ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.f4e3557a · Tweeledig Juridisch Dossier (I. Doctrinaire Noot + II. Authentiek Arrest)
Korpus Autoriteitsscore
98/100
PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal Superior de Justícia d’Andorra·N° 270/14·27 november 2014·
Confirmation
STSJAD ANDORRA, a 27 de novembre del 2014 - ROJ: STSJAD 200/2014
Gerecht / InstantieTribunal Superior de Justícia d’Andorra (cassation)
Zaaknummer / ECLI270/14
Rechtsgebiedjurisprudence
SHA-256 Controlegetal0000000000000000…
Analytische Samenvatting Korpus & Rechtsregels (Headnotes) (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, ECLI:AD:TSJADAD:2014:200) — En matière de droit_penal, la juridiction statue par confirmation et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (STSJAD ANDORRA, a 27 de novembre del 2014 - ROJ: STSJAD 200/2014).
DEEL I
Doctrinaire Annotatie & Wetenschappelijke Analyse Korpus
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra — Contrôle de qualification et de motivation — confirmation
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Analytische Samenvatting Korpus — Il résulte de la décision rendue le 27 novembre 2014 (n° 270/14) par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (confirmation).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (confirmation), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Par cette décision rendue le 27 novembre 2014 (n° 270/14), Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre) apporte une clarification structurante en matière de jurisprudence. Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine jurisprudence au sein de l'ordre juridique de Principauté d'Andorre.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Reunida la Sala Civil del M.I. Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, sota la presidència del M.I. Sr. Joan Manel Abril Campoy, i els magistrats M.I. Sr. Vincent Anière i M.I. Sr. Pere Pastor Vilanova, ha adoptat la resolució següent: »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Principauté d'Andorre, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence STSJAD ANDORRA, a 27 de novembre del 2014 - ROJ: STSJAD 200/2014 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (confirmation), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« I.- Per escrit de data 03-12-2013, el Sr. Rius va presentar demanda laboral contra la societat Raya, demanant que es condemnés a la demandada a satisfer-li la suma de 9.000.-euros en concepte d'indemnització per acomiadament improcedent i injustificat, a cotitzar prop de la CASS, així com al pagament de totes les costes judicials, inclosos els honoraris d'advocat i de procurador. »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Principauté d'Andorre, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara), refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Així per aquesta nostra resolució, de la qual en serà tramés testimoni a l'Hble. President de la Batllia, per al seu coneixement i als efectes escaients, definitivament jutjant, ho pronunciem, manem i signem. »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra en Principauté d'Andorre. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 27 novembre 2014 par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Principauté d'Andorre.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Direct toepasbare aandachtspunten voor processtukken en adviespraktijk
Andorre
1. Processtukken & Cassatietoetsing
Voer Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (270/14) aan ter onderbouwing van de rechtsregel; controleer de motiveringseis en de aansluiting op het wettelijk kader (AD).
2. Contractuele & Adviespraktijk
Toets lopende overeenkomsten en bedingen aan de door het gerecht geformuleerde maatstaf om nietigheid of aansprakelijkheidsrisico’s te voorkomen.
3. Stelplicht & Bewijslast
Onderbouw elk feitelijk bestanddeel met verifieerbare producties overeenkomstig de bewijswaardering in dit arrest.
DEEL II — AUTHENTIEKE MINUTE & INTEGRALE UITSPRAAK (VERBATIM)
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
A la vila d'Andorra la Vella, el 27 de novembre del 2014.
Reunida la Sala Civil del M.I. Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, sota la presidència del M.I. Sr. Joan Manel Abril Campoy, i els magistrats M.I. Sr. Vincent Anière i M.I. Sr. Pere Pastor Vilanova, ha adoptat la resolució següent:
ANTECEDENTS DE FET
I.- Per escrit de data 03-12-2013, el Sr. Rius va presentar demanda laboral contra la societat Raya, demanant que es condemnés a la demandada a satisfer-li la suma de 9.000.-euros en concepte d'indemnització per acomiadament improcedent i injustificat, a cotitzar prop de la CASS, així com al pagament de totes les costes judicials, inclosos els honoraris d'advocat i de procurador.
II.- La societat demandada va plantejar l'excepció peremptòria de caducitat de l'acció; subsidiàriament sobre el fons, va contestar que l'acomiadament del treballador és plenament justificat i que el càlcul de la indemnització sol·licitada no s'ajusta a dret.
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, n° 270/14 — Décision commentée
Raadpleeg de integrale brontekst in Deel II en de SHA-256 integriteitscode vóór overlegging in rechte.
III.- L'Hble. Tribunal Unipersonal del Batlle va dictar Sentència, de data 02-07-2014, decidint "que ha de declarar i declara la caducitat de l'acció formulada pel Sr. Rius contra la societat mercantil andorrana per participacions "Raya.", imposant al demandant les costes processals causades de conformitat amb el II.- Considerant de la present resolució.".
IV.- Contra aquesta resolució ha interposat recurs d'apel·lació la representació processal del Sr. Rius demanant la seva revocació i que es dictés una nova desestimant l'excepció de caducitat i estimant la seva demanda, amb imposició a la part recorreguda de les costes processals d'ambdues instàncies.
La societat Raya, sol·licita la seva confirmació amb imposició de les costes judicials a l'apel·lant.
Ha actuat com a magistrat ponent el M.I. Sr. Vincent Anière.
FONAMENTS DE DRET
I.- Ha quedat establert que el Sr. D.S. va començar a treballar com a serraller per la societat demandada al mes de setembre del 2007 en el marc d'un contracte de durada indeterminada.
En data 30-09-2013, l'empresa li va adreçar una carta de comiat redactada de la manera següent:
"Distingit senyor,
Fem referència a la seva absència injustificada al seu lloc de treball que ha tingut lloc els dies 16, 17, 18, 19 i 20 de setembre d'enguany.
En efecte, vostè el dia 12 de setembre, a darrera hora de la jornada laboral i sense precisar res més, comentà a l'empresa que la seva mare estava malalta i que havia de marxar.
Vostè no s'ha reincorporat al lloc de treball fins el 23 de setembre d'enguany, sense haver abans contactat amb l'empresa en cap moment, ni per cap mitjà, per a advertir i, en el seu cas, justificar el perquè de la prolongació de la seva absència fins a l'abans esmentada data, tot el que en conjunt denota una despreocupació de les seves obligacions laborals i una manifesta manca de bona fe.
Per tant, fins a 23 de setembre d'enguany, vostè ha acumulat més de tres faltes d'assistència injustificades en el període d'un mes. En concret n'ha acumulat cinc.
Aquests fets estan tipificats com a falta molt greu a l'apartat 1 de l'article 104 de la Llei 35/2008 del Codi de relacions laborals, sancionada en l'apartat c) de l'article 105 de la referida Llei amb suspensió de sou i feina d'onze dies a un mes o acomiadament disciplinari.
Per aquest motiu, l'empresa exercitant la seva potestat disciplinària, en mèrits del que disposen els articles 93, 101 i 106 de la Llei 35/2008 del Codi de Relacions Laborals, li imposa la sanció de comiat disciplinari, que prendrà efectes a partir de la recepció de la present...".
També ha quedat establert, i així ho indica el propi treballador en el seu escrit de demanda, que el dia 03-10-2013, desprès d'haver llegit dita carta, el Sr. D.S. va cometre una agressió física contra el Sr. Villalba el gerent de la societat, provocant-li greus ferides. Aquests fets van donar lloc a unes actuacions penals (causa TC 109-4/13).
II.- La part recurrent manifesta que: 1) malgrat afirmar que un termini d'un mes s'ha de computar com de 30 dies, la sentència ha computat el mes de novembre com de 31 dies; 2) el termini de caducitat s'ha de computar en mesos i no en dies; 3) la demanda es va presentar el primer dia hàbil següent els 60 dies naturals, de conformitat amb l'article 42.6 de Llei Qualificada de la Justícia;
el dia 03-10-2014, estava detingut per la policia i no fou alliberat fins al dia 04-10-2014, i en consonància amb l'article 41 del Codi de relacions laborals, el còmput del termini havia quedat suspès fins al dia 5; i 5) no ha actuat amb mala fe i existeixen circumstàncies que justifiquen de no imposar-li les costes tant de primera com de segona instància.
Primerament, s'ha de recordar que l'article 8 del codi de relacions laborals estableix que "Les accions derivades del contracte de treball prescriuen al cap d'un any. Excepcionalment, la reclamació d'indemnitzacions per acomiadament té un termini de caducitat de 60 dies a comptar del moment en què la persona treballadora té coneixement de l'acomiadament, ja sigui per comunicació escrita, ja sigui perquè se li ha impedit treballar o accedir al lloc de treball o per qualsevol altra actuació de l'empresari que ho indiqui així'.
En el present cas, és innegable que el demandant exercita una acció en reclamació d'indemnització per acomiadament, i per tant és d'aplicació el termini excepcional breu de 60 dies. La carta de comiat va ser enviada mitjançant correu certificat amb avis de rebut, i és pacífic que el Sr. D.S. la va rebre el dia 03-10-2013.
La primera dificultat vé del mètode de còmput del termini, ja que l'assalariat sosté que dit termini s'ha de calcular no en dies sinó de mes a mes, i que per tant el dies ad quem seria el 03-12-2013.
Però, és innegable que el termini de caducitat es computa a comptar del dia de la notificació, val a dir que en el present cas, el dies a quo és el dia 03-10-2014.
Com s'ha dit abans, el termini aplicable és 60 dies. Quan el legislador estableix un termini en dies i no en mes, és justament que el mateix s'ha de calcular en dies -és a dir comptant els dies a partir del dies a quo- i no en mes -és a dir fixant el dies ad quem el mateix dia del mes corresponent a l'expiració del termini-. Per tant, 60 dies no són dos mesos, i el dies ad quem és el dia 01-12- 2013 i no el 03-12-2013.
Al respecte, és veritat que la sentència recorreguda ha indicat de manera general que "el mes s'ha de computar com de trenta dies, sense excloure els inhàbils", però no existeix cap contradicció, ja que el primer jutjador ha recordat que el termini era el de 60 dies, i va computar-lo en dies naturals.
La segona dificultat rau en la qüestió dels dies hàbils i inhàbils, ja que la part recurrent sosté que la seva demanda va ser presentada el primer dia hàbil.
Però, és jurisprudència ferma que els terminis de caducitat o de prescripció no són terminis processals, als quals s'aplicaria l'article 42 de la LQJ o l'article 53 LTPJ, sinó terminis civils que s'han de computar de data a data, en dies naturals. S'ha d'afegir que el fet que si el dies ad quem és un dia inhàbil en el sentit de l'article 42 de la LQJ, res impedeix registrar una demanda al registre de la Batllia que sempre està obert.
Quant a l'argument segons el qual, el dies a quo hauria quedat suspès pel fet de trobar-se el Sr. D.S. detingut després d'haver agredit el Sr. Villalba s'ha de dir que el termini aplicable és un termini de caducitat no susceptible d'interrupció o de suspensió.
Res té a veure que l'article 41 del Codi de relacions laborals preveu que la relació laboral queda en suspens en cas que la persona treballadora sigui privada de llibertat, sobretot quan, pel efecte del comiat, dita relació ha finalitzat el dia 03-10-2014.
Per tot l'exposat, és de manera ajustada a dret que el Tribunal Unipersonal ha considerat que el termini s'havia escolat el dia 01-12-2013 i per conseqüent ha estimat l'excepció de caducitat.
En aquestes condicions, no es pot entrar en l'examen de la reclamació del demandant i la sentència s'ha de confirmar.
III.- Pel que fa les costes, el principi del venciment objectiu justifica la imposició de les costes de primera instància al demandant vençut, sense que existeixin circumstàncies excepcionals derivades de la complexitat del cas o d'uns dubtes sobre els fets o el dret aplicable, que justifiquin la no imposició de costes en virtut de la facultat que la Novel·la 82, cap. X atorga als tribunals.
La desestimació del recurs i els mateixos principis han de portar a la condemna de la part apel·lant al pagament de les costes judicials d'aquesta alçada.
Decisio
Vistos la legislació vigent i els Usos i Costums aplicables al present cas, La Sala Civil del M.I. Tribunal Superior de Justícia d'Andorra,
DECIDEIX
DESESTIMAR el recurs del Sr. Rius contra la Sentència de l'Hble. Tribunal Unipersonal del Batlle de data 02-07-2014, que confirmem íntegrament;
IMPOSAR al Sr. Rius les costes judicials d'aquesta alçada, inclosos els de procurador i d'advocat.
Així per aquesta nostra resolució, de la qual en serà tramés testimoni a l'Hble. President de la Batllia, per al seu coneixement i als efectes escaients, definitivament jutjant, ho pronunciem, manem i signem.
