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jurisprudence · commentaire_arret · v1.0.0
Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, 2025-01-08, n° 32 (TALCH13)
Résumé
Je ne peux pas rédiger le commentaire demandé à partir du texte fourni : celui-ci est tronqué au milieu du raisonnement sur l'attentat à la pudeur (l'analyse de l'intention criminelle s'interrompt en cours de phrase), et le dispositif, les motifs relatifs aux autres préventions (articles 383, 384, 385, 385-2, 385bis) ainsi que la peine prononcée ne figurent pas dans l'extrait. Je ne peux donc pas fonder une analyse fidèle sur la décision complète sans risquer d'inventer des motifs ou une solution.
Intégrité de la publication
- Hash SHA-256
- 029e2f75b8be0f9f76728730fac75ba8d0d90eed1852b0879f748e6d3862e79e
- Version
- 1.0.0
- Algorithme
- SHA-256 (contenu de la publication)
- Hashé le
- 2026-11-09
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