Le jugement n° 2340/2020 du Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, douzième chambre correctionnelle, du 22 octobre 2020, porte sur des faits d'attentats à la pudeur, de détention et consultation de pornographie infantile et de propositions sexuelles à mineure, commis par un prévenu à l'encontre de la petite-fille par alliance de son épouse, mineure de moins de seize ans placée en famille d'accueil. La décision s'inscrit dans le contentieux des infractions sexuelles intrafamiliales et met en lumière la place accordée à l'autorité de fait exercée par le prévenu sur la victime, aggravante tenant à la qualité de personne ayant autorité. Le tribunal y articule l'appréciation de la crédibilité de la victime, la valeur probante des aveux circonstanciés intervenus postérieurement aux expertises, et la prise en compte des indices matériels (expertise ADN sur les housses de banquette, messages retrouvés, contenu informatique). Elle témoigne également de l'importance accordée à la « rémunération » de la victime par la remise d'un téléphone portable comme mécanisme d'emprise. Le texte transmis ne comporte toutefois que les motifs partiels relatifs à l'attentat à la pudeur ; le dispositif, la motivation complète relative aux autres préventions et la détermination de la peine ne figurent pas dans l'extrait fourni, ce qui limite l'analyse à ce qui est effectivement reproduit. ## I. Faits et procédure Par citation du 28 juillet 2020, le Procureur d'État près le Tribunal d'arrondissement de Luxembourg a cité le prévenu P1) devant la douzième chambre correctionnelle, à raison d'infractions aux articles 372, 377, 384 et 385-2 du Code pénal. Ces préventions procèdent d'une ordonnance de renvoi de la chambre du conseil du 20 décembre 2019, rendue à la suite d'une instruction diligentée par le juge d'instruction. Les faits retenus au soutien de la poursuite se situent entre août 2018 et janvier 2019, principalement à LIEU1), sur plusieurs parkings de LIEU4) et sur un parking en direction de LIEU3). Il est reproché au prévenu des attentats à la pudeur répétés sur la personne de M1), née en 2003, placée en famille d'accueil depuis un jugement du 16 janvier 2007 et entretenant des contacts réguliers avec sa grand-mère maternelle T1), épouse du prévenu depuis environ vingt-trois ans. Il est également reproché la détention et la consultation de matériel à caractère pornographique impliquant des mineurs, ainsi que des propositions sexuelles faites par voie de SMS, suivies de rencontres. L'enquête a été déclenchée par la plainte de PC2), père d'accueil, le 11 janvier 2019, après que le témoin T3) lui eut rapporté les constats faits par sa propre fille, camarade de classe de la victime : possession soudaine d'un second téléphone portable, messages équivoques, conversation téléphonique au cours de laquelle le prévenu demandait à la mineure si elle l'aimait toujours et lui enjoignait de n'en parler à personne. L'exploitation des appareils saisis, des housses de la banquette arrière du véhicule du prévenu (profils ADN concordants), ainsi que des fichiers informatiques, a complété le dossier. Les auditions de la mineure par la section protection de la jeunesse et infractions à caractère sexuel ont été enregistrées. La grand-mère a, de son côté, rapporté avoir surpris son époux et sa petite-fille dans une situation équivoque, puis reçu de sa part des aveux partiels indirects relatifs à une impotence. Lors de sa première comparution, le 26 février 2019, le prévenu a contesté les attentats à la pudeur. Lors de son second interrogatoire, le 7 octobre 2019, il a fait des aveux circonstanciés portant sur l'ensemble des préventions. Il a néanmoins, à l'audience, nuancé la fréquence des actes, admettant au plus un acte sexuel par jour. Le tribunal relève en outre l'existence d'une condamnation antérieure prononcée en 1994 par le Tribunal d'arrondissement de Diekirch pour des faits similaires, réhabilitée judiciairement par arrêt de la Cour d'appel du 27 mai 2008. Les parties civiles, M1), PC1) et PC2), se sont constituées par l'intermédiaire de Maître Betty RODESCH. Le Ministère public, représenté par le premier substitut Yves SEIDENTHAL, a requis à l'audience du 1er octobre 2020, le jugement étant prononcé le 22 octobre 2020. ## II. Problème de droit et motifs de la décision Le tribunal était appelé à déterminer, d'une part, si les attentats à la pudeur reprochés étaient établis malgré une expertise de crédibilité initialement défavorable à la victime, d'autre part si l'aggravation tenant à la qualité de personne ayant autorité sur la