond “plat”. Voor het overige werd geen schade vastgesteld. Op 20 februari 2026 bezorgde de fietsenwinkel [F] aan de nv een offerte van 1.144,45 euro voor de herstelling van de fiets. De nv betaalde dit bedrag op 10 maart 2026.

Beoordeling 4.1. Rechtsmacht en bevoegdheid Noch over de rechtsmacht, noch over de bevoegdheid van de rechtbank bestaat betwisting. De rechtbank stelt in dit verband geen middelen vast die zij ambtshalve moet opwerpen.

4.2. Ontvankelijkheid Over de ontvankelijkheid van de vordering en de tegenvordering bestaat geen betwisting. De rechtbank stelt geen middelen van onontvankelijkheid vast die zij ambtshalve moet opwerpen.

4.3. Ten gronde – vordering van [X] 4.3.1.

Ontslag om dringende reden en opzeggingsvergoeding

[X] betwist de regelmatigheid van het ontslag om dringende reden niet. Hij meent wel dat de nv hem onterecht om dringende reden heeft ontslagen. Volgens hem heeft de nv “vanuit een verborgen agenda (…) gehandeld” en heeft zij “de moeilijkheden die concluant in zijn

arbeidsrechtbank Antwerpen - afdeling Antwerpen – 25/972/A

Pagina 12

privé- en gezinsleven kent (…) willen aangrijpen in een poging om zich ‘pijnloos’ – lees : zonder kosten – te ontdoen van een werknemer met inmiddels toch al een aantal jaren dienst”. De nv laat gelden dat het ontslag van [X] om dringende reden gerechtvaardigd was want “louter en alleen ingegeven door zijn nalatigheid en het hardnekkig weigeren de wettelijke en bedrijfsprocedures na te leven”. De zoveelste laattijdige aankomst op het werk op 6 maart 2025 was voor de nv “de druppel die de emmer deed overlopen”. De rechtbank oordeelt hierover als volgt. Artikel 35, tweede lid Arbeidsovereenkomstenwet omschrijft een dringende reden als “de ernstige tekortkoming die elke professionele samenwerking tussen de werkgever en de werknemer onmiddellijk en definitief onmogelijk maakt”. Opdat er sprake is van een dringende reden moeten de volgende voorwaarden cumulatief vervuld zijn: − er moet een ernstige tekortkoming zijn van werkgever of werknemer; − die elke professionele samenwerking onmogelijk maakt; − en dit op een bijzondere manier met name onmiddellijk en definitief. Het ontslag om dringende reden is een uitzonderlijke ontslagmodaliteit van de arbeidsovereenkomst. Dit volgt enerzijds uit haar strenge begripsafbakening en anderzijds uit de ernstige gevolgen van een dergelijke beslissing voor de ontslagen partij. Bijgevolg moet het ontslag om dringende reden beschouwd worden als de ultima ratio in het ontslagrecht. (cfr. W. VAN EECKHOUTTE, A. TAGHON en S. VAN OVERBEKE, “Overzicht van rechtspraak. Arbeidsovereenkomsten (1988 – 2005)”, TPR 2006, 460–461, nr. 324)

Het feit dat het ontslag wegens dringende reden verantwoordt, is het feit vergezeld van alle omstandigheden die het de aard van een dringende reden kunnen geven. (cfr. Cass. 13 december 1982, Arr. Cass. 1982-83; Cass. 3 juni 1996, JTT 1996, 437; Cass. 6 september 2004, RW 2004-05, 742)

De rechter oordeelt soeverein of tekortkomingen al dan niet voldoende ernstig zijn om elke professionele samenwerking tussen de werkgever en de werknemer definitief onmogelijk te maken. Zijn oordeel is in cassatie onaantastbaar. (cfr. Cass. 8 februari 1988, JTT 1988, 157, noot; Cass. 28 april 1997, RW 1997-98, 441)

Opdat er sprake is van een ernstige tekortkoming die een ontslag om dringende reden rechtvaardigt, moet een zware fout vastgesteld worden die het in stand houden van de professionele verhouding onmiddellijk en definitief onmogelijk maakt. De bedoelde fout is niet beperkt tot de tekortkomingen aan wettelijke, verordenende of overeengekomen verplichtingen. Elke gedragsfout die een normaal voorzichtig en bedachtzaam werkgever of

arbeidsrechtbank Antwerpen - afdeling Antwerpen – 25/972/A

Pagina 13

werknemer niet zou begaan, kan als een tekortkoming in de zin van artikel 35 Arbeidsovereenkomstenwet beschouwd worden. (cfr. Cass. 26 juni 2006, JTT 2006, 404) De repetitieve aard van een zelfs lichte tekortkoming kan deze tekortkoming het karakter van dringende reden geven. Dit is zeker het geval wanneer de werknemer hierover al verschillende waarschuwingen heeft ontvangen. Eerdere feiten, ook al zijn deze te situeren buiten de termijn van drie werkdagen, kunnen worden ingeroepen teneinde de ernst van de dringende reden in het juiste daglicht te plaatsen. (cfr. Arbh. Brussel 4 maart 1988, TSR 1989, 356; Arbh. Arbh. Luik 27 februari 2015, JTT 2015, 236)

Artikel 35, achtste lid Arbeidsovereenkomstenwet schrijft voor dat de partij die een dringende reden inroept, hiervan het bewijs moet leveren. De ernst van het ontslag wegens dringende reden en het uitzonderlijk karakter ervan vereisen hierbij een vaststaand bewijs, waarbij ernstige twijfel in het voordeel speelt van de ontslagen partij. (cfr. Arbh. Antwerpen, afd. Antwerpen 9 februari 2021, A.R. 2020/AA225, onuitgeg.; Arbh. Brussel 14 augustus 2008, JTT 2009, 125; Arbh. Bergen 16 mei 1991, Bull.VBO 1992/2, 78; Arbh. Brussel 16 maart 1989, TSR 1989, 238)

Het vereiste van een vaststaand bewijs van de feiten houdt ook in dat de bewijsvoering niet gebaseerd mag zijn op gewone vermoedens, en dat de rechter zich niet kan steunen op feitelijke beweringen die door de tegenpartij worden betwist. (cfr. Cass. 14 november 1988, Soc. Kron. 1989, 43)

Rekening houdend met deze principes is de rechtbank van oordeel dat de nv terecht is overgegaan tot het ontslag van [X] om dringende reden. De rechtbank steunt deze beslissing op de hierna volgende feiten en overwegingen. Overeenkomstig artikel 17, 1° Arbeidsovereenkomstenwet moet de werknemer zijn werk zorgvuldig, eerlijk en nauwkeurig verrichten, op de tijd, plaats en wijze zoals is overeengekomen. Deze verplichting impliceert onder meer dat de werknemer de contractueel bepaalde arbeidstijden moet respecteren. Het arbeidsreglement van de nv bepaalt dat de werknemers tijdig en “arbeidsklaar” (na eventuele omkleding) op het werk aanwezig moeten zijn teneinde het overeengekomen werk volgens het vastgelegde uurrooster te kunnen aanvatten. [X] betwist noch weerlegt dat hij op de data vermeld in de kennisgevingsbrief te laat op het werk aankwam dan wel ongewettigd afwezig was. Het staat evenmin ter discussie dat tijdens een evaluatiegesprek op 16 mei 2024 het veelvuldig “te laat komen” zonder geldige rechtvaardiging of verwittiging als een “werkpunt” werd aangemerkt.

arbeidsrechtbank Antwerpen - afdeling Antwerpen – 25/972/A

Pagina 14

Ook staat het vast dat de nv, bij gebreke aan verbetering, [X] aangetekende ingebrekestellingen stuurde op 3 september 2024, 9 september 2024 en 27 november 2024. Ofschoon eenmalige laattijdigheden of ongewettigde afwezigheden doorgaans niet als zwaarwichtige tekortkoming beschouwd zullen worden, kan de repetitieve aard van deze tekortkomingen er niettemin het karakter van een dringende reden aan geven. Dit is in casu het geval. De nv stelt terecht dat het niet om een eenmalige en geïsoleerde feiten gaat. Uit de aangetekende ingebrekestellingen en de niet betwiste feiten vermeld in de kennisgevingsbrief blijkt afdoende dat er sprake is van een patroon van herhaalde ongewettigde afwezigheden en laattijdige aankomsten op het werk. Deze tekortkomingen strekken zich uit over een lange periode vanaf (minstens) mei 2024 tot de dag van het ontslag op 6 maart 2025 toen [X] andermaal ruimschoots te laat op het werk verscheen. [X] stelt dat zijn gedrag te wijten was aan de gezinslast en de gezondheidsproblemen van zijn echtgenote, als gevolg waarvan hij ook gezondheidsklachten ontwikkelde. De nv zou hiervan volgens hem volledig op de hoogte geweest zijn. Daarnaast laat hij gelden dat de nv, die met economische problemen zou gekampt hebben, een goedkope manier zocht om de samenwerking te kunnen beëindigen. Dit verweer overtuigt niet. De rechtbank erkent dat het voor een gezin met jonge kinderen een pittige uitdaging kan zijn om werk en privé te combineren. Dit geldt zeker wanneer één van de ouders getroffen wordt door een langdurige ziekte – zoals in casu de echtgenote van [X] – waardoor de gezinslast grotendeels naar de andere ouder verschuift. Anderzijds ontslaan privéredenen de werknemer, die zelf arbeidsgeschikt is en geen gebruik maakt van een verlofstelsel, niet van zijn verplichtingen in het kader van de arbeidsovereenkomst met zijn werkgever. In de voorliggende zaak stelt de rechtbank vooreerst vast dat [X] niet bewijst dat hij arbeidsongeschikt was op de dagen waarop hij te laat kwam of ongewettigd afwezig bleef. Hij brengt weliswaar een medisch attest bij van dokter [G] die verklaart dat “mijnheer [X] (…) lijdt aan: depressie en insomnie. Hij wordt nu behandeld met geneesmiddelen”. Dit attest dateert evenwel van 19 mei 2025, en dus van enige tijd na het ontslag. Uit dit attest kan de rechtbank niet afleiden dat [X] reeds vanaf (minstens) mei 2024 gezondheidsproblemen kende die het hem onmogelijk maakten de arbeidstijden, en bij uitbreiding zijn arbeidsovereenkomst correct na te leven.

arbeidsrechtbank Antwerpen - afdeling Antwerpen – 25/972/A

Pagina 15

Daarnaast is het voor de beslechting van het geschil niet relevant of de nv volledig op de hoogte was van de problemen binnen het gezin van [X], zoals hij beweert, doch wat betwist wordt door de nv. Zelfs als de nv deze privéproblemen kende, dan nog blijft immers de vaststelling dat de nv behoorlijk wat geduld heeft uitgeoefend alvorens gebruik te maken van de zwaarste sanctie die het arbeidsrecht voorziet, met name het ontslag om dringende reden. De kwestie van de stiptheid is een eerste keer aan bod gekomen tijdens het evaluatiegesprek van 16 mei 2024. Ofschoon er in de periode nadien geen substantiële verbetering kwam, is de nv pas op 3 september 2024, toen [X] na een lange periode van vakantie en ouderschapsverlof niet terug op het werk verscheen, overgegaan tot een eerste schriftelijke ingebrekestelling. Bij gebrek aan reactie volgde een tweede ingebrekestelling op 9 september 2024. Ook daarna kwam [X] nog verschillende keren te laat op het werk of was hij ongewettigd afwezig. Tenslotte volgde een derde ingebrekestelling op 27 november 2024, maar ook in de periode nadien verscheen [X] meermaals te laat op het werk. In het jaar vóór zijn ontslag heeft [X] bovendien meermaals en voor langere periodes gebruik gemaakt van zijn recht op vakantie en van diverse verlofstelsels die erop gericht zijn om werk en privéleven combineerbaar te houden. Dit was uiteraard zijn goed recht, en voor zover de rechtbank kan nagaan, heeft de nv de uitoefening van deze rechten ook steeds gerespecteerd. In deze omstandigheden kan dan ook niet worden gesteld dat de nv bij het nemen van de ontslagbeslissing voortvarend te werk is gegaan, of dat zij [X] geen kansen heeft geboden om zich te herpakken. Van zijn bewering dat de nv hem in wezen om economische redenen heeft ontslagen, brengt [X] geen enkel bewijs bij. De nv van haar kant toont aan de hand van de Dimonaaangiftes aan dat er in 2025 vier nieuwe werknemers werden aangeworven, hetgeen niet onmiddellijk duidt op ernstige economische of financiële problemen die aan de grondslag lagen voor het ontslag van [X]. De rechtbank besluit dat de nv afdoende bewijst dat [X] bij herhaling te laat op het werk kwam en/of ongewettigd was, en dit voor het laatst op 6 maart 2025, de dag van zijn ontslag. [X] weerlegt dit niet. Het repetitief karakter van deze laattijdigheden en ongewettigde afwezigheden, ondanks verschillende ingebrekestellingen en verwittigingen, maakt deze tekortkomingen voldoende zwaarwichtig om een ontslag om dringende reden te rechtvaardigen. Zij ondermijnen het rechtmatig vertrouwen dat de nv in [X] moest kunnen stellen en maken de samenwerking op een bepaald ogenblik definitief en onmiddellijk onmogelijk. Het stond de nv vrij om dit ogenblik te bepalen op 6 maart 2025 toen [X] nog maar eens zonder verwittiging of rechtvaardiging te laat op het werk verscheen.

arbeidsrechtbank Antwerpen - afdeling Antwerpen – 25/972/A

Pagina 16

Het ontslag om dringende reden was bijgevolg rechtmatig. Dit betekent dat de nv terecht tot ontslag om dringende reden is overgegaan. Bijgevolg heeft [X] geen recht op een opzeggingsvergoeding. De vordering is ongegrond.

4.3.2.

Pro rata eindejaarspremie

[X] vordert een pro rata eindejaarspremie die hij begroot op 500,00 euro bruto “minimaal & provisioneel”. Het staat niet ter discussie dat de nv ressorteert onder het paritair comité nr. 111.01. De in dit paritair comité gesloten en algemeen verbindend verklaarde cao van 16 oktober 2017 bepaalt in artikel 5, litt. d) dat een eindejaarspremie betaald wordt “aan de werklieden en werksters die door de werkgever worden ontslagen wegens andere dan dringende reden, tegelijk met de laatste loonuitbetaling bij uitdiensttreding” (eigen onderlijning). Dit betekent dat de werknemer die ontslagen wordt om dringende reden geen aanspraak kan maken op een eindejaarspremie. Zoals hierboven uiteengezet, werd [X] terecht om dringende reden ontslagen. Hij heeft dan ook geen recht op een eindejaarspremie. De vordering is ongegrond.

4.3.3.

Achterstallig loon

[X] vordert “louter ten bewarende titel” 1,00 euro provisioneel als achterstallig loon. Hij concretiseert deze vordering niet en toont evenmin aan dat hij recht heeft op achterstallig loon. De vordering is ongegrond.

4.3.4.

Anciënniteitsverlof

[X] vordert een bedrag van 118,67 euro bruto ten titel van loon voor één dag niet genoten anciënniteitsverlof. Artikel 2 van de in het paritair comité nr. 111.01 gesloten cao van 18 augustus 1992 betreffende het anciënniteitsverlof in de metaalsector van de provincie Antwerpen bepaalt: “Aan de werklieden en werksters die in de loop van elk jaar een ononderbroken anciënniteit

arbeidsrechtbank Antwerpen - afdeling Antwerpen – 25/972/A

Pagina 17

in het bedrijf van minimum 5 jaar bereiken, wordt tijdens dat jaar één dag anciënniteitsverlof toegekend. Deze dag wordt genomen in akkoord met de directie en vergoed zoals een betaalde feestdag. Gunstigere regelingen op ondernemings- of subgewestelijk vlak worden behouden”. Wanneer een werknemer zogenaamde extralegale vakantiedagen, zoals anciënniteitsverlof, ten gevolge van de beëindiging van de arbeidsovereenkomst niet heeft kunnen opnemen, verliest hij, behoudens andersluidende overeenkomst tussen partijen, het recht op deze dagen en op het overeenstemmende loon. (cfr. Arbh. Brussel 16 december 1987, JTT 1988, 187; D. RYCKX, “Vakantiegeld bij het einde van de dienstbetrekking en bij de nieuwe werkgever. Enkele knelpunten”, in D. RYCKX en J. NIETVELT (eds.), Actuele problemen van jaarlijkse vakantie, Antwerpen, Intersentia, 2001, 118)

De voormelde cao voorziet niet in een recht op loon voor de niet opgenomen dagen anciënniteitsverlof na beëindiging van de arbeidsovereenkomst. Artikel 9bis §1 Loonbeschermingswet, waarnaar [X] in conclusies verwijst, is ten deze niet van toepassing. Dit artikel kent een recht op loon toe als de inhaalrust ter compensatie van overwerk niet wordt opgenomen vóór het einde van de arbeidsovereenkomst. Anciënniteitsverlof compenseert evenwel geen overwerk maar is een vorm van bovenwettelijke vakantie. De vordering is ongegrond.

4.4. Ten gronde – tegenvordering van de nv 4.4.1.

Schadevergoeding voor herstelling van de fiets

De nv vordert een schadevergoeding van 1.144,45 euro wegens het ontbreken van de elektrische batterij en de vervanging van het vaste slot van de leasefiets die [X] tijdens zijn tewerkstelling ter beschikking had. [X] “betwist” deze vordering, zij het niet op gemotiveerde wijze. Ter zitting heeft hij zich naar de wijsheid van de rechtbank gedragen. Het teruggavedocument van 13 februari 2026 werd door de beide partijen ondertekend. De schade aan de fiets bij teruggave werd derhalve tegensprekelijk vastgesteld. Het staat niet ter discussie dat de batterij, die vanzelfsprekend een essentieel onderdeel is van een elektrische fiets, ontbrak. [X] dient deze schade dan ook te vergoeden. Anderzijds stelt de rechtbank vast dat het teruggavedocument bij het vast fietsslot vermeldt: “werkt normaal en geen zichtbare schade”. Na teruggave zou door de

arbeidsrechtbank Antwerpen - afdeling Antwerpen – 25/972/A

Pagina 18

fietsenhersteller dan vastgesteld zijn dat het slot toch niet meer goed functioneerde en vervangen moest worden. De fietsenhersteller rekende hiervoor 49,95 euro excl. 21% BTW aan. De nv laat evenwel na aan te tonen dat [X] het fietsslot beschadigde aangezien het slot bij teruggave nog wel normaal bleek te werken. Er is bijgevolg geen reden om hem te veroordelen tot betaling van een nieuw fietsslot. De schadevergoeding dient dan ook als volgt begroot te worden: 1.144,55 euro (factuurbedrag) – 60,44 euro (fietsslot incl. 21% BTW) = 1.084,11 euro. De tegenvordering is in deze mate gegrond.

4.4.2.

Schadevergoeding voor gebruik van de fiets na uitdiensttreding

De nv vordert een schadevergoeding van 1.940,93 euro voor het gebruik van de leasefiets na het einde van de arbeidsovereenkomst. Het staat niet ter discussie dat de arbeidsovereenkomst van [X] eindigde op 6 maart 2025 en dat hij de leasefiets teruggaf op 13 februari 2026, nadat de nv hieromtrent bij conclusies van 15 december 2025 een tegenvordering stelde. [X] was niet de eigenaar van de leasefiets die hem door de nv ter beschikking was gesteld. Hij kan moeilijk ernstig volhouden dat hij niet wist of niet kon weten dat hij de fiets, die niet van hem was, na het einde van zijn dienstbetrekking moest teruggeven dan wel overnemen. Uit de feitelijke elementen van de zaak blijkt verder dat de leasemaatschappij hem op 29 april 2025 reeds een factuur van 2.770,02 euro stuurde voor de afkoopsom. Ook hieruit moest [X] redelijkerwijs kunnen afleiden dat hij de fiets diende terug te geven als hij hem niet wou overnemen. Uiteindelijk leverde [X] de fiets pas in op 13 februari 2026, zijnde iets meer dan 11 maanden na zijn ontslag. Dit betekent dat de nv, die de fiets inmiddels had overgenomen van de leasemaatschappij, gedurende deze periode niet over de fiets kon beschikken. [X] dient de nv dan ook te vergoeden voor het gebruik dat hij van de fiets bleef maken na het einde van zijn dienstbetrekking. De volgende vraag is dan hoe de schade van de nv concreet begroot moet worden. Naar het oordeel van de rechtbank kan hiervoor naar analogie toepassing gemaakt worden van de principes die gelden bij de bepaling van de waarde van een voordeel in natura bij de berekening van een opzeggingsvergoeding. Krachtens de rechtspraak van het Hof van Cassatie moet rekening worden gehouden met de werkelijke waarde van het voordeel in natura. Dit zijn de werkelijke kosten die de werknemer zou moeten maken om hetzelfde voordeel te verwerven. Wanneer de werkelijke waarde van het voordeel in natura niet met

arbeidsrechtbank Antwerpen - afdeling Antwerpen – 25/972/A

Pagina 19

nauwkeurigheid kan worden vastgesteld, moet de rechter bij zijn begroting de werkelijke waarde zoveel mogelijk trachten te benaderen, rekening houdend met de concrete elementen van de zaak die van aard zijn om op de waardering van het voordeel invloed uit te oefenen. (cfr. Cass. 29 januari 1996, JTT 1996, 188; Cass. 26 september 2005, S.04.0176.N, www.juportal.be, op datum)

De schade van de nv, die bestaat in de genotsderving, moet aldus bepaald worden in functie van de werkelijke waarde van het voordeel dat [X] zichzelf bleef toe-eigenen. Bij de begroting van dit voordeel moet gekeken worden naar het gebruiksgenot en de besparing die het voordeel aan [X] opleverde, zulks vanuit de afweging dat hij niet zelf nog een eigen fiets moest aanschaffen of gebruiken, gelet op het privégebruik dat hij van de hem ter beschikking gestelde fiets bleef maken. De nv schat de gebruikswaarde van de fiets op de maandelijkse leasekost van 172,21 euro “vermenigvuldigd met het aantal maanden waarin de fiets niet werd terugbezorgd”. De leasekost van de elektrische fiets omvat niet alleen de financiële huur, maar ook een omniumverzekering, een BA-fietsverzekering voor schade aan derden, pechverhelping en onderhoud. De rechtbank aanvaardt dat het gebruiksgenot en de besparing die het voordeel van de fiets aan [X] opleverde, bepaald kan worden op het door de nv weerhouden bedrag van de leasekost. Nu hij zelf geen gelijkwaardige fiets diende aan te kopen, spaarde hij dit bedrag immers uit. Cijfermatig betwist [X] het gevorderde bedrag van 1.940,93 euro niet, zodat dit toegekend kan worden. De tegenvordering is gegrond.

Alle andere aangevoerde feiten en middelen doen aan voorgaande overwegingen en besluitvorming geen afbreuk.

Sociale documenten [X] vordert de afgifte van aangepaste sociale en fiscale documenten. Aangezien zijn vordering ongegrond is, is er geen reden om de nv te veroordelen tot afgifte van aangepaste documenten.
Voorlopige tenuitvoerlegging

arbeidsrechtbank Antwerpen - afdeling Antwerpen – 25/972/A

Pagina 20

Met toepassing van artikel 1397, eerste lid Ger. W. zijn de eindvonnissen uitvoerbaar bij voorraad. De rechtbank kan bij een met bijzondere redenen omklede beslissing anders bevelen. Partijen voeren geen specifieke noch pertinente redenen aan waarom tot de schorsing van de tenuitvoerlegging bevolen moet worden. De voorlopige tenuitvoerlegging is dus toegestaan. De nv vordert enkel om het recht op kantonnement toe te staan indien zij zelf veroordeeld zou worden tot betaling van enig bedrag. Dit is niet geval. Volledigheidshalve merkt de rechtbank op dat [X] de bedragen waartoe hij veroordeeld wordt, desgevallend mag kantonneren. Het kantonnement kan immers slechts uitgesloten worden als de schuldeiser aantoont dat vertraging in de betaling hem aan een ernstig nadeel blootstelt (art. 1406 Ger.W.). De nv levert evenwel niet het bewijs dringend behoefte te hebben aan de gelden die haar krachtens dit vonnis toekomen.

Gerechtskosten De rechtbank heeft [X] in het ongelijk gesteld. Overeenkomstig de artikelen 1017 en 1022 Ger. W. en het KB van 26 oktober 2007 verwijst zij hem in de kosten, zoals bepaald in het beschikkend gedeelte van dit vonnis.
Beslissing Na beraadslaging beslist de rechtbank op tegenspraak, als volgt. De rechtbank: − verklaart de vordering van [X] ontvankelijk doch ongegrond; − verklaart de tegenvordering van [Y] ontvankelijk en in de volgende mate gegrond; − veroordeelt [X] tot betaling aan [Y] van:

1.084,11 euro ten titel van schadevergoeding wegens schade aan de leasefiets; 1.940,93 euro ten titel van schadevergoeding wegens gebruik van de leasefiets na uitdiensttreding;

arbeidsrechtbank Antwerpen - afdeling Antwerpen – 25/972/A

Pagina 21

bedragen te vermeerderen met de wettelijke respectievelijk de vergoedende intrest vanaf de datum van opeisbaarheid en met de gerechtelijke intrest vanaf 15 december 2025; − verwijst [X] in de kosten; − vereffent de kosten tot op heden: − aan de zijde van [X] op 26,00 euro bijdrage begrotingsfonds juridische tweedelijnsbijstand en 1.726,74 euro rechtsplegingsvergoeding; − aan de zijde van [Y] op 1.726,74 euro rechtsplegingsvergoeding; − staat de voorlopige tenuitvoerlegging van het vonnis toe, alsook het recht op kantonnement overeenkomstig de bepalingen van het Gerechtelijk Wetboek.

Dit vonnis werd gewezen door: J. P., rechter, voorzitter van de kamer S. V. H., rechter in sociale zaken werkgever C. V., rechter in sociale zaken werknemer-arbeider met bijstand van C. K., griffier.

C. K.

S. V. H.

C. V.

J. P.

en uitgesproken op zes mei tweeduizend zesentwintig in openbare terechtzitting van de 01 kamer van de ARBEIDSRECHTBANK ANTWERPEN - AFDELING ANTWERPEN door J. P., rechter, voorzitter van de 01 kamer, met bijstand van C. K., griffier.

C. K.

J. P.

arbeidsrechtbank Antwerpen - afdeling Antwerpen – 25/972/A

Pagina 22

Sources citées

1 référence

Jurisprudence (1)

[1]
Tribunal de première instance / Rechtbank van eerste aanleg (Belgique), n° ECLI:BE:ARANT:2026:JUG.20260506.1 — Décision commentée
🏛 Tribunal de première instance / Rechtbank van eerste aanleg (Belgique)
JUPORTAL — Banque publique de jurisprudence belge (Cour de cassation & juridictions) ↗