Le jugement n° 3141/2025 rendu le 20 novembre 2025 par la septième chambre correctionnelle du Tribunal d’arrondissement de Luxembourg illustre avec une rigueur classique la tension fondamentale entre la matérialité avérée d’une infraction et l’exigence de certitude quant à son imputabilité personnelle. En l’espèce, des prévenus étaient poursuivis pour des actes de cruauté et de maltraitance envers un félin, caractérisés par des lésions traumatiques graves — notamment une fracture du tibia évocatrice d'un mécanisme de compression mécanique — incompatibles avec un accident domestique. Si la juridiction exprime une conviction intime quant à la réalité des sévices infligés, elle se trouve confrontée à une aporie probatoire concernant l’identification de l’auteur matériel au sein du couple prévenu. En dépit d’un historique de mortalité animale suspect et de versions divergentes, le Tribunal fait une application stricte du principe de la présomption d’innocence. Cette décision consacre la primauté de la preuve de l'imputation individuelle sur le faisceau d'indices contextuels, rappelant que la suspicion, aussi légitime soit-elle, ne saurait fonder une condamnation pénale en l'absence de certitude sur l'identité de l'auteur. ## I. Faits et procédure L'affaire trouve son origine dans une plainte avec constitution de partie civile déposée le 19 septembre 2022 par l'association SOCIETE1 a.s.b.l. à l'encontre de PERSONNE1. Cette plainte s'appuyait sur les révélations de PERSONNE3, sœur de la co-prévenue, faisant état d'un historique alarmant : sur sept chats possédés par le couple, cinq seraient décédés dans des circonstances suspectes (intoxications par shampooing inadapté, chutes, empoisonnements allégués). Le litige se cristallise sur le sort du chat dénommé « ALIAS1 ». En septembre 2022, l'animal est présenté à plusieurs vétérinaires pour des blessures graves : fracture du tibia et de la fibula, œdème crânien et traumatisme laryngé. Les rapports médicaux des docteurs PERSONNE4 et PERSONNE5 concluent sans ambiguïté à des lésions résultant d'une « violence contondante » et d'actes de torture, la fracture du tibia présentant une forme typique de fixation par un instrument de type étau. Les prévenus, PERSONNE1 et PERSONNE2, ont contesté les faits tout au long de l'instruction, invoquant des accidents domestiques (chute d'étagères dans une cave) ou, tardivement à l'audience, l'intervention possible de leur enfant en bas âge. Le Ministère Public a requis leur condamnation sur le fondement principal de l'article 4, paragraphe 1er, point 6 de la loi du 27 juin 2018 sur la protection des animaux (cruauté active ou passive). ## II. Problème de droit et motifs de la décision Le Tribunal était saisi d'une double problématique : d'une part, la caractérisation matérielle des actes de maltraitance et, d'autre part, l'imputabilité de ces actes à l'un, à l'autre, ou aux deux prévenus agissant de concert. Sur la maté