Le texte fourni est tronqué au milieu de la partie civile de PERSONNE2 (les conclusions écrites sont absentes et la nomination de l'expert est interrompue), et les parties civiles PERSONNE3 à PERSONNE6 ne font l'objet d'aucune décision visible. Je m'en tiens strictement à ce qui figure dans le texte. **Synthèse doctrinale.** Par ce jugement du 26 janvier 2024, le tribunal d'arrondissement de Diekirch, statuant en matière correctionnelle sous juge unique, retient à l'encontre d'un conducteur ayant causé un accident grave la qualification de coups et blessures involontaires, cumulée avec plusieurs infractions au Code de la route, dont la conduite sous l'empire de stupéfiants au sens de l'article 12, paragraphe 4, de la loi modifiée du 14 février 1955. La décision mérite attention sur deux points. D'une part, elle précise l'élément moral de l'infraction de conduite sous influence de stupéfiants : en l'absence de précision légale, un dol général suffit, la connaissance d'une consommation récente rendant le prévenu conscient de son inaptitude possible à conduire, sans qu'il soit requis une connaissance exacte des taux sanguins. D'autre part, le tribunal établit un lien causal entre la présence de THC et l'accident à partir d'un faisceau d'indices (taux sanguins, métabolites, expertise comparative), tout en relevant que ce lien ne modifie pas la qualification mais influe sur le concours d'infractions et la peine. Le tribunal écarte par ailleurs l'acceptation des risques invoquée contre la victime, faute de preuve de sa connaissance de la consommation. ## I. Faits et procédure Le 14 mai 2022, lors d'un rallye organisé par un club automobile, le prévenu conduisait un véhicule de marque Lamborghini en convoi, en compagnie de sa partenaire, passagère du véhicule. Dans un virage à gauche, il se déporta sur le bas-côté, perdit le contrôle de son véhicule, traversa la chaussée et heurta un arbre du côté passager. La passagère, grièvement blessée (lésions pulmonaires et cérébrales), fut placée dans un coma artificiel puis transférée en rééducation. Le conducteur, qui ne présentait qu'un alcootest négatif, fut soumis à une prise de sang révélant un taux sérique de THC de 2,47 ng/ml, ainsi que des métabolites (11-OH-THC et THC-COOH). Le ministère public cita le prévenu le 17 août 2023 du chef de coups et blessures involontaires (sub I), de conduite avec un taux de THC égal ou supérieur à 1 ng/ml (sub II), de vitesse dangereuse (sub III), et de plusieurs manquements aux obligations de prudence et de maîtrise du véhicule (sub IV à VII). À l'audience du 10 novembre 2023, le prévenu avoua l'ensemble des infractions, à l'exception de la vitesse dangereuse, tout en contestant avoir été sous l'influence du cannabis au moment des faits. Une partie civile fut constituée au nom de la passagère, et une compagnie d'assurances intervint volontairement. Le jugement fut prononcé le 26 janvier 2024. ## II. Problème de droit et motifs de la décision **Première question : la vitesse dangereuse est-elle établie (sub III) ?** Le tribunal répond par la négative. Les témoins, dont un témoin oculaire roulant derrière le véhicule, ont décrit une vitesse de 70 à 80 km/h pour une limite de 90 km/h, et un freinage avant les virages. Le prévenu est acquitté de ce chef. **Deuxième question : le lien causal entre la consommation de cannabis et l'accident.** Le prévenu contestait ce lien en invoquant une consommation remontant à deux ou trois jours. Le tribunal, citant un ouvrage de référence et les conclusions d'un expert du Laboratoire national de santé dans une affaire antérieure, relève que les concentrations sanguines sont les plus adaptées pour apprécier une altération du comportement, que la présence de THC dans le sang matérialise une consommation récente, et que le THC disparaît rapidement du sang. Au regard du profil de consommateur occasionnel et de la fenêtre de détection, le tribunal forme l'intime conviction que la consommation est intervenue à proximité de l'accident. Il retient que la consommation fut « au moins une raison parmi d'autres, si ce n'était la raison principale » de la perte de contrôle. Il précise que ce lien n'affecte pas la qualification, mais le concours d'infractions et la peine. **Troisième question : l'élément moral de la conduite sous stupéfiants.** Le tribunal retient qu'en l'absence de précision du législateur, un dol général suffit. Il faut que l'auteur sache qu'il conduit et que son sang contient la substance ; la conscience d'une consommation suffit à faire naître au moins un dol éventuel quant à son inaptitude. Une connaissance ex