Règlement grand-ducal du 20 mai 2026 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 11 août 2011 fixant le plan d’études pour les quatre cycles de l’enseignement fondamental.
Nous Guillaume, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
Vu la loi modifiée du 6 février 2009 portant organisation de l’enseignement fondamental, et notamment son article 8 ;
Vu les avis de la Chambre de commerce et de la Chambre des fonctionnaires et employés publics ;
Les avis de la Chambre d’agriculture, de la Chambre des métiers et de la Chambre des salariés ayant été demandés ;
Le Conseil d’État entendu ;
Sur le rapport du Ministre de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse, et après délibération du Gouvernement en conseil ;
Arrêtons :
Art. 1er.
L’article 1er du règlement grand-ducal modifié du 11 août 2011 fixant le plan d’études pour les quatre cycles de l’enseignement fondamental est remplacé par le libellé suivant :
« Art. 1er.
Le plan d’études de l’enseignement fondamental figure à l’annexe. ».
Art. 2.
À l’article 2, première phrase, du même règlement, le chiffre « 2 » est supprimé.
Art. 3.
Les annexes 1 à 3 du même règlement sont remplacées par l’annexe du présent règlement.
Art. 4.
Le présent règlement entre en vigueur selon le calendrier suivant :
1°pour les classes des cycles 1.1, 1.2, 2.1 et 2.2, le 15 septembre 2026 ; 2° pour les classes des cycles 3.1, 3.2, 4.1 et 4.2, le 15 septembre 2027.
Art. 5.
Le ministre ayant l’Éducation nationale dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.
Le Ministre de l’Éducation nationale,de l’Enfance et de la Jeunesse, Claude Meisch
Fait le 20 mai 2026. Guillaume
Annexe
Pour visualiser l’annexe, veuillez consulter la version pdf du Journal officiel.