STSJAD ANDORRA, a 10 de desembre del 2024 - ROJ: STSJAD 338/2024

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ADjurisprudenceCommentaire d'arrêt

STSJAD ANDORRA, a 10 de desembre del 2024 - ROJ: STSJAD 338/2024

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Publié le 05 novembre 2026

Tribunal Superior de Justícia d’Andorra · n° 235/2024 · 10 décembre 2024— cassation_partielle

Chronologie de l’affaire

Chronologie procédurale en cours de constitution pour cette décision. Les étapes (assignation, instances, appel, cassation, renvoi) sont reconstituées à partir des relations indexées et de l’analyse du texte.

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# Tribunal Superior de Justícia d'Andorra (Sala Civil), 10 décembre 2024, STSJAD 338/2024 > Décision commentée : Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, Sala Civil, 10 décembre 2024, STSJAD 338/2024 (ECLI:AD:TSJADAD:2024:338, recours n° 235/2024) ([Lire sur source officielle](https://jurisprudencia.poderjudicial.es/andorra/)) *Note de méthode : la référence canonique transmise (« Juridiction andorrane, — ») étant incomplète, la référence ci-dessus est reprise des mentions figurant dans le texte de la décision (ROJ et ECLI).* ## Faits et procédure Les parties sont M. Plaza, père, appelant, et Mme Campillo, mère, intimée. Le couple a un fils mineur, F, né le 9 juin 2014. Le mariage civil avait été célébré le 29 avril 2014. Selon la décision, Mme Campillo résidait avec l'enfant à B (Lleida, Espagne), tandis que M. Plaza résidait à une

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Citations & relations

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Parcours procédural

Tribunal Superior de Justícia d’Andorra
10 décembre 2024
cassation
Sens : cassation_partielle

Textes de loi cités

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Sources citées

1 référence

Jurisprudence (1)

[1]
Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, n° 235/2024 — Décision commentée
🏛 Tribunal Superior de Justícia d’Andorra
Source officielle ↗

Intégrité de la publication

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Algorithme: SHA-256 (contenu de la publication)
Hashé le: 2026-11-05

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Comment citer cette publication

Convention juridique francophone (Dalloz, LexisNexis).

Korpus Éditorial, « STSJAD ANDORRA, a 10 de desembre del 2024 - ROJ: STSJAD 338/2024 », Korpus, 2026, accessible sur https://www.korpus.lu/articles/ad-stsjad-11696313.

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