Synthèse doctrinale. Par jugement du 3 décembre 2015, le Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, chambre correctionnelle, est saisi de poursuites visant un père accusé d'attentats à la pudeur sur sa fille mineure âgée de moins de quatre ans, de viol avec la circonstance d'autorité parentale, de fabrication et diffusion de messages à caractère pornographique susceptibles d'être vus par un mineur, et de détention de matériel pédopornographique. La décision illustre les difficultés probatoires propres aux infractions sexuelles commises sur de très jeunes enfants, où le témoignage de la victime, souvent recueilli dans un contexte éducatif et institutionnel, est soumis à une évaluation d'expertise psychologique relative à sa crédibilité. Le tribunal y articule l'appréciation des déclarations de l'enfant, la force probante des rapports d'expertise et des saisies informatiques, ainsi que l'examen du discernement du prévenu. Elle présente un intérêt pratique tant pour le traitement procédural de l'audition des jeunes victimes que pour la qualification des infractions relatives aux contenus pédopornographiques dans leur version applicable à l'époque des faits. *Remarque préalable : le texte transmis est tronqué au cours de l'exposé des débats et ne comporte ni le corps complet des motifs de droit ni le dispositif. Les développements qui suivent se limitent donc aux éléments effectivement reproduits ; ils ne préjugent pas de la solution retenue sur chacun des chefs de prévention, dont l'analyse exige la lecture du dispositif.* ## I. Faits et procédure Le ministère public a fait citer le prévenu, X., devant le tribunal correctionnel par citation du 24 septembre 2015. Il lui était reproché, pour la période comprise entre le 29 juillet 2011 et juillet 2012, la diffusion sur son téléphone portable d'un film pornographique vu par sa fille mineure ; pour la période comprise entre le 22 novembre 2007 et le 20 novembre 2012, la détention, puis la détention et la consultation, de photographies, images et films à caractère pornographique impliquant des mineurs de moins de dix-huit ans ; enfin, le 18 mars 2012, un attentat à la pudeur commis sur la personne de sa fille âgée de moins de onze ans, dans les toilettes publiques d'un parc, avec la circonstance que le prévenu avait autorité sur la victime. Le viol avec la circonstance d'autorité parentale figurait également parmi les qualifications visées par la citation. Les faits ont été révélés le 18 mars 2012, lorsque la fillette, placée au foyer « FOYER1.) », a spontanément déclaré à une éducatrice que son père « lui léchait sa tuti ». Un signalement a été adressé au juge de la jeunesse, puis une enquête confiée à la Police judiciaire, section Protection de la Jeunesse. L'audition vidéo de l'enfant, réalisée le 20 avril 2012, a donné lieu à des déclarations contradictoires sur la survenance des faits la veille, tout en comportant des éléments relatifs à une fellation évoquée par la mineure à partir d'images vues sur un téléphone portable. Une information judiciaire a été ouverte le 7 mai 2012. Une perquisition, exécutée le 22 novembre 2012, a permis la saisie de matériel informatique et de quatre téléphones portables, dont l'exploitation a révélé la présence de photographies, d'images et de films à caractère pornographique impliquant des mineurs. Le prévenu a contesté les faits lors de ses auditions, tout en reconnaissant avoir consulté des sites pornographiques et avoir été vu, dans le parc, uriner devant sa fille. Deux expertises ont été ordonnées : un rapport d'expertise psychologique relatif à la crédibilité des déclarations de l'enfant, dressé par Claudia GREVE le 12 mars 2013, et un rapport d'expertise psychiatrique du prévenu, établi par Edmond REYNAUD le 17 janvier 2013. La mineure était représentée à l'audience par une administratrice ad hoc, qui s'est constituée partie civile. ## II. Problème de droit et motifs de la décision Le premier enjeu tient à la fiabilité du témoignage d'une très jeune victime, dont les déclarations ont été recueillies à plusieurs reprises, par des éducateurs puis par un officier de police judiciaire, et dont la cohérence doit être appréciée au regard du contexte de révélation. L'expert GREVE conclut, au terme d'une analyse fondée sur les critères de constance des déclarations dans le temps, de présence de réalités caractéristiques du vécu, d'absence de suggestion et d'absence de motivation à fabriquer une accusation, que les déclarations de l'enfant présentent une « très grande qualité » et que l'hypothèse de la suggestion doit être écartée. Les éléments relevés par l'expert — réitération spontanée, en dehors de tout contexte d'interrogatoire, de l'évocation des lé