ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.7a672781 · Dossier Bipartite (I. Doctrine + II. Minute Originelle)
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PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal Superior de Justícia d’Andorra·N° 12/95·6 septembre 1996·Confirmation
STSJAD ANDORRA, a 06 de setembre del 1996 - ROJ: STSJAD 65/1996
Juridiction / SourceTribunal Superior de Justícia d’Andorra (cassation)
Référence / Rôle12/95
Domaine juridiquejurisprudence
Empreinte SHA-2560000000000000000…
Sommaire analytique Korpus & Points de droit essentiels (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, ECLI:AD:TSJADAD:1996:65) — En matière de droit_fiscal, la juridiction statue par confirmation et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (STSJAD ANDORRA, a 06 de setembre del 1996 - ROJ: STSJAD 65/1996).
PARTIE I
Commentaire Doctrinal & Analyse Scientifique Korpus
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra — Contrôle de qualification et de motivation — confirmation
Sommaire analytique Korpus — Thèse & Solution de droit
Sommaire analytique Korpus — Il résulte de la décision rendue le 06 septembre 1996 (n° 12/95) par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (confirmation).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (confirmation), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
STSJAD 65/1996 (ECLI:AD:TSJADAD:1996:65)
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Décision commentée : STSJAD 65/1996, Tribunal Superior de Justícia d'Andorra (Sala Administrativa), 6 septembre 1996, recours n° 12/95 (ECLI:AD:TSJADAD:1996:65) (Lire sur source officielle)
Faits et procédure
Un agent a été victime d'un accident du travail le 4 octobre 1993. La Caixa Andorrana de Seguretat Social (CASS) lui a refusé la reconnaissance d'un taux d'invalidité supérieur à celui qu'elle avait initialement fixé. Par jugement du 8 février 1996, la Section administrative de la Batllia a annulé la décision de la CASS du 28 février 1995, confirmative d'une décision antérieure du 18 janvier 1995, et a reconnu à l'agent le droit à un taux d'invalidité pour accident du travail de 52 %.
La CASS a interjeté appel. La décision indique que l'acte d'appel a été introduit le 4 mars 1995 et formalisé le 29 mars suivant. Cette date est antérieure à celle du jugement attaqué (8 février 1996), ce qui constitue une incohérence matérielle du texte qui n'est pas explicitée par la juridiction. L'intimé a conclu au rejet de l'appel et sollicité, à titre incident, un relèvement de son taux de 20 % correspondant à l'élément professionnel. L'audience a été remplacée par une procédure écrite de conclusions.
Les moyens de l'appelante étaient de trois ordres : (i) l'imprécision de la demande initiale ; (ii) l'examen par le premier juge des lésions du rachis lombaire sans que la question ait été débattue contradictoirement, ce qui aurait exigé l'ouverture d'un nouveau délai d'allégations sur le fondement de l'article 29 de la Loi de la juridiction administrative et fiscale (LJAF) ; (iii) l'absence de lien causal entre la lésion lombaire et l'accident.
Question de droit
La juridiction devait se prononcer sur quatre points :
L'étendue de l'appel : la demande incidente tendant à l'augmentation du taux de 20 % est-elle recevable de la part de la partie intimée ayant consenti à la décision attaquée ?
La régularité de la demande au regard de l'article 34 LJAF : une demande « esquématique » est-elle entachée d'un défaut de forme susceptible d'entraîner une indétermination de l'objet du litige et une atte
Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine jurisprudence au sein de l'ordre juridique de Principauté d'Andorre.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« El Tribunal Superior de Justícia, Sala Administrativa ha vist el recurs d'apel.lació a les actuacions número SS-012-2/95. »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Principauté d'Andorre, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence STSJAD ANDORRA, a 06 de setembre del 1996 - ROJ: STSJAD 65/1996 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (confirmation), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« En la tramitació d'aquestes actuacions han estat observades les prescripcions legals, i ha estat ponent el magistrat M.I. Sr. Albert Andrés Pereira, el qual expressa el parer del Tribunal. »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Principauté d'Andorre, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara), refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« La present sentència ha estat notificada a les parts compareixents........................................... »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra en Principauté d'Andorre. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 06 septembre 1996 par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Principauté d'Andorre.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Points de contrôle immédiatement mobilisables dans vos écritures et dossiers
Andorre
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (12/95) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit AD afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
PARTIE II — MINUTE ORIGINELLE & TEXTE AUTHENTIQUE INTÉGRAL
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
El Tribunal Superior de Justícia, Sala Administrativa ha vist el recurs d'apel.lació a les actuacions número SS-012-2/95.
En la tramitació d'aquestes actuacions han estat observades les prescripcions legals, i ha estat ponent el magistrat M.I. Sr. Albert Andrés Pereira, el qual expressa el parer del Tribunal.
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, n° 12/95 — Décision commentée
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
Antecedents de fet
A N T E C E D E N T S D E F E T
1.- La sentència de data 8 de febrer de 1996 de la Secció Administrativa de la Batllia, a la qual es fa expressa referència quant a l'exposició de fets i les al.legacions de les parts, va estimar parcialment la demanda formulada pel Sr. Sanç contra la CASS, anul.lant la resolució d'aquest organisme de data 28 de febrer de 1995, confirmatòria d'altra anterior de 18 de gener del mateix any, i declarant que l'agent té dret a que li sigui reconegut un percentatge d'invalidesa per accident de treball del 52%.
2.- En considerar-se agreujada la defenent amb aquesta resolució, va presentar recurs d'apel.lació el 4 de març de 1995, el qual fou formalitzat davant d'aquest Tribunal Superior de Justícia el 29 de març següent. En el seu recurs, la CASS argumenta en primer lloc que la demanda inicialment presentada per l'actor presenta greus defectes de forma que fan impossible copsar adequadament l'abast de les seves pretensions. En segon lloc, considera que la sentència apel.lada ha valorat les lesions que l'interessat pateix al raquis lumbar sense que aquesta qüestió hagués estat degudament plantejada per les parts, de manera que el Tribunal a quo havia de fer ús de la facultat que li atorga l'article 29 de la Llei de la jurisdicció administrativa i fiscal, i concedir un nou termini d'al.legacions sobre aquest punt. En darrer terme, afirma que l'esmentada lesió al raquis lumbar no és conseqüència de l'accident de treball objecte d'aquest procés.
3.- Del recurs d'apel.lació formulat per la CASS se'n va donar trasllat a la representació del Sr. Sanç, la qual el va contestar mitjançant escrit presentat el 22 d'abril de 1996, en el qual sol.licita la seva desestimació, entenent que la sentència impugnada ha realitzat una adequada valoració de les proves practicades a la instància i una correcta interpretació de les normes aplicables al cas, si bé considera que el percentatge d'invalidesa que li ha estat reconegut ha de ser augmentat amb el 20% que coprrespon a l'element professional.
4.- En haver estat acordada la substitució de la vista oral pel tràmit de conclusions, les parts van presentar els corresponents escrits, en els quals van donar per reproduïts els arguments que havien exposat en els escrits d'al.legacions anteriorment presentats.
Fonaments de dret
F O N A M E N T S D E D R E T
Primer.- La Sala Administrativa del Tribunal Superior de Justícia és competent per a conèixer del present recurs, segons ho disposa l'article 39.3 de la Llei Qualificada de la Justícia.
Segon.- Com a qüestió prèvia convé delimitar de forma adequada l'objecte del present recurs i, en aquest sentit, ha de considerar-se exclosa del mateix la pretensió que formula la representació del Sr. Sanç per tal de que s'incrementi en un 20% el percentatge d'invalidesa que li ha estat reconegut per la sentència apel.lada, ja que aquesta petició resulta incongruent amb la seva situació processal com a part apel.lada, ja que, en haver consentit la decisió recorreguda, es troba lògicament limitada a sol.licitar la confirmació d'aquesta.
L'àmbit de l'apel.lació ha de quedar, en conseqüència, limitat a l'examen de les qüestions que planteja el recurs formulat per la CASS.
Tercer.- Afirma la recurrent que l'escrit inicial de demanda presenta evidents defectes de forma que produeixen una indeterminació tant del contingut de la pretensió de l'agent com de les consideracions mèdiques en que aquella es fonamenta.
Aquesta qüestió ha de ser resolta a la vista de l'article 34 de la Llei de la jurisdicció administrativa i fiscal, que enumera els requisits que ha de comprendre la demanda en la seva qualitat d'escrit rector del procés. La finalitat d'aquesta regulació detallada no és altra que la d'assegurar que la part demandada tingui un adequat coneixement de l'abast de les pretensions que es formulen en contra seva i, al mateix temps, permetre que el tribunal pugui examinar amb la necessària concreció els elements fàctics i jurídics de l'acció que s'exercita.
En aquest cas, si bé la demanda presenta un caràcter òbviament esquemàtic, això no impedeix deduir del seu contingut que l'agent es troba en desacord amb el percentatge d'invalidesa que li ha reconegut la CASS, i sol.licita que sigui augmentat fins a un 100%. En conseqüència, la demandada ha pogut conèixer en la mesura necessària la naturalesa i l'abast de la pretensió de l'interessat, per la qual cosa, en no apreciar-se l'existència de cap tipus d'indefensió, no procedeix revocar la sentència apel.lada per aquesta causa.
Quart.- A idèntica conclusió cal arribar pel que fa a la necessitat de que el Tribunal a quo obrís un nou termini d'al.legacions sobre l'existència de lesions en el raquis lumbar, en aplicació de l'article 29 de la Llei de la jurisdicció administrativa i fiscal. Atès que la pretensió de l'agent es referia al grau d'invalidesa que havia de ser-li globalment reconegut, i que el dictamen dels perits ja feia referència a aquest punt, no es pot considerar que la Batllia hagi jutjat fora dels límits que suposen les respectives pretensions de les parts, cosa que hauria fet necessària la prèvia audiència d'aquestes, d'acord amb el que disposa el precepte abans esmentat.
Cinquè.- Pel que fa al fons de la qüestió litigiosa, cal tenir en compte que el dictamen pericial arriba a conclusions ben diferents de les que adopta la resolució administrativa impugnada, especialment pel que fa a l'origen de les lesions que pateix l'interessat, que la CASS atribueix a un accident de treball, mentre que els metges informants els atorguen un caràcter reumatològic. Tanmateix, com bé diu la sentència apel.lada, la interdicció de la reformatio in peius fa impossible una revisió en aquest punt dels actes impugnats.
Els informes que consten a l'expedient administratiu són coincidents, però, en el fet de que l'actor pateix una espondiloartritis anquilosant que interessa tant el segment dorsal com el lumbar del raquis (folis 33, 34 i 37). Aquesta patologia, que no havia estat tractada anteriorment, es va veure descompensada com a conseqüència de l'accident de treball que l'interessat va patir el 4 d'octubre de 1993, segons afirmen els serveis mèdics de la CASS ( foli 39).
En conseqüència, si es parteix del fet que la malaltia no havia donat cap expressió clínica amb anterioritat al moment de l'accident laboral, resulta raonable concloure - tal i com ho fa la sentència impugnada- que l'agreujament de la patologia inicial és imputable al propi accident, sense que pugui distingir-se entre l'afectació del raquis cervical i del lumbar, que els perits consideren unitàriament, encara que valorin per separat el percentatge corresponent a un i altre.
Per tot això, la sentència recorreguda ha de ser confirmada íntegrament.
Decisio
D E C I S I O
En atenció a tot el que s'ha exposat, el Tribunal Superior de Justícia, Sala Administrativa, en nom del poble andorrà, decideix:
-Desestimar el recurs d'apel.lació que formula la CASS contra la sentència dictada per la Secció Administrativa de la Batllia el 8 de febrer de 1996, la qual es confirma en els seus propis termes.
Aquesta sentència és ferma i executiva.
Manen que una vegada s'hagi complert el que disposa l'article 76 de la Llei de la Jurisdicció Administrativa i Fiscal es lliurin els autes originals amb la certificació d'aquesta sentència al Tribunal de Batlles, Secció Administrativa del qual procedien, i que s'arxivin les actuacions del Tribunal.
NOTIFICACIO:
La present sentència ha estat notificada a les parts compareixents...........................................
