ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.c905ade7 · Bipartite Legal Dossier (I. Doctrinal Commentary + II. Authentic Judgment)
Korpus Authority Score
96/100
PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal Superior de Justícia d’Andorra·N° 432/18·16 January 2020·
Cassation totale
STSJAD ANDORRA, a 16 de gener del 2020 - ROJ: STSJAD 15/2020
Court / AuthorityTribunal Superior de Justícia d’Andorra (cassation)
Case Reference / Docket432/18
Legal Domainjurisprudence
SHA-256 Fingerprint0000000000000000…
Korpus Analytical Headnotes & Key Points of Law (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, ECLI:AD:TSJADAD:2020:15) — En matière de droit_penal, la juridiction statue par cassation totale et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (STSJAD ANDORRA, a 16 de gener del 2020 - ROJ: STSJAD 15/2020).
PART I
Korpus Doctrinal Commentary & Scientific Legal Analysis
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra — Contrôle de qualification et de motivation — cassation totale
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Korpus Analytical Headnote — Il résulte de la décision rendue le 16 janvier 2020 (n° 432/18) par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (cassation totale).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (cassation totale), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
Le litige naît d'une action en paiement d'honoraires d'avocat. Le cabinet de l'agent Téllez réclame à M. Ropero deux notes d'honoraires, d'un montant de 7 520,57 euros et de 553,29 euros, soit au total 8 073,86 euros, majorés des intérêts et des dépens.
Par sentence du 30 mai 2018, le Batlle (juge de première instance) accueille intégralement la demande. Il condamne M. Ropero au paiement des sommes réclamées, ainsi qu'aux dépens, incluant les honoraires d'avocat et de procureur à justifier pendant la phase d'exécution.
M. Ropero interjette appel. Il demande la révocation de la sentence, sa condamnation des défendeurs à l'ensemble des dépens des deux instances, et l'admission de documents nouveaux à titre probatoire. Le cabinet intimé conclut à la confirmation de la sentence et à la condamnation de l'appelant aux dépens d'appel.
La Sala Civil du Tribunal superior de justícia d'Andorre rend un arrêt de rejet le 16 janvier 2020 (recours n° 432/18, origine n° 1000301/2017). Par un auto du 3 septembre 2019, la Cour avait préalablement refusé d'admettre les moyens de preuve sollicités par les parties. Elle avait en outre invité l'appelant à indiquer s'il souhaitait une audience de plaidoirie, l'intimé ayant renoncé à cette audience.
Plusieurs points de la décision ne sont pas précisés. Le texte mentionne un « rotlle 349/16 » et un « Codi 7,51,5 » sans que la décision en explicite la source. Les deux auto cités sont datés différemment dans les motifs (3 septembre et 7 juin). Ces incohérences formelles ne modifient pas le raisonnement.
Question de droit
La Cour devait trancher deux questions.
La première porte sur la recevabilité de l'argumentation nouvelle et des preuves produites en appel par une partie qui s'était volontairement placée en situation de défaut en première instance. Il s'agissait de déterminer l'étendue de l'appel en droit andorran et la possibilité de renouveler le débat en seconde instance.
La seconde porte sur le fond. L'appelant soutenait que la note d'honoraires de 7 520,57 euros ne pouvait être réclamée pour son montant, dès lors que le Batlle pénal avait taxé à un montant inférieur les honoraires du demandeur, mis à la charge d'un tiers condamné aux dépens. La question était donc de savoir si la taxation des dépens par le juge pénal limite le montant que l'avocat peut réclamer à son propre client.
Solution et dispositif
La Cour rejette l'appel sur les deux terrains. Elle juge d'abord que l'appelant ne peut pas remettre en cause le fond du litige en appel, puisqu'il était volontairement en situation de défaut en première instance. Elle confirme ensuite le refus de l'admission de preuves nouvelles. Sur le fond, elle juge que l'appelant « confond la taxation des dépens que doit payer un tiers avec la note que lui réclame son propre avocat ».
Le dispositif est ainsi rédigé, dans sa version originale :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Primer.- Desestimar el recurs d'apel·lació interposat per la representació processal del Sr. Ropero contra la Sentència dictada pel Batlle en data 30 de maig de 2018, que confirmem íntegrament.
Segon.- Imposar el pagament de les costes causades en aquesta alçada a la part apel·lant.
Aquesta resolució és ferma i executiva. »
Traduction fidèle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Premier.- Rejeter le recours d'appel interjeté par la représentation processuelle de M. Ropero contre la sentence rendue par le Batlle le 30 mai 2018, que nous confirmons intégralement.
Second.- Mettre à la charge de la partie appelante le paiement des dépens exposés en appel.
La présente décision est définitive et exécutoire. »
Portée et enseignement pratique
1. Une apparence d'appel limité, à caractère sui generis. L'arrêt rappelle la configuration du recours d'appel en droit andorran. Selon la Cour, l'appel n'est pas un *novum
Actionable legal checkpoints for pleadings, contracts, and client advisory
Andorre
1. Pleadings & Standard of Review
Cite Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (432/18) as primary authority on the operative ratio decidendi; verify alignment between factual findings and the statutory basis invoked.
2. Contractual & Advisory Audit
Review existing clauses, representations, and compliance protocols under AD law to ensure every condition required by this ruling is explicitly documented.
3. Evidentiary & Procedural Burden
Consolidate contemporaneous documentary exhibits establishing each constituent element verified by Tribunal Superior de Justícia d’Andorra before filing submissions.
PART II — AUTHENTIC ORIGINAL JUDGMENT & VERBATIM RECORD
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
Tribunal Superior de Justícia d’Andorra
Virtus Unita Fortior · Justícia d’Andorra
Case Reference / Docket432/18
Judgment Date16 January 2020
Holding / DispositionCassation totale
Official Registryhttps://jurisprudencia.poderjudicial.es/andorra/
Sentència
TSJC.- 0000432/2018 ORIGEN: 1000301/2017 - 00
NIG: 5300542120170002165
PARTS:
Apel·lant : Sr. Ropero
Procurador : Sr. Quesada
Advocat : Sra. Olmo
Apel·lat : Y.
Procurador : Sra. Galan
Advocat : Sr. Andrade
SENTÈNCIA 003-2020
Andorra la Vella, el 16 de gener de 2020. En nom del Poble Andorrà.-
Reunida la Sala Civil del Tribunal Superior de Justícia d'Andorra ha vist el recurs d'apel·lació a les actuacions número 1000301/2017.
En la tramitació d'aquestes actuacions han estat observades les prescripcions legals, i ha estat ponent el magistrat Sr. Carles Cruz Moratones, el qual expressa el parer del Tribunal.
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, n° 432/18 — Décision commentée
Cross-check the authentic verbatim text in Part II and the SHA-256 cryptographic hash prior to formal production before the court.
ANTECEDENTS DE FET
Primer.- En data 30.5.18 el Batlle va dictar Sentència i va decidir :
"Que donant lloc a la demanda interposada per Téllez ha de condemnar a la part defenent el senyor Ropero a pagar a l'agent la suma de SET MIL CINC-CENTS VINT EUROS AMB CINQUANTA-SET EUROS (7.520,57 EUR) i CINC-CENTS CINQUANTA-TRES EUROS amb VINT-I-NOU CÈNTIMS D'EURO (553,29 EUR),
així com a satisfer les costes judicials causades, inclosos els honoraris d'advocat i de procurador a acreditar en període d'execució de sentència."
Segon.- Contra l'esmentada resolució formula recurs d'apel·lació la representació processal del Sr. Ropero, la qual en data 4.2.19 va formular les corresponents conclusions, en virtut dels arguments que s'hi exposen demana que es revoqui la sentència dictada en data 30.5.18, estimant el recurs formulat i condemnant la part recorreguda al pagament de la totalitat de les costes judicials ocasionades en ambdues instàncies, incloent-hi els honoraris d'advocat i de procurador. Altrament i per millor proveir sol·licitava que s'incorporin als efectes probatoris els documents adjuntats.
Tercer.- En data 21.2.19 la representació processal del despatx professional Téllez formulà el corresponent escrit de contesta a les conclusions, i de conformitat amb els arguments continguts en el mateix, demanava la confirmació de la sentència impugnada i la imposició a la part recurrent de la totalitat de les costes judicials causades per la tramitació de la segona instància, quedant-hi incloses les generades per l'advocada i el procurador.
Quart.- En data 3.9.19, aquesta Sala va dictar Aute decidint el següent :
"Primer.- No donar lloc a les pretensions probatòries adduïdes per les parts litigants en aquesta alçada.
Segon. Sol·licitar a la part recurrent que indiqui en el termini de cinc dies si desitja celebrar el tràmit de vista oral atesa la renúncia al mateix per part de l'adversa."
FONAMENTS DE DRET
Primer.- En el present procediment, la part agent Téllez reclama front la part defenent Sr. Ropero en demanda de reclamació de quantitat en la que sosté una petició de condemna per import total 8.073,86EUR (una minuta de 7.520,57EUR i una altra de 553,29EUR) més interessos i costes. La sentència d'instància estima íntegrament la demanda. Contra tal decisió s'alça la part vençuda.
Segon.- La part defenent que s'ha situat voluntàriament en rebel·lia en la primera instància, pretén en la segona discutir el fons de la qüestió del deute reclamat per serveis professionals i en base a una documental que ha volgut proposar de prova en segona instància. Aquesta Sala ja li va rebutjar per Aute de 3 de setembre passat l'aportació de prova perquè la seva situació de rebel·lia ha estat volguda per la part i ara ja no pot introduir nou objecte de debat en aquesta alçada perquè altera els termes del debat en la primera instància i redueix els mitjans de defensa de la part agent.
Com ja dèiem en el rotlle 349/16: "En primer lloc, hem de referir-nos al defecte en la proposició del recurs que argumenta la part apel·lada. Aquesta part considera que ni la part pot ara proposar en segona instància un complement de la prova pericial ja practicada a instància d'ella i amb la seva exclusiva intervenció ni la part apel·lant pot reiterar els mateixos arguments que ja han fracassat en la instància. Considera que la naturalesa jurídica del recurs d'apel·lació és una revisió prioris instantiae i per tant no permet repetir de nou el judici de la instància. Ja em dit en reiterades ocasions (STJC 046/02; 060/06; 024/10 i 273/15, entre d'altres) que quan la part recurrent insisteix en els mateixos arguments que ha fet servir en la instància sense aportar cap nova argumentació contrària a les que han fonamentat la decisió del Tribunal d'instància, ja és motiu suficient per desestimar el recurs i confirmar la decisió impugnada.
Però en ares d'exhaurir al màxim la resposta judicial i amb la vana esperança de portar al convenciment de la part recurrent de que la raó no està del seu cantó, entrarem més endavant a fer unes consideracions sobre el fons del litigi que aquí es planteja. Pel que fa la admissió de noves proves en aquesta alçada el sistema processal civil andorrà parteix de la construcció del sistema d'apel·lació limitada, en la mesura que la doble instància no suposa un nou procés, diferent al d'instància, sinó que apareix configurat com una fase més en ordre a l'obtenció de la definitiva resolució del litigi, sense dotar al jutge ad quem ni a les parts de poders que els permetin alterar l'objecte del procés mitjançant la introducció de noves pretensions, noves excepcions, ni mitjançant un període probatori ampli i general. Així es desprèn de la doctrina jurisprudencial elaborada pel Tribunal Superior de Justícia; entre altres, la Sentència de 20 febrer 1997 (nº 728) que indica que "a diferència d'alguns ordenaments positius que es configuren el recurs d'apel·lació com un novum judicium, en l'ordenament del Principat és una simple revisió del procés precedent, adreçada a depurar mitjançant la dinàmica de les pertinents i concretes normes, l'exactitud o no dels resultats obtinguts en el procés originari, i a decidir sobre la base de les mateixes al·legacions i proves del material instructori fora d'excepcionals hipòtesis previstes en la Llei". L'apel·lació andorrana és, doncs, limitada però sui generis perquè el Tribunal Superior de Justícia decideix sobre el fons de l'assumpte sense tornar les actuacions a l'òrgan a quo i és que, el recurs d'apel·lació, com ha assenyalat aquest Tribunal, té per exclusiu objecte revisar la resolució apel·lada per determinar si amb la base del que allà s'ha al·legat i demostrat, els Batlles han decidit conforme a dret (Aute de 22 de gener de 2004, nº 2279). Per aquest motiu, el recurrent no podrà en el sistema d'apel·lació vigent a Andorra modificar la seva argumentació ni adduir allò que a la primera instància no va al·legar ni provar el que no ha provat abans ni plantejar qüestions noves ni fer noves peticions en el recurs. En efecte, pel que fa qüestions noves, per exemple, és reiterada la doctrina que recorda que el recurs d'apel·lació no és el moment oportú per a introduir qüestions noves, com expressa l'aforisme clàssic: "pendente appellatione, nihil innovatur". La raó última rau en el fet que si les qüestions noves són examinades es situaria en indefensió a una de les parts, amb clara vulneració del dret a la jurisdicció. Tot això comporta que calgui ratificar la denegació de proves en segona instància que ja vàrem decidir per Aute de 7 de juny passat. No es pot justificar l'excepcional pràctica de proves en aquesta alçada quan el resultat de les practicades no és del grat de la part."
Tercer.- Dit això, no podem entrar en la seva argumentació consistent en que pel que fa a una de les minutes facturades (la de 7.520,57EUR) no pot ser reclamada en la seva quantia perquè les actuacions professionals del despatx reclamant ja varen ser taxades per quantia inferior pel Batlle penal que va quantificar les costes dels honoraris del reclamant (i que havia de pagar un tercer condemnat) en un import notablement inferior.
Encara que fos així, cosa que ja hem dit no ha estat acreditada perquè no se li ha admès la prova documental, resultaria que encara que li hagués estat admesa aquesta prova documental, la part apel·lant incorre en un error conceptual en confondre les costes amb els honoraris professionals. En efecte, són conceptes distints. Les primeres les ha de pagar un tercer aliè a la relació contractual entre advocat i client (normalment aquest tercer ha estat condemnat a pagar-les perquè ha estat vençut en un litigi). Mentre que en el segon cas, els honoraris professionals els ha d'abonar el client al seu advocat, si és que les costes que ha percebut no li cobreixen els honoraris pactats, o estipulats com a mínims orientadors pel Col·legi d'Advocats. Dit en altres paraules, la relació contractual entre el professional i el seu client és independent de si ha existit condemna en costes o no. Si ha existit el client s'haurà pogut rescabalar total o parcialment (això és el més habitual) dels honoraris satisfets al seu advocat. I així ho recull el Preàmbul de les Normes sobre honoraris professionals (gener 2017) del Col·legi d'Advocats d'Andorra quan diu:
"En cas de condemna en costes processals que incloguin els honoraris d'advocat, aquestes normes s'aplicaran de manera obligatòria i, en cap cas, podran ser inferiors ni superiors a les presents normes això sense perjudici que l'advocat percebi del seu client els honoraris acordats".
Resta doncs clarament diferenciada la relació contractual entre client i advocat amb la taxació de les costes de l'advocat quan les ha de pagar un tercer perquè així ha estat condemnat. I tant el client com el tercer poden impugnar la minuta de l'advocat si la consideren excessiva o indeguda. El primer mitjançant l'oposició a la reclamació efectuada contra ell pel seu advocat i, el segon mitjançant la impugnació de la taxació de costes en el procés en el qual ha estat condemnat.
En conclusió, el recurrent no té raó ni en la forma (oposar-se al fons en la segona instància amb la pretensió de practicar nova prova quan ha estat voluntàriament en rebel·lia processal), ni en el fons perquè confon la taxació de les costes que ha de pagar un tercer, amb la minuta que li reclama el seu propi advocat.
El recurs ha de ser desestimat.
Quart.- En resultar desestimat el recurs procedeix imposar les costes per ell generades a la part recurrent, de conformitat amb el que disposa el Codi 7,51,5.
Decisio
Vistos la legislació vigent i els Usos i Costums aplicables al present cas, la Sala Civil del Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, ha pres la següent
DECISIÓ
Primer.- Desestimar el recurs d'apel·lació interposat per la representació processal del Sr. Ropero contra la Sentència dictada pel Batlle en data 30 de maig de 2018, que confirmem íntegrament.
Segon.- Imposar el pagament de les costes causades en aquesta alçada a la part apel·lant.
Aquesta resolució és ferma i executiva.
Així per aquesta nostra resolució, de la qual en serà tramés testimoni a la Batllia, per al seu coneixement i als efectes escaients, definitivament jutjant, ho pronunciem, manem i signem.
