ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.c95bd66d · Bipartite Legal Dossier (I. Doctrinal Commentary + II. Authentic Judgment)
Korpus Authority Score
98/100
PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal de Corts·N° 6000180/2017·19 February 2019·reformation
STCOR ANDORRA, a 19 de febrer del 2019 - ROJ: STCOR 39/2019
Court / AuthorityTribunal de Corts (appel)
Case Reference / Docket6000180/2017
Legal Domainjurisprudence
SHA-256 Fingerprint0000000000000000…
Korpus Analytical Headnotes & Key Points of Law (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal de Corts, ECLI:AD:TCORAD:2019:39) — En matière de droit_penal, la juridiction statue par reformation et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (STCOR ANDORRA, a 19 de febrer del 2019 - ROJ: STCOR 39/2019).
PART I
Korpus Doctrinal Commentary & Scientific Legal Analysis
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal de Corts — Contrôle de qualification et de motivation — reformation
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Korpus Analytical Headnote — Il résulte de la décision rendue le 19 février 2019 (n° 6000180/2017) par Tribunal de Corts (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (reformation).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal de Corts consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (reformation), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Par cette décision rendue le 19 février 2019 (n° 6000180/2017), Tribunal de Corts (Principauté d'Andorre) apporte une clarification structurante en matière de jurisprudence. Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Tribunal de Corts, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine jurisprudence au sein de l'ordre juridique de Principauté d'Andorre.
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Principauté d'Andorre, Tribunal de Corts devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence STCOR ANDORRA, a 19 de febrer del 2019 - ROJ: STCOR 39/2019 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Tribunal de Corts consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (reformation), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Tribunal de Corts procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« VIST en judici oral i públic pel Molt Il·lustre Tribunal de Corts, la causa núm. 6000180/2017 seguida pels presumptes delictes menors de maltractament en l'àmbit domèstic i de lesions doloses, contra Águila, nascuda el dia 10 d'agost del 1991 a Valongo Do Vouga, (Portugal), filla de Ricardo Manuel i d'Olinda Mar, de nacionalitat portuguesa, jutjada en rebel·lia processal per no haver comparegut malgrat haver estat degudament citada i defensada pel Lletrat Sr. Guerrero, sent part acusadora el Ministeri Fiscal, representat per la Sra. Pina i acusació particular la Lletrada Sr… »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Principauté d'Andorre, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara), refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Així per aquesta nostra sentència, definitivament jutjant, ho manem i signem. »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Tribunal de Corts en Principauté d'Andorre. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 19 février 2019 par Tribunal de Corts ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Principauté d'Andorre.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Actionable legal checkpoints for pleadings, contracts, and client advisory
Andorre
1. Pleadings & Standard of Review
Cite Tribunal de Corts (6000180/2017) as primary authority on the operative ratio decidendi; verify alignment between factual findings and the statutory basis invoked.
2. Contractual & Advisory Audit
Review existing clauses, representations, and compliance protocols under AD law to ensure every condition required by this ruling is explicitly documented.
3. Evidentiary & Procedural Burden
Consolidate contemporaneous documentary exhibits establishing each constituent element verified by Tribunal de Corts before filing submissions.
PART II — AUTHENTIC ORIGINAL JUDGMENT & VERBATIM RECORD
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
Tribunal de Corts
Virtus Unita Fortior · Justícia d’Andorra
Case Reference / Docket6000180/2017
Judgment Date19 February 2019
Holding / Dispositionreformation
Official Registryhttps://jurisprudencia.poderjudicial.es/andorra/
Sentència
Tribunal de Corts
Delicte Menor 6000180/2017 ORÍGEN: 4000276/2016 - 00 NIG: 5300543220160001040
S E N T È N C I A
Magistrats Srs. Jacques Richiardi
Anna Estragués Armengol
Canòlic Mingorance Cairat
Andorra la Vella, 19 de febrer de 2019
VIST en judici oral i públic pel Molt Il·lustre Tribunal de Corts, la causa núm. 6000180/2017 seguida pels presumptes delictes menors de maltractament en l'àmbit domèstic i de lesions doloses, contra Águila, nascuda el dia 10 d'agost del 1991 a Valongo Do Vouga, (Portugal), filla de Ricardo Manuel i d'Olinda Mar, de nacionalitat portuguesa, jutjada en rebel·lia processal per no haver comparegut malgrat haver estat degudament citada i defensada pel Lletrat Sr. Guerrero, sent part acusadora el Ministeri Fiscal, representat per la Sra. Pina i acusació particular la Lletrada Sra. Marti, en representació del perjudicat Escudero, actuant de ponent i redactor de la sentència, el Magistrat Sr. Jacques Richiardi.
Cross-check the authentic verbatim text in Part II and the SHA-256 cryptographic hash prior to formal production before the court.
RESULTANT PRIMER : Són fets provats que en data 28 d'octubre del 2015, vers les 15.00 hores, la processada Águila, nascuda el 10 d'agost del 1991, de nacionalitat portuguesa i sense antecedents penals, es va presentar al domicili de Escudero, radicat a XXXX, per tal de recollir el fill comú Manso, de cinc anys d'edat, fruit d'una relació sentimental finalitzada l'any 2011.
Va trucar a l'intèrfon del domicili del qual estava absent momentàniament Escudero, responent l'àvia del menor, Quesada, que la mare havia d'esperar i que avisava d'immediat el seu fill.
Davant d'aquesta situació, la processada va tornar al vehicle de la seva amiga, Cano, que l'havia acompanyat a recollir el nen.
Uns minuts més tard, després d'haver estat avisat per la seva mare, d'haver tornat al seu domicili i d'haver agafat el nen, Escudero va aparèixer al carrer amb aquest darrer, sortint la processada del vehicle.
Aleshores, una forta discussió va iniciar-se entre els interessats en el decurs de la qual, davant del fill comú, la processada va propinar a Escudero una empenta/bufetada a la galta esquerra, causant-li una erosió a la hemicara esquerra, paramaxilar inferior i malar esquerra, lesió que va ser constatada al Servei d'Urgències de l'Hospital Nostra Senyora de Meritxell on s'havia presentat el perjudicat el mateix dia a les 19.22 hores, i que va motivar la prescripció d'analgèsics.
En l'informe medicoforense de data 13 de febrer del 2017, la doctora Gaya va quantificar el perjudici dolorós equivalent a 0,5-1/7.
RESULTANT SEGON : En el seu escrit de qualificació provisional, el Ministeri Fiscal afirma només l'existència d'una discussió entre Águila i Escudero, i considera que els fets no són constitutius de delicte.
Sol·licita l'absolució de la processada.
A l'acte del judici oral, ratifica les seves conclusions provisionals, fent valdre que els fets van consistir en un intercanvi de paraules elevades però sense agressió.
RESULTANT TERCER : La defensa de Escudero, constituït en acusació particular, manifesta el seu desacord amb el posicionament del Ministeri Fiscal.
Sosté que la processada va propinar al seu defensat un cop amb la seva mà, a la galta esquerra, davant del menor, provocant-li una erosió superficial a la hemicara esquerra, paramaxilar inferior i malar esquerra, amb prescripció d'analgèsics.
Qualifica els fets dels delictes menors de maltractament en l'àmbit domèstic i de lesions doloses tipificats als articles 113.1 i 114.1 del Codi Penal dels quals la processada és responsable penalment en concepte d'autora, amb la concurrència de la circumstància agreujant prevista a l'article 113.1 in fine.
Sol·licita que li sigui imposada la pena d'un any de presó condicional amb un termini de suspensió de la condemna de dos anys.
En concepte de responsabilitat civil, reclama la condemna de la processada al pagament de les sumes següents:
visita a urgències derivada de l'agressió: 20,49 EUR
pretium doloris d'un 0,5-1/7: 1.200 EUR
A l'acte del judici oral, ratifica les seves conclusions provisionals.
RESULTANT QUART : La defensa de la processada Águila manifesta el seu acord amb la descripció dels fets realitzada pel Ministeri Fiscal i el seu desacord amb la que efectua l'acusació particular.
Sol·licita l'absolució de la seva defensada i la condemna de Escudero al pagament dels honoraris d'advocat.
A l'acte del judici oral, ratifica les seves conclusions provisionals, invocant el testimoniatge imparcial de Cano tant davant del Servei de Policia com davant del batlle instructor.
Fonaments de dret
CONSIDERANT PRIMER : Els fets declarats provats són legalment constitutius dels delictes menors de maltractament en l'àmbit domèstic i de lesions doloses que han requerit assistència mèdica per a la seva curació tipificats als articles 113.1 i 114.1 del Codi Penal, havent propinat la processada una empenta/bufetada a la galta esquerra de Escudero, causant-li una erosió superficial a la hemicara esquerra, paramaxilar inferior i malar esquerra, amb prescripció d'analgèsics pel metge del Servei d'Urgències de l'HNSM, sigui una constatació mèdica completant l'acreditació de la realitat de la violència voluntària denunciada.
Independentment del fet que malgrat haver estat degudament citades, no han comparegut al judici oral tant la processada que havia negat davant del Servei de Policia (foli 13) i davant del batlle instructor (folis 155 i 156) haver propinat cap cop a Escudero, com Cano que havia manifestat davant del Servei de Policia (foli 16) i davant del batlle instructor (foli 126) no haver vist cap agressió física i especialment cap bufetada per part de la seva amiga, i per tant de la impossibilitat pel Tribunal d'apreciar el valor de les seves declaracions, amb el respecte dels principis d'oralitat, immediació i contradicció pròpies de la fase de plenari, la realitat de l'actuació delictiva de Águila resulta, sense cap dubte, del conjunt d'elements següents que forma al final una prova indiscutible.
En primer lloc, des de la seva denúncia al Servei de Policia el dia dels fets a les 20.53 hores (folis 4 i 5 ; entrevista amb la metgessa forense, foli 141) fins al judici oral on el Tribunal ha pogut apreciar la seva autenticitat, Escudero ha mantingut la mateixa versió de l'incident ocorregut el 28 d'octubre del 2015 vers les 15.00 hores, declarant que en el decurs de la forta discussió amb Águila que recriminava d'una manera insultant l'actitud de la seva mare, la interessada li havia donat una empenta/bufetada a la galta esquerra.
En segon lloc, tant en el marc de la instrucció de la causa (foli 130) com davant del Tribunal, Quesada ha manifestat que si des del balcó on es situava, no havia pogut veure la bufetada declarada pel seu fill però únicament sentir els crits de la processada, per contra, havia constatat, al moment del seu retorn al domicili, la seva "cara vermella" "amb unes marques que no sabria dir si eren petites ferides provocades per les ungles o per alguna joia" (davant del batlle instructor) o "amb una forta rascada" (al judici oral), sigui una constatació immediata acreditant la realitat de la violència voluntària denunciada.
En tercer lloc, el metge del Servei d'Urgències de l'HNSM ha constatat la lesió precitada, sigui una constatació mèdica completant l'acreditació de la realitat de la violència voluntària denunciada.
CONSIDERANT SEGON : Per aplicació dels articles 20 i 21 del Codi Penal, la processada Águila és responsable penalment d'aquestes infraccions en concepte d'autora per haver realitzat personalment l'acte punible, culpabilitat demostrada per les declaracions del perjudicat Escudero, pel testimoniatge de Quesada i per les constatacions mèdiques efectuades al Servei d'Urgències de l'HNSM.
CONSIDERANT TERCER : No existeixen en la causa circumstàncies modificatives de la responsabilitat penal.
Només, de conformitat a l'article 114.1 in fine, i no a l'article 113.1 com invocat per l'acusació particular, en la mesura que l'actuació delictiva de la processada va ser realitzada davant d'un menor d'edat, la pena de presó fins a dos anys prevista a dit article ha de ser imposada en la seva meitat superior.
Per la determinació de la pena a imposar, cal tenir en compte aquesta disposició legal, la gravetat relativa dels fets i les circumstàncies personals de la processada.
La pena d'un any de presó condicional amb un termini de suspensió de la condemna de dos anys constitueix una justa sanció.
CONSIDERANT QUART : Per aplicació de l'article 94 del Codi Penal, la processada, responsable penalment, ho és també civilment, i ha doncs de pagar, en funció del justificant figurant al sumari (foli 134) i de l'informe medicoforense de data 13 de febrer del 2017, les indemnitzacions següents:
despeses mèdiques no abonades per la CASS: 20,49 EUR
pretium doloris (0,5-1/7): 900 EUR
CONSIDERANT CINQUE : De conformitat als articles 174 i 175 del Codi de Procediment Penal, la processada ha de fer front al pagament de les despeses processals causades.
VIST
les disposicions legals aplicables al present cas, en nom del poble andorrà el Tribunal de Corts,
DECIDIM :
Condemnar Águila com a responsable penalment en concepte d'autora dels delictes menors de maltractament en l'àmbit domèstic i de lesions doloses que han requerit assistència mèdica per a la seva curació, sense la concurrència de circumstàncies modificatives de la responsabilitat penal, a la pena d'UN ANY DE PRESÓ CONDICIONAL, amb un termini de suspensió de la condemna de dos anys, així com al pagament de les despeses processals causades.
En concepte de responsabilitat civil, condemnar Águila a pagar a Escudero la suma de 920,49 EUR.
Contra aquesta resolució es pot interposar recurs d'apel·lació per davant d'aquest Tribunal en el termini de 15 dies següents a la notificació, salvat la processada que, donada la seva situació de rebel·lia processal, podrà formular recurs d'audiència.
Així per aquesta nostra sentència, definitivament jutjant, ho manem i signem.
