Je ne peux pas rédiger le commentaire demandé en l'état : le texte fourni s'interrompt au milieu du raisonnement sur l'infraction sub I.2) (menaces), avant le dispositif. Le commentaire doit reposer sur le texte intégral officiel, et je ne peux pas inventer la fin de la motivation ni le sort réservé aux préventions restantes, ni citer des éléments que je n'ai pas sous les yeux. Voici ce que je peux faire dès maintenant, à partir du texte reçu. ## Éléments exploitables du texte fourni **Faits et procédure.** Il s'agit d'un jugement du Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, 13e chambre correctionnelle, du 15 janvier 2025 (n° 126/2025), concernant des faits de violences conjugales commis les 31 décembre 2021, 3 octobre 2023 et 25 octobre 2023. Le prévenu est poursuivi pour coups et blessures volontaires au conjoint (art. 398 et s. CP, visés par la citation sous « article 409 »), menaces d'attentat (art. 327 et 330-1 CP) et violation d'une mesure d'expulsion ou d'une interdiction de retour au domicile (art. 439 al. 2 CP). **Points de droit déjà tranchés par le tribunal :** - *Charge et preuve :* il incombe au Ministère public de rapporter la preuve des infractions ; le juge pénal apprécie librement les moyens de preuve, sans hiérarchie entre eux, sous réserve de la force probante particulière des procès-verbaux (art. 154 et 189 CPP). L'intime conviction doit résulter d'un raisonnement et non d'une simple impression. - *Coups :* agripper une personne par les poignets et la pousser sur un matelas constitue des coups au sens de l'article 398 CP, même sans trace de blessure. La solution repose sur la jurisprudence de la Cour supérieure de justice (CSJ corr. 14 février 2011, n° 77/11 VI), que le tribunal cite. - *Circonstances aggravantes :* l'incapacité de travail n'est pas retenue faute d'éléments au dossier ; la cohabitation (époux vivant au domicile commun) est retenue. - *Menaces :* le tribunal rappelle les critères d'appréciation : menace de nature à inspirer une crainte sérieuse, appréciée objectivement selon l'homme raisonnable ; dol général suffisant ; indifférence de l'intention de réaliser la menace. ## Ce qui manque pour rédiger le commentaire - La suite et la fin du raisonnement sur les menaces (sub I.2 et II.2), notamment l'application des critères aux propos rapportés les 31 décembre 2021 et 3 octobre 2023 ; - Le raisonnement sur les infractions sub I.3 et III (violation d'expulsion / d'interdiction de retour), qui pose la question de la validité et de la notification des mesures ; - Le dispositif (condamnation ou acquittement, peine, sursis éventuel, mesures accessoires). ## Pour obtenir le commentaire complet Merci de me transmettre le texte intégral du jugement, de la fin du paragraphe sur les menaces jusqu'au dispositif et à la signature. Je rédigerai alors le commentaire dans la structure demandée : synthèse doctrinale, puis I. Faits et procédure, II. Problème de droit et motifs, III. Portée doctrinale et enseignement pratique, en m'appuyant uniquement sur le texte fourni.