ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.6298bbdb · Dossier Bipartite (I. Doctrine + II. Minute Originelle)
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PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal de Corts·N° TC-074-6/10·19 novembre 2010·reformation
STCOR ANDORRA, a 19 de novembre del 2010 - ROJ: STCOR 142/2010
Juridiction / SourceTribunal de Corts (appel)
Référence / RôleTC-074-6/10
Domaine juridiquejurisprudence
Empreinte SHA-2560000000000000000…
Sommaire analytique Korpus & Points de droit essentiels (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal de Corts, ECLI:AD:TCORAD:2010:142) — En matière de droit_penal, la juridiction statue par reformation et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (STCOR ANDORRA, a 19 de novembre del 2010 - ROJ: STCOR 142/2010).
PARTIE I
Commentaire Doctrinal & Analyse Scientifique Korpus
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal de Corts — Contrôle de qualification et de motivation — reformation
Sommaire analytique Korpus — Thèse & Solution de droit
Sommaire analytique Korpus — Il résulte de la décision rendue le 19 novembre 2010 (n° TC-074-6/10) par Tribunal de Corts (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (reformation).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal de Corts consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (reformation), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
STCOR 142/2010 (Tribunal de Corts, Andorre, 19 novembre 2010)
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Décision commentée : STCOR 142/2010 du 19 novembre 2010, Tribunal de Corts, ECLI:AD:TCORAD:2010:142 (Lire sur source officielle)
Note : la référence fournie (« Juridiction andorrane, — ») étant incomplète, la référence canonique a été reconstituée à partir de l'en-tête de la décision (ROJ STCOR 142/2010, recours TC-074-6/10).
Faits et procédure
Par une sentence du 19 novembre 2010, le Tribunal de Corts, siégeant à Andorre-la-Vieille, a statué sur une affaire de vol qualifié (« furt amb força en les coses ») poursuivie contre M. Vara, ressortissant marocain né en 1988, placé en détention pour les besoins de la cause.
Les faits retenus comme prouvés se déroulent dans la nuit du 23 au 24 août 2010 (le texte indique « la matinada del dia 23 d'agost de 2010 »). Le prévenu est accusé d'avoir pénétré dans deux établissements commerciaux :
Un salon de coiffure : il brise la vitre de la porte à l'aide d'une pierre, pénètre dans le local et s'empare de l'argent contenu dans le tiroir-caisse, après avoir forcé celui-ci avec des ciseaux, ainsi que d'environ 40 euros dans le pot à pourboires. Le préjudice matériel est évalué à 450,54 euros. La propriétaire renonce à toute réclamation civile.
Une station-service : il brise la vitre de la porte d'un coup de pied, et emporte quatre cartons de cigarettes de la marque Marlboro et quatre cartons de la marque Camel. Le dommage est évalué à 137,29 euros. Le représentant de la station renonce également à toute réclamation.
Le juge retient en outre que le prévenu n'a pas
Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Tribunal de Corts, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine jurisprudence au sein de l'ordre juridique de Principauté d'Andorre.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« A la Vila d'Andorra la Vella, el dia dinou de novembre del dos mil deu. »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Principauté d'Andorre, Tribunal de Corts devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence STCOR ANDORRA, a 19 de novembre del 2010 - ROJ: STCOR 142/2010 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Tribunal de Corts consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (reformation), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Tribunal de Corts procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« VIST en judici oral i públic pel Molt Il·lustre Tribunal de Corts, la causa núm. TC-074-6/10 seguida pel presumpte delicte major continuat de furt amb força, contra Vara , nascut el dia 5 de febrer de 1988 a K'hadab - Beni Chiker (Marroc), fill de Tejada i de Cañete, de nacionalitat marroquina, solter, sense professió, pres per raó de la present causa, i defensat per la Lletrada Sra. Almansa, sent part acusadora el Ministeri Fiscal representat per la Sra. Marcos, i actuant de ponent el Magistrat Sr. Calatayud, havent el Tribunal designat per a la redacció de la sentència la… »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Principauté d'Andorre, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara), refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Així per aquesta nostra sentència, definitivament jutjant, ho manem i signem. »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Tribunal de Corts en Principauté d'Andorre. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 19 novembre 2010 par Tribunal de Corts ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Principauté d'Andorre.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Points de contrôle immédiatement mobilisables dans vos écritures et dossiers
Andorre
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Tribunal de Corts (TC-074-6/10) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit AD afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
PARTIE II — MINUTE ORIGINELLE & TEXTE AUTHENTIQUE INTÉGRAL
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
Calatayud Elisenda FRANQUET FONT Anna ESTRAGUÉS ARMENGOL
A la Vila d'Andorra la Vella, el dia dinou de novembre del dos mil deu.
VIST en judici oral i públic pel Molt Il·lustre Tribunal de Corts, la causa núm. TC-074-6/10 seguida pel presumpte delicte major continuat de furt amb força, contra Vara , nascut el dia 5 de febrer de 1988 a K'hadab - Beni Chiker (Marroc), fill de Tejada i de Cañete, de nacionalitat marroquina, solter, sense professió, pres per raó de la present causa, i defensat per la Lletrada Sra. Almansa, sent part acusadora el Ministeri Fiscal representat per la Sra. Marcos, i actuant de ponent el Magistrat Sr. Calatayud, havent el Tribunal designat per a la redacció de la sentència la Magistrada Sra. Elisenda Franquet Font.
RESULTANT:
són fets provats i així es declara, que en la matinada del dia 23 d'agost de 2010, el processat Vara , nascut el dia 5 de febrer de 1988, de nacionalitat marroquina i condemnat entre d'altres, per les sentències del Tribunal de Corts de dates: 21 de juliol de 2005 pel delicte major de robatori, 2 d'abril de 2007 pel delicte major de furt amb força en les coses (entre altres infraccions penals), i 8 de febrer de 2010 pel delicte major de furt amb força i mitjançant ús de claus de possessió il·legítima, accedí a l'interior de la "P. C. ", propietat de Sandoval, trencant amb un roc el vidre del seu aparador, i sostraient les monedes del fons de la caixa que es trobaven a l'interior del calaix de la recaptació, que el processat R. va forçar amb unes tisores, així com també agafà uns 40 euros del pot de les propines, ocasionant uns desperfectes quin import de reparació va ascendir a 450,54 euros.
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
La Sra. C. S. ha renunciat a res reclamar.
Posteriorment el processat Vara accedí a l'interior de l'Estació de Servei "J. P. P.", trencant el vidre de la porta amb un cop de peu i sostraient del seu interior 4 cartrons de tabac de la marca "Marlboro", 4 cartrons de tabac de la marca "Camel", i ocasionant uns desperfectes quin import de reparació va ascendir a 137,29 euros.
Sense que hagi quedat degudament acreditat que mitjançant aquesta acció el processat s'apropiés també de 2 cartrons de tabac de la marca "Ducados" i d'una caixa d'eines.
El Sr. Sainz en nom de l'E. de S. "J.", ha renunciat a res reclamar.
Fonaments de dret
RESULTANT: que, el Ministeri Fiscal qualifica els fets com a constitutius del delicte major continuat de furt amb força tipificat a l'article 199.1 a) del Codi Penal, del que n'estima responsable en concepte d'autor al processat, concorrent la circumstància modificativa de la responsabilitat penal agreujant de reincidència de l'article 30.7 del Codi Penal.
Demana que s'imposin al processat les penes de 2 anys i 6 mesos de presó i expulsió definitiva del Principat, així com el pagament de les despeses processals causades.
Precisa que en concepte de responsabilitat civil el processat indemnitzarà a Sandoval en la quantitat de 15 euros.
En l'acte del judici oral, ratifica i eleva a definitives les seves conclusions provisionals, amb la única excepció que es retira la petició de responsabilitat civil, donada la renuncia dels perjudicats.
RESULTANT: que, la defensa del processat Vara es mostra quasi totalment d'acord amb l'exposició de fets i la qualificació del Ministeri Fiscal, considerant responsable del delicte major continuat de furt amb força al Sr. Vara , negant, però, que el processat s'endugués dos cartrons de tabac Ducados i una caixa d'eines de l'Estació de Servei.
Admetent també la concurrència de la circumstància agreujant de la responsabilitat penal de reincidència, i alhora s'estableix que el processat és una persona amb problemes d'addicció a l'alcohol i que va obrar sota la influència de begudes alcohòliques i per necessitat econòmica.
Demanant, per tot això, que li sigui imposada la pena de 1 any i 5 mesos de presó, que en aplicació de l'article 65 del Codi Penal hauria de ser substituïda per la seva expulsió per un termini de 3 anys.
En l'acte del judici oral, eleva a definitives les seves conclusions provisionals.
CONSIDERANT: que, els fets declarats provats són legalment constitutius d'un delicte major continuat de furt amb força tipificat a l'article 199.1 a) del Codi Penal.
Així doncs, el processat, al llarg de la mateixa nit, va accedir -usant força- a dos establiments comercials, una perruqueria i una estació de servei, en el primer trencant el vidre de la porta amb una pedra o roc, i en el segon trencant el vidre de la porta amb un cop de peu, les quals accions el permeteren en cada cas accedir a l'interior dels establiments, i allí apropiar- se del que de valor va observar que hi ha via. En concret en la perruqueria de diners, i en l'estació de servei de cartrons de tabac diversos.
En ambdós casos, doncs, es va apropiar d'objectes aliens, usant força en les coses per vèncer la resistència que significaven les portes degudament tancades dels establiments, i donat que els fets es van produir en hores que no eren d'obertura al públic.
Que en produir-se els fets a la mateixa nit, i tractar-se d'una pluralitat d'accions criminals idèntiques, comeses pel mateix autor, i aprofitant idèntica ocasió, ens trobem davant de la infracció penal esmentada comesa en la modalitat de continuada, de l'article 59 del Codi Penal.
Qualificació jurídica que ha estat acceptada per la Defensa del processat.
CONSIDERANT: que, dels esmentats delictes n'és responsable en concepte d'autor el processat Vara , per haver fet personalment els fets punibles de conformitat amb el que disposen els articles 20 i 21 del Codi Penal.
Fets que han estat reconeguts per ell mateix al llarg del procediment i acceptada la seva responsabilitat criminal per la seva Defensa, amb la excepció de l'apoderament dels objectes que han quedat exclosos del relat de fets provats (2 cartrons de tabac de la marca Ducados i una caixa d'eines) donat que es tracta d'uns objectes la quina sostracció el processat ha negat en tot moment, i que el perjudicat per aquests fets, la persona que va denunciar en nom de l'estació de servei, el Sr. Sainz , no va comparèixer al judici oral tot i ser degudament citat, i per tant no va reiterar en aquest moment el que ja havia declarat davant el Batlle instructor, però sense la deguda contradicció, al foli 110 de la causa.
CONSIDERANT: que, concorre la circumstància modificativa de la responsabilitat penal agreujant de reincidència prevista a l'article 30.7 del Codi Penal, i a la vista dels antecedents penals del processat que obren a la causa, en especial dels que són recollits al relat de fets provats, computables en el marc de la present causa a efectes de reincidència.
Circumstancia agreujant la quina concurrència admet també la seva pròpia defensa.
Que a efectes de penalitat, no es pot tenir en compte el que al·lega la defensa, doncs en aquest procediment no és té constància de que pateixi el processat una addicció a l'alcohol, i per tant el Tribunal considera adient a totes les circumstàncies concurrents, i en el marc de l'article 56 del Codi Penal, la imposició de la pena de 2 anys de presó ferma, i expulsió del Principat per un període de 5 anys,
CONSIDERANT: que, no hi ha lloc a responsabilitat civil donada la renuncia de tots els perjudicats (a l'acte del judici oral la Sra. C. , i al foli 124 el representant de l'estació de servei).
CONSIDERANT: que, el processat haurà d'abonar les despeses processals causades de conformitat amb les disposicions dels articles 100.2 del Codi Penal i 174 i 175 del Codi de Procediment Penal.
VIST
les disposicions legals aplicables al present cas, el Molt Il·lustre Tribunal de Corts,
F A L L E M : que, hem de condemnar i condemnem al processat Vara , com a responsable en concepte d'autor d'un delicte major continuat de furt amb força, amb la concurrència de la circumstància modificativa de la responsabilitat penal agreujant de reincidència, a la pena de DOS (2) ANYS DE PRESÓ FERMA, i EXPULSIÓ del Principat per un període de CINC (5) ANYS, així com al pagament de les despeses processals causades.
Que contra aquesta resolució es pot interposar recurs d'apel·lació davant d'aquest Tribunal de Corts, a resoldre pel Tribunal Superior de Justícia, en el termini de quinze dies naturals següents a la notificació.
Així per aquesta nostra sentència, definitivament jutjant, ho manem i signem.
