ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.2125710a · Dossier Bipartite (I. Doctrine + II. Minute Originelle)
Score d’Autorité Korpus
93/100
PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal de Corts·N° 6000205/2016·17 avril 2019·Rejet du pourvoi
STCOR ANDORRA, a 17 d'abril del 2019 - ROJ: STCOR 59/2019
Juridiction / SourceTribunal de Corts (appel)
Référence / Rôle6000205/2016
Domaine juridiquejurisprudence
Empreinte SHA-2560000000000000000…
Sommaire analytique Korpus & Points de droit essentiels (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal de Corts, ECLI:AD:TCORAD:2019:59) — En matière de droit_penal, la juridiction statue par rejet et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (STCOR ANDORRA, a 17 d'abril del 2019 - ROJ: STCOR 59/2019).
PARTIE I
Commentaire Doctrinal & Analyse Scientifique Korpus
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal de Corts — Contrôle de qualification et de motivation — rejet
Sommaire analytique Korpus — Thèse & Solution de droit
Sommaire analytique Korpus — Il résulte de la décision rendue le 17 avril 2019 (n° 6000205/2016) par Tribunal de Corts (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (rejet).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal de Corts consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (rejet), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
STCOR 59/2019 (ECLI:AD:TCORAD:2019:59)
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Décision commentée : STCOR 59/2019, Tribunal de Corts (Andorre), Delictes Majors, 17 avril 2019, recours n° 6000205/2016 (Lire sur source officielle)
Faits et procédure
Une femme de nationalité espagnole, née en 1957 et sans antécédents pénaux, était poursuivie pour des faits commis entre le début de l'année 2006 et la fin de l'année 2008 (dates précises non déterminées). Le mineur, neveu de la prévenue, né en 2001, était âgé de cinq à sept ans pendant la période. Il dormait au domicile de la prévenue et partageait son lit lorsque ses parents devaient quitter la Principauté pour des raisons familiales. Le tribunal retient qu'à plusieurs reprises, à minuit, la prévenue lui a touché le pénis et les testicles par-dessous le pyjama, avec une intention libidineuse. Le tribunal relève également que l'enfant lui était confié le vendredi à la sortie de l'école, la prévenue exerçant ainsi de fait une autorité familiale sur lui.
Le ministère public a qualifié les faits de délit majeur continué d'abus sexuels sur mineur de moins de quatorze ans commis par une personne exerçant de fait l'autorité familiale sur la victime, prévu à l'article 147, paragraphes 1 et 3, du Code pénal. Il a requis quatre ans de prison, partiellement avec sursis, un délai de suspension de quatre ans, une interdiction d'entrer en contact avec le mineur pendant douze ans et le paiement des dépens.
Les parents du mineur, parties querellantes, ont ratifié la qualification du ministère public. Ils ont sollicité une indemnisation de 1 000 euros au titre du préjudice douloureux (pretium doloris), fondée s
Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Tribunal de Corts, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine jurisprudence au sein de l'ordre juridique de Principauté d'Andorre.
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Principauté d'Andorre, Tribunal de Corts devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence STCOR ANDORRA, a 17 d'abril del 2019 - ROJ: STCOR 59/2019 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Tribunal de Corts consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (rejet), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Tribunal de Corts procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« VIST en judici oral i públic pel Tribunal de Corts, la causa núm. 6000205/2016 seguida pel presumpte delicte major continuat d'abusos sexuals a menor de catorze anys per persona que exerceix una autoritat familiar de fet sobre la víctima, contra Expósito, nascuda el dia 17 de gener de 1957 a XXXX, filla de Joan i de Consol, de nacionalitat espanyola, defensada pel lletrat Sr. ENTITY_5; sent part acusadora el Ministeri Fiscal representat pel Sr. ENTITY_6; actuant de ponent i redactora de la sentència, la magistrada Sra. Concepció Baron Mora.… »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Principauté d'Andorre, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara), refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Contra aquesta resolució es pot interposar recurs d'apel·lació per davant d'aquest Tribunal de Corts en el termini de quinze dies següents a la seva notificació. »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Tribunal de Corts en Principauté d'Andorre. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 17 avril 2019 par Tribunal de Corts ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Principauté d'Andorre.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Points de contrôle immédiatement mobilisables dans vos écritures et dossiers
Andorre
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Tribunal de Corts (6000205/2016) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit AD afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
PARTIE II — MINUTE ORIGINELLE & TEXTE AUTHENTIQUE INTÉGRAL
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
VIST en judici oral i públic pel Tribunal de Corts, la causa núm. 6000205/2016 seguida pel presumpte delicte major continuat d'abusos sexuals a menor de catorze anys per persona que exerceix una autoritat familiar de fet sobre la víctima, contra Expósito, nascuda el dia 17 de gener de 1957 a XXXX, filla de Joan i de Consol, de nacionalitat espanyola, defensada pel lletrat Sr. ENTITY_5; sent part acusadora el Ministeri Fiscal representat pel Sr. ENTITY_6; actuant de ponent i redactora de la sentència, la magistrada Sra. Concepció Baron Mora.
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
RESULTANT PRIMER.- SÓN FETS PROVATS: en dates no determinades però compreses entre principis de l'any 2006 i finals del 2008, la processada Expósito, nascuda el 17 de gener de 1957, de nacionalitat espanyola i sense antecedents penals, aprofitant que el seu nebot Marti, nascut el 7 de novembre del 2001 i per tant amb una edat d'entre cinc i set anys aleshores, es quedava a dormir al seu domicili i compartia el llit amb ella quan els seus pares havien de sortir del Principat per raons d'una malaltia greu d'un familiar directe, amb ànim libidinós i en varies ocasions li tocà la zona dels genitals concretament el penis i testicles per sota la roba (pijama).
RESULTANT SEGON.- El Ministeri Fiscal qualifica els fets com a constitutius d'un delicte major continuat d'abusos sexuals sobre menor de 14 anys essent l'autor la persona que exerceix de fet l'autorità familiar sobre la víctima, tipificat a l'article 147 apartats 1 i 3 del Codi Penal, sent l'acusada responsable penal en concepte d'autora i sense que concorrin circumstàncies modificatives de la responsabilitat penal, demana se li imposi una pena de quatre anys de presó, part condicional, amb un termini de suspensió de la condemna de quatre anys, la pena complementaria de prohibició d'entrar en contacte amb el menor durant un període de dotze anys i el pagament de les despeses processals causades.
En concepte de responsabilitat civil ho deixa al criteri del tribunal, hagut compte que el menor i, en la seva representació, els seus pares han exercitat les accions penals i civils al seu abast.
A l'acte del judici oral confirma i eleva a definitiu el seu escrit de qualificació provisional.
RESULTANT TERCER.- El lletrat Sr. Manuel Maria Pujadas Domingo, en nom i representació del Sr. Villalba i Sra. Tejera, pares del menor Marti, part querellant, manifesta la seva conformitat amb el relat de fets i qualificació jurídica del Ministeri Fiscal.
A l'acte del judici oral ratifica el seu escrit de qualificació provisional, exposant que el relat del menor s'ha mantingut invariable al llarg de tot el temps, entenent que els fets denunciats han quedat degudament acreditats. Demana que la pena d'allunyament sol·licitada es faci extensiva als progenitors.
En concepte de responsabilitat civil reclama pels perjudicis patits pel menor Marti, que remarca va haver de repetir curs, de conformitat amb l'informe forense efectuat pel Dr. Carles Herrero en data 21 d'abril del 2016 que valorà el perjudici dolorós d'aquest en un 0,5/7, la quantitat de 1.000 euros. Qüestiona així l'informe del Blasco com la declaració de l'espòs de l'acusada, Sr. Villalba, enfrontat al seu germà i pare del menor.
Afegeix que dit menor ha estat objecte d'un seguiment psicològic, pel que es reserva el dret a incorporar els justificants i reclamar per aquest concepte amb posterioritat a la data del present judici.
Reclama, a més, en concepte de perjudici moral la quantitat de 10.000 euros que s'haurà d'abonar al menor Tejera i als seus pares, havent suposat els fets d'autes un veritable trasbals per la família que actualment no resideix al Principat, així com el pagament dels honoraris d'advocat generats i taxes judicials.
RESULTANT QUART.- La defensa de l'acusada, el lletrat Sr. Puig, discrepa del relat de fets i qualificació jurídica dels mateixos que efectuen el Ministeri Fiscal i l'acusació particular, doncs la seva defensada sempre els ha negat i entén que els fets que s'imputen no queden degudament acreditats.
La versió que dels mateixos dona el menor ha anat variant i avui ha explicat una versió endolcida dels mateixos. Considera que les explicacions de l'any 2015 són pura fabulació i és difícil per la seva representada aportar una prova negativa dels mateixos.
Qüestiona l'eficàcia dels tests de credibilitat sobre els que es fonamenten els informes psicològics i demana la seva lliure absolució.
De manera subsidiària i amb caràcter merament residual, hagut compte que se li demana una pena de presó de quatre anys, sol·licita pel cas de condemna que la pena de presó sigui imposada tota amb caràcter condicional i respecte a la responsabilitat civil derivada considera que aquesta ha de ser proporcionada atès que l'informe forense fixa un pretium doloris valorat en 0,5/7.
Fonaments de dret
CONSIDERANT PRIMER.- Els fets declarats provats són legalment constitutius d'un delicte major continuat d'abusos sexuals sobre menor de catorze anys per persona que exerceix de fet autorità familiar tipificat a l'article 147 apartats 1 i 3 del Codi Penal, perquè tal i com apareix al relat fàctic la víctima en el present cas, el menor Marti, tenia a la data dels fets una edat compresa entre cinc i set anys.
Els actes realitzats per l'acusada Expósito consistents en acariciar el penis i testicles del menor passant-li la mà per sota del pijama a mitja nit quan el menor dormia tenen una inequívoca significació libidinosa.
Els fets es produïren quan el menor era deixat sota la seva guarda, - que compartia amb el seu marit i germà del progenitor-, quan els pares s'havien d'absentar del país puntualment per motius familiars i també quan en mèrits de la dita relació familiar li era confiat els divendres al sortir de l'escola exercint de fet autorità familiar sobre el menor.
El delicte s'aprecia amb caràcter continuat perquè, malgrat no haver-se pogut determinar el seu número, ha quedat palesat que foren vàries les ocasions en què es produïren, donant-se la identitat subjectiva d'autor i víctima, de precepte penal infringit i temporalitat, circumstàncies totes que s'exigeixen per apreciar dita continuïtat delictiva.
En els delictes de comportament sexual generalment exercitats en un àmbit privat el més habitual es disposar com a única prova directa la declaració de la víctima i, com en el present cas en què l'acusada nega tots els fets dels que se l'acusa, el seu testimoni esdevé de cabdal importància.
Segons jurisprudència reiterada d'aquest Tribunal el testimoni de la víctima en els delictes de comportament sexual té l'eficàcia suficient per a desvirturar la presumpció d'innocència. En aquest il·lícit penal el bé jurídic protegit és la llibertat sexual i de manera més principal en el cas de víctimes menors d'edat el dret del menor al lliure desenvolupament de la seva personalitat i el dret a la indemnitat sexual que comprèn el descobriment espontani de la sexualitat sense intromissions d'adults amb experiència que poden incidir negativament en la seva formació. Així la declaració de la víctima, o sigui del menor, esdevé pedra angular del procés i constitueix normalment l'única prova de càrrec per fonamentar l'acusació. Aquest testimoni doncs haurà de ser ponderat i sotmetre's a contradicció de les parts, tenint en compte l'absència en la víctima de qualsevol mòbil de ressentiment o enemistat que pugui comprometre la seva credibilitat, així com l'existència de dades objectives i perifèriques que el reforcen.
Dit això, tot i que la defensa d'Expósito ha qüestionat la versió i credibilitat de la víctima, el Tribunal desprès d'haver-lo escoltat a l'acte del judici, quina declaració, malgrat el temps transcorregut des de la data, ara té 17 anys, es va efectuar a porta tancada per preservar llur intimitat, arriba a la plena i absoluta convicció de què el comportament sexual descrit al resultat fàctic ha quedat plenament demostrat màxim quan la seva declaració no ve motivada per cap mena de ressentiment, ans al contrari ja que mantenia amb l'autora una relació d'afecte i confiança.
Els tocaments efectuats, que en base a la declaració del menor a l'acte del judici oral, es limiten a recollir els realitzats aprofitant la circumstància de compartir el llit i sense que hagi quedat acreditat que l'acusada fos nua, ni tampoc aquells altres suposadament realitzats en el moment del bany, tenen un inequívoc caràcter sexual, com així ho ha percebut el menor quan manifesta que "es sentia estrany", "raro" i que quan ho notava, es despertava però continuava al llit sentint-se "incomode".
No obstant l'exposat els fets d'autes no guarden relació amb el problema mèdic que aquest va presentar, -irritacions i visita a l'uròleg per una possible fimosis-, quin tractament no fou mai practicat per l'acusada.
La credibilitat del menor, malgrat els al·legats en contra efectuats per la defensa de l'acusada, ve corroborada per la pericial practicada a l'acte del judici oral per les tres professionals del camp de la psicologia que el van poder atendre en diferents moments al llarg del sumari. Així les especialistes Sres. Plaza, Andrade i Badía, havent estat aquesta darrera qui primer l'examinà quan el menor tenia nou anys arran que aquest verbalitzà de manera espontània el succeït i que li va efectuar una exploració a causa de l'ansietat que presentava, conclou, ratificant el seu informe (obrant en autes folis 7 al 10) amb les altres especialistes Sra. Plaza que el va examinar a l'any 2012, (informe que figura als folis 34 i següents i ratifica), i la Sra. Andrade a l'any 2015 (folis 136 al 139, informe que igualment ratifica) que declaren el van entrevistar i van realitzar-li respectivament proves tipus test, - instruments de psicologia forense CBCA que donen pautes i criteris per avaluar la veracitat del testimoni d'un menor i/o possible manipulació- , afirmen i coincideixen que el discurs del menor és creïble presentant una coherència interna lògica sense motivacions secundàries, entenent així que no és un discurs après i relaten els seus sentiments a nivell emocional : va tenir malsons, pèrdua de gana i una certa davallada a nivell acadèmic, elements tots ells que permeten afirmar la realitat del succeït, sent uns problemes que van anar sortosament remetent, tenint una adaptació normalitzada i no presentant en l'actualitat (darrer examen efectuat al 2015) cap trastorn.
Així totes les expertes van arribar a la mateixa conclusió considerant el Tribunal suficientment acreditats els fets punibles.
CONSIDERANT SEGON.- Del delicte enunciat, tipificat a l'article 147 apartats 1 i 3 del Codi Penal, n'és responsable penal en concepte d'autora, Expósito, per haver realitzat personalment els fets punibles de conformitat amb allò que disposen els articles 20 i 21 del Codi Penal, com resulta del conjunt de la prova practicada de la que s'ha fet esment a l'anterior considerant.
CONSIDERANT TERCER.- En el present cas no concorren en l'acusada circumstàncies modificatives de la responsabilitat penal.
El Dr. Blasco, metge psiquiatra que l'entrevistà i examinà en relació amb l'informe elaborat pel Dr. Peña, conclou que no presenta cap patologia ni trastorn de la personalitat de base patològica i si bé aprecia una ansietat latent aquesta no presenta simptomatologia depressiva. Assenyalà com traç distintiu una certa obsessió amb el tema de la neteja en general i de la higiene en particular.
CONSIDERANT QUART.- A efectes de determinació de la pena el Tribunal valora, tenint en compte les disposicions de l'article 56 del Codi Penal, la absència d'antecedents penals així com el temps transcorregut des la data dels fets i singularment la concreta situació personal, imposar la pena de dos anys de presó condicional fixant el termini de suspensió de la condemna en quatre anys i la pena complementaria de prohibició de contactar amb el menor per un període de quatre anys.
CONSIDERANT CINQUÈ.- Altrament, de conformitat amb el que disposa l'article 94 del Codi Penal, tot responsable penal ho és també civilment.
En el present cas ha quedat acreditat que el perjudicat va patir unes conseqüències directes que sortosament s'han esvaït, havent qualificat el metge forense un pretium doloris valorat en 0,5/7, o sigui de caràcter lleu, que en base als criteris jurisprudencials i a la concreta situació viscuda pel menor aquest Tribunal valora en els 1.000 euros reclamats.
No procedeix apreciar de manera independent el perjudici moral reclamat amb una quantitat de 10.000 euros per quan aquest perjudici moral i pretium doloris són en el present cas el mateix.
Tampoc procedeix deixar, atès el temps transcorregut, per execució de sentència la quantificació derivada dels diferents tractaments seguits pel menor, sense perjudici que es pugui reclamar per via civil. Val a dir en aquest supòsit que el Sr. Villalba i la Sra. Tejera, pares del menor Tejera han actuat únicament en nom i representació del seu fill no havent exercitat l'acció penal i civil en nom propi, raó per la qual procedeix igualment desestimar la petició afegida per la seva representació lletrada de fer-los extensiva la petició d'allunyament sol·licitada pel Ministeri Fiscal.
CONSIDERANT SISÈ.- D'acord amb el que disposen els articles 174 i 175 del Codi de Procediment Penal procedeix imposar a l'acusada el pagament de les despeses processals causades així com el pagament de les despeses i honoraris d'advocat reclamats a determinar en fase d'execució de sentencia.
VIST
les disposicions legals aplicables al present cas, en nom del poble andorrà,
D E C I D I M
Tejeramnar Expósito com a responsable penal en concepte d'autora, sense la concurrència de circumstàncies modificatives de la responsabilitat penal, d'un delicte major continuat d'abusos sexuals sobre menor de catorze anys per persona que exerceix de fet autorità familiar sobre la víctima, a la pena de DOS ANYS DE PRESÓ CONDICIONAL fixant el termini de suspensió de la condemna en quatre anys, la pena complementaria de PROHIBICIÓ D'ENTRAR EN CONTACTE AMB EL MENOR durant un període de QUATRE ANYS, així com al pagament de les despeses processals causades, inclosos els honoraris d'advocat de la part acusadora.
En concepte de responsabilitat civil ha indemnitzar al menor Marti en la quantitat de mil (1.000 EUR) euros pel concepte de pretium doloris.
Fer reserva d'accions per reclamar per les despeses derivades del tractament psicològic seguit pel menor.
Contra aquesta resolució es pot interposar recurs d'apel·lació per davant d'aquest Tribunal de Corts en el termini de quinze dies següents a la seva notificació.
Així per aquesta nostra sentència, ho manem i signem.
