ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.3f8c68f2 · Dossier Bipartite (I. Doctrine + II. Minute Originelle)
Score d’Autorité Korpus
96/100
PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal Superior de Justícia d’Andorra·N° 369/16·20 décembre 2016·Cassation totale
ATSJAD ANDORRA, a 20 de desembre del 2016 - ROJ: ATSJAD 183/2016
Juridiction / SourceTribunal Superior de Justícia d’Andorra (cassation)
Référence / Rôle369/16
Domaine juridiquejurisprudence
Empreinte SHA-2560000000000000000…
Sommaire analytique Korpus & Points de droit essentiels (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, ECLI:AD:TSJADAD:2016:183A) — En matière de droit_fiscal, la juridiction statue par cassation totale et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (ATSJAD ANDORRA, a 20 de desembre del 2016 - ROJ: ATSJAD 183/2016).
PARTIE I
Commentaire Doctrinal & Analyse Scientifique Korpus
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra — Contrôle de qualification et de motivation — cassation totale
Sommaire analytique Korpus — Thèse & Solution de droit
Sommaire analytique Korpus — Il résulte de la décision rendue le 20 décembre 2016 (n° 369/16) par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (cassation totale).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (cassation totale), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
Décision commentée : ATSJAD, Civil, 20 décembre 2016, ROJ : ATSJAD 183/2016 ; ECLI:AD:TSJADAD:2016:183A (Lire sur source officielle)
Faits et procédure
Les époux, de nationalité britannique pour le mari et espagnole pour l'épouse, ont contracté mariage canonique en 1996. Deux enfants sont issus de cette union, âgés de dix-sept et quatorze ans à la date de la demande. Une séparation de fait est intervenue en juin 2014. À cette date, l'épouse a quitté l'Andorre avec les enfants pour s'installer en Espagne, tandis que le mari a établi son domicile à Cerdagne française (la décision mentionne « C. (France) », localité non précisée dans le texte). Le mari conserve toutefois une résidence passive au Principat, qu'il dit maintenir pour des motifs « uniquement et exclusivement fiscaux ». Il indique résider à Andorre au maximum quatre-vingt-dix jours par an et passer les neuf autres mois en France, où il situe son domicile actuel, sa résidence habituelle et son centre d'intérêts.
Le 20 janvier 2016, l'épouse a formé une demande de séparation matrimoniale, assortie de mesures provisionnelles relatives aux enfants communs. Le 1er mars 2016, le mari a soulevé, à titre principal, l'exception d'incompétence de la juridiction andorrane. Par un Aute du 29 juin 2016, le Batlle a accueilli cette exception. L'épouse a interjeté appel en soutenant que la seule existence d'une résidence passive suffisait à fonder la compétence des tribunaux andorrans.
La Sala Civil du Tribunal superior de justícia d'Andorre a donc à statuer sur la compétence internationale des juridictions andorranes en matière de séparation matrimoniale.
Question de droit
La question posée était la suivante : la détention d'une résidence passive au Principat d'Andorre, combinée à un domicile déclaré et effectif en France, suffit-elle à écarter la compétence des tribunaux andorrans en matière de séparation matrimoniale, alors que l'article 49.2 de la Llei qualificada del matrimoni de 30 juin 1995 subordonne cette compétence à l'existence d'un domicile et d'une résidence du défendeur en Andorre ?
La Cour devait ainsi articuler trois problèmes :
l'interprétation de la notion de « domicile » au sens de la loi andorrane, lorsqu'une personne en possède plusieurs ;
la portée juridique de l'engagement pris lors de l'obtention d'une résidence passive ;
la prise en compte de la finalité de la législation sur les résidences passives dans l'appréciation de la compétence.
Solution et dispositif
La Cour accueille l'appel, révoque l'Aute de première instance et renvoie l'affaire devant la Batllia pour examen au fond. Le dispositif est ainsi rédigé :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« ESTIMAR el recurs d'apel·lació interposat per la representació processal de la Sra. Herrera contra l'Aute dictat per l'Hble. Batlle en data 29 de juny del 2016 que REVOQUEM íntegrament, retornant l'expedient a la Batllia per tal d'entrar en el fons del litigi. »
Traduction fidèle : « ACCUEILLE le recours d'appel formé par le mandataire de Mme Herrera contre l'Aute rendu par le Batlle en date du 29 juin 2016, lequel nous RÉVOQUONS intégralement, renvoyant le dossier à la Batllia afin qu'elle se prononce sur le fond du litige. »
La Cour ne prononce pas de condamnation aux dépens, « en vertu de la faculté que confère aux tribunaux le chapitre X de la Novella 82 », la nature de la procédure et l'issue du recours justifiant cette solution (fondement VI).
Points de contrôle immédiatement mobilisables dans vos écritures et dossiers
Andorre
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (369/16) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit AD afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
PARTIE II — MINUTE ORIGINELLE & TEXTE AUTHENTIQUE INTÉGRAL
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
A la vila d'Andorra la Vella, el 20 de desembre del 2016.
Reunida la Sala Civil del M.I. Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, sota la presidència del M.I. Sr. Joan Manel Abril Campoy, i els magistrats M.I. Sr. Vincent Anière i M.I. Sra. Eulàlia Amat Llari, ha adoptat la resolució següent:
ANTECEDENTS DE FET
I.- Per escrit enregistrat en data vint de gener del 2016 la representació processal de la Sra. Herrera formulà demanda de separació matrimonial, així com d'adopció de mesures provisionals en relació als fills comuns contra el Sr. Morales, manifestant que els litigants van contreure matrimoni l'any 1996 a XXXX i fruït d'aquest havien nascut dos fills de noms Puga i Soriano, que actualment comptaven respectivament amb disset i catorze anys d'edat. Afegia que les diferències sorgides en el sí de la convivència marital dels referits determinaren la separació de cossos d'aquests al juny del dos mil catorze, raó per la qual sol·licitava que s'adoptessin totes aquelles mesures provisionals a les quals es referia en l'apartat cinquè de l'escrit d'al·legacions i es dictés sentència de separació matrimonial amb els pronunciaments prevists al fet sisè de dit escrit d'al·legacions.
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, n° 369/16 — Décision commentée
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
II.- En data 1 de març del 2016 el Sr. Morales comparegué davant de l'Hble. Batlle aportant un escrit mitjançant el qual formulava excepció d'incompetència de la jurisdicció andorrana, subsidiàriament, excepció per error en la determinació del dret aplicable, més subsidiàriament encara oposició a la demanda per manca del caràcter urgent de l'article 51.1 LQM i, encara més subsidiàriament oposició i contesta a la mateixa.
III.- L'Aute dictat per l'Hble. Batlle en data 29 de juny del 2016 va decidir apreciar la procedència de l'excepció d'incompetència de jurisdicció aixecada pel Sr. Morales i contra aquesta decisió s'alça la representació processal de la Sra. Herrera argumentant que el fet que el Sr. Morales tingui residència passiva al Principat ha de ser suficient per tal d'entendre que els Tribunals andorrans són competents per conèixer del procediment endegat mitjançant la seva demanda i aquest motiu s'ha d'estimar.
IV.- Contra l'esmentada resolució formula recurs d'apel·lació la representació processal de la Sra. Herrera sol·licitant que es revoqui la resolució d'instància i es remetin les actuacions a la Batllia per tal de que es pronunciï respecte del fons del litigi, ja que el Sr. Morales és resident passiu a Andorra.
Ha actuat com a magistrat ponent la M.I. Sra. Eulàlia Amat Llari
FONAMENTS DE DRET
I.- La representació processal de la Sra. Herrera va formular demanda de separació i, alhora, d'adopció de mesures provisionals en relació als fills comuns contra el Sr. Morales en data 20 de gener del 2016.
Davant de la demanda formulada per la Sra. Herrera, el Sr. Morales va formular excepció d'incompetència dels Tribunals del Principat manifestant que, juntament amb la seva família -referint-se a l'esposa i fills- anys enrere i, per motius fiscals, havien traslladat plegats el seu domicili i residència al Principat d'Andorra, si bé les desavinences entre ambdós litigants començaren a ser importants i finalment abocaren de fet a llur separació de cossos. Així, durant l'any dos mil catorze, la Sra. Herrera decidí marxar del país amb els fills comuns i traslladà el seu domicili i residència a Espanya, i en aquell moment ell també decidí marxar del Principat d'Andorra per establir el seu domicili a C. (França) on viu actualment, no negant però que segueix tenint la seva residència passiva al Principat d'Andorra per motius única i exclusivament fiscals, residint a les Valls un màxim de noranta dies l'any, mentre que els restants nou mesos de l'any els passa a França on té el seu domicili actual, la seva residència habitual i el seu centre d'interessos.
L'Aute dictat per l'Hble. Batlle en data 29 de juny del 2016 va estimar la dita excepció plantejada pel Sr. Morales i contra aquesta decisió s'alça la representació processal de la Sra. Herrera argumentant que el fet que el Sr. Morales tingui residència passiva al Principat ha de ser suficient per tal d'entendre que els Tribunals andorrans són competents per conèixer del procediment endegat mitjançant la seva demanda i aquest motiu s'ha d'estimar.
II.- No és objecte de debat en les presents actuacions que el Sr. Morales, de nacionalitat britànica i la Sra. Herrera, de nacionalitat espanyola, van contraure matrimoni canònic a XXXX el 20 d'abril del 1996, de tal manera que, d'acord amb allò que disposa l'article 49.2 de la Llei qualificada del matrimoni de 30 de juny de 1995, la jurisdicció civil del Principat d'Andorra és competent en els casos de separació i divorci de cònjuges units per matrimoni canònic, si la part demandada té domicili i residència a Andorra, No es discuteix tampoc que el Sr. Morales té residència passiva al Principat, malgrat manifesta que la manté per raons fiscals, atès que el seu domicili habitual, aquell en el qual té el seu centre principal d'interessos, es troba a C. (França), però aquesta Sala considera que els compromisos adquirits pel defenent en obtenir la residència passiva a Andorra suposen que s'hagi d'entendre que és al Principat a on té el seu domicili d'acord amb la Llei andorrana, malgrat per les raons que siguin passi unes temporades més o menys llargues en altres països.
III.- En efecte, per tal de resoldre el present litigi cal tenir en compte que, efectivament, una persona pot tenir diversos domicilis, però el principal és aquell a on té el seu centre d'interessos, però en el cas present ni queda clar que el Sr. Morales resideixi al Principat només el temps imprescindible per gaudir de la residència passiva al país, mentre el seu domicili principal es troba a França, ni es pot entendre que, d'acord amb la legislació andorrana, el Sr. Morales tingui altre domicili principal que no sigui aquell del que disposa a la vila d'XXXX.
En aquest sentit, el Sr. Morales afirma que ell viu nou mesos a l'any a França i en prova d'aquest fet aporta la prova del pagament de la "taxe foncière", de la "taxe d'habitation" i els documents acreditatius de pagament d'efectius d'electricitat, aigua i assegurances de la casa durant els anys 2014 i 2015. No obstant, se suposa que també paga els impostos corresponents, o el lloguer i les despeses de la casa a on resideix a XXXX i l'assegurança pertinent, de tal manera que els documents que aporta el defenent no acrediten per si sols que únicament resideixi a Andorra els tres mesos imprescindibles per gaudir de la residència al Principat, ni que el situat a França sigui el seu domicili principal.
IV.- En qualsevol cas, el domicili del Sr. Morales a XXXX s'ha de qualificar com principal d'acord amb la Llei andorrana per haver-ho assumit així el Sr. Morales voluntàriament, ja que l'article 3 de la Llei 17/2006 de 30 de novembre qualificada de residències passives disposa que es considera resident passiu als efectes de la present Llei la persona física estrangera que estableix la seva residència principal i efectiva al Principat d'Andorra durant almenys 183 dies per any natural sense exercir-hi cap activitat laboral o professional, de tal manera que la concessió de la residència passiva que va sol·licitar en el seu dia comportava que, voluntàriament, acceptés residir efectivament i principalment al Principat. D'altra banda, l'article 10 apartat c) de la mateixa Llei disposa que s'obliga a mantenir en vigència el contracte d'assegurança passiva, el d) que ha de demostrar documentalment que és propietari o llogater d'una casa o d'un apartament, o que ha iniciat els tràmits per adquirir o llogar un habitatge al Principat i el e) que el sol·licitant s'haurà de comprometre a fixar el seu domicili principal i efectiu a Andorra. Finalment l'article 95.1 de la Llei 9/2012 de 31 de maig de modificació de la Llei qualificada d'immigració reitera que "es considera resident sense activitat lucrativa als efectes d'aquesta Llei la persona física que no té la nacionalitat andorrana i que estableix la seva residència principal i efectiva al Principat d'Andorra durant almenys 90 dies per any natural sense exercir-hi cap activitat laboral o professional".
Per aquesta raó, afirmar que el seu domicili principal està a França i que sols passa a Andorra els tres mesos imprescindibles per mantenir la residència no deixa de ser un criteri subjectiu, no acreditat i contrari al compromís que va assumir en el seu moment, ja que si bé és possible que el resident passi determinades temporades fora d'Andorra per causes de salut o diverses, el seu domicili principal i efectiu serà sempre al Principat.
V.- D'altra banda, la finalitat amb la què el legislador andorrà reconeix el dret a residir passivament a Andorra amb certs requisits a les persones que no treballen al Principat no és que puguin evadir impostos. En aquest sentit la Llei 17/2006 de 30 de novembre qualificada de residencies passives, en el mateix sentit que l'anterior Llei de 30 de juny del 1995, posa de relleu en la seva exposició de motius que la seva finalitat és evitar tota arbitrarietat i alhora acotar el nombre de residents d'aquesta condició dins d'uns límits adequats a les possibilitats socioeconòmiques del país, orientant-se vers una consolidació del teixit social i una integració efectiva d'aquest col·lectiu.
Per aquesta raó, cal entendre que la finalitat de la norma és la integració efectiva d'aquest col·lectiu dins el Principat, de tal manera que l'adquisició i manteniment de la residència passiva andorrana amb una finalitat exclusivament fiscal, pretenent en canvi residir aquí el menor temps possible sense incomplir la Llei, no integrar-se al País i eludir la jurisdicció dels Tribunals andorrans, no pot considerar-se més que com un frau a la Llei en el sentit que exposa Paulo a la Llei 291,21 del Digest quan posa de relleu que "Infraudem legis facit, qui, salvis verbis legis sentenciam eius circunvenit". Per aquesta raó, aquesta Sala no pot propiciar que el Sr. Morales utilitzi la residència passiva de la què gaudeix a Andorra per allò que li convé i es negui a acceptar les seves conseqüències no integrant-se al País i negant la competència dels Tribunals andorrans per tal de, com a mínim, dilatar la seva obligació de prestar els aliments necessaris als seus fills, si és que procedeix, i, per tant, s'ha d'aplicar la norma que el Sr. Morales pretén eludir i estimar la competència dels Tribunals andorrans en el litigi promogut contra ell per la seva esposa.
VI.- L'estimació del recurs i la naturalesa del procediment comporten que no es faci especial pronunciament ni en relació a les costes de la instància ni pel que fa referència a les d'aquest recurs en virtut de la facultat que atorga als Tribunals el capítol X de la Novel·la 82.
Vistos la legislació vigent i els Usos i Costums aplicables al present cas.-
La Sala Civil del M.I. Tribunal Superior de Justícia d'Andorra,
Decisio
DECIDEIX
ESTIMAR el recurs d'apel·lació interposat per la representació processal de la Sra. Herrera contra l'Aute dictat per l'Hble. Batlle en data 29 de juny del 2016 que REVOQUEM íntegrament, retornant l'expedient a la Batllia per tal d'entrar en el fons del litigi.
Així per aquesta nostra resolució, de la qual en serà tramés testimoni a l'Hble. President de la Batllia, per al seu coneixement i als efectes escaients, definitivament jutjant, ho pronunciem, manem i signem.
