ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.1628c706 · Tweeledig Juridisch Dossier (I. Doctrinaire Noot + II. Authentiek Arrest)
Korpus Autoriteitsscore
98/100
PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal Superior de Justícia d’Andorra·N° A072/21·17 december 2021·
Confirmation
ATSJAD ANDORRA, a 17 de desembre del 2021 - ROJ: ATSJAD 247/2021
Gerecht / InstantieTribunal Superior de Justícia d’Andorra (cassation)
Zaaknummer / ECLIA072/21
Rechtsgebiedjurisprudence
SHA-256 Controlegetal0000000000000000…
Analytische Samenvatting Korpus & Rechtsregels (Headnotes) (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, ECLI:AD:TSJADAD:2021:247A) — En matière de droit_penal, la juridiction statue par confirmation et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (ATSJAD ANDORRA, a 17 de desembre del 2021 - ROJ: ATSJAD 247/2021).
DEEL I
Doctrinaire Annotatie & Wetenschappelijke Analyse Korpus
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra — Contrôle de qualification et de motivation — confirmation
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Analytische Samenvatting Korpus — Il résulte de la décision rendue le 17 décembre 2021 (n° A072/21) par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (confirmation).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (confirmation), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Par cette décision rendue le 17 décembre 2021 (n° A072/21), Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre) apporte une clarification structurante en matière de jurisprudence. Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine jurisprudence au sein de l'ordre juridique de Principauté d'Andorre.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« En el recurs d'apel·lació interposat contra l'aute de data 29 de juny de 2021 dictat pel Tribunal de Corts en la causa de referència, seguida pels delictes majors d'apropiació indeguda i creació mediata de document inveraç per particular. Els components del Tribunal Superior de Justícia expressats al marge s'han constituït per a la vista i decisió, és ponent el Sr. Yves Picod. »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Principauté d'Andorre, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence ATSJAD ANDORRA, a 17 de desembre del 2021 - ROJ: ATSJAD 247/2021 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (confirmation), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« I.- RESULTANT: que per sentència recaiguda en data 27 de març del 2020, el Tribunal de Corts condemnà a Pla com responsable penalment en concepte d'autora dels delictes majors d'apropiació indeguda i creació mediata de document inveraç per particular, sense la concurrència de circumstàncies modificatives de la responsabilitat penal, a la pena d'UN ANY DE PRESÓ CONDICIONAL, amb un termini de suspensió de la condemna per un període de TRES ANYS, així com al pagament de les despeses processals causades, incloses les de traducció de la querella i els honoraris del lletrat de l'… »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Principauté d'Andorre, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara), refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Així, per aquesta nostra resolució, definitivament jutjant, ho manem i signem. »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra en Principauté d'Andorre. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 17 décembre 2021 par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Principauté d'Andorre.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Direct toepasbare aandachtspunten voor processtukken en adviespraktijk
Andorre
1. Processtukken & Cassatietoetsing
Voer Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (A072/21) aan ter onderbouwing van de rechtsregel; controleer de motiveringseis en de aansluiting op het wettelijk kader (AD).
2. Contractuele & Adviespraktijk
Toets lopende overeenkomsten en bedingen aan de door het gerecht geformuleerde maatstaf om nietigheid of aansprakelijkheidsrisico’s te voorkomen.
3. Stelplicht & Bewijslast
Onderbouw elk feitelijk bestanddeel met verifieerbare producties overeenkomstig de bewijswaardering in dit arrest.
DEEL II — AUTHENTIEKE MINUTE & INTEGRALE UITSPRAAK (VERBATIM)
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
Andorra la Vella, a disset de desembre de dos mil vint-i-ú.
En el recurs d'apel·lació interposat contra l'aute de data 29 de juny de 2021 dictat pel Tribunal de Corts en la causa de referència, seguida pels delictes majors d'apropiació indeguda i creació mediata de document inveraç per particular. Els components del Tribunal Superior de Justícia expressats al marge s'han constituït per a la vista i decisió, és ponent el Sr. Yves Picod.
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, n° A072/21 — Décision commentée
Raadpleeg de integrale brontekst in Deel II en de SHA-256 integriteitscode vóór overlegging in rechte.
ANTECEDENTS DE FET
I.- RESULTANT: que per sentència recaiguda en data 27 de març del 2020, el Tribunal de Corts condemnà a Pla com responsable penalment en concepte d'autora dels delictes majors d'apropiació indeguda i creació mediata de document inveraç per particular, sense la concurrència de circumstàncies modificatives de la responsabilitat penal, a la pena d'UN ANY DE PRESÓ CONDICIONAL, amb un termini de suspensió de la condemna per un període de TRES ANYS, així com al pagament de les despeses processals causades, incloses les de traducció de la querella i els honoraris del lletrat de l'acusació particular.
II.-RESULTANT: Que per escrit de data 26 de novembre del 2020 presentat pel lletrat Catalá en representació d'Cañellas, es formulà reclamació d'un import total de 26.334,23 euros com a quantitats derivades de la present causa, aportant el desglossament següent:
305 EUR en concepte de traducció de la querella
184,10 EUR en concepte de despeses de pàrquing
623,67 EUR relatius a un informe del saig
4.532,36 EUR en concepte de reparació de la planxa del vehicle
1.550,69 EUR en concepte en reparació mecànica del vehicle (mà d'obra no inclosa)
674 EUR en concepte de mà d'obra mecànica
10.940 EUR en concepte de perjudici per la no utilització del vehicle
5.956,91 EUR en concepte d'honoraris d'advocats i taxes judicials, calculats en base al mètode de minuta d'honoraris
1.567,50 EUR en concepte d'honoraris de GM consultors
Per escrit de data 28 de desembre del 2020, l'advocat Cano, en representació de la Sra. Pla, accepta la reclamació de 305 EUR en concepte de traducció de la querella, manifestant la seva inconformitat amb tots els altres imports reclamats. En relació amb l'import de 5.956,91 EUR en concepte d'honoraris, manifesta que la factura presentada no desglossa els imports, i els requereix per poder al·legar la seva adequació.
Per escrit de data 28 de juny del 2021, l'advocat Cano s'oposa als honoraris d'advocat reclamats pel senyor CAMPOS per no adequar-se a les Normes Orientadores del Col·legi d'Advocats, exposant que la suma correcta és de 2.225 EUR, segons la norma 2a.
III.- RESULTANT: que per aute del Tribunal de Corts de data 29 de juny de 2021 es decideix:
"Fixar en DOS MIL CINC-CENTS TRENTA EUROS (2.530) la quantitat que haurà d'abonar Pla en concepte despeses processals causades i d'honoraris d'advocat"
IV.-RESULTANT: que contra l'esmentat aute interposa recurs d'apel·lació la representació lletrada del Sr. Cañellas, per considerar bàsicament que l'esmentada resolució infringeix les normes relatives a la responsabilitat civil i no compleix ni ha resolt la reclamació formulada pel Sr. O. a la llum de les proves aportades relatives al dipòsit del vehicle, l'informe del Saig, reparacions del vehicle i honoraris d'advocat.
Sol·licita la part recurrent que es reformi l'aute objecte de recurs i s'estimi en tots els seus termes el recurs formulat, imposant a la part executada el pagament de totes les costes judicials inclosos els honoraris d'advocat.
V.- RESULTANT: que el Ministeri Fiscal per informe de data 9 de setembre de 2021, deixa a millor criteri del Tribunal la determinació dels imports en concepte de despeses processals i honoraris d'avocat, en trobar- se les parts degudament representades.
VI.- RESULTANT: que la representació lletrada de la Sra. Pla s'oposa al recurs formulat, considerant que l'aute dictat pel Tribunal de Corts és totalment correcte i els criteris emprats són els encertats i en absolut s'infringeixen les normes relatives a la responsabilitat civil.
Sol·licita que es desestimi el recurs interposat i es condemni a la part recurrent al pagament de les despeses processals, inclosos honoraris d'advocat d'aquesta part.
FONAMENTS DE DRET
I.-CONSIDERANT: que en quant al primer perjudici, observem que la sentència de data 27 de març del 2020 ja condemnava a la Sra. Pla al pagament de la traducció de la querella, d'un import de 305 EUR, al qual la condemnada no s'oposa.
II.- CONSIDERANT: que en quant al segon perjudici relatiu a l'import de 184,10EUR, en concepte de despeses de pàrquing, no s'escau integrar aquesta quantitat al quantum del perjudici sofert pel Sr. Cañellas, ja que la condemnada va intentar, sense resultat, posar-se en contacte amb el Sr. Catalá per tal de lliurar-li les claus del vehicle i donar compliment a la sentència, deixant-les a disposició de la justícia en data 5 de novembre de 2020. Per tant, les despeses de pàrquing no li són imputables.
III.-CONSIDERANT: que en quant al tercer perjudici, es sol·licita el pagament de 623,67EUR en concepte d'informe del Saig. La Sra. Pla es va apropiar del vehicle l'any 2014, quan el vehicle ja tenia 10 anys. Com l'observa l'aute recorregut, l'informe del saig de data 6 de novembre del 2020 no certifica como estava el vehicle al moment de la seva apropiació per part de Pla, ni tampoc permet valorar quins canvis ha sofert el vehicle des de l'any 2014. Aquest informe esdevé inútil, la demanda no pot prosperar.
IV.-CONSIDERANT: que en quant al quart perjudici, la representació d'Cañellas reclama les sumes de 4.532,36EUR, 1.550,69EUR i 674EUR pels conceptes respectivament de reparació de la planxa del vehicle, de reparació mecànica del vehicle i de mà d'obra mecànica, sumant un total de 6.757,05 EUR.
Però convé prendre el valor venal del vehicle l'any 2014 fixat pel peritatge que consta en autes en 4.780EUR. De fet, la suma de les reparacions essent molt superior al valor venal del vehicle, no s'escau afegir l'import de 6.757,05EUR al total a pagar per part de la Sra. Pla al perjudicat, en haver recuperat aquest el vehicle.
V.-CONSIDERANT: que en quant al cinquè perjudici, és a dir l'import de 10.940EUR reclamat en concepte de perjudici per pèrdua d'ús, no s'escau afegir-lo a la suma de perjudicis ja que:
-en primer lloc, el perjudicat no aporta ni factures ni documents rellevants per a provar aquesta falta d'ús, tant sòls un informe estimatori basant-se en les tarifes del transport públic i del lloguer de vehicle de llarga durada.
-en segon lloc, com ho manifesta el Batlle, el Sr. Cañellas va declarar tenir tres altres vehicles, ho que suposa per lògica que no va ser pertorbat en la seva facilitat de mobilitat.
En aquest sentit, l'informe de ORG_0 que es va sol·licitar per calcular el perjudici per la no utilització del vehicle, per un import de 1.567,50 EUR, no s'escau sumar-lo al total de perjudicis sofert pel Sr. Cañellas, en l'absència de tot perjudici efectiu per pèrdua d'ús.
VI.- CONSIDERANT: que en últim lloc, pel que fa al l'import sol·licitat en concepte d'honoraris, l'aute recorregut observa que aquests no han estat degudament calculats. En efecte, es fixen els honoraris en l'import de 2.225EUR. en conformitat amb les normes orientadores del Col·legi d'Advocats.
En concret la norma 2a, es fixa un preu per actuació judicial en tramitació normal i completa. S'hi consideren compresos tots els treballs, consultes, conferències, redaccions, actuacions judicials... S'haurien d'utilitzar les altres normes que cita el recurrent, quant no s'hagi fet la tramitació normal i completa d'aquests, ho que no és el cas.
Per tant, no es poden facturar reunions, hores de treball, sinó que s'han de respectar els apartats 21.10, 21.13 i 14 de les dites normes, ho que correspon a un total de 2.225 euros, import que s'ha d'abonar en concepte d'honoraris.
En fi, el recurrent observa que el Tribunal de Corts no té "capacitats " per fixar els honoraris. Malgrat això, el recurrent no va sol·licitar ni produir cap informe pericial del Col·legi d'Advocats al qual es refereix per contestar la avaluació proposada i per justificar així la seva petició.
Decisio
Vistes la Constitució, El Codi Penal, el Codi de Procediment Penal, la jurisprudència d'aplicació, i altres fonts del Dret del Principat d'Andorra,
DECISIÓ
La Sala Penal del Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, en nom del poble andorrà, decideix:
1.- DESESTIMAR el recurs d'apel·lació interposat per la representació lletrada d'Cañellas contra l'aute de data 29 de juny de 2021 dictat pel Tribunal de Corts en l'Executòria 0000093/2020.
2.- CONFIRMAR l'aute objecte de recurs.
3.- Condemnar al recurrent al pagament de les costes processals causades pel recurs, inclosos els honoraris d'advocat de les parts apel·lades.
Aquest Aute és ferm i executiu.
Així, per aquesta nostra resolució, definitivament jutjant, ho manem i signem.
