ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.c63a460f · Dossier Bipartite (I. Doctrine + II. Minute Originelle)
Score d’Autorité Korpus
98/100
PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal Superior de Justícia d’Andorra·N° 82/22·13 avril 2023·Confirmation
STSJAD ANDORRA, a 13 d'abril del 2023 - ROJ: STSJAD 89/2023
Juridiction / SourceTribunal Superior de Justícia d’Andorra (cassation)
Référence / Rôle82/22
Domaine juridiquejurisprudence
Empreinte SHA-2560000000000000000…
Sommaire analytique Korpus & Points de droit essentiels (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, ECLI:AD:TSJADAD:2023:89) — En matière de droit_fiscal, la juridiction statue par confirmation et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (STSJAD ANDORRA, a 13 d'abril del 2023 - ROJ: STSJAD 89/2023).
PARTIE I
Commentaire Doctrinal & Analyse Scientifique Korpus
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra — Contrôle de qualification et de motivation — confirmation
Sommaire analytique Korpus — Thèse & Solution de droit
Sommaire analytique Korpus — Il résulte de la décision rendue le 13 avril 2023 (n° 82/22) par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (confirmation).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (confirmation), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Par cette décision rendue le 13 avril 2023 (n° 82/22), Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre) apporte une clarification structurante en matière de jurisprudence. Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine jurisprudence au sein de l'ordre juridique de Principauté d'Andorre.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« El Tribunal Superior de Justícia, Sala Administrativa ha vist el recurs d'apel·lació a les actuacions número 2000056/2021. »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Principauté d'Andorre, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence STSJAD ANDORRA, a 13 d'abril del 2023 - ROJ: STSJAD 89/2023 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (confirmation), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« En la tramitació d'aquestes actuacions han estat observades les prescripcions legals, i ha estat ponent la magistrada Sra. Elsa Puig Muñoz, la qual expressa el parer del Tribunal. »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Principauté d'Andorre, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara), refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Així, per aquesta nostra sentència, definitivament jutjant, ho manem i signem. »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra en Principauté d'Andorre. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 13 avril 2023 par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Principauté d'Andorre.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Points de contrôle immédiatement mobilisables dans vos écritures et dossiers
Andorre
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (82/22) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit AD afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
PARTIE II — MINUTE ORIGINELLE & TEXTE AUTHENTIQUE INTÉGRAL
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
El Tribunal Superior de Justícia, Sala Administrativa ha vist el recurs d'apel·lació a les actuacions número 2000056/2021.
En la tramitació d'aquestes actuacions han estat observades les prescripcions legals, i ha estat ponent la magistrada Sra. Elsa Puig Muñoz, la qual expressa el parer del Tribunal.
ANTECEDENTS DE FET
1.- La Sra. Morillo va interposar demanda jurisdiccional contra la resolució de la Junta de Govern del COMÚ X, de data 20/05/2021, per la qual es va acordar la no superació del període de prova en el lloc de treball de cap d'Àrea de l'escola bressol i llac d'animació "E." del S (B1), i conseqüentment, el retorn de l'agent a la plaça d'origen d'educadora (C1), adscrita al Departament de Cultura i Afers Socials, a partir de l'1 de juny del 2021.
2.- En la sentència número 29/2022 del 29 d'agost, el Tribunal de Batlles ha estimat la demanda, tot condemnant el COMÚ X a reincorporar amb efectes immediats la Sra. Morillo en el lloc de treball de cap d'Àrea.
3.- En el seu escrit d'apel·lació, el COMÚ X estima, en substància, que:
La sentència no té en consideració la queixa formulada per la Sra. Salamanca i la valoració dels pares de l'escola bressol, ni tampoc el treball d'auditoria efectuat el 16/02/2021 ni l'informe del Departament de Recursos Humans del 06/05/2021.
Resulten d'aplicació els articles 33 i 34 de l'Ordinació de la Funció Pública del Comú X vigent, i els articles 46, 47 i concordants de la Llei 1/2019, del 17 de gener, de la Funció Publica, que obliguen, un cop finalitzat el procés de selecció, al nomenament definitiu exprés per part de l'Administració.
El lloc de treball queda consolidat amb el nomenament definitiu, sense que sigui possible fer-ho per presumpcions.
La treballadora acceptava que el període de prova es mantenia vigent fins el nomenament definitiu per part de la Junta.
La Sra. Morillo va reconèixer els fets que van motivar la queixa d'una mare.
El Comú ha confirmat els seus arguments en el seu escrit de conclusions.
4.- En la seva contesta, la Sra. Morillo estima, en substància, que:
Va superar el període de prova, sense que sigui possible acordar que no va ser així un cop superat el termini de 6 mesos.
En altres treballadors que es van presentar a proves en dates similars no es va considerar que hi havia incidències sobrevingudes per la crisi sanitària.
La jurisprudència d'aquesta sala (sentència 2/2014, del 29 de gener) va establir que el nou lloc de treball queda consolidat un cop finalitza el període de prova.
Durant el període de prova va ser avaluada favorablement.
La queixa de la Sra. Salamanca i la valoració dels pares i monitors van ser posteriors a la finalització del període de prova.
L'informe de l'entitat Opció Recursos Humans és també posterior al període de prova, però, en tot cas, no recomana el cessament de la part agent del seu lloc de treball.
L'auditoria efectuada per S. també és posterior al període de prova.
El COMÚ ha actuat de forma temerària i amb persecució de la treballadora.
També la part agent va confirmar els seus arguments en el seu escrit de conclusions.
5.- Trameses les actuacions a aquesta Sala, s'ha designat la magistrada ponent i han quedat vistes les actuacions per a deliberar i decidir.
FONAMENTS DE DRET
Primer.- Competència
El Tribunal Superior, Sala Administrativa, és competent per conèixer del recurs, en aplicació de l'article 39.3 de la Llei qualificada de la Justícia.
Segon.- La part agent es va presentar a la plaça de cap d'Àrea de l'escola bressol i llac d'animació "E" del S, i va superar totes les proves, inclosa la psicotècnica, i va resultar nomenada pel Comitè de Selecció de data 29/11/2019, per la qual cosa, la Junta de Govern del Comú X, en la reunió del 09/12/2019, la va nomenar treballadora pública de caràcter indefinit a partir del 10/12/2019 amb un període de prova de 6 mesos (foli 186 de les actuacions), segons estableixen les bases de la convocatòria (folis 151 i següents de les actuacions).
El 18/08/2020 es va emetre informe favorable sobre el referit període de prova per la Directora de Cultura i Afers Socials (folis 187 i 188 de les actuacions).
Tot i això, no es va emetre resolució de nomenament definitiu de la Sra. Morillo.
Dies més tard de l'informe de valoració positiu del període de prova, concretament el 02/10/2020, es va rebre una queixa de la mare d'uns nens que anaven al centre "E." (folis 173 i següents). A rel d'aquesta queixa es va obrir una informació reservada que no va acabar en cap sanció a la part agent.
I també posteriorment, el COMÚ X va sol·licitar informe a l'entitat Opció (folis 178 i següents), que és la mateixa que va valorar favorablement la prova psicotècnica que va fer la Sra. Morillo (folis 171 i següents).
De resultes d'això, es va dictar la Resolució impugnada en la instància.
Tercer.- Per resoldre el litigi s'han de tenir en compte els articles 33 i 34 de l'Ordinació de la Funció Pública del COMÚ X:
"Article 33 Període de prova
Conclòs el procés selectiu els candidats proposats per ocupar les places vacants o de nova creació, són nomenats per la Junta de Govern com a funcionaris en període de prova.
Aquest període és de dotze mesos de duració per als funcionaris d'ingrés i de, com a màxim, sis mesos per als qui procedeixen del torn de promoció interna.
Durant aquest període, el cap del departament on estigui adscrit el funcionari, juntament amb el cap de Recursos humans, han d'apreciar la capacitat, la dedicació, les aptituds, l'adaptació i les competències del funcionari en relació amb el lloc.
Si durant el període de prova el funcionari no és avaluat favorablement o existeix una causa justificada per al cessament, la Junta de Govern pot acordar l'acabament de la seva relació de treball sense més responsabilitat que liquidar-li les remuneracions corresponents al temps treballat i la Secretària General ho ha de comunicar per escrit a la persona interessada.
Quan es tracti de funcionaris que hagin accedit a la plaça vacant o de nova creació mitjançant promoció interna, en cas de no superar el període de prova, o de renúncia a la nova plaça durant aquest període, el funcionari retorna a la seva plaça anterior, i percep, a partir del seu retorn efectiu, les retribucions corresponents a la plaça que, fins llavors, havia quedat en situació de reserva. Durant el temps de reserva de plaça i en cas d'urgència, la plaça vacant o de nova creació pot ser proveïda eventualment conforme el que estableix l'article 6.
Article 34 Nomenament definitiu
Conclòs satisfactòriament el període de prova, el cap del departament on estigui adscrit el funcionari, mitjançant el Cap del departament de Recursos Humans, ho ha de comunicar a la Junta de Govern, perquè la Secretària General ho notifiqui a la persona interessada i certifiqui el caràcter definitiu del nomenament per a la inscripció en el Registre de la Funció Pública del Comú, i per a la publicació en el Butlletí Oficial del Principat d'Andorra."
D'aquesta regulació en ressurt que la valoració del període de prova s'ha de fer dins del temps establert (6 mesos en el cas de qui procedeixen del torn de promoció interna, com era el cas de la part agent), i que l'acte que resulta determinant per considerar si s'ha superat el període de prova, és l'informe del Cap, compte tingut que aquest, si la valoració és favorable, ho ha de comunicar a la Junta de Govern, per que la Secretària General ho notifiqui a la persona interessada i certifiqui el caràcter definitiu del nomenament per a la inscripció en el Registre de la Funció Pública del Comú, i per a la publicació en el Butlletí Oficial del Principat d'Andorra.
Així, la funció de la Secretària General és merament la de notificar el nomenament definitiu a l'interessat -que ja s'ha produït amb l'informe de valoració favorable del període de pràctiques-, i als efectes de la seva inscripció al Registre i publicació al BOPA.
Per això, i com sigui que en el cas que ens ocupa la part agent va ser valorada favorablement per la Cap del Departament de Cultura i Afers Socials, la notificació del seu nomenament definitiu, i la inscripció al Registre i publicació al BOPA eren actes deguts, sense que sigui ja possible canviar posteriorment la valoració favorable de la Cap.
De fet, la queixa d'una mare o els informes posteriors sol·licitats pel Comú podrien donar lloc -si els fets denunciats tinguessin entitat suficient-, a l'obertura d'unes diligències informatives -que en aquest cas sí que es van iniciar-, i, si d'aquesta investigació se'n pogués derivar la comissió d'una infracció, un posterior expedient disciplinari -que no consta que s'obrís-, però el que ja no és possible és aprofitar aquesta queixa per no procedir al nomenament definitiu de la persona concernida en la plaça que havia estat valorada positivament per la seva Cap.
Pel que fa la circumstància que la pandèmia va mantenir tancades les escoles infantils, a banda que la part agent acredita que en supòsits similars no s'ha perllongat el període de prova més enllà del termini legalment establert, podia haver justificat que la Cap dictés resolució en la que s'acordés la demora en la valoració tot descomptant el període en què l'escola va estar tancada, però, si la pròpia Cap ja ha emès informe favorable, ja no és possible al·legar la circumstància de la pandèmia per no nomenar a la persona concernida.
Quart.- No s'aprecien circumstàncies determinants d'una especial condemna al pagament de les despeses d'aquesta segona instància.
Decisio
En atenció a tot el què s'ha exposat, la Sala Administrativa del Tribunal Superior de Justícia, en nom del poble andorrà, decideix:
Primer.- Desestimar el recurs d'apel·lació presentat pel COMÚ X.
Segon.- Confirmar la sentència recorreguda.
Tercer.- No efectuar cap condemna en costes.
Aquesta sentència és ferma i executiva.
Manem que una vegada s'hagi complert el que disposa l'article 76 de la Llei de la Jurisdicció Administrativa i Fiscal es lliurin els autes originals amb la certificació d'aquesta sentència al Tribunal de Batlles, Secció Administrativa del qual procedien, i que s'arxivin les actuacions del Tribunal.
Així, per aquesta nostra sentència, definitivament jutjant, ho manem i signem.
