ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.728e457a · Dossier Bipartite (I. Doctrine + II. Minute Originelle)
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93/100
PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal de Corts·N° 6000092/2018·10 septembre 2019·Rejet du pourvoi
STCOR ANDORRA, a 10 de setembre del 2019 - ROJ: STCOR 130/2019
Juridiction / SourceTribunal de Corts (appel)
Référence / Rôle6000092/2018
Domaine juridiquejurisprudence
Empreinte SHA-2560000000000000000…
Sommaire analytique Korpus & Points de droit essentiels (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal de Corts, ECLI:AD:TCORAD:2019:130) — En matière de droit_penal, la juridiction statue par rejet et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (STCOR ANDORRA, a 10 de setembre del 2019 - ROJ: STCOR 130/2019).
PARTIE I
Commentaire Doctrinal & Analyse Scientifique Korpus
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal de Corts — Contrôle de qualification et de motivation — rejet
Sommaire analytique Korpus — Thèse & Solution de droit
Sommaire analytique Korpus — Il résulte de la décision rendue le 10 septembre 2019 (n° 6000092/2018) par Tribunal de Corts (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (rejet).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal de Corts consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (rejet), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
STCOR 130/2019 (Tribunal de Corts, 10 septembre 2019)
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Décision commentée : Tribunal de Corts, 10 septembre 2019, STCOR 130/2019 (ECLI:AD:TCORAD:2019:130) (Lire sur source officielle)
Note de saisie : la référence canonique est reprise du texte intégral (ROJ STCOR 130/2019 ; ECLI:AD:TCORAD:2019:130), la mention « Juridiction andorrane, — » figurant dans les métadonnées de saisie étant incomplète.
Faits et procédure
Le 23 avril 2016, vers 14 heures, un incident de travail oppose, dans le parc « Naturlandia » de Sant Julià de Lòria, deux employés : Yuste, chargé de l'attraction « Tobotronc », qui souhaitait évacuer les clients en raison de la pluie, et Codina, responsable des véhicules du parc et de la garde de leurs clés, présent dans la cabane des mécaniciens. Après que l'un a refusé de remettre les clés d'un véhicule, alors qu'il consultait son téléphone mobile, l'autre lui a porté un coup de main pour attirer son attention sur ce téléphone, qui est tombé. S'ensuit un « petit altercation physique » dont le déroulement exact n'a pu être déterminé par le tribunal.
Les lésions constatées sont les suivantes. Yuste présente une luxation de l'articulation interphalangienne proximale du cinquième doigt de la main droite, des écorchures superficielles aux genoux et au dos du pied droit, un œdème et un érythème pariéto-temporal gauche, ainsi qu'un hématome et une douleur au premier orteil du pied droit ; la première lésion a nécessité un suivi médical postérieur à la première assistance. Codina présente une érosion sur la face postérieure de la grille costale gauche, une douleur à la palpation des apophyses épineuses D6-D8 et une gêne à la palpation des fosses rénales, ayant requis une assistance médicale.
Le Ministère public, dans son acte de qualification provisoire, retient à l
Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Tribunal de Corts, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine jurisprudence au sein de l'ordre juridique de Principauté d'Andorre.
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Principauté d'Andorre, Tribunal de Corts devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence STCOR ANDORRA, a 10 de setembre del 2019 - ROJ: STCOR 130/2019 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Tribunal de Corts consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (rejet), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Tribunal de Corts procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« VIST en judici oral i públic pel Tribunal de Corts, la causa núm. 6000092/2018 seguida pels presumptes delictes major i menor de lesions doloses. »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Principauté d'Andorre, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara), refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Així per aquesta nostra sentència, definitivament jutjant, ho manem i signem. »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Tribunal de Corts en Principauté d'Andorre. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 10 septembre 2019 par Tribunal de Corts ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Principauté d'Andorre.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Points de contrôle immédiatement mobilisables dans vos écritures et dossiers
Andorre
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Tribunal de Corts (6000092/2018) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit AD afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
PARTIE II — MINUTE ORIGINELLE & TEXTE AUTHENTIQUE INTÉGRAL
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
Magistrats Srs. Concepció Baron Mora Jacques Jacques Richiardi
Canòlic Canòlic Mingorance Cairat
Andorra la Vella, 10 de setembre de 2019
VIST en judici oral i públic pel Tribunal de Corts, la causa núm. 6000092/2018 seguida pels presumptes delictes major i menor de lesions doloses.
Acusats:
Codina, nascut el dia 27 de juliol de 1977 a Buenos Aires (Argentina), fill de Ricardo Antonio i de Norma Alicia, de nacionalitat italiana, amb passaport núm. XXX i defensat per la lletrada Sra. Miró
Yuste, nascut el dia 24 d'abril de 1961 a Barcelona (Espanya), fill de Josep Maria i de Raimunda, de nacionalitat andorrana, amb passaport núm. XXX i defensat pel lletrat Sr. Briones
Acusació pública: el Ministeri Fiscal representat per la Sra. Puga.
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
Magistrat ponent: Sr. Jacques Richiardi.
Antecedents de fet
RESULTANT PRIMER: Són fets provats que en data 23 d'abril del 2016, vers les 14 hores, al parc "Naturlandia" de la vila de Sant Julià de Lòria, un incident laboral va produir-se entre dos empleats, els processats Yuste, nascut el 24 d'abril del 1961, de nacionalitat andorrana i amb antecedents penals no computables a efectes de reincidència, empleat de l'atracció anomenada "Tobotronc" que volia procedir a l'evacuació dels clients per raó de la pluja, i Codina, nascut el 27 de juliol del 1977, de nacionalitat argentina i sense antecedents penals, encarregat dels vehicles del parc i de la custòdia de les claus dels mateixos, que es trobava a la caseta dels mecànics.
Després que el processat G. hagi rebutjat el lliurament de les claus d'un vehicle i mentre que mirava un missatge al seu telèfon mòbil, el processat C., per requerir la seva atenció, va donar amb la mà un cop a dit mòbil.
Va seguir un petit altercat físic entre els processats G. i C., sense possibilitat pel Tribunal de determinar el seu desenvolupament exacte.
Yuste va presentar una luxació de l'articulació interfalàngica pròxima del 5è dit de la mà dreta, ferides superficials per rascat a ambdós genolls i al dors del peu dret, edema i eritema a la regió parieto-temporal esquerra i hematoma i dolor al primer dit del peu dret, havent requerit la primera lesió el seguiment d'un tractament mèdic posterior a la primera assistència per a la seva curació; Codina va presentar erosió a la cara posterior de la graella costal esquerra, dolor a la palpació a nivell d'apòfisis espinoses dorsals D6-D8 i molèstia a la palpació a fosses renals, que han requerit assistència mèdica per a la seva curació.
RESULTANT SEGON: En el seu escrit de qualificació provisional, el Ministeri Fiscal exposa que els dos processats, "començaren a discutir per un tema laboral, derivant la discussió en baralla quan el processat G. agafà el mòbil per trucar un superior, colpejant-li la mà el processat C. fent-li caure el mòbil al terra, començant els processats a empentar-se mútuament, empentant el processat C. al processat G. contra la paret on es donà un fort cop a l'esquena, agafant aleshores el processat G. al processat C. per l'arnés de feina tot estirant-lo cap a l'exterior de la caseta fent-lo colpejar-se per tot arreu tot propinant-li un cop de genoll a l'esquena que el feu caure al terra".
Qualifica els fets com a constitutius dels delictes major i menor de lesions doloses tipificats als articles 113.2 i 113.1 del Codi Penal, dels quals:
pel que fa al delicte major, el processat Codina és responsable penalment en concepte d'autor, sense la concurrència de circumstàncies modificatives de la responsabilitat penal,
pel que fa al delicte menor, el processat Yuste és responsable penalment en concepte d'autor, sense la concurrència de circumstàncies modificatives de la responsabilitat penal.
Demana que sigui imposada:
al processat Codina, la pena de vuit mesos de presó condicional amb un termini de suspensió de la condemna de quatre anys,
al processat Yuste, la pena de dos mesos d'arrest nocturn condicional amb un termini de suspensió de la condemna de dos anys i
1.500 EUR de multa,
a ambdós processats, el pagament solidari de les despeses processals causades.
En concepte de responsabilitat civil, sol·licita d'una banda que el processat Codina indemnitzi a la CASS en la suma de 4.446,63 EUR, d'altra banda que el processat Yuste indemnitzi a la CASS en la suma de 261,06 EUR, sumes augmentades dels interessos escaients.
A l'acte del judici oral, ratifica les seves conclusions provisionals, afirmant que els fets constitueixen una baralla mútuament acceptada.
RESULTANT TERCER: La defensa del processat Yuste manifesta el seu desacord amb l'exposició dels fets i la qualificació jurídica del Ministeri Fiscal, fent valdre que el seu defensat únicament es va defensar de l'agressió per part de Codina, i invocant la circumstancia excloent de la responsabilitat criminal prevista a l'article 27.7 del Codi Penal.
Sol·licita l'absolució del seu defensat.
En concepte de responsabilitat civil, sol·licita la condemna de Codina al pagament de les sumes següents, així com de les despeses processals causades, inclosos els honoraris d'advocat:
pretium doloris: 2.500 EUR
perjudici estètic: 1.000 EUR
despeses mèdiques no abonades per la CASS: 2.165,40 EUR
pèrdua de salari durant la baixa laboral: 1.941 EUR
A l'acte del judici oral, ratifica les seves conclusions provisionals.
RESULTANT QUART: La defensa del processat Codina també manifesta el seu desacord amb l'exposició dels fets i la qualificació jurídica del Ministeri Fiscal, sostenint que el seu defensat es va limitar a agafar Yuste pels braços per aturar la seva agressió, i invocant la circumstancia excloent de la responsabilitat criminal prevista a l'article 27.7 del Codi Penal.
Sol·licita l'absolució del seu defensat.
A l'acte del judici oral, ratifica les seves conclusions provisionals.
Subsidiàriament, en el cas que el Tribunal consideri l'existència d'una agressió mútua, pel que fa a la responsabilitat civil, d'una banda fa observar que Codina no s'ha constituït com a acusació particular ni com a actor civil, d'altra banda cita la jurisprudència del Tribunal en la matèria.
Més subsidiàriament, tot indicant que la reclamació és abusiva i no està acreditada, formula les proposicions d'indemnitzacions següents:
despeses mèdiques: 1.495,50 EUR
pretium doloris: 1.500 EUR
perjudici estètic: 1.500 EUR
Fonaments de dret
CONSIDERANT PRIMER: Els fets declarats provats no són legalment constitutius del delicte major de lesions doloses que han requerit el seguiment d'un tractament mèdic posterior a la primera assistència per a la seva curació tipificat a l'article 113.2 del Codi Penal, i del delicte menor de lesions doloses que han requerit assistència mèdica per a la seva curació tipificat a l'article 113.1 del mateix text legal, imputats pel Ministeri Fiscal respectivament al processat Codina i al processat Yuste.
En efecte, contràriament a l'afirmació del Ministeri Fiscal que parla de baralla mútuament acceptada, el Tribunal no pot arribar a aquesta conclusió, ja que no es pot determinar el desenvolupament exacte del petit altercat físic entre els processats G. i C., tenint en compte les versions contradictòries donades pels interessats des de l'origen fins al judici oral, la compatibilitat de les lesions presentades pels dos amb l'una o l'altre versió, la manca de testimoni directe dels fets, i l'absència de càmeres de vigilància al lloc dels fets.
A més, existeix la possibilitat que la luxació de l'articulació interfalàngica pròxima del 5è dit de la mà dreta de Yuste fou el resultat del cop donat per aquest al mòbil de Codina.
En conseqüència, l'absolució dels dos processats ha de ser pronunciada.
CONSIDERANT SEGON: Per raó de l'absolució dels dos processats, no hi ha lloc a responsabilitat civil.
CONSIDERANT TERCER: De conformitat als articles 174 i 175 del Codi de Procediment Penal, cal declarar d'ofici les despeses processals causades.
VIST
les disposicions legals aplicables en la causa, el Tribunal de Corts, en nom del poble andorrà,
DECIDIM:
Absoldre Codina del delicte major de lesions doloses que han requerit el seguiment d'un tractament mèdic posterior a la primera assistència per a la seva curació, imputat pel Ministeri Fiscal,
Absoldre Yuste del delicte menor de lesions doloses que han requerit assistència mèdica per a la seva curació, imputat pel Ministeri Fiscal,
Declarar d'ofici les despeses processals causades.
Contra la present resolució es pot interposar recurs d'apel·lació, davant del Tribunal de Corts en el termini de quinze dies següents a la notificació, de conformitat amb el què disposen els articles 195 i següents del Codi de Procediment Penal.
Així per aquesta nostra sentència, definitivament jutjant, ho manem i signem.
