ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.2ce8a85a · Dossier Bipartite (I. Doctrine + II. Minute Originelle)
Score d’Autorité Korpus
94/100
KONINKRIJK DER NEDERLANDEN·Hoge Raad·N° 09/02112 H·6 octobre 2009
ECLI:NL:HR:2009:BJ9328 Hoge Raad , 06-10-2009 / 09/02112 H
Juridiction / SourceHoge Raad (cassation)
Référence / Rôle09/02112 H
Domaine juridique
droit_fiscal
Empreinte SHA-256095218ba87f54070…
Sommaire analytique Korpus & Points de droit essentiels (5)
1.Pour qu'une demande en révision soit fondée, le moyen invoqué doit constituer un novum, c'est-à-dire une circonstance de fait qui n'était pas connue du juge lors du jugement antérieur et qui aurait pu conduire à l'acquittement si elle avait été connue.
2.Une circonstance ne peut constituer un novum en révision si elle était déjà connue ou aurait pu être connue lors de la procédure antérieure, car elle aurait alors pu être prise en considération par le juge qui a rendu la condamnation.
3.Le novum invoqué en révision doit être de nature factuelle. Une opinion, conviction ou conclusion d'un expert ne peut en principe constituer un novum que si elle repose sur des faits ou circonstances de fait qui n'étaient pas connus du juge ayant rendu la condamnation.
4.Lorsqu'un rapport d'expert en révision repose sur des pièces du dossier qui étaient déjà connues du juge ayant rendu la condamnation, ce rapport ne constitue pas un novum au sens de la révision.
5.Un rapport d'expert fondé sur un examen diagnostique effectué après le jugement ne peut susciter le soupçon sérieux requis pour la révision lorsqu'il ne contient que des observations générales sur les conclusions de cet examen sans préciser les faits spécifiques qui n'étaient pas connus du juge.
PARTIE I
Commentaire Doctrinal & Analyse Scientifique Korpus
DROIT FISCAL — Royaume des Pays-Bas — Hoge Raad — Contrôle de qualification et de motivation — statuant au fond en droit positif
Sommaire analytique Korpus — Thèse & Solution de droit
Sommaire analytique Korpus — Il résulte de la décision rendue le 06 octobre 2009 (n° 09/02112 H) par Hoge Raad (Royaume des Pays-Bas), statuant au visa de droit positif applicable en Royaume des Pays-Bas, que l'application des règles régissant le domaine « droit fiscal » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de cassation au titre de l’article 79 Wet RO (schending van het recht et motiveringsgebrek / begrijpelijkheidstoets) éclairé par les standards de redelijkheid en billijkheid du Burgerlijk Wetboek (BW) (statuant au fond en droit positif).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Hoge Raad consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Royaume des Pays-Bas (statuant au fond en droit positif), renforçant la sécurité juridique des parties en Royaume des Pays-Bas.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’articulation des griefs de droit et de motivation (klachten), l’interprétation contractuelle (Haviltex-maatstaf) et la documentation probatoire sous le droit néerlandais afférents au domaine droit fiscal.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Par cette décision rendue le 06 octobre 2009 (n° 09/02112 H), Hoge Raad (Royaume des Pays-Bas) apporte une clarification structurante en matière de droit fiscal. Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Hoge Raad, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine droit fiscal au sein de l'ordre juridique de Royaume des Pays-Bas.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« op een aanvrage tot herziening van een in kracht van gewijsde gegaan arrest van het Gerechtshof te 's-Gravenhage van 15 februari 1994, nummer 1100532892, ingediend door mr. G.G.J. Knoops en mr. P.B.A. Acda, beiden advocaat te Amsterdam, namens: »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Royaume des Pays-Bas, Hoge Raad devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence ECLI:NL:HR:2009:BJ9328 Hoge Raad , 06-10-2009 / 09/02112 H confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Hoge Raad consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (statuant au fond en droit positif), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
✦ ⁂ ✦
✦ ⁂ ✦
✦ ⁂ ✦
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Hoge Raad procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« [Aanvrager], geboren te [geboorteplaats] op [geboortedatum] 1947, domicilie kiezende ten kantore van zijn raadslieden. »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Royaume des Pays-Bas, la Cour met en œuvre un contrôle de cassation au titre de l’article 79 Wet RO (schending van het recht et motiveringsgebrek / begrijpelijkheidstoets) éclairé par les standards de redelijkheid en billijkheid du Burgerlijk Wetboek (BW), refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Dit arrest is gewezen door de raadsheer J.P. Balkema als voorzitter, en de raadsheren J. de Hullu en C.H.W.M. Sterk, in bijzijn van de waarnemend griffier L.J.J. Okker-Braber, en uitgesproken op 6 oktober 2009. »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Hoge Raad en Royaume des Pays-Bas. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Royaume des Pays-Bas ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 06 octobre 2009 par Hoge Raad ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour l’articulation des griefs de droit et de motivation (klachten), l’interprétation contractuelle (Haviltex-maatstaf) et la documentation probatoire sous le droit néerlandais (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Royaume des Pays-Bas.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Points de contrôle immédiatement mobilisables dans vos écritures et dossiers
Pays-Bas
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Hoge Raad (09/02112 H) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit NL afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
4. Traçabilité & Production en justice
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
PARTIE II — MINUTE ORIGINELLE & TEXTE AUTHENTIQUE INTÉGRAL
Pays-BasRijkswapen van het Koninkrijk der Nederlanden & Hoge Raad
op een aanvrage tot herziening van een in kracht van gewijsde gegaan arrest van het Gerechtshof te 's-Gravenhage van 15 februari 1994, nummer 1100532892, ingediend door mr. G.G.J. Knoops en mr. P.B.A. Acda, beiden advocaat te Amsterdam, namens:
[Aanvrager], geboren te [geboorteplaats] op [geboortedatum] 1947, domicilie kiezende ten kantore van zijn raadslieden.
De uitspraak waarvan herziening is gevraagd
Het Hof heeft in hoger beroep - met vernietiging van een vonnis van de Rechtbank te Dordrecht van 26 januari 1993 - de aanvrager ter zake van 1. "medeplegen van poging tot zware mishandeling", 2. "verkrachting, meermalen gepleegd" en 3. "vleselijke gemeenschap hebben met een meisje beneden de leeftijd van twaalf jaren, meermalen gepleegd" veroordeeld tot een gevangenisstraf voor de duur van zes jaren.
De aanvrage tot herziening
De aanvrage tot herziening is aan dit arrest gehecht en maakt daarvan deel uit. De aanvrage beperkt zich tot de veroordeling ter zaken va feit 3.
3.1. Ten laste van de aanvrager heeft het Hof onder 3 bewezenverklaard dat hij:
"op tijdstip(pen) in de periode van juli 1983 tot en met 18 december 1987 te [plaats] meermalen vleselijke gemeenschap heeft gehad met [slachtoffer 1], geboren op [geboortedatum] 1977, zijnde (toen) een meisje beneden de leeftijd van 12 jaren."
3.2. Deze bewezenverklaring steunt op de volgende bewijsmiddelen:
a. een uittreksel uit het geboorteregister van de gemeente Rotterdam van 17 oktober 1977, voor zover inhoudende:
"Op [geboortedatum] 1977 is te [geboorteplaats] geboren [slachtoffer 1], dochter van [aanvrager]."
b. een proces-verbaal van politie, voor zover inhoudende als verklaring van [slachtoffer 1]:
"Ik doe aangifte tegen mijn vader [aanvrager] vanwege het feit dat hij mij gedurende vele jaren sexueel misbruikt heeft. Mijn eerste herinneringen dat ik door mijn vader sexueel werd misbruikt, stammen uit de tijd dat ik bij de familie [A] verbleef. Ik heb daar 7 maanden verbleven en mijn zesde verjaardag gevierd. In de weekends ging ik naar mijn vader. Mijn vader misbruikte mij sexueel op momenten dat ik bij hem in [plaats] logeerde. Dit is zo doorgegaan tot omstreeks mijn tiende of elfde jaar."
c. een proces-verbaal van politie, voor zover inhoudende als verklaring van [slachtoffer 1]:
"In aansluiting op mijn vorige verklaring wil ik het volgende verklaren.
Mijn vader zei tegen mij dat hij met me wilde kroelen en dan gingen we naar zolder waar zijn slaapkamer was. Ik kleedde me helemaal spiernaakt uit. Mijn vader kleedde zich ook helemaal uit. Dan moest ik op een matras gaan liggen. Mijn vader kwam op me liggen en deed zijn piemel in mijn vagina. Daarna ging hij met zijn piemel in mij heen en weer. Op een bepaald moment stopte hij en zei hij dat ik naar beneden moest gaan om me te wassen. Ik kan me nog herinneren dat er vies wit spul langs mijn benen liep als ik naar beneden ging.
U vraagt mij hoe ik precies wist dat hij met zijn piemel in mijn vagina ging. Ik voelde dat hij in mijn vagina ging. Het deed pijn. Hij moet ook wel in mijn vagina zijn geweest, want dat vieze witte spul dat langs mijn benen liep, kwam uit mijn vagina."
d. een proces-verbaal van politie, voor zover inhoudende als verklaring van [betrokkene 1]:
"Begin februari 1984 is [slachtoffer 1] bij ons in huis gekomen. Vanaf een bepaald moment ging [slachtoffer 1] elk weekend bij haar vader [aanvrager] logeren. Vrijwel vanaf het begin was het zo dat [slachtoffer 1] duidelijk liet merken dat ze alleen naar haar vader wilde als hij een vriendin thuis had. In een later stadium kreeg [slachtoffer 1] interesse in alles wat samenhangt met verkrachting en mishandeling. Zij begon vaak over die onderwerpen te praten. Ik heb haar rechtstreeks gevraagd: "[Slachtoffer 1], je hebt het telkens over die meisjes die incest of verkrachting hebben meegemaakt, ben jij zelf ook zo'n meisje?"
Ze zei: "Ja, het gebeurde ook met mij."
e. een proces-verbaal van politie, voor zover inhoudende als verklaring van [betrokkene 2]:
"In februari 1992 zei [slachtoffer 1] tegen mij: "Mijn vader heeft incest met mij gepleegd." In april 1992 zei [slachtoffer 1] tegen mij: "Mijn vader is met zijn penis in mijn vagina geweest." Een andere keer, toen ik al wist dat [slachtoffer 1] door haar vader misbruikt was, vroeg ik aan haar wat voor sterrenbeeld zij had. Zij antwoordde toen: "Maagd, doch ik denk niet dat ik dat nog ben na alles wat mijn vader met mij gedaan heeft."
f. een proces-verbaal van politie, voor zover inhoudende als verklaring van [betrokkene 3]:
"Ik ben als maatschappelijk werkster werkzaam bij de Stichting Jeugd en Gezin Zuid-Holland te Rotterdam.
Ongeveer eind augustus, begin september 1992 heb ik een gesprek gevoerd met [slachtoffer 1]. Tijdens dit gesprek hoorde ik dat [slachtoffer 1] tegen mij zei: "Toen ik bij de familie [A] in [plaats] woonde, ging ik in de weekends altijd naar mijn vader in [plaats]. Als de vriendin van mijn vader er in het weekend niet was, dan moest ik met mijn vader mee naar boven. Ik moest mij dan van hem uitkleden en op bed gaan liggen. Mijn vader ging dan op mij liggen en dan gebeurde het. Mijn vader heeft dat heel lang zo met mij gedaan, jaren lang."
Grondslag van de aanvrage
De aanvrage berust op de stelling dat het Hof de verklaringen van [slachtoffer 1] niet tot het bewijs zou hebben gebezigd en om die reden niet tot de bewezenverklaring van feit 3 zou zijn gekomen, indien het bekend zou zijn geweest met de in het bij de aanvrage overgelegde rapport van dr. E. Geraerts gepresenteerde constateringen ten aanzien van de betrouwbaarheid van de verklaringen van [slachtoffer 1].
Beoordeling van de aanvrage
5.1. Bij de beoordeling van de aanvrage moet het volgende worden vooropgesteld. Als grondslag voor een herziening, kan - voor zover hier van belang - slechts dienen een - hierna als novum aangeduide - omstandigheid die bij het onderzoek op de terechtzitting de rechter niet is gebleken en die het ernstige vermoeden wekt dat, ware zij bekend geweest, het onderzoek der zaak zou hebben geleid tot vrijspraak van de veroordeelde.
De aard van het onderhavige rechtsmiddel brengt mee dat de aangevoerde grond voor herziening niet reeds bij de eerdere berechting mag zijn gebleken. In dat geval is immers geen sprake van een novum, maar van een omstandigheid die de rechter die de veroordeling uitsprak, in zijn oordeel heeft kunnen betrekken.
Voorts kan het novum slechts een omstandigheid van feitelijke aard betreffen. Een mening, overtuiging of gevolgtrekking kan in het algemeen niet als een omstandigheid van feitelijke aard worden aangemerkt. Dat brengt mee dat het oordeel van een deskundige in beginsel - behoudens bijzondere omstandigheden - slechts dan als een novum kan gelden indien deze deskundige is uitgegaan van feiten en/of omstandigheden van feitelijke aard welke niet bekend waren dan wel niet geacht kunnen worden bekend te zijn geweest aan de rechter die de uitspraak heeft gewezen waarvan herziening wordt gevraagd (vgl. HR 18 maart 2008, LJN BA1024).
5.2. Uit het rapport blijkt dat de deskundige dr. E. Geraerts zich bij haar oordeelsvorming heeft bediend van de stukken van het geding en van een diagnostisch onderzoek van [slachtoffer 1] dat na de strafzaak heeft plaatsgevonden.
5.3.1. Voor zover de stukken van het geding aan het rapport ten grondslag liggen, bevat het rapport geen novum in vorenbedoelde zin, aangezien het Hof ook reeds met de uit die stukken blijkende feiten en omstandigheden bekend was.
5.3.2. Voor zover het rapport is gebaseerd op een diagnostisch onderzoek van [slachtoffer 1] kan het niet het ernstig vermoeden wekken als hiervoor bedoeld, reeds omdat het rapport daarover slechts de algemene opmerkingen bevat dat uit dat onderzoek volgt dat zij dissociatieve episodes ervaart en borderline symptomen vertoont en dat die omstandigheden "duidelijk in acht [zouden moeten] worden genomen wanneer men een beslissing neemt over de betrouwbaarheid van de belastende verklaringen".
Slotsom
Hetgeen hiervoor is overwogen leidt tot de slotsom dat de aanvrage als kennelijk ongegrond moet worden afgewezen.
Beslissing
De Hoge Raad wijst de aanvrage tot herziening af.
Dit arrest is gewezen door de raadsheer J.P. Balkema als voorzitter, en de raadsheren J. de Hullu en C.H.W.M. Sterk, in bijzijn van de waarnemend griffier L.J.J. Okker-Braber, en uitgesproken op 6 oktober 2009.
