ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.7b72e89a · Dossier Bipartit (I. Doctrina + II. Minuta Original)
Puntuació d’Autoritat Korpus
90/100
PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal Superior de Justícia d’Andorra·N° 20/16·18 de juliol del 2016·Confirmation
STSJAD ANDORRA, a 18 de juliol del 2016 - ROJ: STSJAD 128/2016
Jurisdicció / TribunalTribunal Superior de Justícia d’Andorra (cassation)
Referència / Batllia / Rol20/16
Àmbit jurídicjurisprudence
Empremta SHA-2560000000000000000…
Sumari Analític Korpus i Punts de Dret Essencials (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, ECLI:AD:TSJADAD:2016:128) — En matière de droit_penal, la juridiction statue par confirmation et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (STSJAD ANDORRA, a 18 de juliol del 2016 - ROJ: STSJAD 128/2016).
PART I
Comentari Doctrinal i Anàlisi Científica Korpus
Sil·logisme Jurídic (I.A / I.B / II.A / II.B) i Abast Pràctic
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra — Contrôle de qualification et de motivation — confirmation
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Sumari Analític Korpus — Il résulte de la décision rendue le 18 juillet 2016 (n° 20/16) par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (confirmation).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (confirmation), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
Juridiction : Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, Sala Penal (Andorre-la-Vieille)
Date : 18 juillet 2016
Numéro de recours : 20/16 (rouleau TSJP-0000020/16)
Nature : sentence (Sentència 39-2016), arrêt d'appel en matière pénale
Rapporteure : M^me^ Fátima Ramírez Souto ; composition complétée par M. Yves Picod (président) et M^me^ Marie Conte
Faits et procédure
Dans la nuit du 25 mars 2012, vers 3 h 30, M. Escolano et son épouse, M^me^ Sainz, quittaient un établissement de nuit pour rejoindre leur véhicule stationné sur un parking communal. Un occupant d'un véhicule garé en parallèle heurta la portière de leur véhicule. Une altercation s'ensuivit, au cours de laquelle deux hommes, MM. Calderón et Vilar, portèrent chacun un coup de poing au visage de M. Escolano. Celui-ci subit des fractures multiples du massif facial et une fracture de l'orbite, nécessitant une antibiothérapie et une rééducation. Le temps moyen de guérison fut évalué à 45-50 jours, dont 33 jours d'arrêt de travail.
Par sentence du 23 mars 2016, le Tribunal de Corts (juridiction de première instance) condamna MM. Calderón et Vilar, en qualité d'auteurs d'un délit majeur de lésions dolosives (article 113.2 du Code pénal), à six mois de prison conditionnelle qualifiée, avec un délai de suspension de quatre ans, et au paiement solidaire des indemnités civiles ainsi que des frais de procédure, honoraires d'avocat de la partie civile inclus.
M. Calderón interjeta appel. Il sollicitait sa relaxe au motif d'une appréciation erronée des preuves : il soutenait que, en état d'ivresse avancée, il n'avait pas pu frapper la victime, que deux témoins (MM. Gálvez et Ferrer) avaient déclaré au cours de l'instruction qu'une autre personne était à l'origine de la rixe, et qu'un doute raisonnable subsistait sur son identité. La partie civile et le ministère public concluaient au rejet de l'appel. M. Vilar, condamné en première instance, n'a pas interjeté appel.
Question de droit
La Cour devait déterminer dans quelle mesure une juridiction d'appel peut réexaminer l'appréciation des preuves personnelles (déclarations des parties et témoignages) réalisée par le juge de première instance, qui a seul perçu directement ces éléments. Plus précisément, il s'agissait de savoir si la contrad
Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine jurisprudence au sein de l'ordre juridique de Principauté d'Andorre.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« En el recurs d'apel·lació interposat contra la sentència de data 23 de març de 2016 dictada pel M.I. Tribunal de Corts en la causa de referència, seguida pel delicte major de lesions doloses, els components del Tribunal Superior de Justícia expressats al marge s'han constituït per a la vista i decisió. És ponent la M. I. Sra. Fátima Ramírez Souto. »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Principauté d'Andorre, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence STSJAD ANDORRA, a 18 de juliol del 2016 - ROJ: STSJAD 128/2016 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (confirmation), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« I.- RESULTANT: que el M.I. Tribunal de Corts dictà sentència de data 23 de maig de 2016 amb la següent part dispositiva: »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Principauté d'Andorre, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara), refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Així, per aquesta nostra sentència, definitivament jutjant, ho manem i signem. »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra en Principauté d'Andorre. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 18 juillet 2016 par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Principauté d'Andorre.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Síntesi Operativa i Graella d’Auditoria per al Practicant
Punts de control immediatament mobilitzables en escrits processals i dictàmens
Andorre
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (20/16) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit AD afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
PART II — MINUTA ORIGINAL I TEXT AUTÈNTIC INTEGRAL
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
Tribunal Superior de Justícia d’Andorra
Virtus Unita Fortior · Justícia d’Andorra
Referència / Batllia / Rol20/16
Data de la resolució18 de juliol del 2016
Dispositiu / FalladaConfirmation
Font oficialhttps://jurisprudencia.poderjudicial.es/andorra/
Sentència
TRIBUNAL SUPERIOR DE JUSTÍCIA
Sala Penal
Núm. de Causa: 4400106/2013 Núm. de Rotlle: TSJP-0000020/16
SENTÈNCIA 39-2016
PARTS:
Recorrent: Sr. Calderón
Advocat: Sra. Salamanca
Recorregut: Mgfc. Ministeri Fiscal
Recorregut: Sr. Escolano
Advocat: Sr. Pastor
M. I. Sra. Fátima Ramírez Souto
Andorra la Vella, divuit de juliol de dos mil setze.
En el recurs d'apel·lació interposat contra la sentència de data 23 de març de 2016 dictada pel M.I. Tribunal de Corts en la causa de referència, seguida pel delicte major de lesions doloses, els components del Tribunal Superior de Justícia expressats al marge s'han constituït per a la vista i decisió. És ponent la M. I. Sra. Fátima Ramírez Souto.
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
ANTECEDENTS DE FET
I.- RESULTANT: que el M.I. Tribunal de Corts dictà sentència de data 23 de maig de 2016 amb la següent part dispositiva:
"FALLEM: que hem de condemnar i condemnem Calderón i Vilar, com autors d'un delicte major de lesions doloses que han requerit per a la seva curació, de tractament mèdic posterior per a la seva curació tipificat i penat a l'article 113.2 del Codi Penal, no concorrent circumstàncies modificatives de la responsabilitat penal, a la pena de SIS (6) MESOS DE PRESÓ CONDICIONAL QUALIFICADA A L'ABONAMENT DE LA RESPONSABILITAT CIVIL EN EL TERMINI DE DOS (2) ANYS I AMB UN TERMINI DE SUSPENSIÓ DE LA CONDEMNA DE QUATRE (4) ANYS, així com al pagament de les despeses processals causades, inclosos honoraris d'Advocat de l'acusació particular, a acreditar en període d'execució de sentència.
I en concepte de responsabilitat civil, Calderón i Vilar solidàriament, indemnitzaran a:
La CAIXA ANDORRANA DE SEGURETAT SOCIAL en l'import de DOS MIL CENT SEIXANTA-VUIT EUROS AMB NORANTA-UN CÈNTIMS (2.168,91 EUR) .
Escolano en l'import de CINC MIL TRES-CENTS QUARANTA-DOS EUROS AMB SEIXANTA CÈNTIMS (5.342,60 EUR)."
II.- RESULTANT: que la sentència es recolza en els següents fets provats: "Són fets provats i així es declara, que en data 25 de març del 2012, vers les 03.30 hores, Escolano sortia, amb la seva esposa Sainz, del pub F. de S.
Es dirigiren seguidament, vers l'aparcament comunal on tenien el seu vehicle marca X model X matrícula XXXX estacionat, quan s'adonaren que un dels ocupants del vehicle X model X matrícula XXXX, estacionat en paral·lel al seu, donava amb la porta del vehicle, un cop al d'ells.
Escolano els cridà aleshores l'atenció, iniciant-se una discussió en el decurs de la qual els processats Calderón - propietari del vehicle D-XXXX indicat - i el processat Vilar - amic de Calderón amb el qual es trobava la matinada dels fets - donaren cadascun un violent cop de puny a la cara de Escolano, produint-li fractures múltiples complexes de mur anterior i lateral del si maxil·lar dret, fractura del sòl de l'orbita dreta amb mínima herniació de greix orbitari i fractura de paret lateral de l'òrbita dreta, enfisema orbitari dret i fractura de mur lateral i inferior del si maxil·lar esquerre, precisant d'antibioticoteràpia i repòs relatiu per a aconseguir la consolidació de les fractures.
El temps mig de curació de les lesions com les indicades és de 45-50 dies, havent estat Escolano, 33 dies de baixa medico laboral, no existint incapacitat funcional, ni perjudici de lleure ni estètic derivat de les mateixes havent estat el perjudici dolorós valorat en 2-2,5/7.
El perjudicat ha reclamat pels perjudicis sofert a l'igual que la Caixa Andorrana de Seguretat Social, per les prestacions abonades al perjudicat."
III.- RESULTANT: que interposa recurs d'apel·lació la defensa de Calderón. Sol·licita la revocació de la dita sentència en el sentit d'absoldre el seu defensat del delicte major de lesions doloses, previst i penat a l'article 113.2 del Codi Penal, atès que el Tribunal a quo ha fet una incorrecta valoració del conjunt d'al·legacions i proves obrant en autes.
Observa que, si bé és cert que el seu defensat era present quan es van produir els fets d'autes, no va ser ell qui donà un cop de puny a la cara del Sr. Escolano tal i com indica la sentència, ja que es trobava en un fort estat embriac. Així, davant les acusacions del perjudicat i de la seva esposa, tenim les declaracions dels propis processats i dels testimonis Sres. Gálvez i Ferrer que, en fase d'instrucció, van manifestar que Calderón no va participar en la baralla, essent una altra persona qui ho feu, existint doncs el dubte raonable sobre l'autoria de dits fets, circumstància que hauria de comportar l'absolució del seu defensat.
A l'ensems, Calderón no hauria pogut agredir a ningú ja que aquell dia no podia ni aguantar-se de peu i tampoc té antecedents penals computables per aquesta causa a Andorra.
IV.- RESULTANT: que la defensa del Sr. Escolano, actuant com acusació particular en la present causa, s'oposa al recurs formulat per l'adversa en base, principalment, als següents motius, tot demanant la confirmació de la sentència recorreguda i la condemna de Calderón al pagament de les costes processals d'aquesta instància, incloent els honoraris d'advocat:
En la causa s'ha practicat prova suficient per acreditar la responsabilitat directa de Calderón en els fets d'autes i que, en mèrits de l'article 160 del Codi de Procediment Penal, el Tribunal aquo té la facultat de valorar lliurement dita prova.
Les manifestacions inculpatòries de la Sra. Sainz van ser fetes amb absoluta seguretat i el Sr. Escolano va identificar a Calderón -sense que el conegués prèviament- des d'un primer moment fins al final, essent inversemblant que aital identificació es pogués fer d'una persona que es trobava vomitant de cap al terra i no podia ni mirar el què estava succeint. Afegeix que el fet no controvertit de que el dia dels fets el perjudicat avisà als encausats que els denunciaria i que ja havia pres la seva matrícula denota que tenia clar l'autoria de l'agressió.
V.- RESULTANT: que el Mgfc. Ministeri Fiscal també s'oposa al recurs formulat per Calderón, tot manifestant que el Tribunal de Corts ja va fer una justa apreciació de la prova practicada i ha dictat sentència ajustada a dret i als fets jutjats, existint doncs prova de càrrec suficient per desvirturar la presumpció d'innocència de l'ara recurrent.
Observa, a més, que el condemnat Vilar també negà els fets d'autes des d'un inici però, en canvi, no ha formulat recurs.
FONAMENTS DE DRET
I.- CONSIDERANT: que la representació lletrada de Calderón al·lega que el Tribunal de Corts no ha valorat correctament la prova en considerar a l'acusat autor d'un delicte major de lesions, ja que aquest ha negat sempre l'autoria, la testimoni Ferrer ha corroborat la seva versió i es tracta d'una versió contradictòria amb la del lesionat i la seva esposa Sainz.
Per la resolució de la impugnació plantejada hem de partir de que, encara que el recurs d'apel·lació té caràcter ordinari, i pot dur-se a terme una nova valoració de la prova practicada en la instància, la transcendental importància que en la ponderació de les proves personals té la percepció directa pel Tribunal de Corts de les diferents declaracions de les parts i dels testimonis, així com la inexistència de proves taxades o de regles que determinin el valor cert que s'hagi de donar a cada prova, fan que la revisió, tractant-se precisament d'aquesta mena de proves de caràcter subjectiu, estigui limitada a examinar -pel que fa al seu origen- la seva validesa i la regularitat processal; i a verificar únicament, respecte de la seva valoració, si les conclusions que el Tribunal de Corts ha obtingut resulten congruents amb els resultats probatoris i si s'ajusten als criteris generals de raonament lògic, en concordança amb les regles d'experiència comunament admeses.
En conseqüència, en aquesta nova instància i sense haver presenciat personalment la prova, només cabria apartar-se de la valoració que de la mateixa va fer el Tribunal de Corts que va presenciar-la, si hagués declarat com a provat, basant-se en aquesta, quelcom diferent del que realment va dir el declarant que no pugui deduir-se de cap altre medi probatori; si la valoració de la declaració condueix a un resultat il·lògic o absurd; i, de manera excepcional, si concorren altres circumstàncies de les quals es desprengués de forma inequívoca i objectiva la falsedat d'un testimoni acollit com a cert, o la certesa d'un que no hagi estat tingut en compte pel jutjador.
Cap de les circumstàncies que ens permetrien apartar-nos de la valoració de la prova que ha fet el Tribunal de Corts concorre en el cas enjudiciat.
Així el Tribunal de Corts, per considerar que Calderón va ser un dels autors de les lesions patides per Escolano, va disposar de les declaracions d'aquest i de la seva esposa Sainz, els quals des del primer moment el van reconèixer sense dubtes com la persona que va donar el segon cop de puny a en Escolano, ratificant tots dos la identificació fotogràfica realitzada davant el Servei de Policia en el acte del judici, on el van tornar a reconèixer.
No es constata ni s'al·lega l'existència en ambdós testimonis de motius espuris per atribuir falsament al recorrent d'haver sigut autor de l'agressió; els seus testimonis compten amb elements perifèrics que els corroboren, donant-hi versemblança a les seves versions. Així, el recorrent era titular del vehicle -la matrícula del qual va ser anotada per en ENTITY_7- mitjançant el qual els agressors van abandonar el lloc dels fets, el recorrent va admetre tenir estacionat el seu vehicle al lloc dels fets i en la data i hora en que es van produir, així com haver sentit que es produïa un altercat. Finalment, hi ha hagut persistència en les seves declaracions sense incórrer en contradiccions.
Les declaracions de Sainz i Escolano han sigut raonablement valorades seguint els paràmetres jurisprudencialment fixats i constitueixen, per tant, prova de càrrec apta i suficient per a fonamentar la condemna del recorrent.
És cert que les declaracions de Escolano i Sainz són contradictòries amb les de Calderón i Ferrer, però la major credibilitat que el Tribunal de Corts ha atorgat als primers no significa que hi hagi hagut un error de valoració, ja que davant de versions contradictòries l'òrgan d'enjudiciament, després de sentir-les amb immediatesa, pot donar més credibilitat a una d'elles, que és el que ha succeït en aquest cas i, com que ni s'al·lega ni la Sala adverteix que existeixi cap element que evidenciï de forma objectiva que els fets van succeir de forma diferent, s'ha de confirmar la valoració probatòria efectuada en la primera instància i descartar, per tant, que l'estat d'embriaguesa del recorrent l'impedís agredir en Escolano.
S'ha de tenir en compte també que el Tribunal de Corts va apreciar contradiccions en les declaracions d'Ferrer i Gálvez sobre qui va acompanyar en Calderón al vehicle des de la discoteca i sobre el lloc que aquest ocupava i que el mateix, davant de la Policia i en fase d'instrucció, va declarar que Ferrer l'acompanyà al vehicle per a després dir al judici que no ho recordava i que pensava que estava sol. Dites contradiccions reforcen la major credibilitat atorgada al lesionat i a la seva esposa.
El recurs, per tot el què s'ha esposat, es desestima.
II.- CONSIDERANT: que s'imposa a la part recorrent les costes processals causades en aquesta apel·lació, incloent els honoraris d'advocat.
Decisio
Vistes la Constitució, El Codi Penal, el Codi de Procediment Penal, la jurisprudència d'aplicació, i altres fonts del Dret del Principat d'Andorra,
DECISIÓ
La Sala Penal del Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, en nom del poble andorrà, decideix:
1.-Desestimar el recurs d'apel·lació interposat per la representació lletrada de Calderón.
2.-Confirmar íntegrament la sentència dictada pel M.I. Tribunal de Corts en data 23 de març de 2016.
3.-Condemnar al recurrent Calderón al pagament de les despeses processades en segona instància, incloent els honoraris d'advocat.
Aquesta sentència és ferma i executiva.
Manem que, una vegada notificada la present sentència a totes les parts, es retorni la causa al M. I. Tribunal de Corts, amb certificació de la present sentència, per al seu compliment i execució.
Així, per aquesta nostra sentència, definitivament jutjant, ho manem i signem.
