Expertise – Consentement (non) – Rémunération (non) Il est en l'espèce établi par les pièces versées aux débats et au demeurant non contesté que Marc OT., expert en œuvres d'art, a, fin 2014, procédé à l'expertise et à l'authentification d'une cinquantaine de tableaux attribués au peintre Moïse KISLING et appartenant à d. NA., collectionneur et marchand d'art de renommée internationale ; pour ce faire, il s'est fait transmettre des clichés photographiques des œuvres en question et s'est également rendu sur le lieu de leur stockage, au Port Franc de Genève, afin de les examiner, le 26 novembre 2014  il a rendu compte de ses opérations à d. NA. Il n'est toutefois pas rapporté la preuve du moyen selon lequel l'expert aurait agi à l'initiative et à la demande du propriétaire. C'est ainsi qu'aucun écrit ni devis préalable n'ont été échangés entre les parties. La transmission par des intermédiaires, avec l'autorisation de d. NA. voire sur ses instructions, des photos des tableaux, avant et après son expertise sur place et l'organisation par ces mêmes intermédiaires du rendez-vous de Genève ne suffisent pas à établir l'existence d'un quelconque lien contractuel entre les parties. d. NA. étant le propriétaire des œuvres concernées, son consentement était nécessaire à leur expertise. De même, il ne ressort d'aucun document que les parties aient préalablement convenu d'une quelconque rémunération de l'expert. Ce n'est que postérieurement à ses travaux que Marc OT. a adressé à d. NA. les factures litigieuses, dont il réclame aujourd'hui le paiement. Or il ressort du libellé de ces factures ainsi que d'un courrier de relance de Marc OT. à d. NA. que la somme de 13.300 euros (14 x 950 euros) ne constitue pas la rémunération des honoraires de l'expertise mais la contrepartie de l'insertion des 14 œuvres nouvellement authentifiées au catalogue raisonné du peintre Moïse KISLING. Il est établi que d. NA. n'a donné aucune suite à la proposition de l'expert d'insertion de nouvelles œuvres au catalogue, son acceptation ne pouvant en aucun cas se déduire de son silence pas plus qu'elle ne se déduit des circonstances. Il en résulte qu'aucun contrat ne s'est formé entre les parties et que Marc OT. est mal fondé à demander le paiement d'honoraires relatifs à une prestation dont il ne prouve pas qu'elle lui a été demandée ; et dont la rémunération était entendue par lui-même comme étant la contrepartie d'une insertion au catalogue que le défendeur n'a jamais acceptée, même tacitement. Le fait que l'expert ait rendu compte du résultat de son expertise au propriétaire des œuvres et que son travail d'authentification ait, in fine, bénéficié à d. NA. dans le cadre d'une vente postérieure de tableaux est sans incidence sur l'absence de lien contractuel pouvant fonder la présente action en paiement. De même, l'offre de règlement de ses frais de déplacement, pour un montant de 1.800 euros faite par le conseil de d. NA. à Marc OT. dans deux courriers officiels dans un objectif de règlement amiable du litige ne constitue nullement un aveu de l'existence de la relation contractuelle invoquée dont la preuve n'est pas rapportée par ailleurs. En l'absence d'écrit ou d'attestation pouvant témoigner de la relation contractuelle invoquée, Marc OT. ne rapporte en effet pas la preuve suffisante de ce qu'il aurait été missionné par le défendeur afin d'authentifier ses tableaux. Enfin, le demandeur se contente d'affirmer, sans le démontrer qu'en sa qualité de marchand d'art professionnel, d. NA. ne pouvait refuser l'insertion de ses œuvres au catalogue raisonné de Moïse KISLING ; il ne verse en effet aucune preuve des usages en vigueur en cette matière dans le secteur du marché de l'art. Dans la mesure où il échoue à rapporter la preuve de l'obligation dont il réclame l'exécution, Marc OT. ne pourra qu'être débouté de sa demande principale en paiement de la somme de 13.300 euros, ainsi que de la somme de 1.800 euros correspondant à des frais de déplacement, et de sa demande accessoire en paiement de la somme de 6.500 euros à titre de dommages-intérêts pour résistance abusive. TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE N° 2016/00063 (assignation du 5 août 2015) JUGEMENT DU 28 AVRIL 2016 En la cause de : Marc OT., né le 24 janvier 1958 à PARIS, de nationalité française, demeurant X1 à PARIS 75009 ; DEMANDEUR, ayant élu domicile en l'Étude de Maître Jean-Pierre LICARI, avocat-défenseur près la Cour d'appel de Monaco et plaidant par ledit avocat-défenseur ; d'une part ; Contre : d. NA., né le 14 avril 1947 à BEYROUTH, de nationalité italienne demeurant X2 98000 MONACO, MONACO, DÉFENDEUR ayant élu domicile en l'Étude de Maître Thomas GIACCARDI, avocat-défenseur près la Cour d'appel de Monaco et plaidant par ledit avocat-défenseur ; d'autre part ; LE TRIBUNAL, Vu l'exploit d'assignation du ministère de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, huissier, en date du 5 Août 2015, enregistré (n° 2016/000063); Vu les conclusions de Maître Thomas GIACCARDI, avocat-défenseur, au nom de d. NA., en date du 26 novembre 2015; Vu les conclusions de Maître Jean-Pierre LICARI, avocat-défenseur, au nom de Marc OT., en date du 15 janvier 2016; À l'audience publique du 3 mars 2016, les conseils des parties ont été entendus en leurs plaidoiries et le jugement a été mis en délibéré pour être prononcé ce jour 28 avril 2016 ; FAITS ET PROCÉDURE Par exploit d'huissier délivré le 5 août 2015, Marc OT. a fait assigner d. NA. en paiement de la somme principale de 13.300 euros, représentant des factures d'expertise de tableaux, ainsi que la somme de 1.800 euros correspondant à des frais de déplacement, outre la somme accessoire de 6.500 euros à titre de dommages-intérêts pour résistance abusive, le tout sous le bénéfice de l'exécution provisoire. Il expose que : - en sa qualité d'expert en tableaux et sculptures des XIXème et XXème siècles, il est en charge de l'authentification et de la rédaction du catalogue raisonné de l'œuvre du peintre Moïse KISLING ; - d. NA., collectionneur et marchand d'art, l'a missionné aux fins d'authentifier plusieurs œuvres en sa possession ; - après s'être fait transmettre des photographies desdites œuvres, il s'est rendu le 26 novembre 2014, au Port Franc de Genève, aux fins de procéder à leur examen sur place ; - il a ainsi expertisé une cinquantaine d'œuvres appartenant à d. NA., à la suite de quoi il a déterminé que trois d'entre elles étaient douteuses, 35 figuraient déjà au catalogue raisonné en cours d'élaboration et 14 autres pouvaient y être insérées ; - à l'issue de ce travail, l'expert a adressé à d. NA. 14 factures, d'un montant unitaire de 950 euros pour chaque œuvre expertisée, soit une somme totale de 13.300 euros, ainsi qu'une facture d'un montant de 1.800 euros, correspondant à ses frais de déplacement ; - en dépit des relances, mises en demeure et de la sommation de payer délivrée par exploit d'huissier du 20 avril 2015, d. NA. s'est abstenu de régler les sommes réclamées. En défense, d. NA. conclut au rejet des prétentions adverses et sollicite reconventionnellement l'allocation d'une somme de 10.000 euros à titre de dommages-intérêts pour procédure abusive. Il conteste le principe même de la créance invoquée, en soutenant que : - il n'a nullement sollicité les services de Marc OT. ; c'est ce dernier qui l'a contacté à l'effet de pouvoir répertorier dans son catalogue raisonné l'ensemble des œuvres de Moïse KISLING en sa possession ; - c'est dans ce contexte que, par l'intermédiaire de Benjamin SE., il a bien voulu transmettre à Marc OT. des clichés des œuvres de Moïse KISLING dont il est propriétaire ; - c'est dans le même contexte qu'il a accepté la fixation d'un rendez-vous avec l'expert au Port Franc de Genève, où les œuvres se trouvent entreposées ; - y faisant suite, Marc OT. lui a proposé d'inclure dans son catalogue raisonné en cours d'achèvement, les 14 œuvres nouvellement identifiées, en contrepartie du règlement d'une somme de 950 euros par tableau ; - cela ressort du courrier que lui a adressé le 27 novembre 2014 Marc OT., auquel se trouvaient jointes 14 factures d'un montant unitaire de 950 euros ; - or il n'a toutefois pas entendu donner suite à cette proposition et n'a jamais consenti à l'insertion de ses œuvres dans le catalogue en cours de réalisation ; - c'est en vain que la partie adverse prétend pouvoir déduire son consentement de la transmission par divers intermédiaires à l'expert des photographies des œuvres litigieuses car en matière de consentement, le silence ne vaut pas acceptation ; - ainsi que cela ressort encore d'un courrier postérieur émanant de Marc OT. (en date du 27 janvier 2015), la somme de 13.300 euros qui lui est réclamée n'était due qu'en contrepartie de l'insertion des œuvres au catalogue, à laquelle le défendeur n'a pas consenti, de sorte qu'il n'est pas tenu du règlement ; - il en va de même s'agissant de la somme de 1.800 euros, à laquelle il n'a pas davantage consenti et pour laquelle aucun devis préalable ne lui a été transmis. En réplique, Marc OT. fait valoir que : - d. NA. ne conteste pas l'existence de relations entre les parties ni des prestations réalisées; - en sa qualité de professionnel du marché de l'art, il n'ignore pas que c'est l'authentification d'une œuvre qui est payante ; - l'inclusion d'une œuvre d'art au catalogue raisonné profite à son propriétaire en ce qu'elle contribue à augmenter sa valeur marchande ; - c'est donc en vain que le défendeur tente de soutenir qu'il n'aurait pas accepté de voir intégrer les œuvres de Moïse KISLING dont il est propriétaire au catalogue élaboré par ses soins ; de même, il ne saurait soutenir ne pas l'avoir lui-même sollicité alors que : il ne pouvait connaître le contenu de la collection NA. ; Benjamin SE., intermédiaire mandaté par d. NA., l' a rencontré à son bureau le 23 septembre 2014 et lui a transmis les clichés photographiques des œuvres par mails des 2, 10 et 16 octobre 2014 ; Benjamin SE. a organisé le rendez-vous pour l'expertise sur place, à Genève, par mail du 24 novembre 2014 ; par courriers de son conseil en dates des 4 mai et 10 juin 2015, d. NA. a consenti à régler les frais de déplacement de l'expert, soit la somme de 1.800 euros, ce qui constitue un aveu de ce qu'il l'a lui-même missionné ; dans son attestation, Lucie TE., son assistante, témoigne de ce qu'il s'est rendu avec elle, le 1er décembre 2014, à l'hôtel où séjournait d. NA. pour lui rendre compte du résultat de son expertise ; postérieurement au rendez-vous d'expertise sur place, un employé du gardien des œuvres, sur instructions de d. NA. lui a transmis de nouveaux clichés photographiques de celles-ci ; - le travail d'expertise qu'il a réalisé a bénéficié à d. NA. puisque lorsqu'il a été contacté à l'occasion de la vente d'un tableau de Moïse KISLING appartenant à ce dernier, il a été amené à confirmer son authenticité, ce qui a permis la réalisation de la transaction, à un prix estimé entre 60.000 et 80.000 livres sterling ; en application de la règle du consensualisme en matière contractuelle, l'acceptation n'est soumise à aucune forme et s'induit en l'espèce des circonstances de fait. MOTIFS DE LA DÉCISION L'article 1162 du Code civil dispose : « Celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver. Réciproquement celui qui se prétend libéré doit justifier le paiement ou le fait qui a produit l'extinction de son obligation ». Il est en l'espèce établi par les pièces versées aux débats et au demeurant non contesté que : - Marc OT., expert en œuvres d'art, a, fin 2014, procédé à l'expertise et à l'authentification d'une cinquantaine de tableaux attribués au peintre Moïse KISLING et appartenant à d. NA., collectionneur et marchand d'art de renommée internationale ; - pour ce faire, il s'est fait transmettre des clichés photographiques des œuvres en question et s'est également rendu sur le lieu de leur stockage, au Port Franc de Genève, afin de les examiner, le 26 novembre 2014 ; - il a rendu compte de ses opérations à d. NA.. Il n'est toutefois pas rapporté la preuve du moyen selon lequel l'expert aurait agi à l'initiative et à la demande du propriétaire. C'est ainsi qu'aucun écrit ni devis préalable n'ont été échangés entre les parties. La transmission par des intermédiaires, avec l'autorisation de d. NA. voire sur ses instructions, des photos des tableaux, avant et après son expertise sur place et l'organisation par ces mêmes intermédiaires du rendez-vous de Genève ne suffisent pas à établir l'existence d'un quelconque lien contractuel entre les parties. d. NA. étant le propriétaire des œuvres concernées, son consentement était nécessaire à leur expertise. De même, il ne ressort d'aucun document que les parties aient préalablement convenu d'une quelconque rémunération de l'expert. Ce n'est que postérieurement à ses travaux que Marc OT. a adressé à d. NA. les factures litigieuses, dont il réclame aujourd'hui le paiement. Or il ressort du libellé de ces factures ainsi que d'un courrier de relance de Marc OT. à d. NA. que la somme de 13.300 euros (14 x 950 euros) ne constitue pas la rémunération des honoraires de l'expertise mais la contrepartie de l'insertion des 14 œuvres nouvellement authentifiées au catalogue raisonné du peintre Moïse KISLING. Du reste, les factures litigieuses ne concernent que les 14 tableaux non encore reproduits au catalogue, à l'exclusion des autres, déjà identifié, et des trois tableaux « douteux ». C'est ainsi que les 14 factures, émises le 27 novembre 2014 par Marc OT., pour un montant unitaire de 950 euros, sont toutes intitulées « Honoraires d'inclusion au catalogue raisonné, Tome IV ». Dans le courrier qui accompagne lesdites factures, Marc OT. précise au sujet des 14 tableaux non encore reproduits dans le catalogue raisonné : « Inclusion au Catalogue Raisonné Tome IV : 950 euros par tableau. Factures jointes ». Bien plus, dans son courrier de relance du 27 janvier 2015 à d. NA., Marc OT. écrit : « Je fais paraître les catalogues dans un très bref délai. Si tu souhaites que j'inclue tes 14 tableaux dans mon catalogue raisonné, je te prie de bien vouloir me régler mes honoraires à réception de ce courrier. Le montant total est de 13.300 euros. Sans règlement, je serai au regret de ne pas pouvoir les inclure et ils ne seront pas reproduits dans le catalogue ». Or il est établi que d. NA. n'a donné aucune suite à la proposition de l'expert d'insertion de nouvelles œuvres au catalogue, son acceptation ne pouvant en aucun cas se déduire de son silence pas plus qu'elle ne se déduit des circonstances rappelées ci-dessus. Il en résulte qu'aucun contrat ne s'est formé entre les parties et que Marc OT. est mal fondé à demander le paiement d'honoraires relatifs à une prestation : dont il ne prouve pas qu'elle lui a été demandée ; dont la rémunération était entendue par lui-même comme étant la contrepartie d'une insertion au catalogue que le défendeur n'a jamais acceptée, même tacitement. Le fait que l'expert ait rendu compte du résultat de son expertise au propriétaire des œuvres et que son travail d'authentification ait, in fine, bénéficié à d. NA. dans le cadre d'une vente postérieure de tableaux est sans incidence sur l'absence de lien contractuel pouvant fonder la présente action en paiement. De même, l'offre de règlement de ses frais de déplacement, pour un montant de 1.800 euros faite par le conseil de d. NA. à Marc OT. dans deux courriers officiels dans un objectif de règlement amiable du litige ne constitue nullement un aveu de l'existence de la relation contractuelle invoquée dont la preuve n'est pas rapportée par ailleurs. En l'absence d'écrit ou d'attestation pouvant témoigner de la relation contractuelle invoquée, Marc OT. ne rapporte en effet pas la preuve suffisante de ce qu'il aurait été missionné par le défendeur afin d'authentifier ses tableaux. Enfin, le demandeur se contente d'affirmer, sans le démontrer qu'en sa qualité de marchand d'art professionnel, d. NA. ne pouvait refuser l'insertion de ses œuvres au catalogue raisonné de Moïse KISLING ; il ne verse en effet aucune preuve des usages en vigueur en cette matière dans le secteur du marché de l'art. Dans la mesure où il échoue à rapporter la preuve de l'obligation dont il réclame l'exécution, Marc OT. ne pourra qu'être débouté de sa demande principale en paiement de la somme de 13.300 euros, ainsi que de la somme de 1.800 euros correspondant à des frais de déplacement, et de sa demande accessoire en paiement de la somme de 6.500 euros à titre de dommages-intérêts pour résistance abusive. Sur la demande reconventionnelle en paiement de dommages-intérêts : Aucune circonstance ne caractérise, en l'espèce, l'abus du droit d'agir en justice. Sur les dépens : La partie succombante sera condamnée aux entiers dépens de l'instance. PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL, Statuant publiquement, par jugement contradictoire et en premier ressort, Déboute Marc OT. de ses demandes principales en paiement des sommes de 13.300 euros et de 1.800 euros ; Déboute Marc OT. de sa demande accessoire en paiement de dommages-intérêts ; Déboute d. NA. de sa demande reconventionnelle en paiement de dommages-intérêts ; Condamne Marc OT. aux entiers dépens de l'instance, dont distraction au profit de Maître Thomas GIACCARDI, avocat-défenseur, sous sa due affirmation ; Ordonne que lesdits dépens seront provisoirement liquidés sur état par le greffier en chef, au vu du tarif applicable. Ainsi jugé par Madame Martine COULET-CASTOLDI, Président, Chevalier de l'Ordre de Saint-Charles, Madame Rose-Marie PLAKSINE, Premier Juge, Madame Léa PARIENTI, Magistrat référendaire, qui en ont délibéré conformément à la loi assistées, lors des débats seulement, de Madame Isabelle TAILLEPIED, Greffier ; Lecture du dispositif de la présente décision a été donnée à l'audience du 28 AVRIL 2016, dont la date avait été annoncée lors de la clôture des débats, par Madame Martine COULET-CASTOLDI, Président, Chevalier de l'Ordre de Saint-Charles, assistée de Madame Laurie PANTANELLA, Greffier, en présence de Mademoiselle Alexia BRIANTI, Substitut du Procureur Général, et ce en application des dispositions des articles 15 et 58 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaires.