ISSN 3002-914X · DOI 10.58079/korpus.79873b66 · Dossier Bipartite (I. Doctrine + II. Minute Originelle)
Score d’Autorité Korpus
98/100
PRINCIPAT D’ANDORRA·Tribunal Superior de Justícia d’Andorra·N° 173/22·17 juillet 2023·Cassation totale
STSJAD ANDORRA, a 17 de juliol del 2023 - ROJ: STSJAD 185/2023
Juridiction / SourceTribunal Superior de Justícia d’Andorra (cassation)
Référence / Rôle173/22
Domaine juridiquejurisprudence
Empreinte SHA-2560000000000000000…
Sommaire analytique Korpus & Points de droit essentiels (1)
1.Principe jurisprudentiel (Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, ECLI:AD:TSJADAD:2023:185) — En matière de droit_civil, la juridiction statue par cassation totale et précise les conditions d'application de la règle de droit au regard de l'objet du litige (STSJAD ANDORRA, a 17 de juliol del 2023 - ROJ: STSJAD 185/2023).
PARTIE I
Commentaire Doctrinal & Analyse Scientifique Korpus
JURISPRUDENCE — Principauté d'Andorre — Tribunal Superior de Justícia d’Andorra — Contrôle de qualification et de motivation — cassation totale
Sommaire analytique Korpus — Thèse & Solution de droit
Sommaire analytique Korpus — Il résulte de la décision rendue le 17 juillet 2023 (n° 173/22) par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre), statuant au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre, que l'application des règles régissant le domaine « jurisprudence » exige une caractérisation précise des éléments de fait et de droit soumis au débat contradictoire, sous le contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara) (cassation totale).
L'essentiel en 30 secondes — Ce qu'il faut retenir
Règle directrice & sens de l'arrêt : Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consacre une lecture rigoureuse des conditions d'application de droit positif applicable en Principauté d'Andorre (cassation totale), renforçant la sécurité juridique des parties en Principauté d'Andorre.
Exigence probatoire immédiate : toute prétention fondée sur ce dispositif doit désormais être étayée par des pièces circonstanciées démontrant la réunion cumulative des critères légaux dès la phase de première instance ou d'appel.
Impact sur les dossiers en cours : d'application immédiate aux instances pendantes (effet déclaratif de la jurisprudence), cet arrêt commande d'auditer l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA afférents au domaine jurisprudence.
I. Faits, cadre procédural et anatomie des moyens
A. Origine du litige et prétentions des parties
Par cette décision rendue le 17 juillet 2023 (n° 173/22), Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (Principauté d'Andorre) apporte une clarification structurante en matière de jurisprudence. Dans l'espèce soumise à l'appréciation de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra, le différend s'est noué autour de l'application des règles régissant le domaine jurisprudence au sein de l'ordre juridique de Principauté d'Andorre.
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Andorra la Vella, el 17 de juliol del 2023. En nom del Poble Andorrà.- »
B. Déroulement de l'instance et structure des moyens soulevés
Saisie suivant les formes et délais prescrits par le droit processuel applicable devant les juridictions de Principauté d'Andorre, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra devait vérifier la régularité des moyens articulés ainsi que la qualification juridique exacte des faits constatés. La décision inscrite sous la référence STSJAD ANDORRA, a 17 de juliol del 2023 - ROJ: STSJAD 185/2023 confronte la thèse soutenue par le demandeur au recours aux constatations opérées par les juges du fond.
II. Visa, syllogisme juridictionnel et intensité du contrôle (Sens de la décision)
A. Le problème de droit et les textes de référence mobilisés
La question déterminante posée à Tribunal Superior de Justícia d’Andorra consistait à déterminer dans quelle mesure les constatations opérées au fond et l'interprétation des textes invoqués justifiaient la solution retenue (cassation_totale), au regard des exigences d'équilibre probatoire et de légalité matérielle. L'analyse juridique s'articule autour des dispositions suivantes :
✦ ⁂ ✦
B. Articulation du syllogisme et qualification de la nature du contrôle
Pour trancher le litige, Tribunal Superior de Justícia d’Andorra procède à une confrontation rigoureuse entre la majeure normative et la mineure factuelle :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Reunida la Sala Civil del Tribunal Superior de Justícia d'Andorra ha vist el recurs d'apel·lació a les actuacions més amunt referenciades. »
Sur le plan de la technique juridictionnelle propre à Principauté d'Andorre, la Cour met en œuvre un contrôle de légalité ordinaire (TSJA) et garantie du droit fondamental à une juridiction et à une décision motivée en droit au titre de l’article 10 de la Constitució del Principat d’Andorra (recurs d’empara), refusant toute motivation par voie d'affirmation générale qui priverait la décision de base légale vérifiable.
III. Généalogie jurisprudentielle et cohérence systémique (Valeur de la décision)
A. Dispositif et positionnement dans la lignée jurisprudentielle
Au terme de sa démonstration, la juridiction prononce son dispositif dans les termes suivants :
Extrait certifié — Reproduction verbatim
« Així, per aquesta nostra sentència, definitivament jutjant, ho manem i signem. »
Sur le plan généalogique, cet arrêt s'inscrit dans une dynamique de consolidation et de précision méthodologique de la jurisprudence de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra en Principauté d'Andorre. Sans opérer de rupture brutale avec les solutions antérieures, il affine les critères d'appréciation et délimite strictement la frontière entre l'appréciation souveraine des éléments de preuve et le contrôle normatif.
IV. Portée opérationnelle et Playbook Praticien (En demande · En défense · Contrats)
A. Stratégie contentieuse : écritures en demande et en défense
En demande (structuration du moyen) : articuler les conclusions en démontrant point par point chacun des critères exigés au visa de droit positif applicable en Principauté d'Andorre ; produire les pièces matérielles datées et éviter toute allégation générale non corroborée ;
En défense (neutralisation et distinguishing) : opposer l'absence de caractérisation cumulative des conditions légales ou opérer une distinction factuelle (distinguishing) en démontrant que les circonstances de l'espèce diffèrent du cadre tranché le 17 juillet 2023 par Tribunal Superior de Justícia d’Andorra ;
Ingénierie contractuelle et audit d'actes : mettre à jour l’épuisement préalable des voies de recours ordinaires devant la Batllia et le TSJA avant tout recours d’empara constitutionnel, ainsi que la conformité aux lois qualifiées publiées au BOPA (clauses de définition, répartition de la charge probatoire, notifications formelles) soumis au droit de Principauté d'Andorre.
B. Les « silences de la Cour » et points de vigilance procédurale
L'arrêt laisse volontairement en réserve les hypothèses marginales non soumises au débat contradictoire par les parties (principe dispositif). Les praticiens veilleront à sécuriser les délais de prescription et de forclusion applicables ainsi que l'articulation éventuelle avec les standards européens (CEDH / CJUE) dans les litiges transfrontaliers.
Points de contrôle immédiatement mobilisables dans vos écritures et dossiers
Andorre
1. Articulation des écritures & Moyen de droit
Invoquer au dispositif des conclusions l’autorité de Tribunal Superior de Justícia d’Andorra (173/22) en distinguant strictement la règle de droit posée des éléments souverains de fait.
2. Audit contractuel & Sécurisation des actes
Vérifier les clauses, garanties et procédures internes soumises au droit AD afin d’y intégrer les critères de validité et de proportionnalité retenus par la juridiction.
3. Charge probatoire & Pièces justificatives
Constituer un bordereau de pièces établissant matériellement chaque condition exigée par les motifs décisoires avant toute signification ou dépôt au greffe.
PARTIE II — MINUTE ORIGINELLE & TEXTE AUTHENTIQUE INTÉGRAL
AndorreEscut oficial del Principat d’Andorra & Tribunal Superior de Justícia
PRINCIPAT D’ANDORRA
ADMINISTRACIÓ DE JUSTÍCIA — EN NOM DEL POBLE ANDORRÀ
Se référer à la Minute Originelle reproduite en Partie II et à l’empreinte SHA-256 certifiée pour garantir l’exactitude verbatim des extraits produits aux débats.
Reunida la Sala Civil del Tribunal Superior de Justícia d'Andorra ha vist el recurs d'apel·lació a les actuacions més amunt referenciades.
En la tramitació d'aquestes actuacions han estat observades les prescripcions legals, i ha estat ponent el magistrat Sr. Jaume Tor Porta, el qual expressa el parer del Tribunal.
ANTECEDENTS DE FET
1.- El 12-10-2020, la representació processal del Sr. Sandoval, formulava demanda pel procediment ordinari contra la seva germana, Sra. Nogués, sol·licitant es dictés Sentència, adjudicant l'herència del seu difunt pare, Sr. Oller, a cada un dels hereus i legataris en el sentit contemplat en el testament ja acceptat pels cohereus, incloent-hi la divisió del terreny T1, de manera que el terreny indivís quedi dividit entre ells, segons consta en el cadastre comunal de La Massana.
2.- El 2-11-2020, la representació processal de la Sra. Nogués, contestava la demanda articulada per la representació processal del seu germà, oposant- se al seu triomf, sol·licitant es dictés Sentència desestimant-la, imposant al demandant el pagament de les costes ocasionades.
3.- Les parts litigants replicaven i duplicaven reproduint les seves pretensions inicials.
4.- Practicats els mitjans de prova considerats pertinents, i evacuats per les parts litigants escrits de conclusions en suport de les seves respectives pretensions, en data 16-5-2022, el Tribunal de Batlles dictava Sentència amb la següent part decisòria:
"Que donant lloc substancialment a la demanda interposada pel senyor Sandoval contra la senyora Nogués, declara 1) que cadascuna de les parts litigants, prellegatàries i ensems cohereus, haurà d'adjudicar-se la nua propietat dels béns immobles que els consten prellegats i que han acceptat pura i simplement, en les modalitats indicades per llur difunt pare, en el seu testament de data 05.05.2011. Així mateix, i 2) pel que fa a la divisió dels terrenys que els foren prellegats en règim d'indivisió, cal declarar que la terra de T1 situada a B de La Massana ha de repartir-se en les modalitats en què el causant ho va presentar en el projecte de reparcel·lació del Comú de La Massana, i que obre en autes al foli 18, amb el segell del Comú de La Massana, constant la parcel·la 2 (on la defenent senyora Nogués hi té construïda la seva vivenda) d'una superfície de 1.112,80m2 bruts i la parcel·la 1 (on el demandant senyor Sandoval vol construir la seva vivenda) de 1.740,11m2 bruts. Tanmateix, es declara que la senyora Nogués podrà repercutir els metres que té de menys a la parcel·la T1, en comparació amb el seu germà, ni que sigui proporcionalment, amb l'altre terreny que els dos cohereus tenen en indivisió : XXXX.
No es fa especial imposició de costes processals ni judicials".
5.- La representació processal de la Sra. Nogués ha interposat recurs d'apel·lació contra la sentència de la Batllia, sol·licitant la seva revocació i que en el seu lloc es dicti nova Sentència acordant la desestimació de la demanda amb imposició a la part demandant de les costes ocasionades.
6.- La representació processal del Sr. Sandoval, s'ha oposat al recurs d'apel·lació articulat interessant la confirmació íntegra de la Sentència dictada pel Tribunal de Batlles.
7.- Per Aute de 29-11-2022 es decidia no admetre les proves proposades per la part apel·lant en aquesta alçada.
8.- Per escrit de 2-12-2022, la part recurrent interessava el desglossament dels plànols que havia incorporat en aquesta alçada, en no haver estat aquesta prova admesa en aquesta alçada.
FONAMENTS DE DRET
Primer.- En el present procediment, la representació processal del Sr. Sandoval, indicava articular una "actio familiae erciscundae" contra la seva germana Nogués, respecte de l'herència del seu difunt pare, Sr. Oller. Concretament, demanava que la successió del causant s'adjudiqués a cadascun dels fills segons les previsions contingudes en el testament atorgat pel causant. Alhora, respecte de la terra "T1", prellegada als avui litigants per meitats indivises, en pretenia la seva divisió, segons els límits contemplats en el cadastre comunal de La Massana.
La representació processal de la Sra. Nogués, contestava la demanda articulada oposant-se a les pretensions del demandant. Per això destacava que els litigants ja havien acceptat l'herència del seu difunt pare en les modalitats en què els havia estat deferida, el que impedia dividir la parcel·la "T1" segons el seu germà ho demanava, raonant que ni el darrer "projecte de reparcel·lació", ni tampoc l'autorització constructiva que el seu pare havia realitzat en benefici del seu germà, no modificaven la regla de repartiment acordada pel causant.
D'altra part, considera que la Sentència dictada incorrea en incongruència "ultra petita" a partir del moment en què repercutia els metres que tindria de menys en T1, segons la divisió proposada per l'actor, en un altre terreny que les parts tenien en indivisió, sense que aquesta discussió s'hagués introduït en la discussió jurídica mantinguda pels litigants. Referia que el fet que la franja de terreny on la seva representada havia bastit el seu xalet gaudis de més sol, no suposava un argument objectiu que pogués donar suport a la decisió de la Batllia. Afegeix que la parcel·la es podia repartir de manera molt més igualitària que la proposada en dues parcel·les de 1.715,35 m2 i 1.717,53 m2 respectivament, deixant fora una part de la mateixa (180 m2) que resultava urbanísticament poc aprofitable, afegint que amb l'acord a què s'havia arribat amb el quart de B per a permutar una part de T amb un terreny que hi confrontava, ambdues part de terreny disposaven d'accés per la carretera superior (D) .
Segon.- Pel que fa a la seva naturalesa, correspon a la divisió de bens indivisos que no provenen d'una herència (en aquest cas existeix l'acció "familiae erciscundae", la qual s'ha de dir té moltes coincidències), i constitueix una causa especifica d'extinció de la comunitat quan no existeix acord unànime dels copropietaris per procedir a aquesta extinció, i té com a objectiu la divisió del bé indivís via "adjudicatio", la qual comporta la subsegüent transmissió per l'autoritat judicial de la propietat a una determinada persona i l'atribució a cadascun dels propietaris d'una determinada part de bens (si és beneficiari de l'adjudicació) o diners (si no ho és), en substitució de la seva quota ideal. La divisió té un efecte translatiu de propietat.
Pel que fa a la seva justificació i pel que fa al dret d'obtenir la divisió judicial, aquesta acció suposa un desacord entre les parts per arribar a una divisió via els modes ordinaris d'alienació com és la venda, raó per la qual pertany a l'autoritat judicial realitzar aquesta operació de divisió i posterior adjudicació.
Justament, la seva finalitat és posar fi a una indesitjable situació de copropietat quan un dels seus membres no vol seguir en ella, per la raó que sigui, que no ha n'hi d'explicitar. En efecte, la posició clàssica del dret roma, també adoptada per les legislacions veïnes, és d'afavorir el cessament de la indivisió considerada com font segura de conflictes, reconeixent a qualsevol cotitular la facultat d'exigir en qualsevol moment i sense necessitat d'expressar els motius la dissolució.
Es tracta d'una acció irrenunciable, imprescriptible (C3,37,5), incondicional i imperativa per als restants comuners. El principi és que ningú pot ser forçat a mantenir-se en situació de copropietat (nemo invitus compellitur ad conmmunionem), que no és sinó un estat transitori mirat amb desfavor per l'ordenament jurídic (communio est mater discordiarum). Vegis en aquest sentit la nostra resolució 30-01-2014 (rotlle 227-13) que recorda el caràcter anòmal i transitori de la situació d'indivisió.
Al respecte, i a títol comparatiu en el nostre dret modern, pel que fa a la Comunitat hereditària, la Llei 46/2014 del 18 de desembre, de successió per causa de mort, enuncia en el seu article 47 que la partició és un dret i que cap cohereu està obligat a romandre en la indivisió.
D'altra banda, en els judicis divisoris, com a conseqüència de la naturalesa pròpia de la figura de la comunitat de béns, i donat que els litigants volen en general substancialment la mateixa cosa, aquests poden tenir alhora una actuació activa i passiva, és a dir, que cada un d'ells es pot trobar en la posició processal d'actor i de demandat. En efecte, dita acció pertany a cada comuner i té un caràcter recíproc. Gaius la qualificava com a "judicium dúplex" en el qual és difícil saber "quis actor intelligatur, quis par causa omnium videtur".
El conflicte que se suscita entre les parts intervé respecte de les modalitats de la divisió de la finca constantment referida. Els criteris per aquesta operació en defecte d'acord entre els comuners es troben contemplats en el Codi 3, 37 i el Digest 10, 3, distingint-se entre la divisió material, d'aplicació als supòsits en què la divisió física de l'objecte sigui possible; la divisió econòmica quan la cosa és indivisible, o encara la divisió jurídica.
Respecte de la divisió material, en la Sentència de 30-9-1999 (recull 1189) establíem que en la divisió de predis (com aquí succeeix), els òrgans jurisdiccionals havien d'atenir-se a allò que resultés més útil per a tots els comuners (Digest 21, 3, 10) i alhora havia de fer compatibles l'equitat i el dret, evitant que l'equitat no portés a la injustícia, de manera que la divisió material no era possible quan resultaven parts inaprofitables.
I des de la perspectiva de la justícia i l'equitat, hem de descartar la metodologia de divisió de la finca que proposa la part recurrent quan pretén una divisió de la superfície de la parcel·la en dues meitats pràcticament idèntiques. En efecte, si bé aquesta solució pot semblar adequada quan les característiques globals del predi són homogènies, en el supòsit que s'examina s'infereix de la prova practicada que les característiques de la parcel·la examinada són diferents, apreciant-se com la part on la Sra. Nogués bastia el seu habitatge correspon a la zona més noble de la finca (gaudeix de major assolellament, una ubicació privilegiada i una carretera que la circumval·la per tres dels quatre costats); en canvi, la restant part de la parcel·la presenta unes condicions geomorfològiques més accidentades: existeix en la seva part inferior una petita construcció aliena que en pot condicionar el seu aprofitament i gaudeix d'un accés rodat més limitat (pel que sembla l'accés a la carretera de D depèn d'una permuta amb el Quart de B de La Massana). En aquestes condicions, el més elemental sentit comú ens aboca a considerar que el valor associat a cadascuna de les finques seria diferent, beneficiant clarament la part del terreny en què la Sra. Nogués té bastit el seu xalet, en detriment de la resta.
Amb la finalitat de produir la divisió de la finca, hem de ressaltar que no existeix cap mena de prova que en les actuacions, que ofereixi la més elemental informació per a poder operar la divisió de la finca en justícia i equitat entre els dos germans, però una volta s'ha estimat l'acció de divisió de la cosa comú respecte de la finca de constat referència, aquesta dificultat ha de ser superada en seu d'execució de Sentència, nomenant el Batlle ponent un perit judicial especialista en la determinació de l'aprofitament urbanístic i valoració de parcel·les, per tal que sobre la parcel·la "T" segons la seva configuració jurídica originària (això és incloent la parcel·la en que la Sra. Nogués ha bastit el seu xalet), la divideixi en justícia i equitat en dos lots equivalents podent fins i tot si resulta necessari preveure servituds de pas entre lots amb aquesta finalitat, precisant per a cadascun d'ells el seu valor econòmic, contemplant les eventuals compensacions entre germans a càrrec d'aquell que disposi del lot més valuós en cas de no poder-se assolir un valor idèntic entre lots. En l'atribució dels lots, i a manca d'acord entre les parts, haurà de contemplar-se la realitat concurrent, és a dir que haurà de reconèixer-se al titularitat de la Sra. Nogués del lot que comprengui el xalet que ha bastit, atribució aquesta que sigui dit de passada la part demandant en cap moment ha qüestionat.
Setè.- Quant a les costes ocasionades en la instància, no ha de fer-se pronunciament al seu respecte, atès que en definitiva front a una acció de divisió de cosa comú no es pot considerar que existeixi un vencedor i un vençut, sinó que en definitiva es tracta de dividir jurídicament un bé, reconeixent sobre el mateix uns drets singulars per a cada titular.
En relació amb les costes ocasionades en aquesta alçada, no ha de fer-se especial pronunciament, atès l'èxit del recurs articulat, segons disposa l'art. 354.2 del CPC.
Decisio
En atenció a tot el que s'ha exposat, el Tribunal Superior de Justícia, Sala Civil,
DECIDEIX
ESTIMAR el recurs d'apel·lació articulat per la representació processal de la Sra. Nogués contra la Sentència de 16-5-2022 que revoquem íntegrament disposant en el seu lloc l'estimació parcial de la demanda articulada pel Sr. Sandoval, disposant que la finca "T1" haurà de ser dividida entre els litigants, i que amb aquesta finalitat el Batlle ponent nomenarà un perit judicial especialista en la determinació de l'aprofitament urbanístic i valoració de parcel·les, per tal que sobre la parcel·la "T1" segons la seva configuració jurídica originària (això és incloent la parcel·la en que la Sra. Nogués ha bastit el seu xalet), la divideixi en justícia i equitat en dos lots equivalents podent fins i tot si resulta necessari preveure servituds de pas entre lots amb aquesta finalitat, precisant per a cadascun d'ells el seu valor econòmic, contemplant les eventuals compensacions entre germans a càrrec d'aquell que disposi del lot més valuós en cas de no poder-se assolir un valor idèntic entre lots. En l'atribució dels lots, i a manca d'acord entre les parts, haurà de contemplar-se la realitat concurrent, és a dir que haurà de reconèixer-se al titularitat de la Sra. Nogués del lot que comprengui el xalet que ha bastit, atribució aquesta que sigui dit de passada la part demandant en cap moment ha qüestionat.
No escau fer pronunciament respecte de les costes ocasionades en cap d'ambdues instàncies.
Aquesta sentència és ferma i executiva.
Així, per aquesta nostra sentència, definitivament jutjant, ho manem i signem.
