ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.87018909 · Dossier Bipartite (I. Doctrine + II. Minute Originelle)
Score d’Autorité Korpus
98/100
PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal de Corts·N° DM-311-5/09·26 novembre 2010·Rejet du pourvoi
STCOR ANDORRA, a 26 de novembre del 2010 - ROJ: STCOR 139/2010
Juridiction / SourceTribunal de Corts (appel)
Référence / RôleDM-311-5/09
Domaine juridiquejurisprudence
Empreinte SHA-2560000000000000000…
Sommaire analytique Korpus & Points de droit essentiels (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal de Corts, ECLI:AD:TCORAD:2010:139) — En matière de droit_penal, la juridiction statue par rejet et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (STCOR ANDORRA, a 26 de novembre del 2010 - ROJ: STCOR 139/2010).
PARTIE I
Commentaire Doctrinal & Analyse Scientifique Korpus
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal de Corts — Contrôle de qualification et de motivation — rejet
Sommaire analytique Korpus — Thèse & Solution de droit
Sommaire analytique Korpus — Il résulte de la décision rendue le 26 novembre 2010 (n° DM-311-5/09) par Tribunal de Corts (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (rejet).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal de Corts consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (rejet), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Par cette décision rendue le 26 novembre 2010 (n° DM-311-5/09), Tribunal de Corts (Principauté d'Andorre) apporte une clarification structurante en matière de jurisprudence. Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Tribunal de Corts, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine jurisprudence au sein de l'ordre juridique de Principauté d'Andorre.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« A la Vila d'Andorra la Vella, vint-i-sis de novembre del dos mil deu. »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Principauté d'Andorre, Tribunal de Corts devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence STCOR ANDORRA, a 26 de novembre del 2010 - ROJ: STCOR 139/2010 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Tribunal de Corts consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (rejet), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Tribunal de Corts procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« VIST en judici oral i públic pel Molt Il·lustre Tribunal de Corts, el recurs d'apel·lació formulat contra la sentència dictada per l'Hble. Tribunal de Batlles en la causa núm. DM-311-5/09 seguida pel delicte menor de resistència greu als agents de l'autoritat, sent part apel·lant Oller, representat per la Lletrada Sra. Sancho i sent part apel·lada el Ministeri Fiscal, representat pel Sr. ENTITY_5; actuant de ponent i redactor de la sentència, la Magistrada Sra. Concepció Baron Mora. »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Principauté d'Andorre, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara), refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Així per aquesta nostra sentència, definitivament jutjant, ho manem i signem. »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Tribunal de Corts en Principauté d'Andorre. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 26 novembre 2010 par Tribunal de Corts ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Principauté d'Andorre.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Points de contrôle immédiatement mobilisables dans vos écritures et dossiers
Andorre
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Tribunal de Corts (DM-311-5/09) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit AD afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
PARTIE II — MINUTE ORIGINELLE & TEXTE AUTHENTIQUE INTÉGRAL
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
A la Vila d'Andorra la Vella, vint-i-sis de novembre del dos mil deu.
VIST en judici oral i públic pel Molt Il·lustre Tribunal de Corts, el recurs d'apel·lació formulat contra la sentència dictada per l'Hble. Tribunal de Batlles en la causa núm. DM-311-5/09 seguida pel delicte menor de resistència greu als agents de l'autoritat, sent part apel·lant Oller, representat per la Lletrada Sra. Sancho i sent part apel·lada el Ministeri Fiscal, representat pel Sr. ENTITY_5; actuant de ponent i redactor de la sentència, la Magistrada Sra. Concepció Baron Mora.
RESULTANT:
que la part dispositiva de la sentència apel·lada conté següent pronunciament:
"Que hem condemnar i condemnem Oller com autor d'un delicte menor de resistència greu als Agents de l'Autoritat, a la pena de UN (1) MES D'ARREST NOCTURN
CONDICIONAL amb un termini de suspensió de dos (2) anys i al pagament de les despeses processals causades i hem d'absoldre i absolem, per prescripció, Oller del delicte menor d'injúries als Agents de l'Autoritat que se li imputava.
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
I en concepte de responsabilitat civil, Oller indemnitzarà a l'Agent PO 262 en la quantia de VUIT-CENTS (800) EUROS i l'Agent PO 265 en la quantia de MIL CENT (1.100) EUROS."
RESULTANT: que el Resultant de fets provats de la sentència apel·lada diu:
"Que són fets provats i així es declara que en data 30 d'abril del 2004, vers la 01.50 hores de la matinada, el processat Oller es trobava a l'aparcament Vidal radicat al XXXX, discutint amb altres persones i colpejant violentament el seu vehicle. El vigilant de l'aparcament requerí, davant tal situació, la presència d'Agents del Servei de Policia i personats als llocs els Agents amb número d'identificació PO 262 i PO 265, es dirigiren vers C.
P. el qual s'adreçà, en veure'ls, al vigilant privat de l'aparcament i li cridà "yo hago lo que quiero con mi coche"; que els Agents interventors li demanaren aleshores d'identificar-se i malgrat el seu insistent i reiterats requeriments, C. P. feu cas omís, marxant del lloc; que l'Agent PO 262 li cridà "alto policia", intentant agafar el processat pel braç, girant-se aleshores aquest violentament, intentant agredir-lo mitjançant un cop de colze; que el PO 262 intentà emmanillar aleshores a C. P. que no hi consentia, gesticulant fortament i enèrgicament, havent d'intervenir una patrulla de reforç, la P10101 i emprar tots els Agents l'ús de la força, per a procedir al seu emmanillat i detenció.
Durant el seu trajecte fins al despatx central, C. P. digué als Agents "la policia no valeis para nada, sois unos inútiles y unos incompetentes".
RESULTANT: que la Lletrada Sra. Sancho, en defensa de Oller, formulà recurs d'apel·lació, impugnant la sentència d'instància que en relació a l'acció penal, i amb caràcter principal sol·licita es constati la prescripció del delicte menor de resistència greu als agents de l'autoritat, de conformitat amb les disposicions de l'article 83 del Codi Penal, i subsidiàriament s'apliqui la circumstància excloent incomplerta de responsabilitat penal prevista a l'article 27.5, exposant que el seu representat no podia preveure la reacció combinada entre els medicaments i el consum d'alcohol, sol·licitant una pena màxima de quinze dies d'arrest nocturn condicional.
En relació a la responsabilitat civil considera que la reclamació per aquest concepte ha de ser formulada per davant de la jurisdicció civil, compte tingut la prescripció declarada de l'acció penal per la contravenció penal de lesions doloses i subsidiàriament demana es revoqui la sentència apel·lada atribuint a cadascun dels Agents una indemnització màxima de 500 EUR si no han estat indemnitzats i de manera més subsidiària demana es deixi sense efecte el quantum fixat pel concepte de perjudici estètic per l'Agent 265, atès que no es va formular cap reclamació al respecte, fixant la indemnització màxima per aquest Agent en 1.000 euros.
Fonaments de dret
S'ACCEPTEN ELS FETS PROVATS I ELS FONAMENTS DE LA SENTÈNCIA APEL·LADA.
CONSIDERANT: que el primer dels motius que al·lega la part recorrent per sol·licitar la revocació de la sentència apel·lada és la prescripció de l'acció penal dels fets pels quals ha estat condemnat l'avui recorrent.
L'article 81.c del Codi de Procediment Penal estableix que el termini de prescripció pels delictes menors és de quatre anys.
El termini de prescripció comença a computar-se a partir del dia en que cessa l'acció u omissió punible, establint l'article 83 del mateix text legal que la prescripció queda interrompuda amb el processament de l'imputat o quan el procediment es dirigeix contra el culpable i per qualsevol acte posterior del procediment, sigui quin sigui l'estat en que es trobi la causa.
Els fets d'autes es remunten al 30 d'abril del 2004 havent- se incoat diligències prèvies en data 7 de maig del 2004. Es va prendre declaració als policies perjudicats i, davant la incompareixença de l'imputat, es decretà aute de sobreseïment provisional en data 5 d'octubre del 2005, sobreseïment que es va aixecar en data 19 de juliol del 2009, és a dir dins el termini de quatre anys, ordenant-se la continuació del procediment fins avui.
No tant sols el processament de l'imputat és l'acte processal que interromp la prescripció, sinó que -tal i com estableix l'article 83 de referència-, quan el procediment es dirigeix contra el culpable, sent la citació a comparèixer per davant de l'òrgan judicial un acte processal necessari per la continuació del procediment i per tant susceptible d'interrompre la prescripció, tota vegada que la compareixença efectuada pel recorrent en data 19 de juny del 2009 (foli 58) ho és a resultes de la seva localització efectuada pel Servei de Policia a instància precisament del Batlle Instructor, havent estat perfectament detallades en la sentència apel·lada les actuacions processals practicades que van interrompre la prescripció de l'acció penal.
CONSIDERANT: que procedeix igualment desestimar la pretensió de la part recorrent d'apreciar la circumstància excloent incomplerta de la responsabilitat penal, prevista a l'article 27.5 del Codi Penal.
En primer lloc la taxa d'alcoholèmia que presentava el condemnat C. a les 2.40 hores era de 0,57 grams d'alcohol per litre de sang, a totes llums insuficient per alterar la seva capacitat. Consum que va efectuar de manera voluntària malgrat haver pres medicaments (tranxilium) amb ple coneixement, doncs, de tots és sabut, que no es poden barrejar medicaments i alcohol.
Destacar també que segons consta a l'informe de Policia el seu propi company Sr. Tejada, va intentar calmar la situació, coneixedor del seu caràcter "nerviós".
CONSIDERANT: que respecte al tercer motiu d'impugnació, la determinació d'una responsabilitat civil derivada del delicte de resistència i el quantum indemnitzatori fixat, precisar que en tant que el perjudici causat és únic i derivat directament de l'acció de resistència la sentència apel·lada és conforme a Dret.
Efectivament la jurisprudència estableix que la víctima d'un acte penalment qualificat està fonamentada a perseguir en el marc de la seva acció civil intentada davant la jurisdicció penal, la reparació total del perjudici en relació de causalitat directa amb el fet delictiu, sent incontestable en el present cas un evident lligam de causalitat entre el comportament delictiu del condemnat i les lesions ocasionades.
Oller ha d'assumir la responsabilitat civil derivada de la infracció penal, la seva resistència als Agents de l'Autoritat va provocar lesions en el forceig al moment del seu control, existint un evident lligam de causalitat entre el seu comportament delictiu i les lesions sofertes pels Agents de l'Autoritat en el moment de l'acció que sense aquesta actitud violenta no s'haurien produït.
CONSIDERANT: que les indemnitzacions fixades pel Tribunal de Batlles apareixen proporcionades i conforme a la jurisprudència habitual i en acord amb la petició del Ministeri Fiscal qüestionada avui pel recorrent.
Si observem l'escrit de qualificació provisional del Ministeri Fiscal de data 15 de gener del 2010, obrant en autes als folis 91, 92 i 93, apareix en el seu apartat cinquè la petició en concepte de responsabilitat civil a favor de cadascun dels agents lesionats, els núm. 262 i 265, 1.000 EUR pel concepte de pretium doloris i 1.000 EUR pel perjudici de lleure o sigui un global de 2.000 EUR per agent.
Aquesta petició fou matisada a l'acte de la vista oral a preguntes del ponent propi Tribunal (foli 126 del sumari) i degudament reflectida en el considerant IV de la sentencia relatiu a la responsabilitat civil (foli 140).
És a dir que el Ministeri Fiscal continua sol·licitant una indemnització global de 2.000 EUR per agent, 1.000 EURpel pretium doloris i altres 1.000 EUR sigui per perjudici estètic sigui pel perjudici de lleure, situant-se la indemnització fixada pel Tribunal d'instància per sota d'aquesta petició, per quant s'atorgà a l'agent amb carnet professional núm. 262 una indemnització de 600 EUR pel concepte de pretium doloris i 200 EUR pel perjudici de lleure i a l'agent amb carnet professional núm. 265 una indemnització de 600 EUR pel concepte de pretium doloris i altres 500 EUR pel perjudici estètic, sent tots aquests perjudicis fora de l'abast de les indemnitzacions de la companyia asseguradora i/o de la C.A.S.S., (despeses i baixes mèdiques).
CONSIDERANT: que no procedeix efectuar cap pronunciament en matèria de despeses processals en aquesta segona instància.
Decisio
V I S T: les disposicions legals aplicables al present cas, el Molt Il·lustre Tribunal de Corts,
F A L L E M: que desestimant el recurs d'apel·lació interposat per la representació Lletrada de Oller, CONFIRMEM INTEGRAMENT la sentència de data 16 d'abril del 2010 dictada per l'Hble. Tribunal de Batlles en la present causa DM-311-5/09, sense efectuar cap pronunciament en matèria de despeses processals en aquesta segona instància.
Així per aquesta nostra sentència, definitivament jutjant, ho manem i signem.
