## Synthèse doctrinale Par un jugement du 30 octobre 2014 (n° 2825/2014), le tribunal d'arrondissement de et à Luxembourg, chambre correctionnelle, statue sur une prévention d'attentat à la pudeur commis sur la personne d'une enfant de moins de seize ans, en l'espèce une fillette de sept ans confiée à la garde de la famille du prévenu. La décision se distingue par son ancrage dans une analyse probatoire rigoureuse : en l'absence de preuve matérielle décisive (examen médical négatif, perquisition infructueuse, exploitation informatique vaine), le juge fonde sa conviction sur l'appréciation globale des déclarations successives de la victime, des aveux partiels et équivoques du prévenu, et des expertises psychiatrique et de crédibilité, dont la portée est explicitement discutée. Le jugement illustre la difficulté propre aux infractions sexuelles commises sans témoin, où la question centrale est celle de la force probante des déclarations de l'enfant et de leur corroboration, dans le respect du principe de l'intime conviction et de la présomption d'innocence. La décision est ici présentée à partir du texte disponible ; le dispositif final, dont le corps du jugement n'expose pas l'intégralité dans l'extrait communiqué, ne peut être restitué avec certitude. ## I. Faits et procédure Le prévenu, X.), est poursuivi devant le tribunal correctionnel pour attentat à la pudeur sur la personne de B.), fille de A.), née en 2002 et âgée de sept ans à la date des faits. La mère ayant confié la garde de son enfant à T2.), épouse du prévenu, celle-ci fréquentait régulièrement le domicile des époux et y passait parfois la nuit. Le 11 septembre 2009, la mère et l'enfant se présentent au commissariat de Belvaux. L'enfant rapporte que le prévenu l'a « léchée en bas » et a frotté son doigt contre ses parties génitales. Une audition filmée de l'enfant est réalisée dans une salle dédiée aux mineurs. Un examen médical, pratiqué le 14 septembre 2009, ne révèle ni blessure ni trace d'abus. La perquisition au domicile ne permet pas de découvrir le « matelas » évoqué par l'enfant, mais seulement un tapis de sol et un coussin de chaise longue ; l'exploitation de l'ordinateur ne révèle aucun contenu pédopornographique. Le prévenu, entendu à plusieurs reprises, admet un « incident » survenu lorsqu'il soulevait l'enfant au-dessus d'une marche souillée, au cours duquel il ne peut exclure avoir touché son sexe avec la bouche, tout en contestant toute intention. Il est constant qu'il présente une consommation alcoolique chronique et qu'il a des antécédents judiciaires remontant à 1991, ainsi qu'un fait de 1989 qu'il reconnaît. Deux expertises sont ordonnées. L'expert psychiatre diagnostique un alcoolisme chronique et une légère entrave cognitive, sans abolition ni altération de la responsabilité pénale, et évoque un risque accru de passage à l'acte sexuel sous emprise alcoolique. L'experte en crédibilité ne conclut pas fermement, relevant l'originalité constante des récits de l'enfant, mais l'absence de substance suffisante pour une appréciation décisive. À l'audience, la défense sollicite un acquittement au bénéfice du doute, invoquant la fragilité de l'expertise, l'insuffisance de l'instruction (absence d'analyse scientifique du matelas, absence d'enquête sur un tiers prénommé « Chrëscht » évoqué par l'enfant) et l'existence d'un doute sur l'acte matériel. Le ministère public soutient que l'instruction a été conduite avec les moyens habituels et que les personnes utiles ont été entendues. ## II. Problème de droit et motifs de la décision Le problème de droit est double : d'une part, le tribunal doit déterminer si l'élément matériel de l'attentat à la pudeur, consistant en un acte de nature sexuelle portant atteinte à la pudeur d'un enfant, est établi malgré l'absence de preuve matérielle directe ; d'autre part, il doit apprécier la valeur probante des déclarations de la victime, des aveux du prévenu et des expertises, au regard de l'exigence d'une conviction certaine. Sur le premier point, le tribunal s'appuie sur la convergence des éléments : constance des déclarations de l'enfant quant à la nature des gestes, leur répétition, leur localisation dans un cadre de confiance, et la reconnaissance par le prévenu d'un contact buccal avec la zone génitale de l'enfant, qu'il présente comme involontaire mais qu'il ne peut écarter. La défense du prévenu se heurte ainsi à des déclarations personnelles qui, sans constituer un aveu complet, reconnaissent la réalité du contact. Sur le second point, la décision s'attache à relativiser la portée des exp