jurisprudence · commentaire_arret · v1.0.0
Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, 2023-07-06, n° 1507 (TAL7)
Résumé
Le texte que vous m'avez transmis est tronqué : il s'interrompt au milieu de l'examen des faits en relation avec PERSONNE6.), au passage relatif à la crédibilité comparée des déclarations de la victime et du prévenu (« Contrairement à celles de PERSONNE6.), les déclarations de PERSONNE1.) ne sont ni constantes, »). Le dispositif (le sort de chacune des préventions I à IV, la qualification retenue, la peine ou l'acquittement éventuel) ainsi que la partie consacrée au droit relatif aux préventions II, III et IV ne figurent pas dans le texte fourni.
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