ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.1d6fbd65 · Dossier Bipartite (I. Doctrine + II. Minute Originelle)
Score d’Autorité Korpus
98/100
PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal Superior de Justícia d’Andorra·N° 84/20·26 février 2021·Confirmation
STSJAD ANDORRA, a 26 de febrer del 2021 - ROJ: STSJAD 51/2021
Juridiction / SourceTribunal Superior de Justícia d’Andorra (cassation)
Référence / Rôle84/20
Domaine juridiquejurisprudence
Empreinte SHA-2560000000000000000…
Sommaire analytique Korpus & Points de droit essentiels (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, ECLI:AD:TSJADAD:2021:51) — En matière de droit_penal, la juridiction statue par confirmation et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (STSJAD ANDORRA, a 26 de febrer del 2021 - ROJ: STSJAD 51/2021).
PARTIE I
Commentaire Doctrinal & Analyse Scientifique Korpus
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra — Contrôle de qualification et de motivation — confirmation
Sommaire analytique Korpus — Thèse & Solution de droit
Sommaire analytique Korpus — Il résulte de la décision rendue le 26 février 2021 (n° 84/20) par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (confirmation).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (confirmation), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
STSJAD 51/2021 (Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, Sala Penal, 26 février 2021)
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Décision commentée : Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, Sala Penal, 26 février 2021, STSJAD 51/2021 (ECLI:AD:TSJADAD:2021:51) (Lire sur source officielle)
Faits et procédure
Par un jugement du 22 octobre 2020, le Tribunal de Corts (juridiction de première instance) a condamné le prévenu, beau-père des victimes, en qualité d'auteur de deux délits majeurs continués d'abus sexuels sur deux mineures âgées de moins de quatorze ans, commis par la personne qui vit avec elles et exerce de fait une autorité familiale sur elles. La peine prononcée est de cinq ans d'emprisonnement, dont deux ans fermes et le surplus en sursis simple, avec un délai de suspension de quatre ans (d'après l'exposé des antécédents de la décision ; les motifs évoquent en revanche une suspension d'un an et six mois pour chaque condamnation, point sur lequel la décision ne s'explique pas davantage).
Par une ordonnance du 26 octobre 2020, le Tribunal de Corts a rectifié une erreur de transcription du dispositif. Il y a ajouté une peine complémentaire d'interdiction d'entrer en contact avec les victimes pendant huit ans.
Le jugement comportait par ailleurs un volet civil : une indemnisation de 5 746,20 euros au profit de l'une des victimes, une réserve d'actions civiles pour les soins futurs, et l'absence d'indemnisation au profit de la mère, qui avait renoncé à toute réclamation.
Le condamné a interjeté appel. Il sollicitait à titre principal son acquittement, faute de preuve suffisante des faits qu'il n'avait jamais reconnus, et à titre subsidiaire une peine de quatre ans assortie du sursis. Le ministère public a conclu à la confirmation intégrale du jugement, estimant la preuve de la participation établie et la motivation suffisante.
Les faits tenus pour établis couvrent la période 2003-2009. Ils consistent en des attouchements génitaux, parfois sous les vêtements, et en des pressions à caractère sexuel exercées pour obtenir le silence ou la reprise des actes. Les expertises relèvent chez les deux victimes un trouble de stress post-traumatique et des troubles du sommeil.
Question de droit
La décision soulève deux questions distinctes.
Première question : la condamnation peut-elle reposer sur les seules déclarations concordantes des victimes, face à des dénégations constantes ? Le moyen tiré de l'impossibilité de rapporter une « preuve négative » invite la cour à préciser le régime de la preuve à char
Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine jurisprudence au sein de l'ordre juridique de Principauté d'Andorre.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« En el recurs d'apel·lació interposat contra la sentència dictada per Tribunal de Corts en data 22 d'octubre de 2020, en la causa de referència, seguida per dos delictes majors d'abús sexuals a dues menors de 14 anys per la persona que conviu i exerceix de fet autoritat sobre elles, els components de la Sala Penal del Tribunal Superior de Justícia expressats al marge s'han constituït per a la vista i decisió, és ponent la Sra. Fátima Ramírez Souto. »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Principauté d'Andorre, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence STSJAD ANDORRA, a 26 de febrer del 2021 - ROJ: STSJAD 51/2021 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (confirmation), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« I.- RESULTANT: que el Tribunal de Corts va dictar sentència en data 22 d'octubre de 2020 en la que es va decidir condemnar entre altres: »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Principauté d'Andorre, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara), refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Així, per aquesta nostra sentència, definitivament jutjant, ho manem i signem. »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra en Principauté d'Andorre. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 26 février 2021 par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Principauté d'Andorre.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Points de contrôle immédiatement mobilisables dans vos écritures et dossiers
Andorre
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (84/20) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit AD afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
PARTIE II — MINUTE ORIGINELLE & TEXTE AUTHENTIQUE INTÉGRAL
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
Núm. de Rotlle: TSJP 0000084/2020 Núm. de Causa: 6000009/2017
SENTÈNCIA 6-2021
PARTS:
Apel·lant: Sr. Tejada
Advocat: Sr. Ribes
Apel·lat: MINISTERI FISCAL
Magistrades: Sra. Marie Conte
Sra. Fátima Ramírez Souto
Andorra la Vella, vint-i-sis de febrer de dos mil vint-i-ú.
En el recurs d'apel·lació interposat contra la sentència dictada per Tribunal de Corts en data 22 d'octubre de 2020, en la causa de referència, seguida per dos delictes majors d'abús sexuals a dues menors de 14 anys per la persona que conviu i exerceix de fet autoritat sobre elles, els components de la Sala Penal del Tribunal Superior de Justícia expressats al marge s'han constituït per a la vista i decisió, és ponent la Sra. Fátima Ramírez Souto.
ANTECEDENTS DE FET
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, n° 84/20 — Décision commentée
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
I.- RESULTANT: que el Tribunal de Corts va dictar sentència en data 22 d'octubre de 2020 en la que es va decidir condemnar entre altres:
CONDEMNAR al processat Tejada, com a responsable penalment, en concepte d'autor, de dos delictes majors continuats d'abusos sexuals sobre dues menors de 14 anys per la persona que conviu i exerceix de fet autoritat familiar sobre elles, sense la concurrència de circumstàncies modificatives de la responsabilitat penal, a la pena de CINC ANYS DE PRESÓ, DELS QUALS DOS ANYS FERMS I LA RESTA CONDICIONAL SIMPLE, amb un termini de suspensió de la condemna de quatre anys, així com el pagament de les despeses processals causades, inclosos els honoraris de la lletrada de l'acusació particular, a determinar en període d'execució de sentència.
En concepte de responsabilitat civil, l'acusat C. haurà d'indemnitzar a la perjudicada Campillo en la quantitat de CINC MIL SET-CENTS QUARANTA SIS EUROS AMB VINT CÈNTIMS (5.746,20 EUR). Es fa reserva d'accions civils respecte de les teràpies, tractaments psicològics i/o psiquiàtrics futurs que hagi de rebre aquesta per raó i causa dels fets d'autes fins que es trobi totalment curada de les conseqüències dels mateixos. No hi ha lloc a cap tipus d'indemnització a favor de la Sra. Narváez, a l'haver renunciat a res reclamar.
II.- RESULTANT: que la sentència es recolza en els següents fets provats:
"Entre els anys 2003 a 2009, el processat Tejada, nascut el dia xxx d'abril de xxx, de nacionalitat andorrana i sense antecedents penals, en diferents ocasions efectuà, amb ànim libidinós, tocaments a la zona dels genitals de les filles de la seva esposa Narváez, mentre eren menors, Luís i Campillo, nascudes respectivament els dies xx de març de xxx i xx de gener de xxx:
Concretament, en una ocasió i trobant-se la menor Luís a la cuina de llur habitatge asseguda damunt de les cames del processat C., aquest darrer aprofità per tocar-li la zona genital per damunt del pantaló del pijama; altres vegades, anant la menor per raó d'insomni al llit de la seva progenitora i del processat C., i no trobant-se la seva mare present, aquest darrer li posava la mà per dins del pijama, tocant-li els genitals externs, fets que es van reproduir en diverses ocasions; igualment, el processat C. feia insinuacions de caire sexual a la menor quan aquesta li demanava alguna cosa material que necessitava, referint-li el processat que anés a l'habitació d'ell, dient-li "si no puges aquesta nit no veuràs al teu pare", ó, en altres ocasions, li deia "ja saps el que has de fer".
De la mateixa manera, i en una data indeterminada entre els anys 2003 i 2009, el processat C. va introduir la mà per dins de la roba de la menor Campillo, tocant-li els genitals, desprès que el mateix processat hagués fet asseure a la menor davant d'ell a sobre d'un quad que es trobava al garatge del domicili familiar; tanmateix, en una altra ocasió, el processat C. es dirigí a l'habitació d'ambdues menors, trobant-se na Luís dormint, i després d'agenollar-se prop del llit de la menor Campillo, li posa la mà per dins del pijama, tocant amb el seu dit la seva part genital externa.
Situacions similars a les anteriors es reproduïren en diverses altres ocasions, fins que les menors conscients del que estava passant, van començar a rebutjar i a evitar al processat Tejada, el qual mitjançant diverses represàlies i insinuacions de caire sexual, quan les menors li demanaven alguna cosa, intentava forçar la situació per tal que el deixessin tornar a realitzar aquests actes.
Com a conseqüència dels fets d'autes, Narváez encara pateix profunda tristesa, així com trastorns del son, havent evidenciat un trastorn de tipus adaptatiu i havent-li estat recomanat el seguiment d'una psicoteràpia per fer front al patiment psicològic sofert.
Per la seva banda, Campillo pateix també trastorns del son, així com trastorn per estrès posttraumàtic, havent seguit tractament psiquiàtric i psicològic durant anys. En l'actualitat i des de fa uns mesos Judith, pel fet d'haver reviscut les situacions patides, arran de rebre la citació per a la celebració del judici oral, ha hagut d'iniciar altre tractament psicològic de duració indeterminada"
III.- RESULTANT: que mitjançant aute de data 26-10-2020 el Tribunal de Corts va rectificar el fallo de la sentència dictada en data 22-10-2020, amb la següent part dispositiva:
"rectificar l'error de transcripció contingut en el fallo de la sentència dictada el dia 22 d'octubre de 2020 i recaiguda en la causa núm. 6000009/2017 en el sentit que en la part dispositiva, després de la imposició de la pena principal i abans de la condemna al pagament de les despeses processals, ha de dir: "i a la pena complementària de prohibició d'entrar en contacte amb les víctimes, Luís i Campillo, durant un període de 8 anys"
IV.- RESULTANT: que mitjançant escrit de data 12 de novembre de 2020, la representació lletrada d'Tejada formula recurs d'apel·lació en el qual sol·licita principalment la lliure absolució del seu defensat, i subsidiàriament en cas de considerar-lo culpable, la pena de 4 anys condicionals.
Exposa la defensa de C. que formula recurs d'apel·lació bàsicament, per l'absència de la deguda acreditació dels fets pels quals ha estat condemnat, fets que sempre ha negat i dels quals no és possible aportar una prova negativa dels mateixos.
V.- RESULTANT: que per informe de data 1 de desembre de 2020, el Ministeri Fiscal s'oposa al recurs formulat per la defensa d'Tejada, interessant la íntegra confirmació de la sentència objecte de recurs.
Respecte a la incorrecta valoració de prova al·legada pel recurrent, el Ministeri Fiscal considera que de la prova practicada i valorada a la vista oral se'n desprèn clarament la participació de C. en els delictes pels quals se'l condemna i que la resolució objecte de recurs es troba sobradament motivada.
Pel que fa a la pena imposada entén el Ministeri Fiscal que aquesta és totalment proporcionada als fets d'autes, a la norma aplicable i al rang de penalitat aplicable.
FONAMENTS DE DRET
I.- CONSIDERANT: que la representació d'Tejada recorre la sentència que el condemna com autor de dos delictes majors continuats d'abusos sexuals sobre dues menors de 14 anys al·legant, com a primer motiu d'impugnació, l'absència de la deguda acreditació dels fets pels quals ha estat condemnat ja que el recurrent sempre els ha negat i no és possible aportar una prova negativa dels mateixos.
Efectivament el processat sempre ha negat haver fet a les filles de la seva esposa, Luís i Campillo, els tocaments a la zona dels genitals que aquestes van denunciar, existint, per tant, versions contradictòries. Aquesta situació és molt freqüent en el procés penal i no necessàriament ha de portar a l'absolució per absència de la deguda acreditació dels fets, com pretén la part recurrent. Això succeirà només quan el tribunal no pugui arribar al convenciment que una versió sigui més creïble que l'altra, però pot succeir també que, com en el cas jutjat, després de valorar les diferents declaracions i relacionar-les amb la resta de les proves, arribi al convenciment de la major credibilitat del manifestat per un dels declarants, tractant-se, en conseqüència, d'una qüestió de valoració.
En el cas enjudiciat, la realització pel processat dels fets que es declaren provats en la sentència, la sustenta el tribunal en les declaracions de les víctimes dels fets Luís i Campillo, el testimoni de les quals constitueix prova de càrrec amb aptitud per desvirtuar el principi de presumpció d'innocència, encara que sigui la única prova, en no haver-se generat dubtes sobre la seva credibilitat.
El Tribunal de Corts després d'haver escoltat a les testimonis i d'analitzar les seves declaracions, tenint en compte els paràmetres que per la seva valoració s'han de prendre en consideració -absència d'incredibilitat subjectiva, persistència i coherència en la incriminació, i existència de dades objectives perifèriques de corroboració- va arribar a la conclusió de la realitat de les seves manifestacions, efectuant una extensa i detallada motivació de la seva decisió.
Així, efectivament es constata que les testimonis no tenen motius per a atribuir falsament al processat els fets delictius, excloent el Tribunal de Corts amb un criteri lògic i raonable, que la separació de la mare de les menors i el processat constituís un motiu d'animadversió, en haver-se produït amb anterioritat a la revelació dels fets; les seves declaracions han estat constants i invariables al llarg del temps; i la realitat dels abusos denunciants ha resultat corroborada per la constatació en les dues germanes, d'un trastorn per estrès posttraumàtic que els perits han considerat compatible amb haver patir els abusos denunciats.
Finalment, en relació al testimoni del germà i la cunyada de la Sra. Narváez, el tribunal, tot i manifestar aquells no haver vist cap comportament anòmal per part del processat amb les filles de la seva esposa i que la relació amb les nenes era normal, considera amb bon criteri que no evidencien que els fets denunciats no poguessin haver succeït donat l'àmbit de privacitat en què es produïen. No podem obviar tampoc que per la curta edat de les menors i la relació de confiança amb el processat, és perfectament possible que en un primer moment no fossin conscients de la anormalitat de la seva conducta, raó per la qual el seu comportament vers ell va poder semblar de certa normalitat i així ho vam poder percebre els testimonis.
Per tot això, els fets declarats provats han quedat degudament acreditats i la condemna es sustenta en prova de càrrec vàlida, suficient, correctament valorada i apta per tant, per desvirtuar la presumpció d'innocència de l'acusat.
II.- CONSIDERANT: que el gruix del recurs el dedica la part recurrent a la impugnació de les penes imposades per cada un dels delictes emprant uns arguments que no poden ser atesos.
El Tribunal de Corts imposa per cada un dels delictes majors continuats d'abusos sexuals sobre menor de 14 anys, per persona que conviu amb la víctima i exerceix de fet autoritat familiar sobre ella, la pena de dos anys i sis meses de presó, imposant una única pena de cinc anys de presó del quals dos són de presó ferma i la resta condicional simple.
La pena imposada per cada un dels delictes resulta totalment proporcionada a la gravetat dels fets, a les circumstàncies personals del processat i a l'excessiva duració del procediment, tal com argumenta el Tribunal de Corts, si tenim en compte que només supera en sis mesos l'extensió mínima de la pena prevista, que és de dos anys.
No es pot obviar que els delictes comesos pel recurrent ho són amb caràcter continuat i els abusos es van perllongar durant sis anys. La repetició dels abusos durant tan llarg període de temps agreugen la conducta del recurrent i necessàriament s'ha de reflectir en l'extensió de la pena. Només la valoració de circumstàncies tals com la manca d'antecedents penals, actual situació del recurrent -edat i estat de salut- o l'excessiva duració del procediment, pot justificar la imposició d'una pena que supera només en sis mesos la mínima i la suspensió de l'execució d'un any i sis mesos de cada una de les condemnes.
És evident que el compliment efectiu d'una part de la pena produirà perjudicis al recurrent, però aquests constitueixen una conseqüència lògica de la comissió d'uns fets delictius greus, i aquest compliment efectiu resulta necessari per complir les finalitats de prevenció especial i general de les penes, tenint en compte que a més de la funció rehabilitadora, el compliment de les penes té també una finalitat retributiva.
III.- CONSIDERANT: que la sentència recorreguda ha de ser confirmada, amb la imposiciió de les costes processals causades al recurrent.
Vistos la Constitució, el Codi penal, el Codi de procediment penal, la jurisprudència aplicable, i altres fonts del dret del Principat d'Andorra, els magistrats de la Sala Penal del Tribunal Superior de Justícia d'Andorra,
Decisio
DECIDIM:
La Sala Penal del Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, en nom del poble andorrà, decideix:
1.- DESESTIMAR el recurs interposat per la representació lletrada d'Tejada.
2.- CONFIRMAR la sentència dictada pel Tribunal de Corts en data 22 d'octubre de 2020 en la causa 6000009/2017.
3.- Imposar al recurrent el pagament de les despeses processals causades pel recurs.
Aquesta sentència és ferma i executiva.
Així, per aquesta nostra sentència, definitivament jutjant, ho manem i signem.