Par ce jugement du 13 mars 2025, la dix-huitième chambre correctionnelle du Tribunal d’arrondissement de Luxembourg réaffirme la sévérité du cadre répressif applicable à la conduite sous l’influence de stupéfiants, tout en faisant un usage proportionné de son pouvoir d’individualisation de la peine. En l’espèce, le prévenu, dont l’organisme présentait un taux sérique de THC de 11,1 ng/mL — soit plus de onze fois le seuil légal de 1 ng/mL —, a causé des blessures involontaires lors d’un accident de la circulation. Le Tribunal, après avoir retenu la culpabilité du prévenu sur la base d’aveux circonstanciés et d’une expertise toxicologique probante, applique la règle du concours réel d’infractions prévue à l’article 60 du Code pénal, absorbant les contraventions connexes par les délits les plus sévèrement réprimés. Si la décision souligne la gravité intrinsèque de la conduite sous l’emprise de substances psychotropes, elle illustre également la fonction pédagogique de la peine : l’absence d’antécédents judiciaires et le repentir sincère du prévenu justifient l’octroi d’un sursis intégral pour les interdictions de conduire prononcées, conformément à l’article 628 du Code de procédure pénale. ## I. Faits et procédure Le 27 septembre 2021, vers 6h55, le prévenu, PERSONNE1, circulait au volant d'un véhicule automoteur à Luxembourg. À hauteur de la maison n°NUMERO1 de l'ADRESSE3, un accident est survenu, impliquant un tiers, PERSONNE2. Les constatations de la Police grand-ducale (procès-verbal n° 14617/2021) et le rapport d'expertise toxicologique établi par le Laboratoire National de Santé (LNS) le 19 octobre 2021 ont révélé que le prévenu conduisait avec un taux sérique de tétrahydrocannabinol (THC) de 11,1 ng/mL. Le Ministère Public a cité le prévenu devant la chambre correctionnelle pour six préventions : coups ou blessures involontaires (délit), circulation sous l'influence de THC (délit), et quatre contraventions liées au Code de la route (défaut de prudence, danger pour la circulation, dommages aux personnes et aux propriétés, engagement non sécurisé sur la voie publique). À l'audience du 19 février 2025, le prévenu a comparu en personne, renonçant formellement à l'assistance d'un avocat