ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.2a02edcb · Bipartite Legal Dossier (I. Doctrinal Commentary + II. Authentic Judgment)
Korpus Authority Score
94/100
PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal de Corts·N° 6000033/2017·28 June 2017·reformation
STCOR ANDORRA, a 28 de juny del 2017 - ROJ: STCOR 69/2017
Court / AuthorityTribunal de Corts (appel)
Case Reference / Docket6000033/2017
Legal Domainjurisprudence
SHA-256 Fingerprint0000000000000000…
Korpus Analytical Headnotes & Key Points of Law (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal de Corts, ECLI:AD:TCORAD:2017:69) — En matière de droit_penal, la juridiction statue par reformation et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (STCOR ANDORRA, a 28 de juny del 2017 - ROJ: STCOR 69/2017).
PART I
Korpus Doctrinal Commentary & Scientific Legal Analysis
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal de Corts — Contrôle de qualification et de motivation — reformation
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Korpus Analytical Headnote — Il résulte de la décision rendue le 28 juin 2017 (n° 6000033/2017) par Tribunal de Corts (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (reformation).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal de Corts consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (reformation), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Par cette décision rendue le 28 juin 2017 (n° 6000033/2017), Tribunal de Corts (Principauté d'Andorre) apporte une clarification structurante en matière de jurisprudence. Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Tribunal de Corts, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine jurisprudence au sein de l'ordre juridique de Principauté d'Andorre.
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Principauté d'Andorre, Tribunal de Corts devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence STCOR ANDORRA, a 28 de juny del 2017 - ROJ: STCOR 69/2017 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Tribunal de Corts consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (reformation), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Tribunal de Corts procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« A la Vila d'Andorra la Vella, vint-i-vuit de juny de dos mil disset »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Principauté d'Andorre, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara), refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Així per aquesta nostra sentència, definitivament jutjant, ho manem i signem. »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Tribunal de Corts en Principauté d'Andorre. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 28 juin 2017 par Tribunal de Corts ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Principauté d'Andorre.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Actionable legal checkpoints for pleadings, contracts, and client advisory
Andorre
1. Pleadings & Standard of Review
Cite Tribunal de Corts (6000033/2017) as primary authority on the operative ratio decidendi; verify alignment between factual findings and the statutory basis invoked.
2. Contractual & Advisory Audit
Review existing clauses, representations, and compliance protocols under AD law to ensure every condition required by this ruling is explicitly documented.
3. Evidentiary & Procedural Burden
Consolidate contemporaneous documentary exhibits establishing each constituent element verified by Tribunal de Corts before filing submissions.
PART II — AUTHENTIC ORIGINAL JUDGMENT & VERBATIM RECORD
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
Tribunal de Corts
Virtus Unita Fortior · Justícia d’Andorra
Case Reference / Docket6000033/2017
Judgment Date28 June 2017
Holding / Dispositionreformation
Official Registryhttps://jurisprudencia.poderjudicial.es/andorra/
A la Vila d'Andorra la Vella, vint-i-vuit de juny de dos mil disset
VIST en judici oral i públic pel Molt Il·lustre Tribunal de Corts, la causa núm. 6000033/2017 seguida pels presumptes delictes majors de tràfic de producte estupefaent cocaïna i de proporcionar il·lícitament a una persona major una petita quantitat de droga tòxica, contra Vélez nascut el dia 11 de gener de 1979 a La Seu D'Urgell (Espanya), ,fill de Gustavo i d'Adela, de nacionalitat espanyola, pres per raó de la present causa i defensat pel Lletrat Sr. Bonet, i contra Tamarit nascut el dia 23 de maig del 1984 a Sant Julià De Lòria, fill de Gerard i de Maria Teresa, de nacionalitat andorrana, domiciliat a Sant Julià de Lòria, i defensat per la Lletrada Sra. Viñas, sent part acusadora el Ministeri Fiscal, representat per la Sra. Ramirez, i actuant de ponent i redactor de la sentència, Enric Anglada Fors.
Cross-check the authentic verbatim text in Part II and the SHA-256 cryptographic hash prior to formal production before the court.
RESULTANT PRIMER: Són fets provats i així es declara
Primer.- D'ençà com a mínim l'any 2015 i fins a la data de la seva detenció produïda el 28 de maig de 2016, el processat Vélez, nascut en data 11 de gener de 1979, de nacionalitat espanyola, i sense antecedents penals, es dedicà a la introducció per a la seva posterior venda a tercers de producte estupefaent cocaïna al Principat d'Andorra.
Als efectes de dur a terme les esmentades transaccions a Andorra, el processat es desplaçava amb el seu vehicle marca Opel, model Astra, matrícula XXXX, al Principat d'Andorra des de la Seu d'Urgell (Espanya), indret on residia. Una vegada al Principat es dirigia vers l'aparcament exterior del XXXX, i allà es trobava amb els seus compradors que l'havien contactat per whatsapp i a través del bar "E. T." que el processat Vélez tenia a la Seu d'Urgell, i els lliurava el producte estupefaent a canvi de diners. El dit producte estupefaent el duia amagat o bé a la roba o bé a l'interior del seu vehicle.
Concretament, en data 28 de maig de 2016, vers les 18h00, els agents del Servei de Policia titulars dels carnets professionals números PO312 i PO382, controlaren al processat Vélez a l'aparcament del Punt de Trobada mentre anava a realitzar una venda de producte estupefaent cocaïna a Elías.
D. S.. En el moment del control el processat duia a la seva bossa de mà tres embolcalls de cocaïna, d'un pes brut de 3,1 grams, i amagats a l'interior del volant del seu vehicle, altres dos embolcalls d'un pes brut de 21,4 grams, que li foren trobats, tot i haver negat que en duia més, desprès de que els gossos ensinistrats marquessin l'existència de producte estupefaent en el seu turisme.
Segon.- El processat Vélez com a mínim vengué entre 4 o 5 vegades producte estupefaent cocaïna a Elías D. S., quin es troba executòriament condemnat per Ordenança Penal de data 29 de maig de 2016, a raó de 2 o 3 grams cada cop i per un preu de 50 o 60 EUR/gram. Concretament el dia del control Elías D. S. anava a comprar al processat Vélez 4 grams per un import de 240 EUR. I també vengué com a mínim unes 6 vegades a Palau D. S. D. S., quin també es troba executòriament condemnat per Ordenança Penal de data 27 d'octubre de 2016, a raó de 50 EUR/gram i 1 o 2 grams cada vegada.
Tercer.- Pel que respecta al també processat Tamarit, nascut en data 23 de maig de 1984, de nacionalitat andorrana i amb antecedents penals no computables als efectes de reincidència, aquest contactà en un mínim de dues ocasions amb el processat Vélez, una al seu bar situat a la Seu d'Urgell, per encomanar-li producte estupefaent cocaïna per un amic seu i l'altra per pagar-li 50 EUR que aquest últim devia a Vélez per raó de la venda de la substància estupefaent. Aquesta darrera transacció l'efectuaren a l'aparcament del XXXX.
Fonaments de dret
RESULTANT SEGON: El Ministeri Fiscal qualifica els fets com a constitutius d'un delicte major de tràfic de producte estupefaent cocaïna, tipificat a l'article 282.1 del Codi penal i d'un delicte major de proporcionar il·lícitament a una persona major una petita quantitat de droga tòxica, tipificat a l'article 284.3 del Codi penal.
Considera que el processat Vélez és responsable en concepte d'autor del delicte major tipificat a l'article 282.1 del Codi penal, i el processat Tamarit és responsable en concepte d'autor del delicte major tipificat a l'article 284.3 del Codi penal, sense que concorri cap circumstància modificativa de la responsabilitat penal en els processats, procedint imposar al processat Vélez la pena de tres anys de presó, multa en la quantia de 4.000 euros i expulsió definitiva del Principat, així com el comís del producte estupefaent incautat i del vehicle marca Opel, model Astra, matrícula (E) XXXXXX, en ésser el mitjà per dur a terme el delicte. Procedint imposar al processat Tamarit la pena de deu mesos de presó condicional, amb un termini de suspensió de la condemna de 4 anys, així com que ambdós processats satisfacin solidàriament les despeses processals causades.
No hi ha lloc d'exigir responsabilitat civil.
A l'acte de la vista oral, ratifica i eleva a definitives les seves conclusions provisionals, considerant que els delictes imputats estan totalment constituïts.
Decisio
CONSIDERANT PRIMER: que els fets declarats provats són legalment constitutius:
Primer.- D'un delicte major de tràfic de producte estupefaent cocaïna, previst i penat a l'article 282.1 el Codi Penal.
Segon.- D'un delicte major de proporcionar il·lícitament a una persona major una petita quantitat de droga tòxica cocaïna, previst i penat a l'article 284.3 el Codi Penal.
Del relat fàctic resulta en força d'evidència la existència de tots els elements configuradors dels referits il·lícits penals.
Respecte del tràfic de cocaïna, ha estat plenament acceptat i reconegut per part del processat Vélez, que com a mínim vengué entre 4 o 5 vegades producte estupefaent cocaïna als germans D. S. D. S., sempre pujant expressament des de la Seu d'Urgell i quedant a l'aparcament del XXXX.
Pel que fa al segon delicte major, aquest ha quedat plenament configurat i acreditat per les pròpies declaracions del processat Vélez, el qual també ha reconegut que Tamarit contactà amb ell per fer d'intermediari per la compra de cocaïna destinada a un amic seu resident a Espanya, per la qual cosa, a més, Vélez va rebre amb posterioritat de Tamarit, així mateix, a l'aparcament del XXXX, l'import de 50 EUR que es corresponia precisament amb el preu d'adquisició del producte estupefaent cocaïna que li vengué a aquell, el que ve a desvirtuar la versió donada per Tamarit de que desconeixia el motiu de donar-li els diners a Vélez, per compte del seu amic.
CONSIDERANT SEGON: Del primer il·lícit penal n'és responsable en concepte d'autor el processat Vélez, i del segon n'és responsable en concepte d'autor el processat Tamarit, per haver realitzat personalment els fets que els integren, de conformitat amb allò que disposen els articles 20 i 21 del Codi Penal.
CONSIDERANT TERCER: No concorren en els processats circumstàncies modificatives de la responsabilitat penal.
CONSIDERANT QUART: A efectes de fixació de la pena a imposar, el Tribunal pren en consideració, a l'empara de l'establert a l'article 56 del Codi Penal, d'una banda, la gravetat dels fets comesos i, d'una altra, la situació personal dels inculpats.
Pel que fa a la pena d'expulsió interessada pel Ministeri Fiscal respecte a Vélez, el Tribunal l'estima adient, si bé no amb caràcter definitiu sinó temporal, imposant-li, ateses les circumstàncies del cas, una expulsió del Principat per un període de quinze anys.
CONSIDERANT CINQUÉ: De conformitat al que disposa l'article 70 del Codi Penal, procedeix el comís del producte estupefaent incautat i del vehicle marca Opel Astra, matrícula (E) XXXXX titularitat de Vélez, atès que era el mitjà emprat per dur a terme el referit delicte de tràfic de producte estupefaent. No obstant, respecte dels objectes que es troben dins del citat turisme, incloent-hi el seu telèfon mòbil, no s'acorda el seu comís, doncs, d'una part, no ha quedat acreditat que s'utilitzessin per a la comissió del dit il·lícit, i d'altra part, ni tant sols s'ha sol·licitat. Tanmateix, s'acorda la destrucció de la droga incautada, a l'empara de l'article 177 del Codi de Procediment Penal.
CONSIDERANT SISÉ: No hi ha lloc d'exigir responsabilitat civil, si bé d'acord amb el que disposen els article 100.2 del Codi Penal i 174, 175.2 i 181.3 del Codi de Procediment Penal, cal imposar als inculpats el pagament de les despeses processals causades.
VIST les disposicions legals aplicables en la causa, el Molt Il·lustre Tribunal de Corts,
FALLEM : Que hem de condemnar i condemnem:
1.- Vélez, com autor penalment responsable d'un delicte major de tràfic de producte estupefaent cocaïna, sense la concurrència de circumstàncies modificatives de la responsabilitat penal, a la pena de TRES ANYS DE PRESÓ, DELS QUALS DOS ANYS FERMS I LA RESTA CONDICIONAL, AMB UN TERMINI DE SUSPENSIÓ DE LA CONDEMNA DE QUATRE ANYS, MULTA DE DOS MIL EUROS (2.000 EUR), I EXPULSIÓ DEL PRINCIPAT PER UN TERMINI DE QUINZE (15) ANYS,
2.- Tamarit, com autor penalment responsable del delicte major de proporcionar il·lícitament a una persona major una petita quantitat de droga tòxica cocaïna, sense la concurrència de circumstàncies modificatives de la responsabilitat penal, a la pena de DEU MESOS DE PRESÓ CONDICIONAL, AMB UN TERMINI DE SUSPENSIÓ DE LA CONDEMNA DE QUATRE ANYS.
Així com per ambdós, el pagament de les despeses processals causades, sense que hi hagi lloc a exigir responsabilitat civil.
S'acorda el comís de la droga i del vehicle marca Opel Astra, matrícula (E) XXXXX titularitat de Vélez, així com la destrucció de l'esmentada substància estupefaent, acordant-se tanmateix el retorn a aquest darrer del telèfon mòbil i dels objectes existents a l'interior del referit vehicle.
Contra aquesta resolució es pot interposar recurs d'apel·lació davant del Tribunal de Corts en el termini de quinze dies següents a la notificació.
Així per aquesta nostra sentència, definitivament jutjant, ho manem i signem.
