Par un jugement rendu le 20 juin 2023, la dix-huitième chambre correctionnelle du Tribunal d’arrondissement de Luxembourg réaffirme la souveraineté de l’appréciation des preuves par le juge pénal face aux stratégies de dénégation de la qualité de conducteur. En l’espèce, le prévenu, impliqué dans un accident matériel alors qu’il se trouvait sous le coup d’une interdiction de conduire et en état d’imprégnation alcoolique caractérisée (1,17 mg/L), contestait avoir été au volant, imputant la conduite à un tiers. La décision est remarquable par la rigueur de son raisonnement probatoire : le tribunal écarte les témoignages de complaisance par une analyse chronologique minutieuse des faits, relevant des incohérences matérielles insurmontables. En fondant sa conviction sur un faisceau d’indices précis et concordants — position du prévenu, état thermique du moteur, traces de boue sur les vêtements — le juge luxembourgeois neutralise l’exception de « conducteur de substitution ». Si la sévérité de la sanction est manifeste, notamment par la confiscation du véhicule et des interdictions de conduire cumulées, le tribunal ménage un équilibre pragmatique en accordant des exceptions professionnelles, illustrant une politique jurisprudentielle alliant fermeté répressive et préservation de l’insertion socio-professionnelle du condamné. ## I. Faits et procédure Le 2 décembre 2021, vers 8h25, les services de police interviennent suite à un accident de la circulation sur le chemin repris entre ADRESSE3 et ADRESSE4. Un véhicule de marque Citroën, modèle Berlingo, a quitté la chaussée pour s'immobiliser dans un champ. Sur les lieux, les agents découvrent le prévenu, PERSONNE1, adossé au véhicule. Ce dernier présente des signes manifestes d'imprégnation alcoolique (balbutiements), confirmés par un éthylomètre affichant un taux de 1,17 mg/L d'air expiré. Le prévenu conteste d'emblée avoir conduit, affirmant qu'un ami, PERSONNE4, était au volant et aurait pris la fuite pour chercher de l'aide. Toutefois, les constatations matérielles des agents (capot moteur encore chaud, vêtements du prévenu et siège conducteur maculés de boue) et le témoignage d'un tiers n'ayant vu qu'une seule personne sur les lieux jettent un doute sérieux sur cette version. L'enquête révèle en outre que le prévenu faisait l'objet d'une interdiction de conduire notifiée en juillet 2021. Cité devant le tribunal correctionnel pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, défaut de permis de conduire valable et défaut de maîtrise du véhicule, le prévenu maintient sa dénégation, soutenu à l'audience par le témoignage de PERSONNE4. ## II. Problème de droit et motifs de la décision Le problème de droit central réside dans l'administration de la preuve de la qualité de conducteur en matière d'infractions routières lorsque celle-ci est contestée par le prévenu. Le Tribunal fonde sa décision sur le principe de la **libre appréciation de la preuve** (système de l'intime conviction). Il rappelle que si la charge de la preuve incombe au Ministère Public, le juge n'est lié par aucun mode de preuve spécifique et doit forger sa conviction sur des éléments légalement administrés. Pour écarter la version de la défense, le Tribunal retient un **faisceau d'indices précis et concluants** : 1. **L'incohérence chronologique** : Le prévenu et son témoin ont initialement affirmé que le témoin était arrivé sur les lieux en bus entre 6h00 et 7h00. Or, l'accident a été signalé dès 5h54. Confrontés à cette impossibilité matérielle, les intéressés ont modifié leur version, prétendant avoir passé la soirée ensemble, ce qui a irrémédiablement entaché leur crédibilité. 2. **Les constatations matérielles** : La présence du prévenu sur le siège conducteur après l'accident et la correspondance entre l'état de ses vêtements et celui du siège constituent des éléments de fait objectifs. 3. **L'aveu extrajudiciaire** : Le Tribunal relève que le prévenu avait, dans un premier temps, reconnu les faits devant les agents verbalisateurs. En conséquence, le Tribunal juge les infractions établies, soulignant que le concours d'infractions (délit de conduite sous alcool et délit de conduite malgré interdiction) justifie l'application des articles 60 et 65 du Code pénal. ## III. Portée doctrinale et enseignement pratique **1. La rigueur du contrôle de la crédibilité testimoniale :** Ce jugement illustre la vigilance du juge luxembourgeois face aux témoignages de complaisance. L'analyse croisée des relevés téléphoniques (absence d'appels entrants) et des horaires de transport public démontre que la preuve pénale ne se limite pas aux déclarations, mais s'inscrit dans une réalité matérielle que le juge doit reconstituer. La variation des versions des faits est ici sanctionnée par la perte totale de force probante du témoignage. **2. La proportionnalité de la sanction et l'exception professionnelle :** Le Tribunal fait une application stricte de la loi du 14 février 1955 en pron