ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.8c8c20db · Tweeledig Juridisch Dossier (I. Doctrinaire Noot + II. Authentiek Arrest)
Korpus Autoriteitsscore
97/100
PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal Superior de Justícia d’Andorra·N° 65/17·19 februari 2018·
Cassation totale
STSJAD ANDORRA, a 19 de febrer del 2018 - ROJ: STSJAD 44/2018
Gerecht / InstantieTribunal Superior de Justícia d’Andorra (cassation)
Zaaknummer / ECLI65/17
Rechtsgebiedjurisprudence
SHA-256 Controlegetal0000000000000000…
Analytische Samenvatting Korpus & Rechtsregels (Headnotes) (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, ECLI:AD:TSJADAD:2018:44) — En matière de droit_fiscal, la juridiction statue par cassation totale et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (STSJAD ANDORRA, a 19 de febrer del 2018 - ROJ: STSJAD 44/2018).
DEEL I
Doctrinaire Annotatie & Wetenschappelijke Analyse Korpus
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra — Contrôle de qualification et de motivation — cassation totale
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Analytische Samenvatting Korpus — Il résulte de la décision rendue le 19 février 2018 (n° 65/17) par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (cassation totale).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (cassation totale), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
STSJAD 44/2018 (ECLI:AD:TSJADAD:2018:44)
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Décision commentée : Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, Sala Administrativa, 19 février 2018, STSJAD 44/2018, ECLI:AD:TSJADAD:2018:44 (Lire sur source officielle)
Faits et procédure
Le requérant, M. Marcos, a participé à un concours organisé pour la provision de postes du Corps spécial d'enseignement de l'administration andorrane. Le Comité technique de sélection (ci-après « le Comité ») l'a déclaré « non apte » à l'épreuve professionnelle écrite. Il a formé un recours de réformation, rejeté par un acte du Gouvernement d'Andorre en date du 31 août 2016.
Saisi d'un recours contentieux, le Tribunal de batlles (section administrative) a, par jugement du 31 mai 2017, rejeté la demande et déclaré les décisions attaquées conformes au droit. Le requérant a interjeté appel devant le Tribunal Superior de Justícia.
Au soutien de son appel, il invoquait deux moyens principaux :
le non-respect des exigences légales et réglementaires relatives à l'organisation de la procédure de sélection, dès lors que des personnes étrangères au Comité avaient participé à la rédaction et à la correction de l'épreuve, sans qualification particulière justifiant cette intervention ;
l'existence d'une marge d'appréciation excessive laissée aux correcteurs, incompatible avec l'article 25 de la loi sur la fonction publique, les bases de la convocation ne prévoyant pas de critères de correction, ainsi que l'inadéquation de l'épreuve aux exigences du poste.
Le Gouvernement a conclu à la confirmation intégrale du jugement de première instance. La date précise de l'épreuve et l'identité des personnes extérieures intervenues ne sont pas précisées dans la décision.
Question de droit
La question centrale était de savoir si l'intervention, dans l'élaboration et la correction d'une épreuve de concours, de personnes extérieures au Comité technique de sélection, non formellement désignées, entraîne l'illégalité des décisions prises sur la base de cette épreuve.
Accessoirement, le juge devait apprécier si les bases de la convocation, en prévoyant que le Comité « peut déléguer le contrôle direct et l'exécution de chacune des épreuves » à des techniciens spécialisés, opéraient une délégation de compétence prohibée ou une simple incorporation d'experts.
Enfin, le Tribunal devait se prononcer sur les conditions de la condamnation aux dépens.
Solution et dispositif
Le Tribunal a fondé sa décision sur les articles 31 de la loi sur la fonction publique et 9 et 10 du Règlement de sélection, de promotion et de carrière professionnelle de l'administration générale. Il en déduit que le Comité est l'organe central de la procédure de sélection, et que les experts associés doivent être « dûment formalisés », tant dans leur désignation que dans les modalités de leur intervention. Il retient en outre que ces experts ne peuvent être des personnes non désignées « en forme et, surtout, prédéterminées », ce qui permettrait aux intéressés d'exercer leur droit de récusation prévu à l'article 116 du Code de l'administration.
Appliquant ces principes aux faits, la Cour relève que l'élaboration et l'évaluation de l'épreuve ont été assurées par des personnes étrangères au Comité, qu'un seul de ses membres est intervenu lors de la seule phase d'évaluation, qu'aucune désignation formelle n'a eu lieu et qu'aucune spécialisation distincte de celle des membres du Comité n'est établie. Elle écarte la qualification de « délégation » donnée par les bases de la convocation (apartat 6e), qui méconnaîtrait l'article 34.b du Code de l'administration, et la requalifie en incorporation irrégulière d'experts. Elle réserve en revanche le cas de personnes intervenant en fonctions purement auxiliaires (surveillance des épreuves), qui ne requièrent pas de formalité particulière.
Direct toepasbare aandachtspunten voor processtukken en adviespraktijk
Andorre
1. Processtukken & Cassatietoetsing
Voer Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (65/17) aan ter onderbouwing van de rechtsregel; controleer de motiveringseis en de aansluiting op het wettelijk kader (AD).
2. Contractuele & Adviespraktijk
Toets lopende overeenkomsten en bedingen aan de door het gerecht geformuleerde maatstaf om nietigheid of aansprakelijkheidsrisico’s te voorkomen.
3. Stelplicht & Bewijslast
Onderbouw elk feitelijk bestanddeel met verifieerbare producties overeenkomstig de bewijswaardering in dit arrest.
DEEL II — AUTHENTIEKE MINUTE & INTEGRALE UITSPRAAK (VERBATIM)
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
Núm. de Protocol: 2000054/2016 Núm. de Rotlle: TSJA-0000065/2017
SENTÈNCIA 4-2018
PARTS:
Apel·lant: Sr. Marcos
Representant: Sra. Criado
Advocat: Sr. Oller
Apel·lat: GOVERN D'ANDORRA
Representant: Sr. Plaza
Advocada: Sra. Pera
M. I. Sra. Elsa Puig Muñoz
Andorra la Vella, dinou de febrer de dos mil divuit.
El Tribunal Superior de Justícia, Sala Administrativa, ha vist el recurs d'apel·lació a les actuacions número 2000054/2016.
En la tramitació d'aquestes actuacions han estat observades les prescripcions legals, i ha estat ponent el magistrat Sr. Albert Andrés Pereira, el qual expressa el parer del Tribunal.
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, n° 65/17 — Décision commentée
Raadpleeg de integrale brontekst in Deel II en de SHA-256 integriteitscode vóór overlegging in rechte.
ANTECEDENTS DE FET
1.- La representació del Sr. Marcos va interposar demanda contra el Govern, en què sol·licitava que s'anul·lés l'acord de data 31 d'agost de 2016, que va desestimar el recurs de reposició formulat contra la decisió del Comitè Tècnic de Selecció del concurs per a la provisió de places del Cos especial d'ensenyament, que va declarar-lo no apte en la prova professional escrita.
La sentència de 31 de maig de 2017 del Tribunal de Batlles, Secció Administrativa, ha desestimat la demanda i ha declarat que les resolucions impugnades són ajustades a dret i als fins que legitimen l'activitat administrativa.
2.- La part agent ha interposat recurs d'apel·lació contra l'esmentada sentència de la Batllia, el qual es fonamenta, en síntesi, en les següents al·legacions:
S'han incomplert els requisits legals i reglamentaris relatius a l'organització del procés selectiu, ja que han intervingut en la redacció i correcció de les proves persones alienes al Comitè Tècnic de Selecció, que, a més, no tenen una especialització que justifiqui la seva participació.
La prova professional deixa un marge de discrecionalitat als correctors que resulta incompatible amb l'article 25 de la Llei de la funció pública, ja que les bases de la convocatòria no preveuen les pautes de correcció de la prova i, d'altra banda, es tracta d'una prova que no és adequada als requeriments del lloc de treball a cobrir.
3.- La representació del GOVERN D'ANDORRA s'ha oposat al recurs i ha sol·licitat que es confirmi íntegrament la sentència apel·lada, que considera plenament ajustada a dret.
4.- En l'acte de la vista oral, les parts compareixents van exposar les consideracions que van considerar més adients a la defensa de llurs interessos.
FONAMENTS DE DRET
Primer.- La Sala Administrativa del Tribunal Superior de Justícia és competent per a conèixer del present recurs, segons l'article 39.3 de la Llei Qualificada de la Justícia.
Segon.- L'objecte d'aquest procés és l'examen de la legalitat de l'actuació del Comitè Tècnic de Selecció del concurs convocat per a la provisió de places del Cos especial d'ensenyament, que va qualificar l'agent com a "no apte" en la prova professional escrita.
El primer dels motius d'impugnació que articula el recurrent es refereix a l'incompliment dels requisits legals i reglamentaris relatius a l'organització del procés selectiu, especialment per la intervenció de persones alienes al Comitè Tècnic de Selecció en l'elaboració i correcció de l'esmentada prova professional.
Tercer.- L'article 31 de la Llei de la funció pública disposa que:
"Per organitzar les proves i avaluar-ne els resultats per escollir els candidats idonis per ocupar les places vacants o de nova creació, s'ha de constituir un Comitè Tècnic de Selecció.
El Comitè Tècnic de Selecció ha d'estar integrat, com a mínim, per dos membres del departament corresponent, designats pel director, i que ocupin una plaça d'un lloc de treball de nivell de classificació superior al de la plaça vacant o de nova creació a cobrir, per garantir l'avaluació tècnica dels requeriments exigits d'aquesta naturalesa, i dos representants de la Secretaria d'Estat de Funció Pública que actuen, un, com a president i, l'altre, com a secretari del Comitè Tècnic. Poden designar-se membres titulars i suplents, i la participació en els comitès tècnics és obligatòria, amb l'excepció de l'existència de circumstàncies de força major o quan es produeixi un motiu d'abstenció, d'acord amb el que estableix la normativa vigent.
Quan els coneixements o les competències exigibles per a l'ocupació adequada de la plaça ho aconsellin, o l'aplicació adequada de tècniques de selecció ho facin necessari, el Comitè Tècnic de Selecció pot incorporar experts externs a l'Administració general".
En desenvolupament d'aquest precepte, l'article 9 del Reglament de selecció, promoció i carrera professional de l'Administració general determina que:
"1. El Comitè Tècnic de Selecció és l'òrgan col·legiat encarregat d'establir els requisits, executar les convocatòries, organitzar el conjunt de les proves selectives, avaluar els candidats i efectuar la proposta d'adjudicació de la plaça a cobrir, d'acord amb el que disposen les bases de la convocatòria respectiva, i aquest Reglament".
A més, l'article 10 de la mateixa disposició reglamentària estableix que:
"Les funcions del Comitè Tècnic de Selecció, entre altres que es prevegin a les bases de les convocatòries, són les següents: (...)
Verificar que les proves que es realitzin en el procés de selecció siguin adequades al lloc de treball que s'ha de cobrir, i també controlar les altres proves tècniques d'acreditació utilitzades en el procés de provisió i els criteris que s'han de tenir en compte per valorar-les.
Garantir la competència necessària tant en la concepció de les proves com en la correcció, recorrent, si escau a empreses o assessors interns o externs quan l'especialització de la plaça ho faci aconsellable. Aquestes empreses o assessors actuen com a comitè qualificador.
Comprovar que els aspirants reuneixen els requisits exigits per les bases de la convocatòria i elaborar la llista de les persones aspirants aptes i no aptes, amb indicació dels motius d'exclusió, d'acord amb el que estableixen la normativa vigent i les bases de les convocatòries".
Quart.- Del contingut d'aquests preceptes es poden desprendre les següents consideracions:
El Comitè Tècnic de Selecció és l'òrgan encarregat de la organització de les proves, de la seva execució i avaluació, així com de formular la proposta dels candidats que han obtingut les millors qualificacions.
El seu paper central en el desenvolupament dels processos selectius ja va ser remarcat en la sentència d'aquesta Sala núm. 58-2013, de 19 de juny, la qual afirma que:
"Resulta evident que l'actuació del Comitè Tècnic de Selecció és una peça fonamental de tot procediment d'accés i de promoció interna, i constitueix una garantia de l'aplicació dels principis de mèrit i capacitat".
Quan siguin necessaris coneixements específics, el Comitè pot incorporar experts externs a l'Administració general, segons l'article 31 de la Llei de la funció pública. A més, com determina l'article 10.e) del Reglament de selecció, promoció i carrera professional, els assessors interns o externs que resultin necessaris per a la correcta realització de les proves actuen com a comitè qualificador.
Com succeeix en tot procediment administratiu, la participació d'aquests assessors ha de ser degudament formalitzada, tant pel que fa a la seva designació o nomenament, com a la manera en què es produeix la seva intervenció.
Atès que els experts assumeixen un paper rellevant en la presa de decisions del Comitè Tècnic de Selecció, com a conseqüència dels coneixements especialitzats que aporten, no es pot considerar admissible que aquesta funció d'assessorament l'assumeixin persones que no hagin estat designades en forma i, especialment, predeterminades, a fi que els interessats en puguin plantejar la recusació, en la forma prevista en l'article 116 del Codi de l'Administració.
Cinquè.- En el cas que ara s'examina, s'ha acreditat que tant l'elaboració de la prova professional com la seva avaluació van ser realitzades per persones alienes al Comitè Tècnic de Selecció, i que només en aquesta darrera fase va intervenir un dels seus membres. A més, no es va formalitzar la seva designació i, de fet, tampoc consta que disposin d'una especialització professional diferent de la dels membres d'aquell Comitè, que justifiqui la seva participació.
En les bases de la convocatòria (apartat 6e) es disposa que el "Comitè pot delegar el control directe i l'execució de cadascuna de les proves en les tècniques o els tècnics especialistes del tema de la prova en qüestió, sense que això l'eximeixi de cap responsabilitat".
En realitat, aquesta previsió no suposa, malgrat els termes que utilitza, una autèntica delegació de la competència del Comitè Tècnic de Selecció, que resultaria contrària a l'article 34.b) del Codi de l'Administració. En realitat, es tracta de la incorporació d'experts o assessors, que han d'actuar en els termes previstos en l'article 31 de la Llei de la funció pública i 10.e) del Reglament de selecció, promoció i carrera professional. Cosa diferent és que puguin participar altres persones designades pel Comitè, en funcions merament auxiliars, com succeeix amb les de control i vigilància durant la realització de les proves, intervenció que no requereix una especial formalitat.
La sentència apel·lada ja ha constatat els problemes que planteja la intervenció informal de persones alienes al Comitè en l'elaboració i valoració de les proves, quan afirma que caldria propiciar que aquesta participació quedés reflectida formalment, però no n'extreu les conseqüències procedents. Atès que es tracta d'una intervenció substantiva, que determina el resultat del procés selectiu, s'ha de concloure que l'absència d'una designació dels experts o assessors en la forma legalment exigida comporta la invalidesa de les resolucions impugnades.
Aquest pronunciament fa innecessari examinar les restants al·legacions de les parts, ja que procedeix retrotraure el procediment administratiu al moment anterior a l'elaboració i pràctica de la prova professional, a fi que es realitzi en la forma legalment prevista, amb la intervenció, si es considera necessari, dels assessors corresponents, designats en deguda forma.
Sisè.- No s'aprecia una especial temeritat ni mala fe que justifiqui la imposició de les costes causades.
DECISIÓ
En atenció a tot el que s'ha exposat, el Tribunal Superior de Justícia, Sala Administrativa, en nom del poble andorrà, decideix:
Primer.- Estimar el recurs d'apel·lació que interposa el Sr. Marcos contra la sentència dictada el 31 de maig de 2017 per la Secció Administrativa del Tribunal de Batlles, la qual es revoca i deixa sense efecte.
Segon.- Estimar la demanda formulada per l'agent i, en conseqüència, declarar no ajustades a dret les resolucions impugnades del Comitè Tècnic de Selecció de 2 de juny de 2016 i del Govern de 31 d'agost de 2016, amb retroacció del procediment administratiu al moment anterior a la convocatòria de la prova professional, en els termes previstos en el fonament jurídic cinquè.
Tercer.- No efectuar un especial pronunciament en matèria de costes.
Aquesta sentència és ferma i executiva.
Manem que una vegada s'hagi complert el que disposa l'article 76 de la Llei de la Jurisdicció Administrativa i Fiscal es lliurin els autes originals amb la certificació d'aquesta sentència al Tribunal de Batlles, Secció Administrativa del qual procedien, i que s'arxivin les actuacions del Tribunal.
Així, per aquesta nostra sentència, definitivament jutjant, ho manem i signem.
