Tribunal de Corts d'Andorre, Sentència (Penal), 11 juin 2025, STCOR 32/2025
Décision commentée : STCOR 32/2025 (ROJ : STCOR 32/2025 ; ECLI:AD:TCORAD:2025:32) (Lire sur source officielle)
Faits et procédure
Deux ressortissants britanniques, un oncle et son neveu, séjournent à Pas de la Casa (Principauté d'Andorre) du 14 au 21 janvier 2024. Dans la nuit du 16 au 17 janvier, le neveu, Badía, engage une relation avec une serveuse de bar, Tejada, de nationalité irlandaise. Selon les déclarations concordantes sur ce point, ils se rendent dans la chambre d'hôtel de Badía, où ils restent environ quarante minutes, la version de Badía évoquant des relations sexuelles complètes et celle de Tejada un simple échange de baisers et d'étreintes. Ils quittent l'hôtel vers 3 h 15 et retournent au bar.
Tejada accepte ensuite de retourner dans la chambre avec Badía, à la condition, selon l'accusation, de dormir sans relations sexuelles. Le Ministère public soutient que l'oncle, Vendrell, déjà présent dans la chambre, aurait fait irruption, puis que les deux hommes auraient commis sur la victime une agression sexuelle comprenant une pénétration vaginale et une fellation, sous la contrainte.
Le Ministère public a qualifié les faits de délit majeur d'agression sexuelle constitutive de viol, commis en groupe avec la concurrence de deux personnes (articles 145 et 146.1.a du Code pénal), et de délit mineur de consommation de stupéfiant, la cocaïne, dans un lieu public (article 284.2 du Code pénal). Il a requis huit ans d'emprisonnement ferme pour Vendrell et huit ans et trois mois pour Badía, assortis d'expulsion. La partie civile, régulièrement assistée, n'a pas formulé de qualification écrite dans le délai imparti et a été réputée s'être désistée de ses actions pénales et civiles. Les défenses ont conclu à l'absolution, contestant la crédibilité et la fiabilité du témoignage de la victime ainsi que la chaîne de conservation des preuves.
Le Tribunal de Corts, composé des magistrats Enric Anglada Fors (ponent), Concepció Barón Mora (rédactrice) et Carolina Bailén Vila, a statué en jugement oral et public.
Question de droit
La question centrale est de savoir si, dans une affaire d'agression sexuelle dont les faits se déroulent dans l'intimité et pour laquelle le témoignage de la victime constitue, en principe, la preuve directe principale, celui-ci peut suffire à écarter la présomption d'innocence lorsqu'il se trouve contredit ou fragilisé par des éléments objectifs : chronologie issue des enregistrements de vidéosurveillance et du registre de la carte d'accès à la chambre, constatations médico-