Ce texte est partiel : il s'interrompt au cours de l'interrogatoire de PERSONNE1.) et ne comporte ni le dispositif du jugement, ni les motifs en droit, ni la qualification retenue pour chacune des cinq préventions. Il est par ailleurs fondé sur des éléments d'instruction (identifications, enregistrements, perquisitions) dont la valeur probante et la régularité ne sont pas tranchées dans le texte fourni. Je ne peux donc pas rédiger un commentaire d'arrêt complet et fidèle sans inventer des motifs ou un dispositif qui ne figurent pas dans la pièce transmise. Voici en revanche ce que je peux faire honnêtement à partir du texte reçu. ## Synthèse doctrinale (provisoire) Le jugement n° 2349/2025 du Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, treizième chambre, rendu le 15 juillet 2025, est saisi de cinq préventions visant un même prévenu : deux infractions à l'article 385 du Code pénal, deux infractions à l'article 385ter et une infraction à l'article 384. Ces textes sanctionnent, selon les qualifications retenues par la chambre du conseil, des atteintes à la pudeur et des faits à caractère sexuel commis sur des mineurs, ainsi que la captation et la diffusion d'images intimes à l'insu des personnes concernées. La décision met en lumière plusieurs difficultés récurrentes du contentieux de l'imagerie à caractère sexuel : l'identification de l'auteur à partir d'enregistrements vidéo dont les caractéristiques physiques ne suffisent pas toujours à établir l'identité avec certitude, la force probante des témoignages d'enfants recueillis en audition filmée, l'exploitation de supports numériques saisis en perquisition, et la question de l'état mental du prévenu, dont deux expertises psychiatriques ont été versées au dossier. Le dossier soulève ainsi, sans que le texte fourni permette encore d'en mesurer la solution, les enjeux combinés de l'identification, de l'administration de la preuve numérique et de l'imputabilité. *Ce paragraphe ne peut être finalisé qu'après lecture des motifs et du dispositif.* ## I. Faits et procédure Le texte fourni établit les éléments suivants : - Par ordonnance de renvoi n° 540/25 (XXIIe) du 14 mai 2025, la chambre du conseil a renvoyé le prévenu devant une chambre correctionnelle pour des faits visés aux articles 384, 385 et 385ter du Code pénal ; la citation a été délivrée le 17 juin 2025. - Les faits initiaux, datés du 26 avril 2024 au parc de ADRESSE2.), concernent une personne ayant exhibé ses parties génitales à des fillettes mineures et procédé à des gestes d'incitation ; un enregistrement vidéo réalisé par le père a été versé au dossier, sans identification certaine de l'auteur selon l'expert analysant la vidéo. - Le 5 juillet 2024, le prévenu a été reconnu par le père et la mère des enfants, qui ont appelé la police ; la reconnaissance est intervenue dans des circonstances que la juridiction devra apprécier. - Le 23 août 2024, une captation d'images de deux mineures dans une cabine de vestiaire de la piscine de ADRESSE5.) a été identifiée, à partir des images de vidéosurveillance, comme imputable au prévenu. - Des perquisitions des 24 août et 5 septembre 2024 ont permis la saisie de vêtements, de deux téléphones portables et de sacs de sport. L'exploitation de ces supports a révélé une vidéo de 6 minutes et 42 secondes filmée le 21 juillet 2024 et des images de mineures à caractère sexuel ou suggestif. - Deux expertises ont été versées : un rapport neuropsychiatrique du 2 février 2022 (Drs GLEIS et RAUCHS) et un rapport psychiatrique du 24 février 2025 (Dr VLAMYNCK). - Lors de son interrogatoire du 6 septembre 2024, le prévenu a reconnu avoir filmé des personnes dans les cabines de la piscine et indiqué avoir supprimé ces vidéos ; le texte s'interrompt à ce stade. ## II. Problème de droit et motifs de la décision Je ne dispose pas des motifs de la juridiction. À partir des seules pièces reçues, les questions juridiques que la décision devait trancher peuvent être identifiées, mais non leur réponse : 1. **L'identification du prévenu** : les analyses comparatives des vidéos du 26 avril et du 5 juillet 2024 concluent à des similitudes sans identification certaine ; la question est de savoir si la reconnaissance et les autres indices suffisent à établir la culpabilité au-delà de tout doute raisonnable pour chacune des préventions. 2. **La valeur des témoignages de mineures** recueillis en audition filmée, et leur cohérence entre elles et avec les récits de