Je ne peux pas rédiger ce commentaire d'arrêt à partir du texte fourni, car il ne s'agit pas d'un arrêt de justice au sens strict : c'est un jugement de première instance du Tribunal d'arrondissement de Luxembourg (chambre correctionnelle, juge unique), rendu sur opposition à une ordonnance pénale. Je peux néanmoins en proposer une analyse académique fidèle au texte, en tenant compte de cette nature. ## Synthèse doctrinale Par ce jugement sur opposition du 2 avril 2025, le tribunal correctionnel luxembourgeois statue à nouveau sur une prévention de grande vitesse après qu'une ordonnance pénale rendue par défaut a été frappée d'opposition, ce qui la rend non avenue en application de l'article 187, alinéa 1er, du Code de procédure pénale. La décision retient que le prévenu, ayant dépassé de plus de 50 % la vitesse réglementaire (143 km/h pour 90 km/h autorisés) moins de trois ans après s'être acquitté d'un avertissement taxé pour une contravention grave de même nature, a commis le délit prévu par l'article 11bis de la loi modifiée du 14 février 1955. La juridiction prononce une amende correctionnelle de 500 euros et une interdiction de conduire de huit mois, intégralement assortie du sursis sur le fondement de l'article 628, alinéa 4, du Code de procédure pénale, en considération de l'absence d'antécédents judiciaires. Le jugement illustre ainsi l'articulation entre le mécanisme de réitération de l'avertissement taxé et la qualification délictuelle, ainsi que la marge d'appréciation du juge quant au sursis. ## I. Faits et procédure Le 30 janvier 2024, à 18 h 35, un contrôle de vitesse effectué par le Service régional de police de la route Centre-Est constate qu'un conducteur circule à 143 km/h sur un tronçon limité à 90 km/h. Le procès-verbal n° 7027/2024 relève en outre que le prévenu s'était acquitté, le 26 janvier 2024, d'un avertissement taxé pour un dépassement de la vitesse commis le 24 octobre 2023. Une ordonnance pénale n° 795/24 du 12 juillet 2024, rendue par défaut, condamne le prévenu à une amende de 800 euros et à une interdiction de conduire de dix mois assortie du sursis intégral. L'intéressé forme opposition le 26 juillet 2024. Après citation du 19 février 2025, l'affaire est examinée à l'audience du 24 mars 2025, le prévenu renonçant par écrit à l'assistance d'un avocat et étant assisté d'une interprète assermentée. Le prévenu reconnaît les faits et exprime son repentir, invoquant l'état de grossesse de son épouse et les saignements survenus le jour des faits. Le témoin cité, sous serment, confirme cette version. ## II. Problème de droit et motifs de la décision **Premier point : la recevabilité et l'effet de l'opposition.** Formée dans les formes et délais légaux, l'opposition est déclarée recevable. Ses effets sont rappelés : par application de l'article 187, alinéa 1er, du Code de procédure pénale, les condamnations prononcées par l'ordonnance sont réputées non avenues, de sorte que le tribunal doit statuer à nouveau sur la prévention. **Second point : l'établissement de l'infraction.** Le tribunal retient la matérialité du fait sur le fondement du procès-verbal des agents verbalisants, des débats et des aveux du prévenu. Il qualifie les faits de délit de grande vitesse au sens de l'article 11bis de la loi du 14 février 1955, dont l'élément déterminant est la réitération, dans le délai de trois ans, d'un dépassement de la vitesse de plus de 50 % du maximum réglementaire et d'au moins 20 km/h, après l'acquittement d'un avertissement taxé pour une contravention de même nature. **Troisième point : la détermination de la peine.** Le tribunal relève la gravité du fait et l'importance de l'excès de vitesse, mais aussi l'absence d'antécédents judiciaires, la sincérité du repentir et les circonstances exposées à l'audience. Il fixe l'amende à 500 euros, en tenant compte de la situation financière du prévenu, et l'interdiction de conduire à huit mois, dans la fourchette de l'article 13, point 1, de la loi précitée. **Quatrième point : le sursis à l'interdiction de conduire.** Sur le fondement de l'article 628, alinéa 4, du Code de procédure pénale, le sursis est en principe exclu lorsque le condamné a déjà fait l'objet d'une condamnation irrévocable à une peine d'emprisonnement correctionnel pour infraction à la circulation. L'absence de casier judiciaire conduit le tribunal à accorder le sursis intégral. ## III. Portée doctrinale et enseignement pratique Le jugement présente un intérêt pratique sur plusieur