Règlement grand-ducal du 1er août 2018 établissant l’état de conservation des habitats d’intérêt communautaire et des espèces d’intérêt communautaire.
Art. 1er. Principe
Les habitats d’intérêt communautaire et les espèces d’intérêt communautaire font l’objet d’une évaluation régulière de leur état de conservation au niveau national établie sur base de leur surveillance.
Par évaluation régulière, on entend une évaluation effectuée pour chaque habitat d’intérêt communautaire et pour chaque espèce d’intérêt communautaire et reprise dans un rapport établi tous les six ans.
L’état de conservation au niveau national est évalué et classé dans une des catégories suivantes :
a)Favorable (FV) ; b)Non favorable inadéquat (U1) ; c)Non favorable mauvais (U2) ; d)Inconnu (XX) ;
L’état de conservation inconnu est à considérer par défaut comme non favorable.
L’évaluation de l’état de conservation de chaque habitat d’intérêt communautaire repose sur l’évaluation des paramètres suivants :
1°l’aire de répartition nationale de l’habitat d’intérêt communautaire ; 2°la surface totale occupée par l’habitat d’intérêt communautaire ; 3°les structures et fonctionnement spécifiques, incluant les espèces caractéristiques ; 4°les perspectives futures.
L’évaluation de l’état de conservation de chaque espèce d’intérêt communautaire repose sur l’évaluation des paramètres suivants :
1°l’aire de répartition nationale de l’espèce d’intérêt communautaire ; 2°l’effectif total des populations de l’espèce d’intérêt communautaire ; 3°l’habitat de l’espèce ; 4°les perspectives futures.
L’évaluation de l’état de conservation repose sur une procédure et des critères méthodologiques harmonisés au sein de l’Union européenne et communiqués par la Commission européenne.
S’agissant des espèces d’oiseaux d’intérêt communautaire, les critères méthodologiques prennent en considération l’état de conservation de leurs habitats, ainsi que leurs perspectives futures.
Art. 2. État de conservation des habitats d’intérêt communautaire
L’état de conservation des habitats d’intérêt communautaire listés en annexe I de la loi du 18 juillet 2018 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles figurent en annexe 1.
Art. 3. État de conservation des espèces d’intérêt communautaire
L’état de conservation des espèces d’intérêt communautaire listées aux annexes II, IV et V de la loi du 18 juillet 2018 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles, figurent en annexe 2.
L’état de conservation des espèces d’oiseaux d’intérêt communautaire figurent en annexe 3.
Art. 4. Formule exécutoire et de publication
Notre ministre de l’Environnement est chargée de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.
Annexe 1
Code
Habitats d'intérêt communautaire
État de conservation
Conclusion
3130
Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou de l'Isoëto-Nanojuncetea
U2
non favorable
3140
Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara spp.
U1
non favorable
3150
Lacs et plans d’eaux eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition
U2
non favorable
3260
Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion
U2
non favorable
4030
Landes sèches européennes
U2
non favorable
5110
Formations stables xérothermophiles à Buxus sempervirens des pentes rocheuses (Berberidion p.p.)
U1
non favorable
5130
Formations à Juniperus communis sur landes ou pelouses calcaires
U2
non favorable
1 >6110
Pelouses rupicoles calcaires ou basiphiles de l’Alysso-Sedion albi*
FV
favorable1 <
6210
Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d’embuissonnement sur calcaires (Festuco-Brometalia) (* sites d’orchidées remarquables)
U2
non favorable
6230
Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats siliceux des zones montagnardes (et des zones submontagnardes de l’Europe continentale) *
U2
non favorable
6410
Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae)
U2
non favorable
2 >6430
Mégaphorbiaies hygrophiles d’ourlets planitiaires et des étages montagnard à alpin
U2
non favorable2 <
6510
Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis)
U2
non favorable
7140
Tourbières de transition et tremblantes
U2
non favorable
7220
Sources pétrifiantes avec formation de travertins (Cratoneurion) *
U2
non favorable
3 >8150
Éboulis médio-européens siliceux des régions hautes
FV
favorable3 <
8160
Eboulis médio-européens calcaires des étages collinéen à montagnard *
FV
favorable
8210
Pentes rocheuses calcaires avec végétation chasmophytique
FV
favorable
8220
Pentes rocheuses siliceuses avec végétation chasmophytique
FV
favorable
8230
Roches siliceuses avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou du Sedo albi-Veronicion dillenii
FV
favorable
8310
Grottes non exploitées par le tourisme
U1
non favorable
9110
Hêtraies du Luzulo-Fagetum
FV
favorable
9130
Hêtraies de l’Asperulo-Fagetum
FV
favorable
9150
Hêtraies calcicoles médio-européennes du Cephalanthero-Fagion
FV
favorable
9160
Chênaies pédonculées ou chênaies-charmaies sub-atlantiques et médio-européennes du Carpinion betuli
U1
non favorable
9180
Forêts de pentes, éboulis ou ravins du Tilio-Acerion *
U1
non favorable
91D0
Tourbières boisées *
U2
non favorable
91E0
Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae) *
U2
non favorable
Légende :
- = habitat prioritaire
FV = favorable
U1 = non favorable inadéquat
U1, U2 et XX = non favorable
U2 = non favorable mauvais
XX = inconnu
Annexe 2
Nom latin
Nom français
État de conservation
Conclusion
Fauna
CHIROPTERA
Rhinolophus ferrumequinum
Grand Rhinolophe
U1
non favorable
Myotis dasycneme
Murin des marais
XX
non favorable
Myotis daubentonii
Murin de Daubenton
FV
favorable
Myotis brandtii
Murin de Brandt
XX
non favorable
4 >Myotis mystacinus
Murin à moustaches
U1
non favorable4 <
Myotis emarginatus
Murin à oreilles échancrées
U1
non favorable
Myotis nattereri
Murin de Natterer
U1
non favorable
Myotis bechsteinii
Murin de Bechstein
U1
non favorable
Myotis myotis
Grand Murin
U1
non favorable
Nyctalus noctula
Noctule commune
U2
non favorable
Nyctalus leisleri
Noctule de Leisler
U1
non favorable
Eptesicus serotinus
Sérotine commune
U1
non favorable
Eptesicus nilsonii
Sérotine de Nilsson
U1
non favorable
Pipistrellus pipistrellus
Pipistrelle commune
FV
favorable
Pipistrellus nathusii
Pipistrelle de Nathusius
XX
non favorable
Plecotus auritus
Oreillard commun
U1
non favorable
5 >Plecotus austriacus
Oreillard gris
U2
non favorable5 <
Barbastella barbastellus
Barbastelle d’Europe
U2
non favorable
RODENTIA
Muscardinus avellanarius
Muscardin
FV
favorable
Castor fiber
Castor d’Europe
U2
non favorable
CARNIVORA
Lutra lutra
Loutre d’Europe
U2
non favorable
Felis silvestris
Chat sauvage
U1
non favorable
Martes martes
Martre
U1
non favorable
6 >Mustela putorius
Putois
U1
non favorable6 <
SAURIA
7 > Lacerta agilis
Lézard des souches
U1
non favorable7 <
Podarcis muralis
Lézard des murailles
U1
non favorable
OPHIDIA
8 >Coronella austriaca
Coronelle lisse
U1
non favorable8 <
CAUDATA
Triturus cristatus
Triton crêté
U1
non favorable
ANURA
9 >Alytes obstetricans
Alyte accoucheur
U2
non favorable9 <
Bombina variegata
Sonneur à ventre jaune
U2
non favorable
10 > Rana temporaria
Grenouille rousse
U1
non favorable10 <
11 >complexe :
Rana esculenta (syn. : Pelophylax esculenta) & Rana lessonae (syn. : Pelophylax lessonae)
Grenouilles vertes
U1
non favorable11 <
Bufo calamita (syn. : Epidalea calamita)
Crapaud calamite
U2
non favorable
Hyla arborea
Rainette verte
U2
non favorable
PETROMYZONIFORMES
12 > Lampetra planeri
Lamproie de Planer
U2
non favorable12 <
SALMONIFORMES
Thymallus thymallus
Ombre commun
U2
non favorable
Salmo salar
Saumon atlantique
U2
non favorable
CYPRINIFORMES
13 >Rhodeus sericeus amarus
Bouvière
U2
non favorable13 <
Barbus barbus
Barbeau
U1
non favorable
SCORPAENIFORMES
14 >Cottus gobio
Chabot commun
U1
non favorable14 <
CRUSTACEA
Astacus astacus
Écrevisse à pattes rouges
U2
non favorable
INSECTA
15 > Lycaena dispar
Cuivré des marais
U1
non favorable15 <
Lycaena helle
Cuivré de la bistrorte
U2
non favorable
Euphydrias aurinia
Damier de la succise
U2
non favorable
Maculinea arion
Azuré du serpolet
U2
non favorable
Callimorpha quadripunctaria (syn. : Euplagia quadripunctaria) *
Écaille chinée
FV
favorable
Proserpinus proserpina
Sphinx de l’épilobe
U1
non favorable
Coenagrion mercuriale
Agrion de mercure
U2
non favorable
16 >Oxygastra curtisii
Cordulie à corps fin
U2
non favorable16 <
17 >Leucorrhinia caudalis
Leucorrhine à large queue
FV
favorable17 <
GASTROPODA
Helix pomatia
Escargot de Bourgogne
FV
favorable
BIVALVIA
Margaritifera margaritifera
Moule perlière
U2
non favorable
Unio crassus
Mulette épaisse
U2
non favorable
ANNELIDA
Hirudo medicinalis
Sangsue médicinale
U2
non favorable
Flora
LICHENES
18 >Cladonia spp.
Cladonies
U2
non favorable18 <
BRYOPHYTA
19 > Dicranum viride
Dicrane vert
FV
favorable19 <
Leucobryum glaucum
Coussinet des bois
FV
favorable
Sphagnum spp.
Sphaignes
U2
non favorable
PTERIDIOPHYTA
20 >Lycopodium spp.
Lycopodes
U2
non favorable20 <
HYMENOPHYLLACEAE
Trichomanes speciosum
Trichomanes remarquable
FV
favorable
ANGIOSPERMAEngiospermae
Arnica montana
Arnica des montagnes
U2
non favorable
Légende :
- = espèce prioritaire
FV = favorable
U1 = non favorable inadéquat
U1, U2 et XX = non favorable
U2 = non favorable mauvais
XX = inconnu
Annexe 3
Nom latin
Nom français
État de conservation
Conclusion
Accipiter gentilis
Autour des palombes
U1
non favorable
Accipiter nisus
Épervier d'Europe
FV
favorable
Acrocephalus arundinaceus
Rousserolle turdoïde
U1
non favorable
Acrocephalus paludicola
Phragmite aquatique
U2
non favorable
Acrocephalus palustris
Rousserolle verderolle
U1
non favorable
Acrocephalus schoenobaenus
Phragmite des joncs
U2
non favorable
Acrocephalus scirpaceus
Rousserolle effarvatte
U1
non favorable
Aegithalos caudatus
Mésange à longue queue
FV
favorable
Aegolius funereus
Chouette de Tengmalm
XX
non favorable
Alauda arvensis
Alouette des champs
U2
non favorable
Alcedo atthis
Martin pêcheur
U1
non favorable
Anas clypeata
Canard souchet
FV
favorable
Anas crecca
Sarcelle d'hiver
FV
favorable
Anas platyrhynchos
Canard colvert
FV
favorable
Anas querquedula
Sarcelle d'été
U1
non favorable
Anas strepera
Canard chipeau
FV
favorable
Anser fabalis rossicus
Oie des toundras (syn. : Oie des moissons)
U2
non favorable
Anthus campestris
Pipit rousseline
FV
favorable
Anthus pratensis
Pipit farlouse
U2
non favorable
Anthus spinoletta
Pipit spioncelle
U1
non favorable
Anthus trivialis
Pipit des arbres
U1
non favorable
Apus apus
Martinet noir
U2
non favorable
Ardea cinerea
Héron cendré
FV
favorable
Ardea purpurea
Héron pourpré
FV
favorable
21 >Asio flammeus
Hibou des marais
U1
non favorable21 <
Asio otus
Hibou moyen-duc
FV
favorable
Athene noctua
Chevêche d'Athéna
U2
non favorable
Aythya ferina
Fuligule milouin
FV
favorable
Aythya fuligula
Fuligule morillon
FV
favorable
Bonasa bonasia (syn. : Tetrastes bonasia)
Gélinotte des bois
U2
non favorable
Botaurus stellaris
Butor étoilé
U1
non favorable
Bubo bubo
Grand-duc d'Europe
FV
favorable
Bucephala clangula
Garrot à oeil d'or
FV
favorable
Buteo buteo
Buse variable
FV
favorable
22 >Calidris alpina
Bécasseau variable
U1
non favorable22 <
Caprimulgus europaeus
Engoulevent d'Europe
U2
non favorable
Carduelis cabaret (syn. : Acanthis flammea)
Sizerin flammé
FV
favorable
Carduelis cannabina (syn. : Linaria cannabina)
Linotte mélodieuse
U1
non favorable
Carduelis carduelis
Chardonneret élégant
U1
non favorable
Carduelis chloris
Verdier d'Europe
FV
favorable
Carduelis spinus (syn. : Spinus spinus)
Tarin des aulnes
FV
favorable
Casmerodius albus albus (syn. : Egretta alba)
Grande Aigrette
FV
favorable
Certhia brachydactyla
Grimpereau des jardins
FV
favorable
Certhia familiaris
Grimpereau des bois
FV
favorable
Charadrius dubius
Petit Gravelot
U1
non favorable
23 >Chlidonias niger
Guifette noire
U1
non favorable23 <
Ciconia ciconia
Cigogne blanche
U1
non favorable
Ciconia nigra
Cigogne noire
U1
non favorable
Cinclus cinclus
Cincle plongeur
U1
non favorable
Circus aeruginosus
Busard des roseaux
U1
non favorable
Circus cyaneus
Busard Saint-Martin
U1
non favorable
24 >Circus pygargus
Busard cendré
U1
non favorable24 <
Coccothraustes coccothraustes
Grosbec casse-noyaux
FV
favorable
Columba oenas
Pigeon colombin
FV
favorable
Columba palumbus
Pigeon ramier
FV
favorable
Corvus corax
Grand Corbeau
FV
favorable
Corvus corone
Corneille noire
FV
favorable
Corvus frugilegus
Corbeau freux
FV
favorable
Corvus monedula (syn. : Coloeus monedula)
Choucas des tours
U1
non favorable
Coturnix coturnix
Caille des blés
U2
non favorable
Crex crex
Râle des genêts
U2
non favorable
Cuculus canorus
Coucou gris
U2
non favorable
Cygnus olor
Cygne tuberculé
FV
favorable
Delichon urbicum
Hirondelle des fenêtres
U2
non favorable
Dendrocopos major
Pic épeiche
FV
favorable
Dendrocopos medius
Pic mar
U1
non favorable
Dendrocopos minor (syn. : Dryobates minor)
Pic épeichette
U1
non favorable
Dryocopus martius
Pic noir
FV
favorable
25 >Egretta garzetta
Aigrette garzette
FV
favorable25 <
Emberiza citrinella
Bruant jaune
U1
non favorable
Emberiza schoeniclus
Bruant des roseaux
U1
non favorable
Erithacus rubecula
Rougegorge familier
FV
favorable
26 >Falco columbarius
Faucon émerillon
FV
favorable26 <
Falco peregrinus
Faucon pèlerin
U1
non favorable
Falco subbuteo
Faucon hobereau
FV
favorable
Falco tinnunculus
Faucon crécerelle
FV
favorable
Ficedula hypoleuca
Gobemouche noir
U1
non favorable
Fringilla coelebs
Pinson des arbres
FV
favorable
Fringilla montifringilla
Pinson du Nord
FV
favorable
Fulica atra
Foulque macroule
FV
favorable
Gallinago gallinago
Bécassine des marais
U2
non favorable
Gallinula chloropus
Gallinule poule-d’eau
FV
favorable
Garrulus glandarius
Geai des chênes
FV
favorable
Grus gus
Grue cendrée
FV
favorable
Hippolais icterina
Hypolaïs ictérine
U2
non favorable
Hippolais polyglotta
Hypolaïs polyglotte
FV
favorable
Hirundo rustica
Hirondelle rustique
U2
non favorable
Ixobrychus minutus
Blongios nain
U1
non favorable
Jynx torquilla
Torcol fourmilier
U1
non favorable
27 >Lanius collurio
Pie-grièche écorcheur
U2
non favorable27 <
Lanius excubitor
Pie-grièche grise
U2
non favorable
Larus cachinnans
Goéland pontique
FV
favorable
Larus canus
Goéland cendré
FV
favorable
28 >Larus melanocephalus (syn. Ichthyaetus melanocephalus)
Mouette mélanocéphale
FV
favorable28 <
Larus michahellis
Goéland leucophée
FV
favorable
Larus ridibundus (syn. : Chroicocephalus ridibundus)
Mouette rieuse
FV
favorable
Locustella naevia
Locustelle tachetée
U1
non favorable
Loxia curvirostra
Bec-croisé des sapins
FV
favorable
Lullula arborea
Aloutte lulu
U2
non favorable
Luscinia megarhynchos
Rossignol philomèle
U1
non favorable
Luscinia svecica cyanecula
Gorgebleue à miroir
U1
non favorable
Lymnocryptes minimus
Bécassine sourde
XX
non favorable
29 > Mergellus albellus
Harle piette
U1
non favorable29 <
Mergus merganser
Harle bièvre
FV
favorable
Miliaria calandra (syn. : Emberiza calandra)
Bruant proyer
U2
non favorable
30 >Milvus migrans
Milan noir
FV
favorable30 <
Milvus milvus
Milan royal
U1
non favorable
Motacilla alba
Bergeronnette grise
FV
favorable
Motacilla cinerea
Bergeronnette des ruisseaux
FV
favorable
Motacilla flava
Bergeronnette printanière
U2
non favorable
Muscicapa striata
Gobemouche gris
FV
favorable
Oenanthe oenanthe
Traquet motteux
U2
non favorable
Oriolus oriolus
Loriot d'Europe
U1
non favorable
Pandion haliaetus
Balbuzard pêcheur
FV
favorable
Parus ater (syn. : Périparus ater)
Mésange noire
FV
favorable
Parus caeruleus (syn. : Cyanistes caeruleus)
Mésange bleue
FV
favorable
Parus cristatus (syn. : Lophophanes cristatus)
Mésange huppée
FV
favorable
Parus major
Mésange charbonnière
FV
favorable
Parus montanus (syn. : Poecile montanus)
Mésange boréale
U1
non favorable
Parus palustris (syn. : Poecile palustris)
Mésange nonnette
FV
favorable
Passer domesticus
Moineau domestique
U1
non favorable
Passer montanus
Moineau friquet
U1
non favorable
Perdix perdix
Perdrix grise
U2
non favorable
Pernis apivorus
Bondrée apivore
FV
favorable
Phalacrocorax carbo sinensis
Grand Cormoran
FV
favorable
Philomachus pugnax
Combattant varié
U1
non favorable
Phoenicurus ochruros
Rougequeue noir
FV
favorable
Phoenicurus phoenicurus
Rougequeue à front blanc
U1
non favorable
Phylloscopus collybita
Pouillot véloce
FV
favorable
Phylloscopus sibilatrix
Pouillot siffleur
U1
non favorable
Phylloscopus trochilus
Pouillot fitis
FV
favorable
Pica pica
Pie bavarde
FV
favorable
Picus canus
Pic cendré
U1
non favorable
Picus viridis
Pic vert
U1
non favorable
Pluvialis apricaria
Pluvier doré
FV
favorable
Podiceps cristatus
Grèbe huppé
U1
non favorable
Porzana porzana
Marouette ponctuée
U1
non favorable
Prunella modularis
Accenteur mouchet
FV
favorable
Pyrrhula pyrrhula
Bouvreuil pivoine
FV
favorable
Rallus aquaticus
Râle d'eau
U1
non favorable
Regulus ignicapillus (syn. : Regulus ignicapilla)
Roitelet triple-bandeau
FV
favorable
Regulus regulus
Roitelet huppé
FV
favorable
31 >Remiz pendulinus
Rémiz penduline
U2
non favorable31 <
Riparia riparia
Hirondelle des rivages
U2
non favorable
Saxicola rubetra
Tarier des prés
U2
non favorable
Saxicola rubicola (syn. : Saxicola torquatus)
Tarier pâtre
U1
non favorable
Scolopax rusticola
Bécasse des bois
XX
non favorable
Serinus serinus
Serin cini
U1
non favorable
Sitta europaea
Sittelle torchepot
FV
favorable
Sterna hirundo
Sterne pierregarrin
FV
favorable
Streptopelia decaocto
Tourterelle turque
FV
favorable
Streptopelia turtur
Tourterelle des bois
U2
non favorable
Strix aluco
Chouette hulotte
FV
favorable
Sturnus vulgaris
Étourneau sansonnet
FV
favorable
Sylvia atricapilla
Fauvette à tête noire
FV
favorable
Sylvia borin
Fauvette des jardins
FV
favorable
Sylvia communis
Fauvette grisette
U1
non favorable
Sylvia curruca
Fauvette babillarde
U1
non favorable
Tachybaptus ruficollis
Grèbe castagneux
FV
favorable
Tringa glareola
Chevalier sylvain
U1
non favorable
Tringa totanus
Chevalier gambette
U2
non favorable
32 > Troglodytes troglodytes
Troglodyte mignon
FV
favorable32 <
Turdus iliacus
Grive mauvis
FV
favorable
Turdus merula
Merle noir
FV
favorable
Turdus philomelos
Grive musicienne
FV
favorable
Turdus pilaris
Grive litorne
FV
favorable
Turdus viscivorus
Grive draine
FV
favorable
33 >Tyto alba
Effraie des clochers
U2
non favorable33 <
Upupa epops
Huppe fasciée
U1
non favorable
Vanellus vanellus
Vanneau huppé
U2
non favorable
Légende :
FV = favorable
U1 = non favorable inadéquat
U1, U2 et XX = non favorable
U2 = non favorable mauvais
XX = inconnu