Le texte fourni s'interrompt au milieu de l'analyse des faits et du raisonnement du tribunal sur la preuve de l'auteur des propos, avant le dispositif. Je ne dispose donc pas de la décision complète ni de son dispositif ; je m'en tiendrai strictement aux éléments figurant dans le texte transmis, sans compléter les passages manquants ni inventer une conclusion. **Synthèse doctrinale** Le jugement rendu par la treizième chambre correctionnelle du Tribunal d'arrondissement de Luxembourg le 13 mai 2015 illustre les difficultés probatoires propres aux infractions d'incitation à la haine commises sur les réseaux sociaux. Il porte sur l'article 457-1 du Code pénal, issu de la loi du 19 juillet 1997 portant incrimination du racisme et du révisionnisme, dont le tribunal rappelle la finalité de politique pénale : signifier aux auteurs potentiels que l'État entend poursuivre ces comportements sans impunité. Sur le plan des éléments constitutifs, le tribunal distingue l'élément matériel, supposant un écrit susceptible d'inciter à la haine fondée sur un critère de l'article 454, de l'élément moral, qui exige un dol spécial, à savoir la volonté discriminatoire, distincte des mobiles de l'auteur. La décision insiste également sur l'appréciation globale du texte, lu dans son ensemble. Le cœur du litige demeure toutefois l'imputation matérielle des propos à un prévenu qui en conteste la paternité, ce qui conduit le tribunal à une analyse fine des éléments d'enquête, de la crédibilité des explications successives et de la cohérence du contexte. Le sens précis de la solution au fond ne peut être établi à partir du texte fourni. ## I. Faits et procédure Par citation du 9 janvier 2015, le Procureur d'État près le Tribunal d'arrondissement de Luxembourg a cité P.1.) à comparaître pour une infraction à l'article 457-1 du Code pénal, à la suite d'une ordonnance de renvoi de la chambre du conseil n° 1552/14 du 17 juin 2014. L'affaire, contradictoirement remise, a été instruite à l'audience, où un témoin a été entendu sous serment et où le prévenu, assisté de son conseil, a présenté ses moyens de défense. Les faits remontent au mois de mai 2013. Un signalement a été fait à la police de Dudelange le 13 mai 2013, puis une plainte contre inconnu déposée le 15 mai suivant, concernant des commentaires xénophobes publiés sur Facebook sous le profil « PR.1.) », dans une rubrique « zu verkaufen ». Ces commentaires, rédigés en luxembourgeois, visaient les Luxembourgeois et leur nationalité, en termes injurieux et menaçants. L'enquête a relié ce profil à P.1.) par le biais d'une annonce de vente de son véhicule, identifiée via les données du CTIE. Le prévenu, entendu à plusieurs reprises, a d'abord reconnu être titulaire du compte tout en niant être l'auteur des propos, soutenant qu'un tiers avait accédé à son compte. Il a successivement désigné son oncle, un cousin, puis un ami comme usurpateurs potentiels. La perquisition au domicile de sa mère a permis de saisir un ordinateur portable dont l'exploitation n'a pas permis de retrouver les textes litigieux ni de révéler le mot de passe du compte. Une conversation Skype avec un membre de sa famille présentait, selon l'enquête, un style rédactionnel comparable. À l'audience, le prévenu a déclaré pour la première fois avoir possédé un second ordinateur, qu'il aurait jeté, sur lequel le mot de passe aurait été enregistré, explication que le tribunal a jugée non crédible. ## II. Problème de droit et motifs de la décision Le problème de droit porte, d'une part, sur la réunion des éléments constitutifs de l'incitation à la haine au sens de l'article 457-1 du Code pénal, et d'autre part, sur l'établissement de l'imputation matérielle des écrits au prévenu. Sur le premier point, le tribunal retient que l'infraction suppose une discrimination au sens de l'article 454, notamment fondée sur l'appartenance ou la non-appartenance, vraie ou supposée, à une nation, et qu'elle requiert un élément moral caractérisé par un dol spécial, exclusif de bonne foi. Il précise que le texte doit être apprécié dans son ensemble et que le sentiment véhiculé doit être une haine au sens d'une aversion profonde ou d'un sentiment violent. Sur le second point, le tribunal relève l'absence de sauvegarde du mot de passe sur l'ordinateur saisi, la contradiction entre les explications successives du prévenu, l'absence de preuve que les personnes désignées aient eu accès à ses identifiants, et la similitude de style avec les échanges Skype. Il en déduit que les allégations de l'usurpation deme