ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.cf54315d · Dossier Bipartit (I. Doctrina + II. Minuta Original)
Puntuació d’Autoritat Korpus
98/100
PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal Superior de Justícia d’Andorra·N° 126/13·30 de juny del 2014·Confirmation
STSJAD ANDORRA, a 30 de juny del 2014 - ROJ: STSJAD 155/2014
Jurisdicció / TribunalTribunal Superior de Justícia d’Andorra (cassation)
Referència / Batllia / Rol126/13
Àmbit jurídicjurisprudence
Empremta SHA-2560000000000000000…
Sumari Analític Korpus i Punts de Dret Essencials (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, ECLI:AD:TSJADAD:2014:155) — En matière de droit_penal, la juridiction statue par confirmation et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (STSJAD ANDORRA, a 30 de juny del 2014 - ROJ: STSJAD 155/2014).
PART I
Comentari Doctrinal i Anàlisi Científica Korpus
Sil·logisme Jurídic (I.A / I.B / II.A / II.B) i Abast Pràctic
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra — Contrôle de qualification et de motivation — confirmation
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Sumari Analític Korpus — Il résulte de la décision rendue le 30 juin 2014 (n° 126/13) par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (confirmation).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (confirmation), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Par cette décision rendue le 30 juin 2014 (n° 126/13), Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre) apporte une clarification structurante en matière de jurisprudence. Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine jurisprudence au sein de l'ordre juridique de Principauté d'Andorre.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« A la vila d'Andorra, el M.I. Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, sota la presidència del M.I. Sr. Joan Manel Abril Campoy, i els magistrats M.I. Sr. Vincent Anière i M.I. Sr. Pere Pastor Vilanova, ha adoptat la resolució següent: »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Principauté d'Andorre, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence STSJAD ANDORRA, a 30 de juny del 2014 - ROJ: STSJAD 155/2014 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (confirmation), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« I.- En les actuacions del procediment ordinari núm. 0252-6/2008, instades per la Sra. Macias contra el Sr. Puig, en data 20 de febrer del 2013, l'Hble. Tribunal de Batlles va dictar Sentència, la part dispositiva de la qual va decidir: "Que ha desestimar i desestima l'excepció de prescripció interposada pel Sr. ENTITY_5; Que ha de desestimar i desestima, íntegrament, la demanda interposada per la Sra. Macias contra el Sr. Puig, absolent al demandat de totes les pretensions del demandant; I sense fer especial condemna en costes".… »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Principauté d'Andorre, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara), refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Així per aquesta nostra resolució, de la qual en serà tramés testimoni a l'Hble. President de la Batllia, per al seu coneixement i als efectes escaients, definitivament jutjant, ho pronunciem, manem i signem. »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra en Principauté d'Andorre. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 30 juin 2014 par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Principauté d'Andorre.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Síntesi Operativa i Graella d’Auditoria per al Practicant
Punts de control immediatament mobilitzables en escrits processals i dictàmens
Andorre
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (126/13) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit AD afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
PART II — MINUTA ORIGINAL I TEXT AUTÈNTIC INTEGRAL
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
Tribunal Superior de Justícia d’Andorra
Virtus Unita Fortior · Justícia d’Andorra
Referència / Batllia / Rol126/13
Data de la resolució30 de juny del 2014
Dispositiu / FalladaConfirmation
Font oficialhttps://jurisprudencia.poderjudicial.es/andorra/
Sentència
TRIBUNAL SUPERIOR DE JUSTÍCIA
Sala Civil
TSJC-126/13
SENTÈNCIA
En nom del Poble Andorrà.- el 30 de juny del 2014.
A la vila d'Andorra, el M.I. Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, sota la presidència del M.I. Sr. Joan Manel Abril Campoy, i els magistrats M.I. Sr. Vincent Anière i M.I. Sr. Pere Pastor Vilanova, ha adoptat la resolució següent:
ANTECEDENTS DE FET
I.- En les actuacions del procediment ordinari núm. 0252-6/2008, instades per la Sra. Macias contra el Sr. Puig, en data 20 de febrer del 2013, l'Hble. Tribunal de Batlles va dictar Sentència, la part dispositiva de la qual va decidir: "Que ha desestimar i desestima l'excepció de prescripció interposada pel Sr. ENTITY_5; Que ha de desestimar i desestima, íntegrament, la demanda interposada per la Sra. Macias contra el Sr. Puig, absolent al demandat de totes les pretensions del demandant; I sense fer especial condemna en costes".
II.- * La Sra. Macias no es mostra d'acord amb la sentència de la instància i en demana la revocació, tot donant lloc a l'estimació de la seva demanda i a la condemna de la part adversa a satisfer les costes judicials d'ambdues instàncies, inclosos honoraris d'advocat i de procurador.
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, n° 126/13 — Décision commentée
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
Els seus greuges són els següents: la infecció uterina es va manifestar el dia 12 de novembre del 2000; segons el ginecòleg Dr. Cepeda, el punt crític de no retorn de la infecció va tenir lloc el 13 de novembre del 2000; l'errada en el diagnòstic del Dr. Durán va fer possible la infecció massiva que va acabar amb l'extirpació de les trompes de Fal·lopi; el Dr. Durán no va realitzar cap tacte vaginal o rectal i va actuar precipitadament; no va detectar la salpingitis malgrat la persistència de la febre, de la infecció i dels dolors a l'hipogastri; l'informe del Dr. Sainz no era rigorós; havia de prevaldre el peritatge del Dr. Cepeda o ordenar un nou informe mèdic per millor proveir.
El Sr. Puig també ha formulat recurs d'apel·lació, perquè considera que calia fer aplicació de la regla del venciment en les dues instàncies.
Ha actuat com a magistrat ponent el M.I. Sr. Pere Pastor Vilanova.
FONAMENTS DE DRET
I.- La Sra. Macias va formular demanda, en reclamació de quantitat, contra el Sr. Puig. La Sra. Macias considera que l'interessat, metge urgentista de l'hospital Nostra Sra. de Meritxell, va cometre un error de diagnòstic durant l'exploració mèdica que va tenir lloc el 13 de novembre del 2000. En efecte, segons la demandant, el metge no va saber detectar i tractar, a temps, la presència d'una salpingitis, quines conseqüències van conduir a la seva infertilitat. La demanda es basa, principalment, en l'informe forense que va realitzar el Dr. Cepeda en el decurs del procés penal, anterior a aquesta causa.
El defenent es va oposar a la demanda, oposant excepció de prescripció i manca de responsabilitat.
La instància ha desestimat la demanda de la Sra. Macias en el fons.
Els litigants han apel·lat la sentència emesa per l'Hble. Tribunal de Batlles.
II.- Començarem pel recurs de la Sra. Macias. Un recordatori dels fets majors que envolten aquest litigi s'imposa:
12 de novembre del 2000: la Sra. Macias acudeix al Servei d'Urgències de l'Hospital Nostra Senyora de Meritxell en motiu de dolors abdominals. La Dra. Hoyos diagnostica una infecció d'orina i li recepta Noroxin (antibiòtic) i Buscapina (anti-espasmòdic),
13 de novembre del 2000: la interessada torna a l'hospital doncs no millora. El Dr. Puig ordena la pràctica de noves analítiques i una radiografia abdominal. Confirma el diagnòstic precedent (infecció d'orina) i afegeix Nolotil (analgèsic) a la medicació pautada el dia anterior,
17 de novembre del 2000: la Sra. Macias va al consultori del Dr. Ricart (especialista en cirurgia general i digestiva), el qual decideix la pràctica de noves proves mèdiques pel dia 20 de novembre del 2000, concretament, unes proves de laboratori i una ecografia. A resultes de les mateixes, es decideix l'hospitalització immediata de la demandant,
21 de novembre del 2000: la Dra. Guerrero, actuant com a ginecòloga d'urgències, ordena la pràctica de noves proves, les quals només detecten, com a element significatiu, un quist a l'ovari esquerre,
21 de novembre del 2000: els ginecòlegs Drs. Julián i Pulido practiquen una nova ecografia intravaginal. La Dra. Julián recepta hormones a partir de la nova menstruació,
22 de novembre del 2000: alta hospitalària,
28 de novembre del 2000: la Dra. Julián visita a la Sra. Macias en el seu consultori professional privat. La pacient refereix que havia tingut febre alta la nit anterior, dolor abdominal i que li supurava el melic. Se li va practicar una nova ecografia vaginal, en presència dels Drs. Julián, Pulido i Guerrero, que conclou en la sospita d'una piosalpinx bilateral (infecció de les trompes de Fal·lopi),
29 de novembre del 2000: els metges de l'institut Dexeus de Barcelona li diagnostiquen una anexitis bilateral (inflamació dels ovaris i de les trompes),
1 de desembre del 2000: extirpació de les trompes de Fal·lopi, restant la Sra. Macias impossibilitada per a gestar, llevat el recurs a tècniques de reproducció assistida.
III.- Entre altres funcions, el metge urgentista estableix el primer diagnòstic del pacient i l'orienta vers el servei competent en funció de la patologia.
Cal subratllar d'antuvi que la prestació del Dr. Puig no era de resultat, ja que la curació de la seva pacient no estava inclosa dins l'objecte de l'obligació que havia assumit. La guarició constitueix sempre un objectiu, però la seva absència no constitueix automàticament un perjudici. La seva missió consistia, per tant, en una prestació de fer o de mitjans, que, com a tal, quedava complerta amb la realització de l'activitat contreta, sempre i quan l'hagués executat amb la diligència o perícia exigibles al cas concret. Aquesta prestació quedava doncs esgotada amb l'aplicació dels mitjans i coneixements que, segons l'estat de la ciència, lex artis ad hoc o conjunt de sabers i tècniques pròpies de la seva professió, estaven objectivament al seu abast quan va examinar a la Sra. Macias.
En una medicina de mitjans i no de resultat com s'ha dit, l'adopció de decisions clíniques està generalment basada en el diagnòstic que s'estableix a través d'una sèrie de proves encaminades a demostrar o excloure una hipòtesi preliminar, proves que seran possiblement més útils com més precoçment es puguin dur a terme. Això implica, en un primer lloc, que és obligació del metge realitzar totes les proves diagnòstiques necessàries, en funció de les dades de la ciència mèdica en aquell moment, de manera que, realitzades les comprovacions que el cas requereix, només el diagnòstic que presenti un error de notòria gravetat o unes conclusions absolutament aberrants, pot servir de base per declarar la seva responsabilitat. El mateix succeiria en el cas que no s'haguessin practicat totes les comprovacions o exàmens exigits o exigibles. En segon lloc, no es pot qüestionar, per regla general, el diagnòstic inicial per l'evolució anormal de la patologia. En definitiva, no es pot oblidar que el risc i, amb ell, el diagnòstic -que forma part de la lex artis- resulten consubstancials a l'acte mèdic.
Si transposem aquestes consideracions al cas que ens ocupa, resulta que el metge urgentista va executar correctament la seva comesa. En efecte, es desprèn de l'informe d'urgències establert pel Sr. Puig el 13 de novembre del 2000, que va examinar personalment a la Sra. Macias i fer realitzar una radiografia de l'abdomen i una analítica de sang. El seu diagnòstic coincidia amb aquell del dia anterior (infecció urinària). Tot i així, va afegir un analgèsic per reduir el dolor a l'abdomen que patia la Sra. Macias i remetre la interessada a la consulta de l'uròleg Dr. Miró. La Sra. Macias no va seguir, inexplicablement, aquesta darrera recomanació.
La demanda de la Sra. Macias es fonamenta en l'informe del forense Dr. Cepeda, realitzat en el marc de les diligències prèvies penals DP-758-1/02 (arxivades per raó de prescripció). El facultatiu atribueix la infertilitat de la Sra. Macias a l'errada inicial de diagnòstic del Dr. Puig. Al seu entendre, el metge urgentista va cometre un error, tota vegada que la segona visita al servei d'urgències requeria considerar altres possibilitats diagnòstiques en absència de millora de la pacient (foli 123). El Dr. Cepeda assenyala que la presència de 19.600 leucòcits "no llig(a) amb una cistitis i més aviat orienten a patologia ginecològica si, com en aquest cas, hi ha dolor abdominal inferior i febre. Una bona exploració física ... hauria aportat més informació que les exploracions complementàries que ho van acabar d'enredar tot".
Aquestes afirmacions han estat molt matisades per l'expert independent nomenat per l'Hble. Batlle ponent d'aquest litigi civil, tractant-se del catedràtic en medecina legal i forense Dr. Sainz. L'esmentat especialista conclou el següent. Quant als leucòcits, el perit destaca que entre els dies 12 i 13 de novembre del 2000, el seu nombre havia disminuït, passant de 19.600 (foli 30) a 19.300 (foli 32), qual cosa era indicativa d'una millora de la Sra. Macias (foli 248). I que, en qualsevol cas, el quadre clínic que presentava la pacient en aquell moment, corresponia "típicament" a una infecció urinària (foli 213). Pel que fa l'exploració de la pacient, refereix que un reconeixement ginecològic més aprofundit resultava inútil el 13 de novembre del 2000, a defecte de signes clínics patològics ginecològics i perquè les ecografies realitzades una setmana després (20 i 21 de novembre del 2000) tampoc van revelar cap salpingitis (inflamació d'una trompa) o altra inflamació ginecològica (folis 208, 213 i 246).
Però encara hi ha més. La interpretació efectuada pel Dr. Sainz queda també corroborada pels dos metges nomenats pel Dr. Puig.
Per una banda, el Dr. Gutierrez, catedràtic d'obstetrícia i ginecologia, destaca: "la meva opinió personal és que es tracta d'una pacient que va fer un problema infecciós urinari inicial, que no va respondre adequadament a la teràpia antibiòtica, i que es va complicar amb un quadre anexial, inicialment lleu donat que hi ha diverses exploracions que no evidencien la alteració (incloent-hi ecografies)" (foli 146).
Per altra banda, el ginecòleg Dr. Ricart torna a coincidir amb els dictàmens anteriors, puix en parlar de la actuació del Dr. Puig, posa de manifest: "... el juicio diagnostico era adecuado a la realidad clínica de la paciente, pues no existían los síntomas propios de una infección anexial ... la anexitis fue una complicación evolutiva acontecida algunos días más tarde" (foli 150).
Per tant, aquest Tribunal considera que s'imposa el peritatge del Dr. Sainz perquè és molt exhaustiu i rebat, objectivament, el plantejament efectuat pel Dr. Cepeda. A més, tenim els informes de dos experts en ginecologia que, malgrat siguin de part, són fonamentats i s'han de tenir especialment en compte degut a l'especialització dels seus autors. La sentència apel·lada s'ha de confirmar per via de conseqüència en no albirar-se indicis de mala praxis per part del Dr. Puig puix: a) va executar la seva missió d'acord amb la diligència que li era exigible, b) no va cometre cap error greu de diagnòstic i c) va practicar les proves que s'imposaven.
IPulido - La desestimació del recurs d'apel·lació de la Sra. Macias dóna lloc a la seva condemna a satisfer les costes judicials d'aquesta alçada per la regla del venciment (Codi 7, 51, 5), inclosos honoraris d'advocat i de procurador.
V.- El recurs del Sr. Puig es limita a discutir la no imposició de costes judicials en primera instància. Cal confirmar, novament, la solució adoptada per la instància i que reposa en la complexitat de l'assumpte. En efecte, la Sra. Macias va acudir a la via civil, recolzant gran part de la seva demanda en el peritatge del forense Dr. Cepeda (obtingut dins el procés penal). Ja s'ha explicat més amunt que les conclusions a les quals va arribar l'esmentat expert són molt discutibles. Tot i així, ha estat necessari aquest procés civil per resoldre una qüestió mèdica molt dubtosa, cosa que justificava la no imposició de costes.
VI.- La desestimació del recurs d'apel·lació del Sr. Puig dóna també lloc a la seva condemna a satisfer les costes judicials d'aquesta alçada per la regla del venciment (Codi 7, 51, 5), inclosos honoraris d'advocat i de procurador.
Vistos la legislació vigent i els usos i costums aplicables al present cas.
La Sala Civil del M.I. Tribunal Superior de Justícia d'Andorra,
Decisio
DECIDEIX
Desestimar el recurs d'apel·lació formulat per la Sra. ENTITY_4; desestimar el recurs d'apel·lació formulat pel Sr. ENTITY_5; confirmar la sentència de l'Hble. Tribunal de Batlles de data 20 de febrer del 2013; condemnar els recurrents a satisfer les costes judicials derivades dels respectius recursos d'apel·lació, inclosos honoraris d'advocat i de procurador de la part adversa.
Així per aquesta nostra resolució, de la qual en serà tramés testimoni a l'Hble. President de la Batllia, per al seu coneixement i als efectes escaients, definitivament jutjant, ho pronunciem, manem i signem.
