ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.fd73164f · Dossier Bipartite (I. Doctrine + II. Minute Originelle)
Score d’Autorité Korpus
95/100
PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal Superior de Justícia d’Andorra·N° 297/2020·11 mars 2025·Cassation totale
ATSJAD ANDORRA, a 11 de març del 2025 - ROJ: ATSJAD 121/2025
Juridiction / SourceTribunal Superior de Justícia d’Andorra (cassation)
Référence / Rôle297/2020
Domaine juridiquejurisprudence
Empreinte SHA-2560000000000000000…
Sommaire analytique Korpus & Points de droit essentiels (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, ECLI:AD:TSJADAD:2025:121A) — En matière de droit_fiscal, la juridiction statue par cassation totale et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (ATSJAD ANDORRA, a 11 de març del 2025 - ROJ: ATSJAD 121/2025).
PARTIE I
Commentaire Doctrinal & Analyse Scientifique Korpus
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra — Contrôle de qualification et de motivation — cassation totale
Sommaire analytique Korpus — Thèse & Solution de droit
Sommaire analytique Korpus — Il résulte de la décision rendue le 11 mars 2025 (n° 297/2020) par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (cassation totale).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (cassation totale), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
ATSJAD 121/2025 (ECLI:AD:TSJADAD:2025:121A), Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, Sala Civil, 11 mars 2025
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Décision commentée : ATSJAD 121/2025, ECLI:AD:TSJADAD:2025:121A, Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, Sala Civil, 11 mars 2025 (Lire sur source officielle)
Note : la référence canonique fournie (« Juridiction andorrane, — ») étant incomplète, la référence ROJ et ECLI figurant dans le texte intégral a été retenue.
Faits et procédure
Le litige porte sur les modalités des relations personnelles entre un enfant né en janvier 2022, désigné dans la décision par le nom de Carranza, et son père, M. Ropero. La mère, Mme Carnero, est la partie appelante.
Le 12 juin 2024, la commission d'attention à l'enfance et à l'adolescence saisit la Batlle de menors, sur le fondement de l'article 84.2 de la Llei 14/2019, qualificada dels drets dels infants i adolescents. Elle sollicite un régime de visites supervisées au Servei de Trobada Familiar (STF), à fréquence hebdomadaire, sur proposition du SEAIA.
Par ordonnance du 30 septembre 2024, la Batlle de menors écarte cette demande. Elle aménage un régime de visites alternées du père, un week-end sur deux du jeudi au samedi et les autres semaines le mercredi. Elle prévoit toutefois que les échanges de l'enfant s'effectuent au STF.
La mère interjette appel, demandant la mise en place d'un régime tutelé au STF. Le Govern d'Andorra (affaires sociales) se joint à son recours. Le ministère public et le père concluent à la confirmation de l'ordonnance. Par ordonnance du 9 janvier 2025, la Sala Civil n'admet que les preuves documentaires privées et renonce à une audience orale, le recours étant mis en délibéré sur pièces.
Le tribunal a examiné les pièces versées, notamment des enregistrements vidéo et photographi
Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine jurisprudence au sein de l'ordre juridique de Principauté d'Andorre.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Reunida la Sala Civil del Tribunal Superior de Justícia d'Andorra ha vist el recurs d'apel·lació a les actuacions més amunt referenciades. »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Principauté d'Andorre, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence ATSJAD ANDORRA, a 11 de març del 2025 - ROJ: ATSJAD 121/2025 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (cassation_totale), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« En la tramitació d'aquestes actuacions han estat observades les prescripcions legals, i ha estat ponent el magistrat Sr. Jaume TOR PORTA, el qual expressa el parer del Tribunal. »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Principauté d'Andorre, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara), refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Així, per aquest nostre aute, definitivament jutjant, ho manem i signem. »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra en Principauté d'Andorre. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 11 mars 2025 par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Principauté d'Andorre.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Points de contrôle immédiatement mobilisables dans vos écritures et dossiers
Andorre
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (297/2020) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit AD afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
PARTIE II — MINUTE ORIGINELLE & TEXTE AUTHENTIQUE INTÉGRAL
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
En la tramitació d'aquestes actuacions han estat observades les prescripcions legals, i ha estat ponent el magistrat Sr. Jaume TOR PORTA, el qual expressa el parer del Tribunal.
Antecedents de fet
ANTECEDENTS DE FET
1.- El 12 de juny del 2024, la comissió d'atenció a la infància i l'adolescència comunicava a la Batllia de menors que havia aprovat la proposta de SEAIA consistent en establir un règim de visites supervisat al STF amb una freqüència setmanal entre l'infant Carranza i el seu progenitor, Sr. Ropero, en modalitat tutelada.
2.- Prèvia audiència dels progenitors dels menors i del Ministeri Fiscal, el dia 30 de setembre del 2024, requeia aute amb la següent part decisòria:
"Primer.- No donar lloc a la petició efectuada pel SEAIA en l'informe tramès pel Ministeri d'Afers Socials i Funció Pública, de data 12 de juny del 2024 on interessava establir un règim de visites supervisades al Servei de Trobada Familiar (STF) amb una freqüència setmanal entre l'infant i el seu progenitor, Sr. Ropero, considerant que la modalitat d'aquestes visites prop del mateix haurien de ser tutelades.
Segon.- Establir que durant el règim de visites, l'intercanvi del menor serà efectuat pels progenitors al Servei de Trobada Familiar (STF), i modificant el règim de visites del progenitor a:
els caps de setmana alterns, consistent però en el dijous al dissabte en l'horari que s'acordi amb els professionals del STF, i les setmanes que no li pertoqui aquests dies, els dimecres, en l'horari que pugui facilitar el STF.
Tercer.- Notificar la present resolució judicial al Ministeri Fiscal, al servei especialitzat d'atenció a la infància i l'adolescència i els progenitors o titulars de la tutela o guarda, els Srs. Ropero i Carnero".
3.- Carranza Sra. Carnero, formula recurs d'apel·lació contra aquesta decisió, demanant la seva revocació i que en el seu lloc es modifiqui el règim de vistes passant a un règim tutelat a través del STF.
4.- Carranza representació processal del Govern d'Andorra s'ha adherit al recurs d'apel·lació articulat per la Sra. Carnero.
El Ministeri Fiscal i la representació lletrada del Sr. Ropero s'han oposat al recurs d'apel·lació formulat, demanant la confirmació de l'Aute dictat.
5.- Per aute de 9-1-2025 es decidia:
"Primer.- Admetre únicament la prova DOCUMENTAL PRIVADA de les proves adduïdes perla part apel·lant, i admetre també la prova documental proposada pel Sr. Ropero, part apel·lada.
Segon.- Declarar que no és necessària la celebració d'una vista oral per a resoldre el present recurs d'apel·lació i, per tant, el recurs d'apel·lació queda vist per a la resolució que escaigui.
Tercer.- Notificar la present resolució judicial a les parts interessades".
Fonaments de dret
FONAMENTS DE DRET
Primer.- El present procediment s'origina en la sol·licitud plantejada per la comissió d'atenció a la infància i l'adolescència a l'empara de les previsions de l'art. 84.2 de la Llei 14/2019 qualificada dels drets dels infants i adolescents el 12 de juny del 2024, a través de la qual demanava que es fixés un règim de visites del Sr. Ropero respecte del seu fill menor Carranza (nascut el dia 15 de gener del 2022) supervisat al STF amb freqüència setmanal.
Després d'escoltar la mare, pare i el Ministeri Fiscal, la batlle de menors desestimava la pretensió articulada pel SEAIA, modificant el règim de visites del progenitor fixant-lo de manera alterna, una setmana del dijous al dissabte i la següent el dimecres, precisant que l'intercanvi del menor s'hauria de realitzar al STF segons l'horari que des d'aquest servei se'ls pogués indicar. Considera per això que si bé el menor podia presentar signes de manca d'higiene quan tornava amb la mare, considerava que el règim de visites era prou reduït i permetia treballar per a reconduir els aspectes límit amb el progenitor. Això no obstant i per a minimitzar les dificultats existents entre els progenitors, es decidia que l'intercanvi del menor es proveís a través del STF.
Contra aquesta resolució formula recurs d'apel·lació la mare del menor, insistint en la necessitat d'adoptar el règim de vistes en la modalitat sol·licitada per la comissió d'atenció a la infància i l'adolescència. Carranza representació processal del Govern d'Andorra s'ha adherit al recurs articulat, ,en canvi, Ministeri Fiscal i direcció lletrada del pare s'hi ha oposat demandant la confirmació íntegra de la resolució adoptada.
Segon.- Exposició dels motius del recurs
El recurs articulat se sustenta en un error en la valoració de la prova, sostenint que calia prioritzar l'interès superior del menor per damunt de les capacitats parentals. El SEAIA referia que el menor es trobava en una situació de risc per manca d'higiene quan estava amb el pare que podien traduir-se per malalties respiratòries com havia succeït el passat mes de setembre en què en Carranza havia patit una bronquitis i el pare no havia assegurat el seguiment mèdic adequat i ensems era contrari a la presa de tota mena de medicació. D'altra part, sostenia que el pare tenia deliris de persecució i pensaments paranoics que traslladava al menor, el què no feia més que perjudicar el seu desenvolupament emocional. Referia que el pare no suportava que el menor plorés i responia de manera inadequada quan el nen ho feia, traient-lo al carrer o per la finestra. Destacava que també evidenciava prejudicis per la figura materna i més concretament per la seva nacionalitat d'origen que eren traslladats al fill, mitjançant un discurs a través del qual la denigrava, actitud que constituïa una forma de maltractament atès que a través del mateix exercia una forma de domini sobre la dona a través del menor.
Referia també que el pare no era conscient de les seves limitacions, i que quan tenia el menor en la seva companyia no el portava a l'escola bressol el que pertorbava la seva adaptació especialment si es tenia en compte que a partir del mes de setembre iniciava l'escola.
Tanmateix, destaca que per la seva activitat professional (agent de futbolistes), el pare no disposava d'un domicili fix veient-se abocat a viatjar amb freqüència, situació aquesta que no s'adaptava a l'interès del menor que requeria certa estabilitat que el pare no li podia assegurar.
En definitiva, considera que el règim de visites amb el pare havia de ser en modalitat tutelada a través del STF.
Tercer.- Valorada novament tot el conjunt documental incorporat a les actuacions, especialment aquells vídeos i fotografies que s'han aportat amb la clau USB, no podem convenir que el menor presenti una situació de desatenció d'aquella gravetat que se'ns presenta.
En efecte, encara que el menor pugui presentar blaus derivats d'algun cop, eritemes en la zona del cul i que en alguna ocasió quan s'hagi tornat a la mare s'hagués fet al damunt, són situacions habituals en un infant de menys de 3 anys que encara porta bolquers, i per si sols no justifiquen de cap mena de desatenció del pare. I la mateixa conclusió s'ha d'extreure del fet que en alguna ocasió el pare hagi tornat el menor amb les mans brutes (refereix que va succeir perquè van anar a jugar al parc) o amb el cul brut, sense que aquestes incidències puntuals puguin justificar la intervenció dels poders públics en les modalitats de contacte del progenitor no custodi amb el seu fill tal com es demana.
D'altra banda, tampoc considerem que els plors que en Carranza realitza quan ha d'abandonar la mare o aquella alegria desbordada quan la retroba, evidenciïn altra cosa, que el fet que a hores d'ara la figura materna és la seva referent i que viu la separació de manera difícil, sense que per aquesta raó res es pugui retreure al Sr. Ropero.
I el mateix hem de referir respecte dels problemes mèdics (bronquitis) que pot haver patit el nen: es tracta de malalties habituals en un menor d'edat, sense que, d'altra part, puguem compartir els retrets que s'efectuen per la part recurrent en relació amb la intervenció del pare en l'episodi descrit. Resulta de l'informe d'urgències que el metge que visità el menor només va prescriure una visita posterior en cas d'empitjorament de la patologia (el que és normal), sense que s'hagi acreditat que aquesta circumstància es produís. Respecte de la negativa que s'atribueix al pare a l'hora de donar-li la medicació necessària, aquesta ha resultat negada de manera expressa.
Quart.- Malgrat el que acabem d'exposar, en atenció al caràcter d'ordre públic que irradia en el present assumpte en incidir sobre els interessos d'un menor d'edat, no podem deixar d'estar-nos de posar en relleu que els progenitors d'en Carranza mantenen una relació interpersonal clarament tòxica que dista -i molt- del patró de conducta que cal esperar d'uns pares d'un infant de pocs més de 2 anys, on es prioritza la recerca de la confrontació permanent.
Carranza rellevància del present conflicte es desprèn de les actes aixecades per la Batlle de Menors en data 21 d'agost de 2024. En aquestes, es constata que les parts es van desqualificar mútuament de manera oberta davant de la mateixa batlle i del Ministeri Fiscal, sense reserva ni contenció.
Si bé la conducta de la mare no es troba exempta de retrets, atès que es van acreditar enregistraments constants del pare i l'enviament reiterat de missatges qüestionant les seves aptituds parentals, fins al punt que se la va comminar a reconduir immediatament el seu comportament, la conducta del progenitor resulta especialment preocupant.
En aquest sentit, malgrat que les seves manifestacions podrien trobar justificació parcial en un estat de frustració, el seu discurs es caracteritzava per un ressentiment exacerbat, tal com es desprèn de les seves pròpies paraules: "la madre es un error en mi vida, finito", "no voy a mentir al niño diciendo que es una buena madre", "la mère ne compte plus dans ma vie, elle m'a volé, elle m'a trahie, elle m'a agressé, elle m'a menti". A més, aquest discurs es trobava sustentat en estereotips de gènere, com es desprèn d'afirmacions com "ella cocina, todos los días tengo el mismo plato" o "j'ai mangé ça tous les soirs", així com en concepcions profundament influïdes per la fe catòlica, que segons el progenitor li impedirien reconèixer qualsevol qualitat en la mare del menor, sostenint que, en cas contrari, estaria mentint.
D'altra banda, el progenitor va manifestar reiteradament que la mare no tenia interès en el menor i que la seva única motivació era econòmica, sostenint que, quan ja no pogués mantenir el seu nivell de vida, marxaria amb el menor a Rússia. Més enllà d'aquestes afirmacions, va arribar a posar en dubte l'honorabilitat de la mare, referint-se a ella com una "escort russa" (2h 38m 50s de l'enregistrament), i sostenint que, quan es quedés sense recursos, es dedicaria a aquesta activitat a Mònaco o a Nice, afectant directament les condicions de vida del menor, en Carranza.
Aquestes manifestacions, a més de resultar altament despectives, evidencien una actitud bel·ligerant que pot tenir conseqüències negatives en el benestar emocional del menor, raó per la qual han de ser valorades amb la deguda atenció en el marc de les presents actuacions.
Si el recel que manté el Sr. Ropero envers la mare és d'una intensitat tal que no li permet reprimir-se davant de les autoritats judicials, no podem considerar, ara per ara, que disposi dels mecanismes adequats per a trametre al seu fill les pautes educatives necessàries per assegurar el seu creixement i benestar segons els nostres valors comuns, on recordem la institució familiar, s'erigeix en pilar fonamental de la societat conjuminat amb el de l'interès superior de l'infant, que exigeix mantenir unes relacions saludables amb els seus progenitors desproveïdes d'intervencions tòxiques encaminades a qüestionar les habilitats de l'altre. En aquesta situació, considerem que el menor Carranza es troba en la situació de risc greu que es preveu en l'art. 84.2 de la Llei 14/2019 que justifica la supervisió de les seves visites amb el seu pare a través del STF de forma setmanal, fins a normalitzar-se la situació concurrent, assegurant-se que la relació amb el seu fill intervindrà des de la perspectiva del respecte mínim envers la mare, sense que pugui erigir-se en un obstacle per al seu desenvolupament futur.
Cinquè.- Costes
L'èxit del recurs i atesa la naturalesa dels interessos examinats en el present assumpte comporten que no hagi de fer-se pronunciament respecte de les costes ocasionades en cap d'ambdues instàncies.
En atenció a tot el que s'ha exposat, el Tribunal Superior de Justícia, Sala Civil,
Decisio
DECIDEIX
ESTIMAR el recurs d'apel·lació articulat per la Sra. Carnero contra l'aute dictat per la batlle de menors el dia 30 de setembre del 2024 que revoquem i en el seu lloc disposem la supervisió de les visites del menor Carranza amb el seu pare a través del STF de forma setmanal. I sense fer pronunciament respecte de les costes ocasionades en cap d'ambdues instàncies.
Aquest aute és ferm i executiu.
Així, per aquest nostre aute, definitivament jutjant, ho manem i signem.
