Par une décision rigoureuse rendue le 27 mai 2021, la douzième chambre correctionnelle du Tribunal d’arrondissement de Luxembourg apporte une illustration topique de l’application de la théorie de la causalité et de l’imprévisibilité de la faute de la victime en matière d’accidents de la circulation. En l’espèce, un chauffeur de poids lourd était poursuivi pour coups et blessures involontaires suite à une collision survenue dans un giratoire complexe avec un cycliste, ce dernier ayant été grièvement blessé. Le Tribunal, s’appuyant sur un témoignage oculaire indépendant jugé décisif, a relevé que la victime s’était positionnée délibérément dans l’angle mort du véhicule tout en empiétant sur la voie de circulation déjà occupée par le prévenu. Cette décision souligne que la qualité d’usager vulnérable ne saurait instaurer une présomption irréfragable de faute à la charge du conducteur de véhicule motorisé. En l’absence de preuve d’une distraction ou d’une violation caractérisée du Code de la route par le prévenu, et face à un comportement de la victime que le conducteur ne pouvait raisonnablement prévoir, le Tribunal prononce l’acquittement au bénéfice du doute. Par voie de conséquence, l’incompétence de la juridiction répressive est constatée quant aux demandes civiles, rappelant ainsi la subordination de l’action civile devant le juge pénal à l’existence d’une faute pénale caractérisée. ## I. Faits et procédure Le 19 février 2020, vers 17h15, un accident de la circulation s'est produit au rond-point Raemerich à Esch-sur-Alzette, impliquant un ensemble de véhicules couplés (camion DAF et semi-remorque) conduit par le prévenu P.1., et un cycliste, PC.1. Ce dernier, après avoir été percuté, est resté coincé sous la cabine du tracteur, subissant de graves blessures (fractures multiples de la clavicule, des côtes, du fémur et de la colonne vertébrale) ayant entraîné une incapacité de travail prolongée. Le Procureur d’État a cité le conducteur devant le tribunal correctionnel pour coups et blessures involontaires et diverses contraventions au règlement général de la circulation routière. Parallèlement, la victime et un tiers se sont constitués parties civiles, tandis que deux sociétés de droit néerlandais sont intervenues volontairement à l'instance. L'instruction à l'audience a donné lieu à l'audition de plusieurs témoins, dont les versions divergeaient sensiblement quant à la trajectoire exacte des protagonistes avant l'impact. ## II. Problème de droit et motifs de la décision Le Tribunal était saisi de la question de savoir si une faute pénale d'imprudence ou de négligence pouvait être imputée au conducteur du poids lourd, en lien de causalité certain avec les blessures de la victime. Pour prononcer l'acquittement, le Tribunal se fonde sur une analyse minutieuse de la crédibilité des témoignages : 1. **L'écartement des témoignages contradictoires :** Le Tribunal a écarté les dépositions des témoins T.3 et T.4, relevant des incohérences majeures entre leurs déclarations à la police et leurs dépositions à la barre (notamment sur le trajet du cycliste et le comportement du chauffeur après l'impact). 2. **La prééminence du témoin indépendant :** Le Tribunal a privilégié le témoignage de T.1, lequel a formellement établi que le camion était à l'arrêt à l'entrée du giratoire lorsque le cycliste est arrivé par l'arrière pour se positionner à la droite immédiate de la cabine, empiétant sur la voie de circulation du camion. 3. **La théorie de l'angle mort et l'imprévisibilité :** Les motifs retiennent que PC.1, bien que cycliste expérimenté, s'est placé de son propre chef dans l'angle mort du conducteur. Le Tribunal juge que le prévenu « ne pouvait raisonnablement prévoir la présence du cycliste » s'engageant simultanément dans le giratoire alors que ce dernier n'était pas visible. 4. **L'absence de faute prouvée :** L'enquête n'ayant révélé aucune distraction (usage du téléphone ou navigation) et les tests toxicologiques étant négatifs, le Tribunal conclut qu'aucune violation du Code de la route n'est établie à l'encontre du prévenu « à l'exclusion de tout doute ». Sur le plan civil, le Tribunal tire les conséquences de l'acquittement au pénal en se déclarant incompétent pour statuer sur les demandes d'indemnisation des parties civiles et des intervenants volontaires, conformément au principe de l'unité des fautes civile et pénale dans ce contexte procédural. ## III. Portée doctrinale et enseignement pratique Cette décision est riche d'enseignements pour le praticien du droit de la circulation et le pénaliste : **1. La responsabilité des usagers vulnérables :** Si