ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.f29f0871 · Bipartite Legal Dossier (I. Doctrinal Commentary + II. Authentic Judgment)
Korpus Authority Score
98/100
PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal Superior de Justícia d’Andorra·N° 191/17·20 July 2017·
Confirmation
STSJAD ANDORRA, a 20 de juliol del 2017 - ROJ: STSJAD 282/2017
Court / AuthorityTribunal Superior de Justícia d’Andorra (cassation)
Case Reference / Docket191/17
Legal Domainjurisprudence
SHA-256 Fingerprint0000000000000000…
Korpus Analytical Headnotes & Key Points of Law (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, ECLI:AD:TSJADAD:2017:282) — En matière de droit_civil, la juridiction statue par confirmation et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (STSJAD ANDORRA, a 20 de juliol del 2017 - ROJ: STSJAD 282/2017).
PART I
Korpus Doctrinal Commentary & Scientific Legal Analysis
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra — Contrôle de qualification et de motivation — confirmation
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Korpus Analytical Headnote — Il résulte de la décision rendue le 20 juillet 2017 (n° 191/17) par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (confirmation).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (confirmation), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Par cette décision rendue le 20 juillet 2017 (n° 191/17), Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre) apporte une clarification structurante en matière de jurisprudence. Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine jurisprudence au sein de l'ordre juridique de Principauté d'Andorre.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Reunida la Sala Civil del M.I. Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, sota la presidència del M.I. Sr. Joan Manel Abril Campoy i els magistrats M.I. Sr. Vincent Anière i M.I. Sra. Eulàlia Amat Llari, ha adoptat la resolució següent: »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Principauté d'Andorre, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence STSJAD ANDORRA, a 20 de juliol del 2017 - ROJ: STSJAD 282/2017 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (confirmation), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« I.- Per demanda formulada en data 11 de maig de 2015 per la representació processal de la Sra. Galan contra els Srs. Sanz i Nuñez l'agent exposava que en data 1 de desembre de 2010 havia cedit en arrendament als predits l'habitatge porta tercera de la planta primera de l'edifici situat a XXXX, que la part defenent va deixar de satisfer el preu de l'arrendament corresponent als mesos de juliol de 2012 i juny de 2013, promovent en conseqüència la seva mandant un procediment de desnonament i reclamació de rendes, que es tramità amb el núm. ******* i que finalitzà amb la signat… »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Principauté d'Andorre, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara), refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Així per aquesta nostra resolució, de la qual en serà tramés testimoni a l'Hble. President de la Batllia, per al seu coneixement i als efectes escaients, definitivament jutjant, ho pronunciem, manem i signem. »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra en Principauté d'Andorre. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 20 juillet 2017 par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Principauté d'Andorre.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Actionable legal checkpoints for pleadings, contracts, and client advisory
Andorre
1. Pleadings & Standard of Review
Cite Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (191/17) as primary authority on the operative ratio decidendi; verify alignment between factual findings and the statutory basis invoked.
2. Contractual & Advisory Audit
Review existing clauses, representations, and compliance protocols under AD law to ensure every condition required by this ruling is explicitly documented.
3. Evidentiary & Procedural Burden
Consolidate contemporaneous documentary exhibits establishing each constituent element verified by Tribunal Superior de Justícia d’Andorra before filing submissions.
PART II — AUTHENTIC ORIGINAL JUDGMENT & VERBATIM RECORD
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
Tribunal Superior de Justícia d’Andorra
Virtus Unita Fortior · Justícia d’Andorra
Case Reference / Docket191/17
Judgment Date20 July 2017
Holding / DispositionConfirmation
Official Registryhttps://jurisprudencia.poderjudicial.es/andorra/
Sentència
TRIBUNAL SUPERIOR DE JUSTÍCIA
Sala Civil
TSJC.- 0000191/2017 ORIGEN: 4000203/2015 - 00
NIG: 5300542120150004887
SENTÈNCIA
En nom del Poble Andorrà.-
A la vila d'Andorra la Vella, el 20 de juliol del 2017
Reunida la Sala Civil del M.I. Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, sota la presidència del M.I. Sr. Joan Manel Abril Campoy i els magistrats M.I. Sr. Vincent Anière i M.I. Sra. Eulàlia Amat Llari, ha adoptat la resolució següent:
ANTECEDENTS DE FET
I.- Per demanda formulada en data 11 de maig de 2015 per la representació processal de la Sra. Galan contra els Srs. Sanz i Nuñez l'agent exposava que en data 1 de desembre de 2010 havia cedit en arrendament als predits l'habitatge porta tercera de la planta primera de l'edifici situat a XXXX, que la part defenent va deixar de satisfer el preu de l'arrendament corresponent als mesos de juliol de 2012 i juny de 2013, promovent en conseqüència la seva mandant un procediment de desnonament i reclamació de rendes, que es tramità amb el núm. ******* i que finalitzà amb la signatura d'una transacció judicial. Argumentava igualment que en virtut de la dita transacció els demandats es van comprometre a abonar les rendes pendents de pagament mitjançant 8 pagaments fraccionats de 1.000 EUR mensuals, dels quals 672 EUR corresponien al lloguer del mes en curs i, l'escreix de 328 EUR anaven destinats a eixugar el deute total de 2.624,55 EUR, renunciant la propietat a requerir llur desnonament, però que, malgrat el pactat, els arrendataris havien retornat diversos rebuts, ascendint el deute a 8.477 EUR, raó per la qual, després d'invocar els fonaments de dret que considerava d'aplicació al cas, suplicava de dictar sentència als efectes de declarar la resolució del contracte d'arrendament; de desnonament de la part demandada; de condemna dels defenents al pagament de les rendes impagades (8.447 EUR), més la quantitat equivalent al lloguer de l'apartament i despeses mensuals pactats, en concepte d'indemnització per ocupació indeguda, des de la resolució del contracte i, fins el retorn efectiu de la unitat immobiliària, danys i, costes judicials, inclosos honoraris d'advocat i de procuradora.
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, n° 191/17 — Décision commentée
Cross-check the authentic verbatim text in Part II and the SHA-256 cryptographic hash prior to formal production before the court.
II.- Que a l'audiència fixada pel tràmit de contesta, el 25 de juny de 2015, els demandats no van comparèixer malgrat estar degudament citats per cèdula, essent declarats en rebel·lia processal a instància de l'agent.
III.- L'Hble. Batlle va dictar Sentència en data 12 de gener del 2017 acordant:
"Que estimant parcialment la demanda formulada en data 11 de maig de 2015 per la Sra. Galan ha de:
PRIMER.- Declarar resolt el contracte d'arrendament celebrat el dia 1 de desembre de 2010 a comptar de l'1 de juny de 2015;
SEGON.- Condemnar als defenents a pagar a la demandant l'import de 10.080 EUR, en concepte d'ocupació indeguda des del mes de juny de 2015 i, fins el retorn de la possessió al mes de setembre de 2016; c) a satisfer els interessos legals que es computaran des de les dates dels respectius venciments mensuals de les rendes de lloguer, és a dir a comptar del 5è dia de cada mes i; d) les costes judicials de l'agent, inclosos honoraris d'advocat i de procurador."
IV.- Contra l'esmentada resolució formula recurs d'apel·lació la representació processal de la Sra. Galan i, en virtut dels arguments que exposa en les seves conclusions, sol·licita que sigui confirmada en tots els seus extrems i que es condemni, a més a més, als Srs. Sanz i Nuñez al pagament de la suma de 5.478,45 euros en concepte de rendes impagades corresponents a les mensualitats de novembre del 2013 a maig del 2015, sense fer especial condemna en costes.
Ha actuat com a magistrat ponent la M.I. Sra. Eulàlia Amat Llari
FONAMENTS DE DRET
I.- Ha quedat acreditat a les actuacions que en data 1 de desembre del 2010 la Sra. Galan va arrendar als Srs. Sanz i Nuñez el pis porta tercera, planta primera de l'immoble situat a XXXX per l'import de 580 euros mensuals (foli 5). Tampoc es discuteix que els citats arrendataris van deixar de pagar el lloguer dels mesos de juliol 2012 i març i juny del 2013, raó per la qual la Sra. Galan va instar un procediment de desnonament i reclamació de rendes impagades que va finalitzar amb la signatura d'una transacció judicial, en virtut de la qual els defenents s'obligaven a abonar les rendes pendents mitjançant vuit pagaments de 1.000 euros mensuals de novembre del 2013 a juny del 2014, dels quals 672 correspondrien al lloguer del mes en curs i l'escreix de 328 anava a eixugar el deute total de 2.624,55 euros. No obstant, consta igualment que el mes de desembre del 2013 els arrendataris no van abonar els 1.000 euros pactats, l'any 2014 van ser retornats els rebuts dels mesos de gener, abril, juny, agost, setembre i novembre i el 2015 no es va pagar cap mensualitat.
Per aquestes raons, la representació processal de la Sra. Galan va formular la demanda que dóna origen al present procediment sol·licitant que es condemnés als Srs. Sanz i Nuñez al pagament de la suma de 8.447 euros, per raó de les mensualitats vençudes i impagades del lloguer, al de 672 euros mensuals per la ocupació indeguda de l'habitatge des del dia 1 de juny del 2015 i mentre que aquesta durés, al del valor de la reparació dels danys existents en el seu cas a l'habitatge d'autes i al de les costes del procediment.
La Sentència objecte del present recurs estima la petició de resolució del contracte que efectua l'agent a comptar de l'1 de juny del 2015 i condemna als defenents a abonar a l'agent l'import de 672 euros mensuals a partir d'aquesta data i fins el retorn de la possessió, que tingué lloc durant la primera setmana de setembre del 2016, amb un import total de 10.080 euros, corresponent a 672 euros per 15 mesos, però no estima la petició de que es condemni als defenents al pagament de les rendes meritades amb anterioritat al present litigi, considerant que van ser objecte de transacció judicial i, per tant, és procedent que es reclamin en el seu cas pel procediment d'execució forçosa de la mateixa.
Contra l'esmentada resolució s'alça la representació processal de la Sra. Galan argumentant que la transacció a la què es va arribar el dia 23 d'octubre del 2013 es referia a les rendes impagades fins aquell moment, però que els defenents continuaven devent les corresponents als mesos de novembre del 2013 a maig del 2015, per un import de 5.478,45 euros.
II.- Per tal de donar resposta als arguments de la recurrent, cal posar de relleu que no és objecte de debat en les presents actuacions que les parts van arribar a una transacció el dia 23 d'octubre del 2013 en virtut de la qual s'acordava que els arrendataris abonarien a la propietària 1.000 euros mensuals per tal de satisfer el lloguer del mes en curs i eixugar el deute contret fins llavors junt amb les costes del procediment per un import de 2.624,55 euros (foli10), de tal que no era possible estimar la petició de l'agent en el sentit de que se li abonessin els lloguers pendents dels mesos de juliol del 2012 i març i juny del 2013 objecte de la citada transacció.
No obstant, la citada transacció sols es pot referir al deute existent fins el moment en què es va signar, de tal manera que no existeix cap motiu perquè no es pugui estimar la demanda pel que fa als lloguers corresponents als mesos de desembre del 2013 i gener, abril, juny, agost, setembre i novembre del 2014 i febrer, març i abril del 2015, en relació als quals consten a les actuacions els corresponents rebuts retornats (folis 12 a 22), tal com argumenta la recurrent i pels quals reclama la suma de 5.478,45 euros, ja que el lloguer dels citats mesos no s'inclou en la citada transacció, ni tampoc ve comprès en la condemna per ocupació indeguda que s'estableix a partir del mes de juny del 2015.
III.- En estimar-se el recurs, no procedeix fer especial pronunciament pel que fa a les costes d'aquesta alçada de conformitat amb la facultat que atorga als Tribunals el capítol XXXX de la Novel·la 82.
Decisio
Vistos la legislació vigent i els Usos i Costums aplicables al present cas,
La Sala Civil del M.I. Tribunal Superior de Justícia d'Andorra,
DECIDEIX
ESTIMAR el recurs d'apel·lació interposat per la representació processal de la Sra. Galan contra la Sentència dictada per l'Hble. Batlle en data 12 de gener del 2017, que REVOQUEM PARCIALMENT, en quan condemnem als defenents a abonar a l'agent la suma de 15.558 ,45 euros, dels quals 10.080 euros en concepte d'ocupació indeguda de l'immoble i altres 5.478,45 euros per raó dels lloguers impagats a partir de la transacció acordada i fins que el citat immoble es va ocupar indegudament, CONFIRMANT la citada resolució en tots els demés punts i sense fer especial pronunciament pel que fa a les costes d'aquesta alçada.
Així per aquesta nostra resolució, de la qual en serà tramés testimoni a l'Hble. President de la Batllia, per al seu coneixement i als efectes escaients, definitivament jutjant, ho pronunciem, manem i signem.
