ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.d44e8bd1 · Dossier Bipartite (I. Doctrine + II. Minute Originelle)
Score d’Autorité Korpus
97/100
PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal de Corts·N° 6000021/2016·14 octobre 2016·Rejet du pourvoi
STCOR ANDORRA, a 14 d'octubre del 2016 - ROJ: STCOR 125/2016
Juridiction / SourceTribunal de Corts (appel)
Référence / Rôle6000021/2016
Domaine juridiquejurisprudence
Empreinte SHA-2560000000000000000…
Sommaire analytique Korpus & Points de droit essentiels (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal de Corts, ECLI:AD:TCORAD:2016:125) — En matière de droit_penal, la juridiction statue par rejet et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (STCOR ANDORRA, a 14 d'octubre del 2016 - ROJ: STCOR 125/2016).
PARTIE I
Commentaire Doctrinal & Analyse Scientifique Korpus
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal de Corts — Contrôle de qualification et de motivation — rejet
Sommaire analytique Korpus — Thèse & Solution de droit
Sommaire analytique Korpus — Il résulte de la décision rendue le 14 octobre 2016 (n° 6000021/2016) par Tribunal de Corts (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (rejet).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal de Corts consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (rejet), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
STCOR 125/2016 (ECLI:AD:TCORAD:2016:125)
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Décision commentée : STCOR 125/2016, Tribunal de Corts, Penal, 14 octobre 2016, ECLI:AD:TCORAD:2016:125 (Lire sur source officielle)
Note liminaire : la référence « Juridiction andorrane, — » fournie dans les métadonnées de saisie étant incomplète, la référence canonique retenue est celle figurant dans le texte intégral (ROJ STCOR 125/2016, ECLI:AD:TCORAD:2016:125). Le texte est rédigé en catalan ; la traduction des passages cités est la nôtre.
Faits et procédure
Les faits, tenus pour établis par le Tribunal de Corts, se sont déroulés le 18 août 2014, entre 20 h 30 et 21 h 00. L'accusé, M. Pla, de nationalité philippine, et la victime, M. Quesada, de même nationalité, tous deux résidents en Principauté, entretenaient des relations conflictuelles. Une discussion dégénéra en une bagarre mutuelle au cours de laquelle l'accusé porta un coup puissant à la nuque de la victime, ainsi que plusieurs coups de poing au visage, à la bouche et au corps. Les deux protagonistes tombèrent au sol et continuèrent à se frapper.
Le certificat d'assistance et le rapport médico-légal, versés au dossier, constatent une plaie contuse de la muqueuse buccale gauche, des érosions du menton, une mobilité des dents 42 et 23 et une cervicalgie post-traumatique, lésions dont la guérison a exigé un traitement médical postérieur à la première assistance.
La procédure a été instruite selon le régime des délits majeurs. Le ministère public a qualifié les faits de délit majeur de lésions dolosives au sens de l'article 113.2 du Code pénal, et a requis une peine d'un an de prison conditionnelle, assortie d'un délai de sursis de quatre ans. La partie civile a demandé une indemnisation détaillée, qui comprenait notamment une incapacité partielle permanente (2 400 euros) et la pose d'une prothèse dentaire (5 627,52 euros). La défense a soutenu que l'accusé n'avait porté qu'un seul coup de poing, en réaction à une agression, et qu'il convenait de retenir la contravention de lésions de l'article 476.2 du Code pénal, avec une peine maximale de quinze jours d'arrêts nocturnes, ou subsidiairement une peine de trois mois de prison conditionnelle. La défense invoquait également les circonstances exonératoires de l'article 27 du Code pénal, qualifiées par le tribunal de légitime défense.
L'accusé n'ayant pas comparu malgré une citation régulière, la sentence a été rendue en jugement par défaut (en rebeldía processal). Le Tribunal relève par ailleurs que la victime avait déjà été condamnée par ordonnance pénale du 1er décembre 2015 dans le cadre de la même affaire (antécédent de fait n° 4).
Question de droit
Le Tribunal était saisi de trois questions :
La qualification. Les faits relèvent-ils du délit majeur de lésions dolosives (art. 113.2 CP), ou de la contravention de lésions (art. 476.2 CP), au regard de la gravité du résultat et de la nécessité d'un traitement médical postérieur à la première assistance ?
L'exonération. Une légitime défense (art. 27, 1°, CP) peut-elle être retenue lorsque l'agression procède d'une bagarre mutuellement acceptée ?
La réparation. Quelle est l'étendue du préjudice indemnisable (incapacité, prothèse dentaire, pretium doloris, préjudice esthétique, frais médicaux, frais d'avocat, recours de l'organisme de sécurité sociale) selon les articles 90 et suivants du Code pénal ?
Solution et dispositif
Sur la qualification. Le Tribunal retient le délit majeur.
Points de contrôle immédiatement mobilisables dans vos écritures et dossiers
Andorre
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Tribunal de Corts (6000021/2016) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit AD afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
PARTIE II — MINUTE ORIGINELLE & TEXTE AUTHENTIQUE INTÉGRAL
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
Andorra la Vella, catorze d'octubre del dos mil setze.
VIST en judici oral i públic pel Tribunal de Corts, la Causa Delictes majors 6000021/2016, seguida pel presumpte delicte major de lesions doloses contra l'acusat Pla, nascut el 22 de juny de 1972 a Ragay-Camarines Sud (Filipines), fill d'Ulpiano i de Divina, de nacionalitat filipina, sense antecedents penals i en llibertat provisional en la present causa, defensat per la Lletrada Sra. Morales, jutjat en rebel·lia processal per no haver comparegut malgrat haver estat degudament citat; sent parts acusadores el Ministeri Fiscal representat per la Sra. Sainz i l'acusació particular constituïda per Quesada, defensat pel Lletrat Sr. Bueno, essent ponent i redactor de la sentència el Magistrat Sr. Josep Maria Pijuan Canadell.
Antecedents de fet
RESULTANT PRIMER. SÓN FETS PROVATS I AIXÍ ES DECLARA: entre les 20:30 hores i les 21:00 del dia 18 d'agost del 2014 l'acusat Pla, nascut el 22 de juny de 1972, de nacionalitat filipina, resident al Principat i sense antecedents penals, es trobà al XXXX amb Quesada, també de nacionalitat filipina i resident al Principat i amb qui no mantenia bona relació, iniciant-se una discussió entre ambdós que derivà en una baralla mútua en el curs de la qual l'acusat donà un fort cop al clatell d'Quesada, així com diversos cops de puny al rostre, a la boca i al cos, caient ambdós al terra on es seguiren colpejant mútuament.
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
A conseqüència de dita agressió Quesada patí una ferida contusa a mucosa oral esquerra, erosions al mentó, mobilitat de les peces dentals 42 i 23, i cervicàlgia posttraumàtica, lesions quina curació requerí tractament mèdic posterior a la primera assistència.
La ORG_1 (C.A.S.S.) reclama l'import de 117,86 euros en concepte de prestacions abonades per compte del lesionat Quesada.
Quesada ha estat executòriament condemnat per Ordenança Penal de data 1 de desembre del 2015 recaiguda en el marc de la present causa.
RESULTANT SEGON. El Ministeri Fiscal, en el seu escrit de qualificació provisional, qualificà els fets com a constitutius d'un delicte major de lesions doloses que han requerit per a la seva curació tractament mèdic posterior a la primera assistència, tipificat en l'article 113.2 del Codi Penal, del qual estima responsable penalment en concepte d'autor a l'acusat Pla, sense la concurrència de circumstàncies modificatives de la responsabilitat criminal, sol·licitant per l'acusat la pena d'un any de presó condicional, amb un termini de suspensió de la condemna de quatre anys, així com el pagament de les despeses processals causades.
En concepte de responsabilitat civil, el Ministeri Fiscal no formula reclamació en haver exercit el perjudicat les seves accions conforme a dret, si bé reclama en nom de la ORG_1 (C.A.S.S.) l'import de 117,86 euros, augmentat dels interessos legals que s'escaiguin, en concepte de prestacions abonades per compte del lesionat Quesada.
En l'acte del judici oral el Ministeri Fiscal ratificà el seu escrit de qualificació provisional.
RESULTANT TERCER. L'acusació particular en el seu escrit de qualificació provisional manifestà el seu acord amb els fets, la tipificació jurídica i la pena formulats pel Ministeri Fiscal i, en concepte de responsabilitat civil, demanà la condemna de l'acusat a indemnitzar a Quesada en les següents quantitats: 152,27 euros en concepte d'Incapacitat Total Transitòria (I.T.T.); 2.400 euros en concepte d'Incapacitat Parcial Permanent (IPP); 5.627,52 euros per la col·locació de la pròtesi dental; 1.800 euros en concepte de pretium doloris; 750 euros en concepte de perjudici estètic; 39,27 euros en concepte de despeses medico-farmacèutiques no reemborsades per la Caixa Andorra de Seguretat Social; i 1.081,06 euros en concepte de despeses d'advocat.
En l'acte del judici oral l'acusació particular ratificà el seu escrit de qualificació provisional.
RESULTANT QUART. La defensa de l'acusat Pla en el seu escrit de qualificació provisional s'oposà a l'exposició de fets i qualificació efectuades pel Ministeri Fiscal doncs considera que l'acusat ni va propinar un fort cop al clatell ni diversos cops de puny a la boca i cos sinó que, veient que anava a ser agredit per l'altre, li donà un sol cop de puny al maxil·lar dret, per tant considera que els fets imputables al seu defensat serien constitutius d'una contravenció penal de lesions de l'article 476.2 del Codi penal, i que la pena a imposar-li no hauria de ser superior a quinze dies d'arrest nocturn condicional, amb un termini de suspensió de la condemna de quinze dies, sense haver-hi lloc a declarar responsabilitat civil, entenent que es donen les circumstàncies excloents de l'article 27 del Codi penal.
En l'acte del judici oral, la Defensa de l'acusat ratificà el seu escrit de qualificació provisional, si bé amb les modificacions de que, en cas de que es considerés responsable al seu defensat, la pena a imposar no hauria de ser superior a 3 mesos de presó condicional amb un termini de suspensió de 2 anys i, en quan a la responsabilitat civil, s'oposa a la incapacitat parcial permanent i la indemnització pel pretium doloris hauria de ser de mil euros i pel perjudici estètic no hauria de ser superior a cinc-cents euros.
Fonaments de dret
CONSIDERANT PRIMER. Els fets declarats provats constitueixen un delicte major de lesions doloses, tipificat a l'article 113.2 de del Codi Penal, doncs hi hagué una agressió amb un fort cop al clatell i cops de puny al rostre, a la boca i al cos del lesionat Quesada, el que palesa un evident animus laedendi o intenció de lesionar que és el que caracteritza el delicte de lesions, en les diverses modalitats tipificades en els articles 113 a 116 del Codi Penal, havent-se produït el resultat típic de lesions que han precisat per a la seva curació no sols assistència mèdica sinó posterior tractament mèdic, com resulta de l'informe medicoforense obrant en autes (folis 51 a 55).
CONSIDERANT SEGON. L'acusat Pla és penalment responsable en concepte d'autor del delicte major de lesions doloses, per haver realitzat personalment els fets punibles, de conformitat amb allò que disposen els articles 20 i 21 del Codi Penal, resultant la seva participació de la prova practicada a l'acte del judici oral consistent en les manifestacions de la víctima Quesada, que no han estat contradites a l'acte del judici oral per l'acusat i que han merescut plena credibilitat al Tribunal doncs compten amb l'aval de l'informe d'assistència al Servei d'Urgències de l'Hospital de Nostra Senyora de Meritxell (folis 8 i 9) i de l'informe medicoforense (folis 51 a 55) que objectiven l'existència i abast de les lesions que va sofrir a conseqüència de l'agressió.
CONSIDERANT TERCER. No concorren en acusat circumstàncies modificatives de la responsabilitat criminal, no sent d'apreciar cap circumstància excloent de la responsabilitat penal de l'article 27 del Codi penal, precepte al·legat per la defensa de l'acusat que hem d'entendre referit a la circumstància 1a, la legítima defensa, doncs és constant la jurisprudència que denega l'apreciació de la legítima defensa en els supòsits de baralla mútuament acceptada, com fou el cas d'autes (en aquest sentit les sentències del Tribunal de Corts de 30/01/2013, causa núm. TC- 010-6/12, i de 09/01/2013, causa núm. TC-021-2/11).
Atesa la no concurrència de circumstàncies modificatives de la responsabilitat penal i la pena assenyalada al delicte major a l'article 113.2 del Codi penal, fent ús el Tribunal de la facultat que li atorga l'article 58.3 del mateix Codi, s'imposa a l'acusat la pena d'un any de presó condicional, amb un termini de suspensió de la condemna de tres anys.
CONSIDERANT QUART. De conformitat amb allò que disposen els articles 90 i següents del Codi Penal, declarem a l'acusat Pla responsable civil i, en dit concepte, el condemnem a indemnitzar a Quesada en les següents quantitats:
152,27 euros en concepte d'Incapacitat Total Transitòria (I.T.T.), atesa la pèrdua salarial per raó dels 4 dies que restà de baixa laboral, segons acredita l'informe forense (foli 54) en relació amb la còpia de l'extracte de punts de la ORG_1 (C.A.S.S.).
5.627,52 euros, en concepte de pròtesis dentals de les peces 42 i 23, d'acord amb el pressupost aportat per la representació lletrada de l'acusació particular que consta al foli 112, i que el Tribunal pren en compte no sols respecte de la peça 42 sinó també la peça 23, doncs entenem que la mobilitat de la peça 23 també és conseqüència de l'agressió. Tot i que a l'informe d'assistència del mateix dia 18 d'agost, moments després de l'agressió, sols s'hi refereix la mobilitat de la peça 42, consta un informe de data 5 d'octubre del 2014, aportat per la representació lletrada del perjudicat, en el que també es refereix mobilitat a la peça 23, en base a una visita del lesionat a la Clínica Dental Garcia Ricart en data 10 de setembre del 2014, data aquesta prou propera a la data de l'agressió per considerar raonablement que la mobilitat d'aquesta peca 23 també fou conseqüència de l'agressió, atès que el lesionat rebé cops de puny al rostre i a la boca.
La reposició de ambdues peces, mitjançant pròtesis, determina una incapacitat parcial permanent nul·la.
1.200 euros en concepte de pretium doloris, avaluat com a molt lleuger (1.5/7).
500 euros en concepte de perjudici estètic, avaluat com molt lleu (0.5/7), quantitat que ha estat acceptada per la representació lletrada de l'acusat.
39,27 euros en concepte de despeses medico- farmacèutiques no reemborsades per la ORG_1.
la quantitat que es determini en execució de sentència en concepte de despeses d'advocat.
L'acusat també haurà d' indemnitzar a la ORG_1 en la quantitat de 117,86 euros, en concepte de les prestacions mèdiques i laborals abonades per compte del lesionat Quesada.
Les quantitats indicades s'incrementaran amb els interessos legals fins al seu total pagament.
CONSIDERANT CINQUÈ. D'acord amb el que disposen els articles 174 i 175 del Codi de Procediment Penal, s'imposa a l'acusat el pagament de les despeses processals causades.
Decisio
V I S T : les disposicions legals aplicables al present cas, el Tribunal de Corts,
F A L L E M :
Condemnem l'acusat Pla, en rebel·lia processal, com a responsable penalment en el concepte d'autor d'un delicte major de lesions doloses, sense la concurrència de circumstàncies modificatives de la responsabilitat criminal, a la pena d'UN ANY DE PRESÓ CONDICIONAL, amb un termini de suspensió de la condemna de tres anys, i al pagament de les despeses processals causades.
Condemnem a l'acusat a que indemnitzi a Quesada en la suma de 7.519,06 euros, més la quantitat que es determini en execució de sentència en concepte de despeses d'advocat, i a la ORG_1 en la suma de 117,86 euros, en tots els casos amb els interessos legals fins al seu total pagament.
Contra aquesta resolució les parts poden interposar recurs d'apel·lació per davant d'aquest Tribunal de Corts, en el termini de quinze dies següents a la seva notificació, salvat l'acusat, atesa la seva situació de rebel·lia processal, sense perjudici de que pugui, al seu dia, formular recurs d'audiència.
Així per aquesta nostra sentencia, definitivament jutjant, ho manem i signem.
