Le texte fourni étant tronqué à la fin (le raisonnement sur le premier bisou s'interrompt en pleine phrase, sans dispositif), je ne puis rédiger un commentaire complet sans inventer le dispositif ou la conclusion du tribunal sur le second bisou, la requalification subsidiaire et la peine. Je m'en tiens donc à ce qui figure réellement dans le texte, en signalant explicitement les lacunes. Synthèse doctrinale Par le jugement n° 30/2025 du 16 janvier 2025, le tribunal d'arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, examine la qualification d'attentat à la pudeur (article 372, 3° du Code pénal luxembourgeois, combiné à l'article 377, circonstance aggravante tenant à la minorité de la victime âgée de moins de seize ans) à raison de comportements d'un entraîneur sportif à l'égard d'une gymnaste mineure. La décision rappelle les trois éléments constitutifs de l'infraction – action physique, intention coupable et commencement d'exécution – et retient une conception large de l'action matérielle, dans la lignée d'un arrêt de la Cour de cassation belge du 6 octobre 2004, selon laquelle un contact physique n'est pas nécessairement requis. Elle distingue par ailleurs la question de l'intention, contestée par la défense, de celle de la matérialité des faits, reconnue par le prévenu. Le tribunal refuse également de se saisir d'un fait nouveau révélé à l'audience faute de comparution volontaire du prévenu, illustrant la rigueur procédurale attachée à la saisine. Le sens exact du dispositif ne peut toutefois être établi à partir du texte transmis, celui-ci étant interrompu. I. Faits et procédure Le signalement initial, effectué le 18 janvier 2019 par une éducatrice graduée du service éducatif, fait suite aux confidences d'une camarade de la victime. Après audition de la gymnaste mineure le 31 janvier 2019, une perquisition est opérée le 25 février 2019 au domicile du prévenu, sans découverte de matériel pédopornographique. Le prévenu, âgé de soixante ans à la date de l'audience, exerçait les fonctions d'entraîneur principal au sein d'un club de gymnastique ; la victime, âgée de quinze ans au moment des faits commis entre octobre et décembre 2018, y assistait comme aide-entraîneuse. La procédure suit un parcours classique : ordonnance de renvoi de la chambre du conseil du 23 décembre 2022, citation du 30 septembre 2024, audiences des 18 novembre et 12 décembre 2024, délibéré jusqu'au 16 janvier 2025. Trois séries de faits sont retenues : des tapes sur le postérieur, deux baisers sur la bouche (dont un qualifié d'accidentel dans le cadre d'une bise de salutation) et des remarques à connotation sexuelle. À l'audience apparaît un quatrième fait, relatif à un geste sur le pantalon de la victime dans le local de rangement ; la défense s'oppose à sa prise en compte, et le tribunal se déclare incompétent à son égard faute de comparution volontaire. II. Problème de droit et motifs de la décision Le premier problème est celui de la définition de l'attentat à la pudeur. Le tribunal énonce qu'il s'agit d'un acte impudique ou contraire aux mœurs, commis intentionnellement sur une personne déterminée sans son consentement valable, constituant une atteinte contraignante à l'intégrité sexuelle. Il précise que la pudeur protégée est la pudeur collective, et non la seule sensibilité de la victime, et que l'acte doit présenter une certaine gravité. L'absence de contact physique n'exclut pas l'infraction, le tribunal s'appuyant sur la jurisprudence belge précitée. Le second problème concerne l'appréciation des faits. Le tribunal qualifie les comportements décrits – tapes répétées sur le postérieur, remarques indécentes – de manifestement contraires aux mœurs. S'agissant du premier baiser, qualifié d'accidentel par la victime elle-même lors de l'audition, la chambre ne le retient pas comme acte constitutif. Le raisonnement sur le second baiser n'est pas accessible dans le texte transmis. Le troisième problème est procédural : la saisine du tribunal est limitée aux faits visés par l'ordonnance de renvoi et la citation, et le fait nouveau ne peut être examiné sans comparution volontaire. III. Portée doctrinale et enseignement pratique La décision présente un intérêt pour deux raisons. D'abord, elle confirme que l'attentat à la pudeur ne suppose pas nécessairement un contact corporel, ce qui élargit le champ de l'infraction aux comportements verbaux ou gestuels à connotation sexuelle, sous réserve de leur gravité. Ensuite, elle rappelle que l'intention coupable doit être caractérisée distinctement, et que les explications de bonne foi (plais