ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.d2d88212 · Tweeledig Juridisch Dossier (I. Doctrinaire Noot + II. Authentiek Arrest)
Korpus Autoriteitsscore
97/100
PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal Superior de Justícia d’Andorra·N° 47/22·3 maart 2023·
Confirmation
STSJAD ANDORRA, a 03 de març del 2023 - ROJ: STSJAD 78/2023
Gerecht / InstantieTribunal Superior de Justícia d’Andorra (cassation)
Zaaknummer / ECLI47/22
Rechtsgebiedjurisprudence
SHA-256 Controlegetal0000000000000000…
Analytische Samenvatting Korpus & Rechtsregels (Headnotes) (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, ECLI:AD:TSJADAD:2023:78) — En matière de droit_fiscal, la juridiction statue par confirmation et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (STSJAD ANDORRA, a 03 de març del 2023 - ROJ: STSJAD 78/2023).
DEEL I
Doctrinaire Annotatie & Wetenschappelijke Analyse Korpus
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra — Contrôle de qualification et de motivation — confirmation
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Analytische Samenvatting Korpus — Il résulte de la décision rendue le 03 mars 2023 (n° 47/22) par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (confirmation).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (confirmation), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
STSJAD 78/2023 (Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, Sala Administrativa, 3 mars 2023)
Extrait certifié — Reproduction verbatim
Décision commentée : STSJAD 78/2023, Tribunal Superior de Justícia d'Andorra, Sala Administrativa, 3 mars 2023, ECLI:AD:TSJADAD:2023:78, recours n° 47/22 (Lire sur source officielle)
Référence canonique : la référence fournie dans les métadonnées (« Juridiction andorrane, — ») étant incomplète, la référence retenue est celle figurant dans le texte intégral de la décision (ROJ et ECLI).
Faits et procédure
Un particulier, M. Escudero, est propriétaire d'un terrain bordant la route générale n° 3, dans la zone de la traversée de la paroisse d'Ordino. Son père avait conclu, le 18 mai 2000, un convenio avec le Gouvernement d'Andorre. Il y cédait des parcelles pour l'élargissement de la route et autorisait la démolition de l'immeuble existant, lequel se trouvait affecté par les travaux. En contrepartie, le Gouvernement versait la somme de dix millions de pesetas et s'engageait à exécuter certains travaux, décrits dans le « pacte quart » du convenio.
Par décision du 4 août 2021, le ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Habitat refusa de faire droit à la demande de l'intéressé, qui sollicitait la réalisation par le Gouvernement des embranchements en eaux pluviales, eaux usées et téléphonie sur son terrain. Le recours administratif formé contre cette décision fut rejeté le 20 octobre 2021. Saisi, le Tribunal de Batlles, section administrative, rejeta la demande par jugement du 20 avril 2022, estimant la décision attaquée conforme au droit.
L'appelant interjeta appel. Il soutenait, d'une part, que le Gouvernement avait failli à son obligation contractuelle en ne réalisant pas le trottoir, la reconstruction des murets et des rampes d'accès. Il faisait valoir, d'autre part, que l'énumération contractuelle n'était pas limitative et que l'expression « etcètera » devait englober tous les éléments affectés par la démolition. Le Gouvernement conclut à la confirmation du jugement, en invoquant l'incongruité des moyens nouveaux et l'interprétation restrictive du convenio. Il ajoutait que la construction des embranchements relevait des obligations urbanistiques des propriétaires. La procédure se déroula par conclusions écrites, la audience orale ayant été remplacée par ce mode de traitement.
Question de droit
La décision soulève principalement deux questions.
Première question : les moyens relatifs au trottoir, aux murets et aux rampes d'accès sont-ils recevables en appel, alors qu'ils n'avaient été ni présentés dans la demande administrative ni dans la demande initiale ? Le tribunal répond par la négative, en se fondant sur la règle tantum devolutum quantum apellatum.
Seconde question : le pacte quart du convenio du 18 mai 2000 oblige-t-il le Gouvernement à réaliser les embranchements aux réseaux de services d'une future construction érigée sur le terrain de l'appelant ? Plus accessoirement, qui supporte, à défaut de stipulation expresse, le coût des raccordements aux réseaux généraux d'infrastructures ?
Solution et dispositif
Le tribunal rejette l'appel et confirme intégralement le jugement de première instance. Il retient les motifs suivants.
Sur la recevabilité. Le tribunal rappelle un précédent de la même Sala (sentence n° 85-2022, 29 novembre 2022), selon lequel une question non invoquée en demande, introduite tardivement dans les conclusions ou en appel, ne peut être examinée, en application du principe tantum devolutum quantum apellatum. Le débat est donc circonscrit à la question de la prise en charge par le Gouvernement des embranchements en eaux pluviales, eaux usées et téléphonie.
Sur l'interprétation du convenio. Le tribunal procède à une interprét
Direct toepasbare aandachtspunten voor processtukken en adviespraktijk
Andorre
1. Processtukken & Cassatietoetsing
Voer Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (47/22) aan ter onderbouwing van de rechtsregel; controleer de motiveringseis en de aansluiting op het wettelijk kader (AD).
2. Contractuele & Adviespraktijk
Toets lopende overeenkomsten en bedingen aan de door het gerecht geformuleerde maatstaf om nietigheid of aansprakelijkheidsrisico’s te voorkomen.
3. Stelplicht & Bewijslast
Onderbouw elk feitelijk bestanddeel met verifieerbare producties overeenkomstig de bewijswaardering in dit arrest.
DEEL II — AUTHENTIEKE MINUTE & INTEGRALE UITSPRAAK (VERBATIM)
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
Núm. de Protocol: 2000070/2021 Núm. de Rotlle: TSJA-0000047/2022
SENTÈNCIA 7-2023
PARTS:
Apel·lant: Sr. Escudero
Representant: Sra. Herrera
Advocat: Sr. Pulido
Apel·lat: GOVERN D'ANDORRA
Representant: Sra. Morales
Advocat: Sra. Criado
Magistrades: Sra. Elsa Puig Muñoz
Sra. Alexandra Cornella Sola
Andorra la Vella, el 3 de març de 2023.
El Tribunal Superior de Justícia, Sala Administrativa, ha vist el recurs d'apel·lació a les actuacions número 2000070/2021.
En la tramitació d'aquestes actuacions han estat observades les prescripcions legals, i ha estat ponent el magistrat Sr. Albert Andrés Pereira, el qual expressa el parer del Tribunal.
Sources citées
1 référence
Jurisprudence (1)
[1]
Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, n° 47/22 — Décision commentée
Raadpleeg de integrale brontekst in Deel II en de SHA-256 integriteitscode vóór overlegging in rechte.
ANTECEDENTS DE FET
1.- La representació del Sr. Escudero va interposar demanda contra el GOVERN D'ANDORRA, en què impugnava l'acord adoptat en data 20 d'octubre de 2021, desestimatori del recurs formulat contra una prèvia resolució del Ministeri de Territori i Habitatge de 4 d'agost de 2021, que havia denegat la sol·licitud presentada per l'agent, en què demanava que el Govern realitzés les obres previstes en el contracte de data 18 de maig de 2000, i en concret les relatives als embrancaments d'aigües pluvials, d'aigües residuals i de telefonia.
La sentència de 20 d'abril de 2022 de la Secció Administrativa del Tribunal de Batlles va desestimar la demanda, declarant que la resolució impugnada és ajustada a dret i als fins que legitimen l'activitat administrativa.
2.- La representació de la part agent ha interposat recurs d'apel·lació contra la referida sentència de la Batllia, el qual es fonamenta, en síntesi, en les següents al·legacions:
El contracte signat en el seu dia entre les parts ha estat incomplert pel Govern en la part relativa a la construcció de la voravia i a la reposició dels murets i rampes d'accés.
Les obligacions assumides pel Govern no constitueixen un numerus clausus, i no es poden limitar a la realització de les obres d'infraestructura, sinó a la totalitat dels elements que van resultar afectats per l'enderroc de l'edifici que contemplava el contracte.
En aquest sentit, el conveni es refereix també a les intervencions que havia de realitzar el Govern sobre elements de titularitat exclusiva de l'agent, com són l'enderroc de l'edifici existent i la reposició dels murets, incloent el terme "etcètera", que s'ha d'entendre referit a tot allò que va resultar afectat per l'enderroc.
3.- La representació del GOVERN D'ANDORRA s'ha oposat al recurs i ha sol·licitat que es confirmi íntegrament la sentència apel·lada, en base als següents arguments:
Tant la sol·licitud formulada en via administrativa com la demanda es referien només als embrancaments d'aigües pluvials i residuals i de telefonia, de manera que el recurs incorre en incongruència quan s'estén també sobre la voravia, els murets i les rampes.
El conveni es refereix només a les infraestructures generals, a més de la reposició de murets i rampes, però no inclou els embrancaments que siguin necessaris per al servei d'una futura edificació.
La compensació per l'enderroc de l'edifici i l'eixamplament de la carretera general va ser econòmica, mitjançant el pagament de la quantitat de deu milions de pessetes, mentre que la previsió sobre les obres d'infraestructura respon a les finalitats d'interès públic general que es pretenia aconseguir amb l'eixamplament de la via.
La construcció dels embrancaments és una obligació urbanística que recau sobre els propietaris de les parcel·les, d'acord amb el Reglament urbanístic.
4.- En haver estat acordada la substitució de la vista oral pel tràmit de conclusions, les parts van presentar els escrits corresponents, en els quals van reproduir substancialment les al·legacions que anteriorment havien formulat.
FONAMENTS DE DRET
Primer.- La Sala Administrativa del Tribunal Superior de Justícia és competent per a conèixer del present recurs, segons l'article 39.3 de la Llei de la Jurisdicció Administrativa i Fiscal.
Segon.- La part agent sol·licita en aquest procés que es declari l'obligació del GOVERN D'ANDORRA de dur a terme les obres relatives als embrancaments d'aigües pluvials i residuals i de telefonia, en un terreny de la seva propietat que és limítrof amb la carretera general X, a la zona de la travessia X de la Parròquia d'Ordino.
Segons defensa el recurrent, aquesta obligació deriva del pacte quart del conveni signat en data 18 de maig de 2000 pel llavors ministre d'Ordenament Territorial i el pare de l'agent, en virtut del qual aquest darrer va cedir determinades parcel·les de terreny per a l'eixamplament de la carretera general i va autoritzar l'enderroc de l'edifici llavors existent, que quedava afectat per les obres d'eixamplament de la carretera. En contrapartida, el GOVERN D'ANDORRA va abonar-li la quantitat total de 10 milions de pessetes i va assumir la realització de les obres que es detallen en el pacte quart del conveni, segons el qual:
"Quart.- El GOVERN D'ANDORRA executarà al seu càrrec les obres d'enderroc total de l'immoble, d'eixampla i rectificació de la Carretera General 3, les obres d'infraestructura tals com voravies i xarxa de recollida i evacuació de les aigües pluvials i la reposició murets, rampes d'accés, etc. que resultin afectats. El termini per l'execució dels treballs és de 3 mesos a comptar de la data de la comunicació escrita en que el Sr. Escudero comuniqui a GOVERN D'ANDORRA la resolució de l'arrendament i l'ocupació de l'immoble".
La sentència apel·lada del Tribunal de Batlles ha considerat que el conveni obligava el GOVERN D'ANDORRA a realitzar les obres d'infraestructura necessàries per tal que les futures edificacions que es preveia aixecar en el terreny de l'agent poguessin connectar-se a les xarxes de serveis, però no a fer-se càrrec dels embrancaments necessaris, que ha d'assumir la propietat.
Tercer.- Com a qüestió prèvia, procedeix declarar que les qüestions que planteja en aquesta alçada el recurrent, relatives a la construcció de la voravia i a la reposició dels murets i de les rampes d'accés al terreny, són evidentment incongruents amb la sol·licitud formulada en via administrativa i a la pròpia demanda, que es referien només als embrancaments d'aigües pluvials, aigües residuals i telefonia.
Com ja va dir, entre d'altres, la sentència d'aquesta Sala núm. 85-2022, de 29 de novembre:
"Tanmateix, aquesta és una qüestió que no va ser invocada en la demanda, que no conté cap referència sobre la mateixa, sinó que va ser introduïda de forma extemporània en l'escrit de conclusions i en aquesta alçada. En conseqüència, la part demandada no va poder utilitzar els seus mitjans de defensa sobre aquest punt, de manera que no pot ser analitzada ara, en aplicació del principi tantum devolutum quantum apellatum".
En conseqüència, el debat s'ha de circumscriure als punts plantejats en la demanda, és a dir, a la procedència de que el GOVERN D'ANDORRA assumeixi el cost dels embrancaments d'aigües pluvials, residuals i de telefonia de la finca de l'agent, ja que no és admissible la introducció de qüestions noves en segona instància.
Quart.- Com ja s'ha exposat, el pare del recurrent va cedir determinats terrenys de la finca de la seva propietat amb la finalitat de fer possible l'eixamplament de la carretera general 3 i, al mateix temps, va autoritzar l'enderroc de l'edifici llavors existent, que també resultava afectat per l'obra d'ampliació de la via pública.
La contrapartida va ser substancialment econòmica, ja que el GOVERN D'ANDORRA va abonar al cedent la quantitat de 10 milions de pessetes, en la forma i els terminis que resulten del conveni de 18 de maig de 2000.
Addicionalment a aquesta contrapartida econòmica, el GOVERN D'ANDORRA va assumir la realització al seu càrrec de les obres que es detallen al pacte 4t del conveni, que abans s'ha transcrit in extenso. Ara bé, com es desprèn d'una interpretació tant literal com teleològica d'aquest apartat del conveni, les obres que s'obligava a realitzar el GOVERN D'ANDORRA eren aquelles immediatament relacionades amb l'ampliació de la carretera i l'enderroc de l'edificació preexistent. En aquest sentit, s'inclou la realització de les obres d'infraestructura tals com la construcció de les voravies i de les xarxes de recollida i evacuació de les aigües pluvials, així com la reposició dels murets i rampes d'accés a la finca, i d'aquells altres elements ("etcètera") que també s'haguessin vist afectats per les obres d'eixamplament de la carretera.
Tanmateix, el conveni no fa cap referència explícita a les obres d'embrancament d'una futura edificació que es pogués bastir en la mateixa parcel·la, ni aquestes es poden entendre compreses en l'àmbit del conveni, ja que el mateix només contempla les obres d'infraestructura general, com són les voravies i les xarxes de recollida i evacuació d'aigües pluvials, així com els elements particulars afectats per l'ampliació de la carretera, tals com els murets i les rampes d'accés a la via.
A més, existeix una altra circumstància que també condueix a aquesta conclusió. Tal com diu la sentència apel·lada, el termini previst en el conveni per a la realització de les obres contemplades al pacte 4t era de tan sols tres mesos comptats des de la data en què s'hagués recuperat la possessió de l'edifici a enderrocar. Com és lògic, no es podia contemplar dins d'aquest curt lapse de temps la projecció i execució d'una nova edificació, amb els corresponents embrancaments a les xarxes generals, la qual cosa reforça la interpretació de que aquestes obres de connexió amb les xarxes de serveis no estaven incloses en el conveni. Tanmateix, l'actual reclamació de l'agent es va presentar 21 anys després de la signatura del conveni.
En darrer terme, s'ha de considerar que, a manca d'una previsió expressa en el conveni, els costos d'execució de les connexions a les xarxes generals d'infraestructures són a càrrec dels propietaris, d'acord amb l'article 16.2.g) del Reglament urbanístic.
Per tot això, s'ha de desestimar el recurs i confirmar la sentència apel·lada en els seus propis termes.
Cinquè.- No s'aprecia una especial temeritat ni mala fe que justifiqui la imposició de les costes causades en aquesta instància.
Decisio
En atenció a tot el que s'ha exposat, el Tribunal Superior de Justícia, Sala Administrativa, en nom del poble andorrà, decideix:
Primer.- Desestimar el recurs d'apel·lació que interposa el Sr. Escudero contra la sentència dictada el 20 d'abril de 2022 per la Secció Administrativa del Tribunal de Batlles, la qual es confirma íntegrament.
Segon.- No efectuar un especial pronunciament sobre les costes causades.
Aquesta sentència és ferma i executiva.
Manem que una vegada s'hagi complert el que disposa l'article 76 de la Llei de la Jurisdicció Administrativa i Fiscal es lliurin els autes originals amb la certificació d'aquesta sentència al Tribunal de Batlles, Secció Administrativa del qual procedien, i que s'arxivin les actuacions del Tribunal.
Així, per aquesta nostra sentència, definitivament jutjant, ho manem i signem.
