ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.01e76eb5 · Dossier Bipartite (I. Doctrine + II. Minute Originelle)
Score d’Autorité Korpus
96/100
PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal Superior de Justícia d’Andorra·N° 29/11·23 mai 2011·Cassation totale
STSJAD ANDORRA, a 23 de maig del 2011 - ROJ: STSJAD 113/2011
Juridiction / SourceTribunal Superior de Justícia d’Andorra (cassation)
Référence / Rôle29/11
Domaine juridiquejurisprudence
Empreinte SHA-2560000000000000000…
Sommaire analytique Korpus & Points de droit essentiels (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, ECLI:AD:TSJADAD:2011:113) — En matière de droit_fiscal, la juridiction statue par cassation totale et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (STSJAD ANDORRA, a 23 de maig del 2011 - ROJ: STSJAD 113/2011).
PARTIE I
Commentaire Doctrinal & Analyse Scientifique Korpus
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra — Contrôle de qualification et de motivation — cassation totale
Sommaire analytique Korpus — Thèse & Solution de droit
Sommaire analytique Korpus — Il résulte de la décision rendue le 23 mai 2011 (n° 29/11) par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (cassation totale).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (cassation totale), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Par cette décision rendue le 23 mai 2011 (n° 29/11), Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre) apporte une clarification structurante en matière de jurisprudence. Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine jurisprudence au sein de l'ordre juridique de Principauté d'Andorre.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« El Tribunal Superior de Justícia, Sala Administrativa ha vist el recurs d'apel·lació a les actuacions número AD-0089-2/09. »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Principauté d'Andorre, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence STSJAD ANDORRA, a 23 de maig del 2011 - ROJ: STSJAD 113/2011 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (cassation_totale), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« En la tramitació d'aquestes actuacions han estat observades les prescripcions legals, i ha estat ponent el magistrat Sr. Bernard Plagnet el qual expressa el parer del Tribunal. »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Principauté d'Andorre, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara), refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Manem que una vegada s'hagi complert el que disposa l'article 76 de la Llei de la Jurisdicció Administrativa i Fiscal es lliurin els autes originals amb la certificació d'aquesta sentència al Tribunal de Batlles, Secció Administrativa del qual procedien, i que s'arxivin les actuacions del Tribunal. »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra en Principauté d'Andorre. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 23 mai 2011 par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Principauté d'Andorre.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Points de contrôle immédiatement mobilisables dans vos écritures et dossiers
Andorre
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (29/11) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit AD afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
PARTIE II — MINUTE ORIGINELLE & TEXTE AUTHENTIQUE INTÉGRAL
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
El Tribunal Superior de Justícia, Sala Administrativa ha vist el recurs d'apel·lació a les actuacions número AD-0089-2/09.
En la tramitació d'aquestes actuacions han estat observades les prescripcions legals, i ha estat ponent el magistrat Sr. Bernard Plagnet el qual expressa el parer del Tribunal.
A N T E C E D E N T S D E F E T
1.- Les Sres. Escudero i Águila,Cañellas i Durán van interposar recurs contra la desestimació per silenci de les sol·licituds de responsabilitat administrativa presentades el dia 29 de juliol del 2009.
2.- En la sentencia del 3 de setembre del 2010, el Tribunal de Batlles ha desestimat la demanda.
3.- En el seu escrit d'apel·lació de data 26 d'octubre del 2010, les Sres. Escudero i Águila,Cañellas i Durán manifesten principalment que:
-el sistema de recollida d'aigües pluvials i els desguassos del Pont del Sola són insuficients per drenar l'aigua,
-el tram pavimentat del torrent no gaudeix de la seguretat suficient
-posar una reixa que disminueix en la meitat el drenatge de la canalització del torrent constitueix un funcionament defectuós del servei públic,
-les demandants demanen una indemnització valorada en l'import de 27 691,41 EUR i el pagament de les costes processals.
En l'escrit de conclusions de data 17 de gener del 2011, les demandants precisen que el fenomen ocorregut el dia 1 d'agost de 2008 no és excepcional i els danys produïts haguessin pogut ser evitables, fet que impossibilita apreciar l'eximent de força major. Per tant, cal concloure que, independentment del caràcter ordinari o no del fenomen plujós, el sistema de recollida d'aigües pluvials i els desguassos del Pont del Sola són insuficients per drenar l'aigua.
4.- En la contesta de data 25 de novembre de 2010, el MI Govern i l'Hble. Comú de San Júlia de Lòria manifesten principalment que:
-en cap moment abans del període probatori va ésser objecte de discussió entre les parts el compliment o no de les Ordinacions respecte de l'amplada del Torrent de Fontanals
-a criteri del perit judicial la reixa no està en absolut a l'origen del desbordament,
-la responsabilitat no por apreciar-se degut a la irrupció en el nexe causal entre el fet, i els danys, d'un supòsit de força major excloent (que no moderador) de responsabilitat administrativa,
-demana el pagament de les costes processals.
El MI Govern i l'Hble. Comú de San Júlia de Lòria ha confirmat aquests arguments en l'escrit de conclusions de data 17 de gener de 2011.
5.- Trameses les actuacions a aquesta Sala, s'ha designat el magistrat ponent i han quedat vistes les actuacions per a deliberar i decidir.
F O N A M E N T S D E D R E T
Primer.- La Sala Administrativa del Tribunal Superior de Justícia és competent per a conèixer del present recurs, segons l'article 39.3 de la Llei Qualificada de la Justícia.
Segon.- Les Sres. Escudero i Águila,Cañellas i Durán van presentar una demanda d'indemnització dels danys patits a béns de la seva propietat ubicats al XXXX a rel de l'esdeveniment plujós succeït en data 1 d'agost de l'any 2008.
En la sentencia de data 3 de setembre de 2010 el Tribunal de Batlles ha desestimat la demanda, pel motiu que no existeix prova suficient del vincle de causalitat entre la falta de servei que s'ha constatat i els danys soferts per les demandants.
Convé d'examinar, en primer lloc, si s'ha comès una falta de servei desprès si aquesta falta ha estat l'origen dels danys
Tercer.- Sobre la falta de servei i el vincle de causalitat
Segons el certificat presentat pel Consol Major del Comú de Sant Júlia de Lòria, en data 29 de març del 2010, « Quan en el Torrent ubicat al XXXX, conegut amb el nom de « XXXX », concretament al mig de dit torrent, hi ha ubicades 4 unitats de UPN (bigues de ferro) amb la forma de « T » i no uns taulons de fusta.
Que la finalitat d'aquestes UPN és la d'evitar que entri tot tipus de brossa (pedra, fang, etc...) procedent del XXXX, dins el tub de canalització de les aigües pluvials.
Que, verificada la documentació existent en el departament d'aigua, no consta des de quant ni per qui han estat instal·lades aquestes UPN » (veure foli. 242, i les fotos, folis 238 i següents).
En el seu informe de data 9 de juny del 2010, el perit designat pel Batlle analitza les conseqüències dels treballs efectuats sobre el torrent.
Les principals conclusions d'aquest informe són les següents:
-« La modelització del torrent indica que sense reixa al conducte aquesta estructura hidràulica seria efectiva, ja que les dues modelitzacions possibles serien convergents..(veure foli 272).
-« Per tant hom conclou que, per una situació com la viscuda l'1 d'agost de 2008, el tram pavimentat del torrent no gaudeix de la seguretat suficient »(veure foli 272),
« ...els danys produïts el dia 1 d'agost de 2008 van ser un 25 % superiors com a conseqüència del desbordament del torrent dels Fontanals, bàsicament perquè aquest no compleix les Ordinacions del 29/12/1976 en el seu tram inferior » (veure foli 272),
-« els greuges que el desbordament del torrent va ocasionar haurien pogut ser evitables si el curs baix de torrent hagués tingut les canes pertinents que marca les Ordinacions del 29/12/1996. Cal remarcar que és important que el torrent faci el desguàs directament al riu (que no es el cas actual ) » (veure foli 273),
« el XXXX hauria de disposar d'un drenatge directe al riu, per evitar futures inundacions d'aquest sector ja que el que disposa és clarament insuficient » ( veure foli 273).
En un informe de data 8 de juny de 2010, els perits concloent: « Si l'amplada del torrent dels Fontanals del Pui hagués tingut les canes mínimes exigides en l'acord del Consell General de 29 de desembre de 1976 i aplicat pel MI Govern, 3 canes per als torrents i barrancs, el torrent no s'hagués desbordat i els danys ocasionats haguessin sigut mínims » (veure foli 314).
Resulta d'aquestes diferents constatacions que s'ha comès una falta de servei, com ho indica la sentencia del Tribunal de Batlles. Es tracta d'un funcionament tècnicament defectuós de la prestació d'un servei públic.
Però cal remarcar que aquestes mateixes conclusions estableixen un lligam directe entre aquesta falta de servei i els danys soferts. Podem veure principalment les consideracions següents: «sense reixa al conducte aquesta estructura hidràulica seria efectiva » (veure foli. 272); « caldria que el drenatge de les aigües del torrent dels Fontanals del Pui sigues lo més natural possible.. » (veure foli 312). A mes, podem remarcar que les unitats de UPN ((bigues de ferro) poden permetre l'acumulació de deixalles com els arbres. Ara be, un informe de data 5 d'agost del 2008, el Ministeri d'Ordenament Territorial, Urbanisme i Medi Ambient indica « Considerem que durant l'episodi de la crescuda extraordinària s'han anat produint barratges per acumulació d'arbres al tram mig del riu que han anat provocant represes d'aigua i materials i que posteriorment s'han trencat i han provocat un increment sobtat del volum d'aigua i materials arrossegats de gran poder erosiu » (veure foli 143).
Les conclusions des perits no vinculen el jutge, però si constitueixen un element important d'apreciació.
L'examen del conjunt de les observacions i constatacions contingudes en els diferents informes citats més amunt mostren que s'ha comès una falta de servei i que existeix un vincle de casualitat entre aquesta falta i els danys soferts pels demandants.
Quart.- Sobre la força major
L'episodi plujós ocorregut l'1 d'agost del 2008, és poc corrent o « extraordinari », com ho indica el Ministeri d'Ordenament Territorial, Urbanisme i Medi Ambient en el seu informe de data 5 d'agost del 2008 (veure foli 143). Però la noció de força major designa un esdeveniment imprevisible i irresistible. Ara bé, en aquest cas, els esdeveniments plujosos importants ja s'havien produït en aquesta zona, principalment l'any 1982 (veure foli 133). La característica essencial del fenomen meteorològic de l'1 d'agost del 2008 « va correspondre a una situació concessiva, és a dir de creixement d'un núvol de tempesta amb precipitació molt localitzable, el nucli principal del qual estava localitzat sobre la conca del riu Runer » (veure foli 133). Es tracta per tant, d'un fenòmens meteorològic important, poc freqüent, però que no presenta les característiques de la força major, ja que no era « imprevisible »i « irresistible ».
Cinquè.- Sobre l'avaluació dels danys
Les demandants acrediten la naturalesa i el muntant dels danys.
S'ha proveït de fotografies que mostren els desgasts ocasionats en en seu garatge, així con les factures de reparació que necessiten per aquests danys, (veure folis 20 i següents).
En conseqüència, els demandants tenen dret a percebre una indemnització de 27 691,41EUR, més els interessos legals.
Sisè.- No s'aprecien circumstancies determinants d'una especial condemna al pagament de les despeses d'aquesta segona instància.
D E C I S I Ó
En atenció a tot el que s'ha exposat, el Tribunal Superior de Justícia, Sala Administrativa, en nom del poble andorrà, decideix:
Primer: Estimar el recurs d'apel·lació presentat per les Sres. Escudero i Águila,Cañellas i Durán.
Segon: Revocar la sentencia recorreguda.
Tercer: Condemnar el MI Govern i l'Hble. Comú de Sant Julià de Lòria a satisfer als demandants l'import de 27 691,41 EUR, més els interessos legals.
Quart: De no efectuar cap condemna en costes. Aquesta sentencia es ferma i executiva
Manem que una vegada s'hagi complert el que disposa l'article 76 de la Llei de la Jurisdicció Administrativa i Fiscal es lliurin els autes originals amb la certificació d'aquesta sentència al Tribunal de Batlles, Secció Administrativa del qual procedien, i que s'arxivin les actuacions del Tribunal.
