Voici un commentaire doctrinal du jugement rendu par le Tribunal d’arrondissement de Luxembourg le 8 juin 2023, rédigé pour la revue *Korpus*. *** **Synthèse doctrinale** Par ce jugement du 8 juin 2023, la dix-huitième chambre correctionnelle du Tribunal d’arrondissement de Luxembourg livre une application rigoureuse des critères constitutifs de la tentative de viol et de l’attentat à la pudeur avec violences, tout en rappelant les principes directeurs de l’administration de la preuve pénale. L’intérêt majeur de cette décision réside dans l’analyse du « commencement d’exécution » au sens de l’article 51 du Code pénal, caractérisé par l’univocité d’actes de contrainte physique tendant vers une pénétration sexuelle non consentie. Le Tribunal réaffirme que l’absence de désistement volontaire est établie dès lors que l’interruption de l’acte criminel résulte d’un stratagème de la victime et non d’une résolution interne de l’auteur. Sur le plan probatoire, les juges consacrent la primauté de l’intime conviction fondée sur la cohérence des déclarations de la partie civile, corroborées par un témoignage indirect de l’état de choc immédiat, face aux dénégations fluctuantes du prévenu. Enfin, la décision illustre le mécanisme de l’absorption des faits, excluant le cumul de qualifications pour les actes matériels se confondant avec le commencement d’exécution de l’infraction la plus grave. ## I. Faits et procédure Les faits se sont déroulés le 16 mars 2019 dans les vestiaires masculins d’une entreprise de la place. La victime, agent d’entretien, a été surprise lors de son service par le prévenu, un collègue de travail. Ce dernier, en état de nudité et d’érection, a exercé des violences physiques consistant à agripper la victime, à la forcer à toucher ses parties génitales, à commettre des attouchements sur sa poitrine et à tenter d’imposer une pénétration orale en manipulant la tête de celle-ci avec force. La victime n’a pu s’échapper qu’en alléguant l’arrivée imminente d’une tierce collègue. Une plainte a été déposée le 20 mars 2019. L’instruction a révélé des versions divergentes : le prévenu a d’abord soutenu avoir simplement réconforté la victime avant d’évoquer, à l’audience, une prétendue mise en scène ou un complot par rancune. Un témoin, collègue de la victime, a confirmé avoir trouvé cette dernière en état de choc immédiat et avoir découvert le prévenu caché dans la pénombre des douches juste après les faits. Le Ministère Public a poursuivi le prévenu des chefs de tentative de viol (articles 51, 52 et 375 du Code pénal) et d’attentat à la pudeur avec violences (article 372 alinéa 2). ## II. Problème de droit et motifs de la décision Le Tribunal devait résoudre deux questions principales : d’une part, la valeur probante des témoignages en l’absence de preuves matérielles directes ou de constatations médicales objectives et, d’autre part, la qualification juridique des actes de contrainte au regard de la distinction entre l’attentat à la pudeur et la tentative de viol. **Sur la preuve et l’intime conviction :** Le Tribunal rappelle le principe de la libre appréciation des preuves. Il fonde sa conviction sur la « sincérité » et la « constance » des déclarations de la victime. À l’inverse, il rejette les dénégations du prévenu, qualifiées de changeantes et non étayées. Le témoignage de la collègue (PERSONNE3), bien qu’indirect quant à l’acte lui-même, est jugé décisif car il corrobore l’état de détresse de la victime et le comportement suspect du prévenu (dissimulation dans les douches, demande ultérieure de modifier le témoignage). **Sur la tentative de viol :** Le Tribunal applique les trois conditions cumulatives de l’article 51 du Code pénal : 1. **La résolution criminelle :** L’intention d’imposer une pénétration orale est déduite de la manipulation forcée de la tête de la victime vers le sexe érigé. 2. **Le commencement d’exécution :** Le critère de l’univocité est retenu. Les actes ne laissent aucun doute sur l’intention de l’