Voici un commentaire académique et praticien du jugement rendu par le Tribunal d’arrondissement de Luxembourg le 6 juillet 2023, rédigé pour la revue *Korpus*. *** **Synthèse doctrinale** Par cette décision du 6 juillet 2023, la treizième chambre correctionnelle du Tribunal d’arrondissement de Luxembourg réaffirme la souveraineté de l’intime conviction du juge répressif dans l’administration de la preuve, tout en précisant les contours de l’imputabilité matérielle en matière d’accidents de la circulation. Le litige opposait un automobiliste, niant sa présence sur les lieux, à une piétonne blessée par le rétroviseur d’un véhicule de luxe dont elle avait relevé l’immatriculation après une poursuite pédestre. L’intérêt de l’arrêt réside dans la méthode de validation du témoignage de la victime : le Tribunal procède à une reconstruction chronométrique et technique des faits (mesure du temps de fermeture d’un portique automatique, calcul de déclivité et de distance) pour confirmer la plausibilité du récit de la partie civile face aux dénégations du prévenu. Sur le fond, le Tribunal fait une application rigoureuse de la « faute la plus légère » en matière de coups et blessures involontaires, rappelant que l’obligation de maîtrise constante prévue par l’article 140 du Code de la route luxembourgeois impose une diligence accrue lors du croisement de piétons sur des voies étroites, indépendamment de l’absence de traces matérielles probantes sur le véhicule. --- ## I. Faits et procédure Le 1er novembre 2017, vers 16h00, une piétonne circulant avec ses deux chiens sur un chemin boisé étroit à Luxembourg-ville est heurtée à la main gauche par le rétroviseur droit d’un véhicule de marque Porsche qui ne s’arrête pas. La victime, sportive de haut niveau, poursuit le véhicule en courant sur une distance de 240 mètres présentant une pente de 22,5 %. Elle parvient à relever le numéro d’immatriculation et observe le véhicule pénétrer dans la propriété du prévenu, notant que le portique automatique se refermait derrière lui. Alertée, la police grand-ducale constate sur le véhicule du prévenu, stationné dans sa cour, des traces de frottement (*Schleifspuren*) dans la poussière recouvrant la carrosserie. Un certificat médical atteste d’un hématome et d’un gonflement au métacarpe de la victime (incapacité de deux jours). Le prévenu conteste formellement les faits, alléguant avoir emprunté un itinéraire différent et remettant en cause la capacité physique de la victime à poursuivre une voiture sur un tel dénivelé. Il invoque également une erreur sur la personne. Le Ministère Public a cité le prévenu devant le tribunal correctionnel pour coups et blessures involontaires, délit de fuite et contraventions connexes au Code de la route. ## II. Problème de droit et motifs de la décision Le Tribunal devait répondre à deux problématiques majeures : d’une part, l’établissement de l’imputabilité des faits au prévenu en l’absence d’aveux et de preuves matérielles irréfragables (le choc n’ayant laissé aucune marque permanente sur le rétroviseur) ; d’autre part, la caractérisation de la faute pénale d’imprudence. **Sur l’imputabilité et la preuve :** Le Tribunal fonde sa décision sur le principe de la libre appréciation des preuves et de l’intime conviction (art. 190-1 du Code de procédure pénale). Pour valider le témoignage de la victime, le juge écarte les doutes soulevés par la défense par une analyse technique : 1. **La concordance temporelle :** Le Tribunal relève que le prévenu admet être rentré chez lui à l’heure précise de l’accident. 2. **La plausibilité physique :** Des devoirs complémentaires ont établi que le portique du prévenu met 74 secondes pour son cycle d’ouverture/fermeture. Ajouté au temps de manœuvre, le délai de deux minutes invoqué par la victime pour parcourir les 250 mètres est jugé crédible, compte tenu de son profil de sportive de haut niveau. 3. **L’identification :** La précision de la plaque minéralogique et l’absence de litige antérieur entre les parties renforcent la crédibilité du témoignage, le Tribunal jugeant « peu probable » qu’un véhicule identique ait commis l’accident au même instant et au même endroit. **Sur la faute de conduite :** Le Tribunal rappelle que, selon la jurisprudence constante (CSJ, 16 fév. 1968), « la faute la plus légère suffit » pour caractériser les coups et blessures involontaires. En l’espèce, la violation de l’article 140 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 est retenue : le conducteur n’est pas resté maître de