Cour supérieure de justice du Grand-Duché de Luxembourg, 2024-04-22, n° 53-JAF (CAL-2023-01040)

2

Il conclut à l’allocation d’une indemnité de procédure de 2.000 EUR pour l’instance d’appel.

Appréciation de la Cour Quant à la recevabilité de l’appel dirigé contre les jugements des 12 juillet et 27 septembre 2023 Il est de principe que dans le cas d’une rectification d’un jugement, les rectifications faites s’identifient avec le premier jugement et ne forment avec lui qu’un seul et même jugement. Il s’ensuit qu’en cas d’appel sur le fond du jugement, l’appel doit être relevé, non pas du jugement rectificatif, mais du jugement rectifié, le jugement rectificatif se confondant avec celui-ci, la rectification ne concernant par définition qu’une erreur matérielle et ne touchant pas au fond du litige. L’appel dirigé dans les formes et délai de la loi contre le jugement du 12 juillet 2023 tel qu’il a été rectifié par le jugement du 27 septembre 2023 est donc recevable, tandis que l’appel dirigé contre le jugement précité du 27 septembre 2023 est à déclarer irrecevable. Quant à la pension alimentaire à titre personnel Il convient de rappeler que le divorce entre parties a été prononcé par jugement du 12 juillet 2023. Ce jugement a été signifié à PERSONNE1.) le 25 octobre 2023, de sorte que conformément à l’article 238 du Code civil, il a acquis force de chose jugée à partir du 5 décembre 2023. En demandant un secours alimentaire à titre personnel à partir du 2 février 2023, PERSONNE1.) s’est ainsi référée implicitement, mais nécessairement à deux périodes différentes, l’une antérieure et l’autre postérieure au divorce. C’est à bon droit que le juge aux affaires familiales s’est basé sur l’article 212 du Code civil pour apprécier la demande de PERSONNE1.) en obtention d’une pension alimentaire à titre personnel pour la période antérieure à la date à laquelle le jugement de divorce a acquis force de chose jugée et sur les articles 246 et 247 dudit Code pour apprécier la demande pour la période postérieurement à cette date. Période du 2 février au 4 décembre 2023

3

PERSONNE1.) critique le juge aux affaires familiales en ce qu’il n’a apprécié sa demande en obtention d’une pension alimentaire à titre personnel qu’à partir du 19 mai 2023, date de l’audience des plaidoiries devant le juge aux affaires familiales. Elle demande de condamner PERSONNE2.) à lui payer une telle pension alimentaire à partir du 2 février 2023, date à laquelle les parties se seraient séparées. Outre le fait que cette date n’est pas autrement contestée par PERSONNE2.) et que la demande en divorce a été déposée le 12 janvier 2023, il résulte d’un procès-verbal de police du 28 février 2023, établi dans le cadre d’une plainte déposée par PERSONNE1.) à l’encontre de PERSONNE2.) pour des actes de violence qui auraient eu lieu le 13 février 2023, que les parties vivaient séparées à cette date. Il y a partant lieu d’apprécier la demande de PERSONNE1.) en obtention d’un secours alimentaire à titre personnel à partir du 2 février 2023. PERSONNE1.) critique le juge aux affaires familiales en ce qu’il n’a pas tenu compte de l’intégralité des dépenses incompressibles invoquées en première instance pour apprécier son état de besoin. Elle estime que c’est à tort que le jugement a retenu qu’elle ne justifiait d’aucune dépense locative avant le 1er août 2023 et qu’il a fait abstraction des frais d’agence et de la garantie locative des montants de respectivement 2.552 EUR et 4.400 EUR. Le juge aux affaires familiales aurait aussi à tort uniquement retenu un loyer théorique de 1.500 EUR à partir du 1er août 2023 au lieu d’un loyer de 2.400 EUR, charges comprises, au motif qu’elle aurait délibérément choisi de louer un bien immeuble plus cher et qu’il aurait fait abstraction d’un prêt personnel de 10.000 EUR contracté pour l’acquisition de meubles à titre de dépense incompressible. PERSONNE2.) estime que le juge aux affaires familiales a fait une appréciation correcte de l’état de besoin de PERSONNE1.) qui disposerait d’une pension de vieillesse du montant de 4.200 EUR. Ce serait à juste titre qu’il aurait tenu compte d’un loyer théorique de 1.500 EUR. Il fait état d’une séparation antérieure d’une durée de trois ans pendant laquelle PERSONNE1.) n’aurait pas formulé de demande en obtention d’un secours alimentaire. En vertu de l’article 212 du Code civil, les conjoints se doivent mutuellement fidélité, secours et assistance. L’objet de la dette d’aliments, telle qu’elle résulte de l’article 212 précité et qui relève du régime primaire entre époux, est fondé sur la constatation de l’état de besoin du créancier.

4

L’article 208 du même Code précise, en effet, que les aliments ne sont accordés que dans la proportion du besoin de celui qui les réclame et de la fortune de celui qui les doit. Il résulte des fiches de pension de PERSONNE1.) des mois d’avril et de mai 2023 qu’elle touchait à l’époque une pension de vieillesse du montant de 4.601,77 EUR. Il résulte encore des pièces versées par l’appelante qu’elle a payé une garantie locative de 4.400 EUR ainsi qu’une commission d’agence de 2.552 EUR. Dans la mesure où elle pourra récupérer à un moment donné la caution versée à l’agence immobilière en cas de respect des conditions auxquelles cette caution est soumise et où les frais d’agence en relation avec le contrat de bail sont une dépense unique, c’est à juste titre que le juge aux affaires familiales en a fait abstraction à titre de dépense incompressible. PERSONNE1.) fait valoir qu’elle a voulu prendre en location un appartement comprenant au moins deux chambres à coucher pour pouvoir y accueillir son fils et sa famille résidant à l’étranger lors de leurs séjours chez elle. Son souhait de se reloger dans le même quartier dans lequel elle a vécu pendant vingt-trois ans n’aurait pas abouti puisque sa situation financière ne lui aurait pas permis de payer un loyer si élevé. Il résulte du contrat de bail versé par l’appelante que depuis le 1er août 2023, elle paye un loyer de 2.200 EUR, y non compris des charges locatives du montant de 200 EUR, pour un appartement situé à ADRESSE3.) comprenant trois chambres à coucher. Pour justifier ce montant, PERSONNE1.) verse un courriel d’un agent immobilier du 18 juillet 2023 mentionnant que le loyer payé pour l’appartement qu’elle a pris en location, à savoir « un appartement de 110 m2 avec 3 chambres à coucher dans une tri-familiale […] se trouve dans la fourchette basse des prix appliqués actuellement pour ce genre d’objet ». Il convient de relever que PERSONNE1.) a fait le choix délibéré de louer un appartement contenant trois chambres à coucher pour pouvoir y accueillir son fils avec sa famille lors de leurs séjours au Luxembourg. C’est partant pour des raisons purement personnelles qu’elle a choisi de prendre en location un appartement plus spacieux que celui correspondant aux besoins d’une personne vivant seule. Dans la mesure où elle a ainsi accepté de payer un loyer plus élevé et de réduire son revenu disponible, c’est à juste titre que le juge aux affaires familiales a retenu un loyer théorique.

5

Le montant de 1.500 EUR retenu à ce titre par le juge aux affaires familiales n’étant pas autrement critiqué, la Cour d’appel le prendra en considération à titre de dépense incompressible. Etant donné que l’appelante a dû se reloger après une vie commune de vingt-trois ans et acquérir du mobilier, il y a lieu de prendre en considération le prêt contracté pour l’acquisition de meubles remboursé par des mensualités de 474,10 EUR pour apprécier son état de besoin. La cotisation d’assurance habitation ainsi que les charges locatives ne sont pas à prendre en considération à titre de dépenses incompressibles, étant donné qu’il s’agit de frais de la vie courante. Au vu de ce qui précède, PERSONNE1.) disposait d’un revenu disponible du montant net de   

4.601,77 EUR du 2 février au 30 juin 2023, 4.127,67 EUR du 1er au 31 juillet 2023, 2.627,67 EUR du 1er août au 4 décembre 2023,

de sorte que c’est à juste titre que le juge aux affaires familiales a retenu qu’elle ne rapportait pas la preuve de son état de besoin pour la période antérieure au divorce. Le jugement entrepris est à confirmer de ce chef. Période postérieure au 5 décembre 2023 PERSONNE1.) critique le juge aux affaires familiales en ce qu’il n’aurait pas tenu compte des critères énumérés à l’article 247 du Code civil tel qu’il a été inséré dans ledit Code par la loi du 27 juin 2018 instituant le juge aux affaires familiales (ci-après la loi de 2018) pour apprécier sa demande en obtention d’un secours alimentaire à titre personnel. Elle estime qu’il convient de tenir compte de l’esprit de la nouvelle loi tel qu’il résulte des travaux parlementaires préparatoires et qui consiste « à promouvoir désormais un traitement équitable des conséquences du divorce ». PERSONNE1.) estime que le juge aux affaires familiales aurait dû tenir compte de son âge, de la durée du mariage et de ses problèmes de santé en relation avec l’agression dont elle aurait été victime de la part de PERSONNE2.) au mois de février 2023 pour apprécier ses besoins. Elle argumente que PERSONNE2.) aurait reconnu son état de besoin par le fait d’avoir rédigé un testament en sa faveur en vertu duquel elle aurait bénéficié d’une somme d’argent de 200.000 EUR, outre l’usufruit sur le domicile familial et le droit d’usage sur deux résidences de vacances appartenant à ce dernier.

6

PERSONNE1.) fait encore valoir qu’il existe un déséquilibre manifeste entre sa situation financière et celle de PERSONNE2.) qui disposerait de moyens financiers largement suffisants pour la soutenir financièrement. PERSONNE2.) soutient que le juge aux affaires familiales a fait une juste appréciation de la demande de PERSONNE1.) sur base des critères énumérés par l’article 247 du Code civil. Il conteste avoir commis des violences conjugales. Il estime que l’appelante n’est pas dans le besoin et que le paiement d’une pension alimentaire à titre personnel n’est pas justifié. L’article 246 dudit Code dispose que « le tribunal peut imposer à l’un des conjoints l’obligation de verser à l’autre une pension alimentaire. La pension alimentaire est fixée selon les besoins du conjoint à qui elle est versée et dans les limites des facultés contributives de l’autre conjoint ». Selon l’article 247 du Code Civil, « dans la détermination des besoins et des facultés contributives, les éléments dont le tribunal tient compte incluent l’âge et l’état de santé des conjoints, la durée du mariage, le temps déjà consacré ou qu’il leur faudra consacrer à l’éducation des enfants, leur qualification et leur situation professionnelles au regard du marché du travail, leur disponibilité pour de nouveaux emplois, leurs droits existants et prévisibles et leur patrimoine, tant en capital qu’en revenu, après la liquidation du régime matrimonial ». Si les articles 246 et 247 du Code civil donnent un certain pouvoir d’appréciation au juge en ce qu’ils ne se réfèrent plus à l’unique état de besoin du demandeur d’aliments, ils ne visent cependant pas le maintien du niveau de vie antérieur au divorce, de sorte qu’ils continuent d’exiger de chaque conjoint, suite au divorce, qu’il utilise ses propres ressources, soit en revenus, soit en capacité de travail, pour subvenir à ses besoins et que celui-ci doit, dans la mesure de ses capacités intellectuelles ou physiques et compte tenu de son âge et des possibilités qu’offre la conjoncture économique, fournir un effort pour trouver un travail lui permettant de vivre des revenus qu’il procure. Il résulte, en effet, des travaux préparatoires relatifs à la loi de 2018 que si le principe a été maintenu selon lequel la pension est fixée selon les besoins du créancier et dans la limite des facultés contributives du débiteur, les besoins au sens du projet de loi ne se définissent pas simplement comme le minimum nécessaire à la survie. La répartition des tâches et le mode de vie des conjoints durant le mariage peuvent entraîner des conséquences économiques à long

7

terme, dont il convient de tenir compte dans la détermination des besoins. Le projet de loi énumère expressément certains critères à prendre en compte visant à mieux refléter la situation concrète des conjoints, sans pour autant résulter dans un maintien du niveau de vie antérieur au divorce. Le projet de loi fixe ainsi une liste de critères dont le juge doit tenir compte pour la détermination des besoins et des ressources des conjoints : l’âge et l’état de santé des conjoints, la durée du mariage, le temps déjà consacré ou qu’il faudra consacrer à l’éducation des enfants, la qualification et la situation professionnelles des conjoints au regard du marché du travail, leur disponibilité pour de nouveaux emplois, leurs droits existants et prévisibles, et leur patrimoine, tant en capital qu’en revenu, après la liquidation du régime matrimonial (Doc. Parl. 6996-22, Rapport de la Commission juridique du 6 juin 2018, p. 79). Compte tenu de ce qui précède, il ne suffit pas de prétendre à l’octroi d’un secours alimentaire personnel, mais il appartient à celui qui formule une telle demande de prouver que, pour des raisons indépendantes de sa volonté, il se trouve dans le besoin. Ce n’est que pour autant que cette condition préalable est établie qu’il convient de s’interroger sur la situation financière du conjoint auquel le secours alimentaire est réclamé. Le mariage de PERSONNE1.) et de PERSONNE2.) a duré pendant vingt-trois ans et deux mois. Ils n’ont pas eu d’enfant commun. C’est d’abord à tort que l’appelante fait valoir que les capacités contributives plus élevées de PERSONNE2.) ainsi que sa situation de fortune justifient à elles seules le paiement d’une pension alimentaire à titre personnel. Il convient, en effet, de rappeler que les articles 246 et 247 du Code civil ne visent pas le maintien du niveau de vie des parties antérieur au divorce, de sorte que la situation financière de PERSONNE2.) n’est à prendre en considération que pour apprécier ses capacités contributives, PERSONNE1.) devant au préalable établir son état de besoin. S’il est exact qu’en vertu de deux testaments rédigés les 12 juin 2006 et 12 septembre 2009, PERSONNE2.) a voulu léguer certains biens « à son épouse, PERSONNE1.) », toujours est-il que ces dispositions testamentaires ne sont pas de nature à avoir à l’heure actuelle une influence sur l’état de besoin de PERSONNE1.). Suivant contrat de mariage du 13 septembre 2000, les parties étaient mariées sous le régime de la séparation de biens du droit

8

luxembourgeois. En l’absence de régime matrimonial à liquider et à partager, PERSONNE1.) ne touchera dès lors aucun actif. S’il résulte du procès-verbal de police du 28 février 2023, qu’une altercation physique a éclaté entre les parties en date du 13 février 2023 à l’issue de laquelle PERSONNE1.) se plaignait de « douleurs vives au niveau du grill costal droit à la palpation et à tous les mouvements du tronc », tel que le témoigne le certificat médical du docteur PERSONNE3.), médecin-généraliste, du 23 février 2023, l’existence d’actes de violence réguliers dont PERSONNE1.) aurait été victime de la part de PERSONNE2.) tout au long du mariage reste à l’état de pures allégations. Pendant toute la durée du mariage, PERSONNE1.) s’est adonnée à l’exercice d’une activité rémunérée jusqu’à son départ à la retraite. Elle ne fait pas état d’incapacités de travail en raison de violences conjugales dont elle prétend avoir été victime et ne prouve pas l’existence de souffrances psychologiques depuis août 2022. Au vu de la fiche de pension de PERSONNE1.) de janvier 2024, il y a lieu de retenir une pension de vieillesse du montant net de 4.601,77 EUR pour les mois de décembre 2023 et janvier 2024. Depuis février 2024, elle touche une pension de vieillesse mensuelle du montant net de 4.896,27 EUR. Tout comme pour la période antérieure au divorce, il y a lieu de retenir un loyer théorique de 1.500 EUR ainsi que la mensualité précitée de 474,10 EUR à titre de dépenses incompressibles et de faire abstraction des autres frais de la vie courante invoqués par PERSONNE1.) telles que la cotisation d’assurance habitation et les charges locatives. Au vu de ce qui précède et notamment au vu du fait que PERSONNE1.) disposait d’un revenu disponible du montant net de 2.627,67 EUR pour les mois de décembre 2023 et janvier 2024 et dispose du montant net mensuel de 2.922,17 EUR depuis février 2024, les conditions ne sont pas remplies pour qu’elle puisse être considérée comme créancière d’aliments au sens de l’article 246 du Code civil. C’est partant à bon droit que sa demande en obtention d’une pension alimentaire a été déclarée non fondée pour la période postérieure au divorce. Au vu des développements qui précèdent, il y a lieu de confirmer le jugement du 12 juillet 2023 tel qu’il a été rectifié par le jugement du 27 septembre 2023 en ce qu’il a rejeté la demande de PERSONNE1.) à voir condamner PERSONNE2.) à lui payer une pension alimentaire à titre personnel en ce qui concerne tant la période avant le divorce que

9

celle après le divorce sans qu’il y ait lieu d’examiner la situation financière de celui-ci. PERSONNE1.) conclut à la condamnation de PERSONNE2.) aux frais des deux instances. Au vu de l’issue du litige, c’est à juste titre que les frais de la première instance ont été mis à charge de chacune des parties. L’appel est, par conséquent, à déclarer non fondé. PERSONNE2.) ne justifiant pas de l’iniquité requise par l’article 240 du Nouveau Code de procédure civile, sa demande en obtention d’une indemnité de procédure pour l’instance d’appel du montant de 2.000 EUR est à déclarer non fondée. Au vu du sort réservé au litige en instance d’appel, la demande de PERSONNE1.) en obtention d’une indemnité de procédure de 3.000 EUR pour l’instance d’appel est à déclarer non fondée. Pour le même motif, elle est à condamner aux frais et dépens de l’instance d’appel.

PAR CES MOTIFS

la Cour d’appel, deuxième chambre, siégeant en matière civile et en matière d’appel contre une décision du juge aux affaires familiales, statuant contradictoirement,

dit l’appel interjeté par PERSONNE1.) contre le jugement rectificatif du 27 septembre 2023 irrecevable, dit l’appel interjeté par PERSONNE1.) contre le jugement du 12 juillet 2023 tel qu’il a été rectifié par le jugement du 27 septembre 2023 recevable, mais non fondé, confirme le jugement entrepris du 12 juillet 2023 tel qu’il a été rectifié par le jugement du 27 septembre 2023, dit non fondées les demandes de PERSONNE1.) et de PERSONNE2.) en obtention d’une indemnité de procédure pour l’instance d’appel, condamne PERSONNE1.) aux frais et dépens de l’instance d’appel.

Ainsi fait, jugé et prononcé à l’audience publique où étaient présentes :

10

Danielle SCHWEITZER, président de chambre, Béatrice KIEFFER, premier conseiller, Martine WILMES, premier conseiller, Alexandra NICOLAS, greffier.

11