ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.bde0379e · Dossier Bipartite (I. Doctrine + II. Minute Originelle)
Score d’Autorité Korpus
98/100
PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal Superior de Justícia d’Andorra·N° 229/11·29 novembre 2011·Cassation totale
STSJAD ANDORRA, a 29 de novembre del 2011 - ROJ: STSJAD 292/2011
Juridiction / SourceTribunal Superior de Justícia d’Andorra (cassation)
Référence / Rôle229/11
Domaine juridiquejurisprudence
Empreinte SHA-2560000000000000000…
Sommaire analytique Korpus & Points de droit essentiels (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, ECLI:AD:TSJADAD:2011:292) — En matière de droit_social, la juridiction statue par cassation totale et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (STSJAD ANDORRA, a 29 de novembre del 2011 - ROJ: STSJAD 292/2011).
PARTIE I
Commentaire Doctrinal & Analyse Scientifique Korpus
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra — Contrôle de qualification et de motivation — cassation totale
Sommaire analytique Korpus — Thèse & Solution de droit
Sommaire analytique Korpus — Il résulte de la décision rendue le 29 novembre 2011 (n° 229/11) par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (cassation totale).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (cassation totale), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Par cette décision rendue le 29 novembre 2011 (n° 229/11), Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre) apporte une clarification structurante en matière de jurisprudence. Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine jurisprudence au sein de l'ordre juridique de Principauté d'Andorre.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Reunida la Sala Civil del M.I. Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, sota la presidència del M.I. Sr. Jean Louis Vuillemin, i els magistrats M.I. Sr. Joan Manel Abril Campoy i M.I. Sra. Eulàlia Amat Llari, ha adoptat la resolució següent: »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Principauté d'Andorre, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence STSJAD ANDORRA, a 29 de novembre del 2011 - ROJ: STSJAD 292/2011 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (cassation_totale), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« I.- El Sr. Amador va presentar davant de l'Hble. Batllia, demanda laboral, contra la societat ORG_0, en reclamació de la quantitat de 4.499,73 EUR en concepte d'hores extraordinàries, dies festius i vacances no abonades, més els interessos legals des de la data del seu venciment, o subsidiàriament, des de la data de contesta a la demanda, amb declaració de la referida quantitat prop de la CASS, així com en condemna de l'adversa a pagar les costes judicials, incloent-hi els honoraris d'advocat i procurador, si escau.… »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Principauté d'Andorre, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara), refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Així per aquesta nostra resolució, de la qual en serà tramés testimoni a l'Hble. President de la Batllia, per al seu coneixement i als efectes escaients, definitivament jutjant, ho pronunciem, manem i signem. »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra en Principauté d'Andorre. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 29 novembre 2011 par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Principauté d'Andorre.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Points de contrôle immédiatement mobilisables dans vos écritures et dossiers
Andorre
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (229/11) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit AD afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
PARTIE II — MINUTE ORIGINELLE & TEXTE AUTHENTIQUE INTÉGRAL
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
A la vila d'Andorra la Vella, el 29 de novembre de 2011.
Reunida la Sala Civil del M.I. Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, sota la presidència del M.I. Sr. Jean Louis Vuillemin, i els magistrats M.I. Sr. Joan Manel Abril Campoy i M.I. Sra. Eulàlia Amat Llari, ha adoptat la resolució següent:
ANTECEDENTS DE FET
I.- El Sr. Amador va presentar davant de l'Hble. Batllia, demanda laboral, contra la societat ORG_0, en reclamació de la quantitat de 4.499,73 EUR en concepte d'hores extraordinàries, dies festius i vacances no abonades, més els interessos legals des de la data del seu venciment, o subsidiàriament, des de la data de contesta a la demanda, amb declaració de la referida quantitat prop de la CASS, així com en condemna de l'adversa a pagar les costes judicials, incloent-hi els honoraris d'advocat i procurador, si escau.
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, n° 229/11 — Décision commentée
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
II.- La societat ORG_0 van oposar-se a totes les pretensions de la part actora, contestant que el Sr. Amador no té dret a rebre cap quantitat en concepte d'hores extraordinàries, car res se li deu; que la reclamació per dies festius treballats i no abonats no té cap sentit, car les hores realitzades pel treballador en els dies de descans setmanal són hores ordinàries o extraordinàries en funció de les hores realitzades en la setmana afectada; que el Sr. Amador no especifica quins eren els seus dies de descans setmanal i el seu horari de treball ordinari, fet que situa a aquesta part en indefensió.
III.- Per sentència de data 1 de juny del 2011, l'Hble. Tribunal Unipersonal de Batlles, secció civil, estimant íntegrament la demanda de l'agent, va condemnar a la societat ORG_0 a pagar al Sr. Amador, la suma global de 4.499,73 EUR, augmentada dels interessos legals produïts d'ençà el dia 6 d'octubre del 2010, amb imposició de les costes judicials ocasionades, a la part defenent, segons disposa el darrer Considerant.
VII.- Contra aquesta resolució la societat ORG_0 ha interposat recurs d'apel·lació.
Ha actuat com a magistrat ponent el M.I. Sr. Jean Louis Vuillemin.
FONAMENTS DE DRET
I.- La part que recorre manifesta que el contracte de treball acredita que el Sr. Amador va començar a treballar pel compte de la societat ORG_0 el dia 1 d'abril del 2009; que el treballador no concreta en la demanda el seu horari de treball diari, fet que produeix indefensió i impedeix al jutjador valorar correctament els fets; que el Sr. Amador va treballar tots els dissabtes i diumenges perquè eren els dies, juntament amb els divendres, que hi havia més afluència de públic, no podent efectuar els treballadors els descans setmanals en els predits dies, fent-ho principalment els dilluns, dimarts, dimecres i dijous, en funció de les hores realitzades, del volum de treball i de les necessitats personals de cada treballador, no sent els dies de descans fixos; que les afirmacions del Sr. Farré respecte a la jornada de treball de 8 hores diàries, de dilluns a divendres, essent els dissabtes i diumenges els seus dies de descans setmanal sent inversemblant, ja que el parc obria tots els dies de 10 hores a 17 hores, que els treballadors tenien temps lliure per dinar, que l'activitat del parc anava encaminada a l'oci d'un públic que hi anava majoritàriament els caps de setmana; que el tribunal a quo efectua una inversió de la càrrega de la prova que no segueix la jurisprudència; que el fet que varis empleats de N. veiessin al Sr. Amador al parc després del seu tancament no pressuposa que aquest estigui treballant, ja que gaudia de les instal·lacions de forma gratuïta i sense restricció; que l'adversa no pot reclamar cap import en concepte de dies festius treballats i no abonats, perquè el treball s'ha dut a terme en dies de descans setmanal i no pas en dies festius de calendari; que si el demandant reconeix que va efectuar 13 dies de vacances, únicament pot reclamar 4,5 dies, havent de percebre, per tant, la quantitat de 194,99 EUR.
II.- S'ha prèviament de determinar a quina data el Sr. Amador va començar a treballar pel compte de la societat ORG_0. El contracte de treball per durada determinada amb període de prova d'un mes, que es va formar entre les parts el dia 1 d'abril del 2009 precisa que: "A partir de la data d'avui i per un període de 6 mesos la societat ORG_0 contracta els serveis professionals com a operari tècnic, del Sr. Amador. Que s'acorda expressament un període de prova d'un mes que s'inicia avui i finalitza per tant el dia 31 de maig de 2009". És cert que el contracte esmentat no fou signat per cap de les parts, nogensmenys, com que el treballador va aportar-lo en autes, adjuntat al seu escrit de demanda, s'ha de concloure que el Sr. Amador el considerava com perfectament vigent. Si s'examina l'extracte de compte bancari del treballador, consta que el mateix va percebre, per part de la societat ORG_0, entre el mes d'abril i el mes de setembre del 2009, 6 nòmines d'un import de 1.300 EUR, ço que correspon als 6 mesos treballats de l'1 d'abril fins al mes de setembre, ja que al mes d'octubre el Sr. Amador va rescindir unilateralment la relació laboral. Pel que fa als mesos anteriors a l'1 d'abril, no consta en autes la prova suficientment significativa que E.B., on el Sr. Amador va treballar els mesos de febrer i març del 2009, sigui la mateixa empresa que la societat ORG_0. Per tant, del contingut del contracte de treball, tal com dels extractes bancaris del Sr. Amador se'n desprèn que el treballador va prestar els seus serveis a l'empresa únicament a comptar del mes d'abril del 2009. A conseqüència d'aquest element fàctic, s'ha de desestimar totes les pretensions de la part agent anteriors al mes d'abril del 2009.
III.- Respecte a la reclamació del Sr. Amador en concepte de dies festius, s'ha de posar de manifest que pertoca a l'empresari provar que ha complit la seva obligació legal en matèria de dies festius, mitjançant els butlletins de salari o el llibre d'hores. En cas d'autes força és de constatar que la societat ORG_0 no acredita de cap manera que el treballador hagi gaudit dels dies festius o que se li va compensar els mateixos. Per conseqüent s'ha de condemnar a la part recurrent a satisfer al Sr. Amador, l'import de 2.036,51 EUR.
En canvi, pel que fa a les hores extraordinàries, la càrrega de la prova incumbeix al treballador, ja que l'empresa no pot fer la prova negativa de que el treballador no va realitzar les hores extraordinàries que reclama. Resulta de les declaracions dels nombrosos testimonis que han treballat al mateix parc d'oci que el Sr. Amador, que el mateix arribava cada dia abans de les 10 hores i marxava cap a les 18 ó les 19 hores. Atès que es va pactar una durada setmanal de treball de 40 hores; que d'una manera general aquestes 40 hores corresponen a 8 hores diàries desenvolupades en 5 dies; que l'empresa no acredita ni estableix una altra repartició dels dies i/o hores treballades, malgrat que li pertoca organitzar el pla de treball del treballador i produir-lo, si que s'ha de valorar l'existència d'hores extraordinàries realitzades pel Sr. Amador, fins i tot si es té en compte que el treballador disposava d'una hora per dinar. En el seu escrit de demanda el treballador concreta suficientment les hores extraordinàries que reclama sense que l'empresa acrediti cap element que pugui descartar aquesta pretensió, i particularment que hagi pagat algunes d'aquestes hores. En conseqüència la societat ORG_0 ha de satisfer a l'adversa la quantitat de 1.009,94 EUR per aquest concepte.
IV.- Pel que fa a la reclamació del treballador en concepte de vacances, el Sr. Amador té dret a gaudir de 17,5 dies de vacances per una relació laboral de 7 mesos, en conformitat amb les disposicions de l'article 69 del Codi de les Relacions Laborals. Ara bé, el Sr. Amador només reclama en el seu escrit de demanda 9,5 dies de vacances, encara que, pretenent que la relació laboral va començar al mes de febrer del 2009, tenia dret a 22,5 dies. Per tant, s'ha de considerar que ja ha gaudit de 13 dies de vacances remunerades, el que fa que només pot demanar el pagament de 4,5 dies (17.5-13), corresponent a l'import de 194,99 EUR.
V.- Malgrat l'estimació parcial del recurs de la societat ORG_0, el triomf de la majoria de les reclamacions del treballador determina, en raó del caràcter laboral del litigi, posar les costes d'ambdues instàncies a càrrec de l'empresari.
Decisio
Vistos la legislació vigent i els Usos i Costums aplicables al present cas,
La Sala Civil del M.I. Tribunal Superior de Justícia d'Andorra,
DECIDEIX
Estimar en part el recurs de la societat H SLU; Reformar la sentència de l'Hble. Tribunal Unipersonal de Batlles de data 1 de juny del 2011 en el sentit de condemnar a la societat ORG_0 a pagar al Sr. Amador, la quantitat de 3.241,54 EUR amb els interessos legals a comptar de la data de contesta a la demanda, i declaració i cotització de la dita quantitat prop de la CASS; fent imposició de les costes judicials d'ambdues instàncies a la part recurrent.
Així per aquesta nostra resolució, de la qual en serà tramés testimoni a l'Hble. President de la Batllia, per al seu coneixement i als efectes escaients, definitivament jutjant, ho pronunciem, manem i signem.
