Je dois m'arrêter ici : le texte fourni est tronqué et s'interrompt au milieu de l'examen de l'attentat à la pudeur (« sont en tant que tel immoraux, et qu'ils sont de nature à offenser »). Le dispositif, la qualification retenue sur l'élément intentionnel et l'ensemble de la peine ne figurent pas dans le texte, de sorte qu'un commentaire complet et fidèle est impossible sans les inventer, ce que la méthode de la revue exclut. Je peux toutefois vous proposer un commentaire partiel, strictement limité aux motifs reproduits, en vous signalant clairement les parties manquantes. **Synthèse doctrinale (partielle)** Le jugement du Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, treizième chambre, du 24 avril 2024 (n° 955/2024), rendu en matière correctionnelle, offre un exposé méthodique des deux grandes catégories d'infractions sexuelles reprochées au prévenu : l'outrage public aux bonnes mœurs (article 385 du Code pénal) et l'attentat à la pudeur sur mineurs ou sans violences (article 372 du même code). Sur le premier point, le tribunal retient que l'infraction suppose un fait matériellement attentatoire à la pudeur, une publicité et un élément moral, et qu'elle ne requiert pas de dol spécial, la seule circonstance que l'auteur n'ait pas pris les précautions commandées pour se soustraire à la vue d'autrui suffisant. Sur le second, il rappelle que l'attentat à la pudeur se définit comme tout acte impudique n'ayant pas la qualification de viol, exercé sans consentement valable, et qu'il requiert une action physique d'une certaine gravité, une intention coupable et un commencement d'exécution. Le raisonnement, appuyé sur les aveux du prévenu, s'arrête toutefois avant la conclusion relative à l'attentat à la pudeur et avant le dispositif. **I. Faits et procédure** Le prévenu, de nationalité syrienne, est renvoyé devant la treizième chambre correctionnelle par ordonnance de la chambre du conseil du 20 décembre 2023, pour sept préventions couvrant des faits commis entre décembre 2020 et octobre 2022. Les faits d'exhibition et de masturbation dans des lieux publics (parc, parking, bus, lycée) et les attouchements sur des jeunes femmes et des mineures sont établis notamment par les témoignages des victimes, l'exploitation des données de location de vélos et une perquisition au domicile du prévenu. Une expertise neuropsychiatrique du Dr Marc GLEIS conclut à un trouble exhibitionniste sans abolition du discernement ni de la liberté d'action, et recommande une obligation de soins compte tenu d'un risque de récidive statistiquement élevé. Le prévenu a finalement avoué l'ensemble des faits à l'audience. **II. Problème de droit et motifs de la décision** *Sur l'outrage public aux bonnes mœurs.* Le tribunal écarte toute exigence d'une intention de blesser la pudeur, en s'appuyant sur la jurisprudence de la Cour supérieure de justice (20 juillet 1912). Il relève que la publicité est réalisée dès lors que l'acte a pu être vu, même fortuitement, et que les juges du fond apprécient souverainement cette condition. Les actes ayant été commis dans un bus, un parc, un parking et un chemin publics, en présence de victimes dont des mineures, les préventions I, V a), VI et VII sont retenues. *Sur l'attentat à la pudeur.* Le tribunal reprend la définition de l'infraction et ses trois conditions, puis constate que le prévenu a reconnu avoir touché les fesses de plusieurs victimes et la poitrine d'une mineure. Il qualifie ces gestes d'actes contraires aux mœurs et de nature à offenser la pudeur collective. Le texte s'interrompt à ce stade. **III. Portée doctrinale et enseignement pratique** Sous réserve du dispositif, la décision illustre la lecture objective de la pudeur retenue par la jurisprudence luxembourgeoise : la protection porte sur la pudeur collective et non sur celle de la victime, la moralité de celle-ci étant indifférente. Elle confirme également que l'état d'ivresse ou de stupéfiants invoqué par le prévenu n'est pas, en soi, un obstacle à la qualification, l'expertise ayant écarté toute abolition du discernement. L'enseignement pratique principal réside dans l'articulation entre la qualification pénale et la réponse thérapeutique, l'expert préconisant une obligation de soins. **Pour compléter ce commentaire**, il me faudrait le texte intégral, notamment la fin des motifs relatifs à l'attentat à la pudeur, les développements sur l'élément intentionnel et sur la peine, ainsi que le dispositif. Vous pouvez le recopier ou me le transmettre dans une version complète.